TABLE NOMINATIVE 2010 - DÉBATS DU SÉNAT Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes. PONCELET (Christian) sénateur (Vosges) UMP INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE NOMINATIONS - Projet de loi de réforme des collectivités territoriales Deuxième lecture [n° 560 (2009-2010)] - (29 juin 2010) Discussion générale (p. 5451, 5452) : son intervention. Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. - Projet de loi portant réforme des retraites [n° 734 (20092010)] - (5 octobre 2010) - Discussion générale (p. 7442, 7443) : son intervention. Membre de la Mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires le 28 avril 2010. - Projet de loi de finances pour 2011 [n° 110 (2010-2011)] Deuxième partie : DÉPÔTS Relations avec les collectivités territoriales - Compte spécial : Avances aux collectivités territoriales Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l'accession à la propriété [n° 496 (2009-2010)] (26 mai 2010) - Logement et urbanisme. - (30 novembre 2010) (p. 11118, 11119) : son intervention. Proposition de résolution présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18 juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances, fiscalité. Proposition de loi tendant à permettre l'indemnisation des communes sur le territoire desquelles sont créés des périmètres de protection entourant des captages d'eau potable [n° 648 (2009-2010)] (7 juillet 2010) - Collectivités territoriales Environnement - Questions sociales et santé - Économie et finances, fiscalité. INTERVENTIONS EN COMMISSION Réunion du mardi 26 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication) : Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes. Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Désarmement et non-prolifération nucléaire - Examen du rapport d'information. Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Sécurité intérieure - Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale. Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de M. Daniel Jouanneau, ambassadeur de France au Pakistan. Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission des finances) : Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 Audition de Mme Michèle Alliot-Marie, garde des Sceaux, ministre de la justice et des libertés. Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) : Service européen pour l'action extérieure et la politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes. 1