2011

TABLE NOMINATIVE 2011 - DÉBATS DU SÉNAT
1
RAFFARIN (Jean-Pierre)
sénateur (Vienne)
UMP
Vice-président du Sénat à compter du 29 mars 2011 ; a présidé
les séances des 5 avril, 3, 5, 26 mai, 9, 28 juin, 8 juillet, 25
octobre, 9, 21, 24, 30 novembre, 8 et 15 décembre 2011.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense
et des forces armées.
DÉPÔTS
Proposition de loi relative à la classification, l'acquisition, la
détention et le transport des armes [n° 369 (2010-2011)] (23
mars 2011) - Défense - Justice.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à la filière industrielle nucléaire
française [n° 202 (2011-2012)] (15 décembre 2011) -
Recherche, sciences et techniques - Économie et finances,
fiscalité - Énergie.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du jeudi 17 février 2011 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Audition de
Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et
européennes.
Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires
sociales) : Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les
présidents et secrétaires généraux des organisations
professionnelles.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi relative à l'aide active à mourir [n° 229
(2010-2011)] - (25 janvier 2011) - Article 1er (Droit à une
mort rapide et sans douleur) (p. 439).
- Rappel au règlement - (5 avril 2011) (p. 2413).
- Projet de loi relatif à la bioéthique - Deuxième lecture
[n° 572 (2010-2011)] - (9 juin 2011) - Article 23 (réservé)
(art. L. 2151-5 du code de la santé publique - Recherche sur
l'embryon et les cellules souches embryonnaires) (p. 4675,
4676).
- Rappel au règlement - (9 novembre 2011) (p. 7493).
- Rappel au règlement - (9 novembre 2011) (p. 7494).
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Première partie :
- (23 novembre 2011) - Article 31 et état A annexé (Equilibre
général du budget, trésorerie et plafond d'autorisation des
emplois) (p. 8369, 8370).