2004 - Sénat

TABLE NOMINATIVE 2004 - DÉBATS DU SÉNAT
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Prolifération nucléaire : Quelles réponses aux crises? [n° 388
(2003-2004)] (30 juin 2004) - Affaires étrangères et
coopération - Défense - Traités et conventions.
de VILLEPIN (Xavier)
sénateur (Français établis hors de
France (Série C))
UMP
Ne se représente pas le 26 septembre 2004.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat
d'orientation budgétaire - (8 juillet 2004) (p. 5380, 5382) :
nécessité d'inscrire la situation économique et budgétaire de la
France dans un cadre européen, voire mondial. Inquiétudes liées
au déficit budgétaire chronique. Nécessité de maîtriser
durablement la dépense publique. Réforme de la fiscalité.
Rénovation du pacte de stabilité et désignation du président de
l'Eurogroupe. Le groupe UMP approuve la politique du
Gouvernement et la priorité donnée à la réduction de la dette
publique.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense
et des forces armées jusqu'au 30 septembre 2004.
Membre de la Délégation pour l'Union européenne.
Membre titulaire de la Commission nationale des bourses de
l'agence pour l'enseignement français à l'étranger.
DÉPÔTS
Proposition de loi actualisant le tableau de répartition des sièges
de sénateurs et certaines modalités de l'organisation de l'élection
des sénateurs [n° 156 (2003-2004)] (21 janvier 2004) Collectivités territoriales - Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi organique tendant à modifier le nombre de
représentants des Français établis hors de France au Conseil
économique et social [n° 168 (2003-2004)] (22 janvier 2004) Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi relative à l'inscription sur les listes électorales
des Français établis hors de France privés de leur droit de voter
dans les centres de vote pour les élections européennes [n° 172
(2003-2004)] (27 janvier 2004) - Pouvoirs publics et
Constitution.
Proposition de résolution tendant à actualiser le Règlement du
Sénat [n° 213 (2003-2004)] (11 février 2004) - Pouvoirs
publics et Constitution.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
affaires étrangères, de la défense et des forces armées : La
Russie et ses relations extérieures après la réélection de
Vladimir Poutine [n° 317 (2003-2004)] (19 mai 2004) - Affaires
étrangères et coopération - Union européenne.
Rapport d'information, fait au nom de la délégation pour l'Union
européenne : Les nouveaux Etats membres et l'euro [n° 332
(2003-2004)] (2 juin 2004) - Traités et conventions - Union
européenne - Économie et finances, fiscalité.
Proposition de loi relative à la lutte contre la toxicomanie, à la
prévention et à la répression de l'usage illicite de plantes ou de
produits classés comme stupéfiants [n° 364 (2003-2004)] (21
juin 2004) - Justice - Société.
Proposition de loi organique tendant à modifier le nombre de
représentants des Français établis hors de France au Conseil
économique et social [n° 375 (2003-2004)] (24 juin 2004) Pouvoirs publics et Constitution.
Proposition de loi relative au vote des Français établis hors de
France pour l'élection des représentants au Parlement européen
[n° 378 (2003-2004)] (28 juin 2004) - Pouvoirs publics et
Constitution - Union européenne.
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