2009 - Sénat

TABLE NOMINATIVE 2009 - DÉBATS DU SÉNAT
1
ROMANI (Roger)
sénateur (Paris)
UMP
Vice-président du Sénat ; a présidé les séances des 13, 15, 27, 29
janvier, 11, 17 février, 5, 19, 26 mars, 2, 28, 30 avril, 5, 18, 26
mai, 9, 16, 23, 29 juin, 7, 9, 16, 20 juillet, 21 septembre, 8, 14,
27 octobre, 5, 7, 8, 9, 12, 18 novembre, 2, 3, 4, 5 et 15 décembre
2009.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères, de la défense
et des forces armées.
Membre de la Commission spéciale sur le Grand Paris le 9
décembre 2009.
Membre titulaire du Conseil supérieur de la réserve militaire.
DÉPÔTS
Proposition de loi modifiant le régime des retenues sur salaires
en cas de grèves dans les services publics de transport terrestre
régulier de personnes à vocation non touristique [n° 170 (2008-
2009)] (15 janvier 2009) - Questions sociales et santé -
Transports.
Proposition de loi visant à permettre la célébration des mariages
dans l'annexe de la mairie des communes de moins de 3 500
habitants [n° 296 (2008-2009)] (24 mars 2009) - Collectivités
territoriales - Famille - Pouvoirs publics et Constitution -
Société.
Proposition de loi relative à la création de postes de suppléant
dans les chambres de commerce et d'industrie [n° 455 (2008-
2009)] (5 juin 2009) - Entreprises - PME, commerce et
artisanat.
Proposition de loi visant à généraliser la faculté pour les maires
de renoncer au recueil des images numérisées pour
l'établissement de tous les titres sécurisés [n° 551 (2008-2009)]
(8 juillet 2009) - Collectivités territoriales - Police et sécurité.
Proposition de loi tendant à rendre obligatoire le port de la
ceinture de sécurité dans les autocars transportant des enfants
[n° 577 (2008-2009)] (21 juillet 2009) - Famille - Transports.
Proposition de loi tendant à renforcer la confiance des donateurs
et mécènes envers les associations faisant appel à la générosité
publique [n° 28 (2009-2010)] (12 octobre 2009) - Société -
Économie et finances, fiscalité.
Rapport, fait au nom de la commission des affaires étrangères,
de la défense et des forces armées, sur le projet de loi [n° 409
(2008-2009)] autorisant l'approbation du protocole à l'accord du
3 juillet 1995 entre le Gouvernement de la République française
et le Gouvernement du Royaume de Bahreïn relatif aux services
aériens [n° 79 (2009-2010)] (3 novembre 2009) - Affaires
étrangères et coopération - Traités et conventions -
Transports.
Proposition de loi tendant à autoriser les petits consommateurs
domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à
accéder ou à retourner au tarif réglementé [n° 183 (2009-2010)]
(17 décembre 2009) - Entreprises - PME, commerce et
artisanat - Société - Énergie.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Conséquences
de la crise économique et financière en matière de terrorisme et
d'insécurité - Audition de M. Bernard Squarcini, directeur
central du renseignement intérieur, et M. Eric Bellemin-Comte,
adjoint au sous-directeur de la protection économique.
Réunion du mercredi 3 juin 2009 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Conséquences
de la crise économique et financière en matière de sécurité et de
défense - Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge
de la mise en oeuvre du plan de relance.
Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de
programmation militaire pour les années 2009-2014 - Audition
de M. Jacques Belle, président de la commission consultative du
secret de la défense nationale.
Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Maison de la
francophonie - Examen du rapport.
Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Loi de finances
pour 2010 - Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général
pour l'administration du ministère de la défense.
Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires
étrangères, de la défense et des forces armées) : Accord entre la
France et le Bahreïn relatif aux services aériens - Examen du
rapport.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au
nouveau service public de la télévision [n° 145 (2008-2009)] -
(15 janvier 2009) - Rappel au règlement (p. 400) : intervient
sur le rappel au règlement de M. Jean-Pierre Sueur.
- Hommage aux soldats tombés dans une embuscade en
Afghanistan - (11 février 2009) (p. 1792).
- Proposition de loi tendant à abroger le bouclier fiscal et à
moraliser certaines pratiques des dirigeants de grandes
entreprises en matière de revenus [n° 29 (2008-2009)] - (26
mars 2009) - Article 1er (Suppression du bouclier fiscal)
(p. 3513) : réponse à M. Thierry Foucaud sur l'organisation des
débats.
- Souhaits de bienvenue à une délégation de parlementaires
péruviens - (2 avril 2009) (p. 3712).
- Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de
Taïwan - (16 juillet 2009) (p. 7038).