2011

TABLE NOMINATIVE 2011 - DÉBATS DU SÉNAT
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à la filière industrielle nucléaire
française [n° 202 (2011-2012)] (15 décembre 2011) Recherche, sciences et techniques - Économie et finances,
fiscalité - Énergie.
GAILLARD (Yann)
sénateur (Aube)
UMP
INTERVENTIONS EN COMMISSION
NOMINATIONS
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission des
finances) : Simplification et éventuelle réduction du nombre des
normes applicables aux collectivités territoriales Communication et échange de vues.
Membre de la commission des finances à partir du 1er octobre
2011 ; vice-président de la commission jusqu'au 30 septembre
2011.
Membre de la commission des affaires européennes.
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission des
finances) : Crise financière en Europe, mise en oeuvre du
mécanisme européen de stabilisation et livret A - Audition de
Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, des finances et
de l'industrie.
Membre de la Commission spéciale chargée du contrôle des
comptes et de l'évaluation interne.
Membre de la Commission sénatoriale pour le contrôle de
l'application des lois le 30 novembre 2011 ; puis secrétaire le 6
décembre 2011.
Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des
affaires européennes) : La politique européenne de
cohésionRapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard.
Membre titulaire du Conseil d'administration du Centre national
d'art et de culture Georges Pompidou.
La politique européenne de cohésion Rapport de MM. Simon
Sutour et Yann Gaillard.
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des
finances) : Approbation d'accords entre l'Etat et les collectivités
territoriales de Saint-Martin, de Saint-Barthélemy et de
Polynésie française - Examen du rapport et du texte de la
commission.
DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
affaires européennes : De nouvelles ambitions pour la politique
européenne de cohésion après 2013 [n° 266 (2010-2011)] (26
janvier 2011) - Union européenne.
Programme de contrôle des rapporteurs spéciaux pour 2011 Communication.
Rapport d'information, fait au nom de la commission des
affaires européennes : Crise économique, euro, Russie, énergie :
les défis européens de la Lettonie et de la Lituanie [n° 346
(2010-2011)] (9 mars 2011) - Affaires étrangères et
coopération - Union européenne.
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires
européennes) : Situation de la Lettonie et de la LituanieRapport
d'information de M. Yann Gaillard.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, pour une meilleure traçabilité des
produits vendus en Europe au bénéfice des consommateurs et de
l'emploi [n° 362 (2010-2011)] (22 mars 2011) - Agriculture et
pêche - Entreprises - Union européenne - Économie et
finances, fiscalité.
Réunion du mercredi 23 mars 2011 (commission des finances)
: Contrôle budgétaire des conservatoires nationaux supérieurs de
musique et de danse de Paris et Lyon - Communication.
Situation de la Lettonie et de la Lituanie Rapport d'information
de M. Yann Gaillard.
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission des finances) :
Financement des entreprises et livret A - Table ronde.
Proposition de résolution au nom de la commission des affaires
européennes en application de l'article 73 quater du Règlement,
sur une politique européenne de cohésion ambitieuse après 2013
[n° 523 (2010-2011)] (17 mai 2011) - Union européenne Économie et finances, fiscalité.
Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission des finances)
: Loi de finances rectificative sur la fiscalité du patrimoine Audition de Mme Marie-Christine Lepetit, directeur de la
législation fiscale à la direction générale des finances publiques,
et M. Michel Houdebine, chef du service des politiques
publiques à la direction générale du Trésor.
Rapport, fait au nom de la commission des finances, sur le
projet de loi [n° 672 (2010-2011)] de règlement des comptes et
rapport de gestion pour l'année 2010 [n° 674 tome 2 (20102011)] (28 juin 2011) - Budget - Économie et finances,
fiscalité.
Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission des affaires
européennes) : Avenir de la politique européenne de
cohésionProposition de résolution de MM. Yann Gaillard et
Simon Sutour.
Proposition de loi relative à la réglementation des armes [n° 714
(2010-2011)] (5 juillet 2011) - Défense.
(commission des affaires économiques) : Avenir de la politique
européenne de cohésion - Débat et présentation d'une
proposition de résolution.
Proposition de loi tendant à renforcer le dialogue social et la
continuité du service public dans les transports maritimes,
aériens et ferroviaires [n° 79 (2011-2012)] (3 novembre 2011) Transports.
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des finances) :
Contrôle budgétaire du fonctionnement de la justice à La
Réunion et à Mayotte - Communication.
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur
le projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)] Culture [n° 107 tome 3 annexe 7 (2011-2012)] (17 novembre
2011) - Budget - Culture - Économie et finances, fiscalité.
Niches fiscales - Communication.
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GAILLARD (Yann)
Bilan du G20 de Cannes Communication de M. Jean Bizet.
Réunion du mercredi 1er juin 2011 (commission des finances)
: Audition du sénateur Terry Le Sueur, Premier ministre de
Jersey et de John Harris, directeur général de la commission des
services financiers de Jersey.
Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission des
affaires européennes) : Audition de M. Jean Leonetti,ministre
chargé des affaires européennes.
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission des finances) :
Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis.
Réunion du jeudi 9 juin 2011 (commission des finances) :
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de
la communication.
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- Proposition de loi relative au prix du livre numérique Deuxième lecture [n° 340 (2010-2011)] - (29 mars 2011) Explications de vote sur l'ensemble (p. 2224).
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des finances) :
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport.
Recommandations de la Commission européenne sur le
programme de stabilité actualisé de la France pour la période
2011-2014 - Communication.
- Projet de loi relatif à la bioéthique [n° 389 (2010-2011)] - (5
avril 2011) - Article 1er (art. L. 1131-1, L. 1131-1-1 et
L. 1131-1-2 (nouveaux) du code de la santé publique Information de la parentèle en cas de détection d'une anomalie
génétique grave) (p. 2457).
Réunion du jeudi 23 juin 2011 (commission des finances) : Loi
de règlement des comptes, rapport de gestion pour l'année 2010
et débat d'orientation des finances publiques - Audition de M.
François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la
fonction publique et de la réforme de l'État.
- Proposition de loi relative au prix du livre numérique Commission mixte paritaire [n° 109 (2010-2011)] - (5 mai
2011) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 3476, 3477).
- Débat sur la politique forestière et le développement de la
filière du bois - (24 mai 2011) (p. 4199).
Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires
européennes) : Examen de la proposition de résolution n° 648 de
Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste,
apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance
économique »Présentation de la proposition de résolution par M.
François MarcRapport de M. Jean-François Humbert.
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 612
(2010-2011)] - (21 juin 2011) - Article 1er (art. 885 I bis, 885 I
quater, 885 U, 885 V, 885 V bis, 885 W, 885 Z, 1723 ter-00 A et
1730 du code général des impôts, art. L. 23 A, L. 66, L. 180 et
L. 253 du livre des procédures fiscales - Réforme de l'impôt de
solidarité sur la fortune) (p. 5091).
Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission des
finances) : Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 Examen du rapport.
- Proposition de loi de libéralisation des ventes volontaires
de meubles aux enchères publiques - Commission mixte
paritaire [n° 681 (2010-2011)] - (4 juillet 2011) - Explications
de vote sur l'ensemble (p. 5823).
Réunion du mercredi 12 octobre 2011 (commission des
finances) : Ouverture à la concurrence et régulation du secteur
des jeux d'argent et de hasard en ligne - Examen du rapport
d'information.
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 30
(2011-2012)] - (19 octobre 2011) - Articles additionnels après
l'article 4 (p. 6848).
Situation des banques françaises et financement de l'économie Audition de MM. Michel Bouvard, président de la commission
de surveillance, et Augustin de Romanet, directeur général de la
Caisse des dépôts et consignations.
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Première partie :
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des
finances) : Loi de finances pour 2012 - Mission Culture Examen du rapport spécial.
- (18 novembre 2011) - Articles additionnels après l’article 2
(p. 8052). - Articles additionnels après l'article 3 (p. 8074).
- Suite de la discussion (21 novembre 2011) - Articles
additionnels après l'article 5 (p. 8154).
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des
affaires européennes) : Nouvelles règles pour les aides
publiques aux services d'intérêt économique général
(SIEG)Proposition de résolution de M. Bernard Piras.
Deuxième partie :
Culture
Réunion du vendredi 18 novembre 2011 (commission des
finances) : Loi de finances pour 2012 - Examen des
amendements sur la première partie.
- (25 novembre 2011) - rapporteur spécial de la commission
des finances (p. 8607, 8608). - Article 32 et état B (Crédits du
budget général) (p. 8625, 8626). - Article 49 quinquies
(nouveau) (p. 8627). - Article 49 sexies (nouveau) (p. 8627).
Réunion du mardi 29 novembre 2011 (commission des
finances) : Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la
seconde partie.
- Projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée
[n° 193 (2011-2012)] - (19 décembre 2011) - Explications de
vote sur l'ensemble (p. 10033).
Réunion du mardi 6 décembre 2011 (commission pour le
contrôle de l'application des lois) : Constitution du Bureau de la
commission.
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission des
finances) : 4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen
du rapport.
Réunion du jeudi 8 décembre 2011 (commission des affaires
européennes) : Normes prudentielles applicables aux
banquesCommunication de M. Michel Billoutet proposition de
résolution portant avis motivé.
Normes prudentielles applicables aux banques Communication
de M. Michel Billout et proposition de résolution portant avis
motivé.
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