2011

TABLE NOMINATIVE 2011 - DÉBATS DU SÉNAT
Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission des finances) :
Projet de programme de stabilité - Examen du rapport
d'information.
de MONTESQUIOU (Aymeri)
sénateur (Gers)
RDSE, puis UCR
Réunion du mercredi 1er juin 2011 (commission des finances)
: Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010
- Audition de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de
l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration.
Vice-président de la commission des finances.
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires
européennes) : Audition de Mme Marie Chatardovà,
ambassadrice de la République tchèque en France.
Vice-président de la commission des affaires européennes ; puis
membre le 1er octobre 2011.
(commission des finances) : Loi de finances rectificative pour
2011 - Examen du rapport.
Membre de la Délégation sénatoriale à la prospective le 30
novembre 2011.
Réunion du jeudi 16 juin 2011 (commission des finances) :
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des
marchés financiers (AMF).
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du
projet de loi de finances rectificative pour 2011 (20 octobre
2011).
Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission des finances) :
Loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des
amendements.
Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du
projet de loi de finances pour 2012 (8 décembre 2011).
Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des finances) :
Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 Examen du rapport.
NOMINATIONS
Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission des
finances) : Deuxième loi de finances rectificative pour 2011 Examen du rapport.
DÉPÔTS
Réunion du jeudi 6 octobre 2011 (commission des finances) :
Constitution du bureau de la commission.
Proposition de loi visant à renforcer les droits des
consommateurs en matière de démarchage téléphonique [n° 354
(2010-2011)] (11 mars 2011) - Entreprises - Justice - Société.
Réunion du mercredi 19 octobre 2011 (commission des
finances) : Troisième loi de finances rectificative pour 2011 Examen des amendements.
Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de contrôle et
d'information des groupes politiques de l'Assemblée nationale et
du Sénat [n° 355 (2010-2011)] (11 mars 2011) - Pouvoirs
publics et Constitution.
Réunion du mardi 25 octobre 2011 (commission des affaires
européennes) : Audition de M. Jean Leonetti, ministre chargé
des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil
européen du 23 octobre 2011.
Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les
droits des sportifs [n° 422 (2010-2011)] (8 avril 2011) - Sports.
(commission des affaires économiques) : Conclusions du
Conseil européen du 23 octobre 2011 - Audition de M. Jean
Leonetti, ministre chargé des affaires européennes.
Rapport, fait au nom de la commission des finances, sur le
projet de loi [n° 672 (2010-2011)] de règlement des comptes et
rapport de gestion pour l'année 2010 [n° 674 tome 2 (20102011)] (28 juin 2011) - Budget - Économie et finances,
fiscalité.
Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission des
finances) : Débat sur les prélèvements obligatoires Communication.
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur
le projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)] Culture [n° 107 tome 3 annexe 7 (2011-2012)] (17 novembre
2011) - Budget - Culture - Économie et finances, fiscalité.
Péréquation entre les collectivités territoriales - Audition
conjointe de MM. Gilles Carrez, député, président du comité des
finances locales, et Eric Jalon, directeur général des collectivités
territoriales.
Proposition de loi visant à contraindre les établissements qui
forment en alternance à garantir des stages aux étudiants [n° 156
(2011-2012)] (6 décembre 2011) - Entreprises - Travail Économie et finances, fiscalité.
Réunion du jeudi 27 octobre 2011 (commission des finances) :
Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de
retraite, compte d'affectation spéciale Pensions et articles 65 et
66 - Examen du rapport spécial.
Proposition de loi visant à limiter la défiscalisation à 50%
maximum des revenus [n° 157 (2011-2012)] (6 décembre
2011) - Économie et finances, fiscalité.
Réunion du mercredi 2 novembre 2011 (commission des
finances) : Loi de finances pour 2012 - Examen des principaux
éléments de l'équilibre.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du jeudi 3 novembre 2011 (commission des finances)
: Loi de finances pour 2012 - Mission Action extérieure de l'Etat
- Examen du rapport spécial.
Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des
finances) : Situation économique et financière de l'Espagne, de
l'Estonie et de l'ensemble de la zone euro - Communication.
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission des
finances) : Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la
première partie.
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DE MONTESQUIOU (Aymeri)
- Projet de loi de finances pour 2012 [n° 106 (2011-2012)]
Loi de finances pour 2012 - Mission Culture - Examen du
rapport spécial.
Discussion générale :
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission des
affaires européennes) : L'Italie et la zone euroRapport
d'information de M. Jean-François Humbert.
- (17 novembre 2011) (p. 8004, 8006).
Première partie :
L'Italie et la zone euro Rapport d'information de M. JeanFrançois Humbert.
- (21 novembre 2011) - Article additionnel après l'article 4
septies (p. 8131).
Nouvelles règles pour les aides publiques aux services d'intérêt
économique général (SIEG) Proposition de résolution de M.
Bernard Piras.
- Suite de la discussion (23 novembre 2011) - Article 30 et
participation de la France au budget de l'Union européenne
(Evaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l'Etat au
titre de la participation de la France au budget de l'Union
européenne) (p. 8336, 8337).
Réunion du jeudi 17 novembre 2011 (commission des
finances) : Loi de finances pour 2012 - Examen de la motion.
Deuxième partie :
Politique des territoires
INTERVENTIONS EN SEANCE PUBLIQUE
- (28 novembre 2011) (p. 8665, 8666).
- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la
situation en Libye - (22 mars 2011) (p. 2111, 2112).
Aide publique au développement - Compte de concours
financiers : Prêts à des États étrangers - Compte
d’affectation spéciale : Engagements en faveur de la forêt
dans le cadre de la lutte contre le changement climatique
- Questions cribles thématiques - La France et l'évolution de
la situation politique dans le monde arabe - (3 mai 2011)
(p. 3248, 3249).
- (28 novembre 2011) (p. 8705, 8706).
- Question orale avec débat sur la contractualisation dans le
secteur agricole - (24 mai 2011) (p. 4207, 4208).
Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales Compte d’affectation spéciale : Développement agricole et
rural
- Débat sur le bilan du dispositif d’exonération fiscale et
sociale des heures supplémentaires - (26 mai 2011) (p. 4264).
- (2 décembre 2011) (p. 9136, 9138).
- Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et
les droits des sportifs [n° 545 (2010-2011)] - (30 mai 2011) Discussion générale (p. 4293, 4294). - Article 32 (nouveau)
(Validation du contrat de concession du stade de France)
(p. 4316).
Articles non rattachés
- (5 décembre 2011) - Articles additionnels après l'article 47
bis (p. 9328, 9329).
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre 2011 (7 décembre 2011) (p. 9450, 9451).
- Projet de loi relatif au contrôle des importations et des
exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés,
à la simplification des transferts des produits liés à la défense
dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de
sécurité - Deuxième lecture [n° 537 (2010-2011)] - (8 juin
2011) - Discussion générale (p. 4584).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 160
(2011-2012)] - (13 décembre 2011) - Discussion générale
(p. 9739, 9741).
- Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des
finances publiques [n° 499 (2010-2011)] - (14 juin 2011) Discussion générale (p. 4805, 4806).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 612
(2010-2011)] - (21 juin 2011) - Discussion générale (p. 5045,
5047).
- Débat préalable au Conseil européen du 24 juin 2011 - (22
juin 2011) (p. 5166, 5167).
- Proposition de loi visant à interdire l'exploration et
l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux
par fracturation hydraulique et à abroger les permis
exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours
à cette technique - Commission mixte paritaire [n° 641 (20102011)] - (30 juin 2011) - Discussion générale (p. 5673, 5675).
- Projet de loi de finances rectificative pour 2011 [n° 786
(2010-2011)] - (8 septembre 2011) - Discussion générale
(p. 6442, 6443).
- Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution (2 novembre 2011) (p. 7151, 7152).
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour
2012 [n° 73 (2011-2012)]
Troisième partie :
- (9 novembre 2011) - Article 16 (art. 317, 402 bis, 403, 438 et
520 A du code général des impôts, art. L. 245-8 et L. 245-9 du
code de la sécurité sociale - Hausse de la fiscalité sur les
alcools) (p. 7523). (p. 7524).
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