Descamps (Béatrice)

TABLE NOMINATIVE 2010 - DÉBATS DU SÉNAT
pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public Examen du rapport pour avis.
DESCAMPS (Béatrice)
sénatrice (Nord)
UMP-A
Cessation de mandat le 13 décembre 2010.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires sociales du 8 décembre
2010 au 13 décembre 2010.
Secrétaire de la commission de la culture, de l'éducation et de la
communication jusqu'au 7 décembre 2010.
Membre de la Mission commune d'information sur le traitement
des déchets jusqu'au 28 juin 2010.
DÉPÔTS
Proposition de loi relative à l'accessibilité des locaux aux élèves
handicapés [n° 379 (2009-2010)] (2 avril 2010) - Questions
sociales et santé.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à l'accession à la propriété
[n° 496 (2009-2010)] (26 mai 2010) - Logement et urbanisme.
Proposition de résolution présentée en application de l'article
34-1 de la Constitution, relative à la mise en oeuvre de la
contribution économique territoriale [n° 568 (2009-2010)] (18
juin 2010) - Collectivités territoriales - Économie et finances,
fiscalité.
INTERVENTIONS EN COMMISSION
Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Nicolas
Gaume, président du Syndicat national du jeu vidéo (SNJV).
Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Audition de M. Bruno
Chetaille, président-directeur général de Médiamétrie.
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Profession d'agent
sportif - Examen du rapport et élaboration du texte proposé par
la commission en deuxième lecture.
Réunion du mardi 1er juin 2010 (Mission commune
d'information sur les déchets) : Réunion d'orientation sur les
conclusions de la mission.
Réunion du jeudi 1er juillet 2010 (commission de la culture,
de l'éducation et de la communication) : Audition de M.
Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la
communication.
Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Prix du livre
numérique - Examen du rapport et du texte de la commission.
Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de la
culture, de l'éducation et de la communication) : Loi de finances
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