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Journée
Régionale
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Réseau de Cancérologie d’Aquitaine Réseau de Cancérologie d’Aquitaine
27 novembre 200827 novembre 2008
Service Médical de l’Assurance Maladie
Docteur Corinne Abadie
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27
novembre
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Critères d
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La chirurgie des cancers
La
chirurgie
des
cancers
Service Médical de l’Assurance Maladie
Docteur Corinne Abadie
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Critères d’agrément pour la pratique de la chirurgie des cancers
I. Dans tout établissement titulaire de l’autorisation de
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prévue à l’article R. 6123-87du code de la santé publique,
les critères suivants de qualité de la prise en charge
les
critères
suivants
de
qualité
de
la
prise
en
charge
sont respectés :
1. Les chirurgiens qui exercent cette activité de soins sont titulaires
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justifient d’une activité cancérologique régulière dans ce domaine,
quel que soit l
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établissement dans lequel elle est réalisée
quel
que
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dans
lequel
elle
est
réalisée
2. Au moins un des chirurgiens qui participent au traitement du patient
assiste
soit physiquement soit par visioconférence à la
réunion de
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,
soit
physiquement
soit
par
visioconférence
,
à
la
réunion
de
concertation pluridisciplinaire au cours de laquelle le dossier du
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atient est
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résenté
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Critères d’agrément pour la pratique de la chirurgie des cancers
3. Le dossier du patient contient nécessairement le compte rendu de
la réunion de concertation pluridisciplinaire, ainsi qu’un compte rendu
anatomopathologique et un compte rendu opératoire contenant au
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4. Une organisation est prévue permettant de réaliser des examens
histologiques extemporanés, sur place ou par convention
5. En cas de besoin pour la prise en charge d’un malade, l’accès à une
tumorothèque est organisé sur place ou garanti par une convention
selon les recommandations de conservation des prélèvements
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Critères d’agrément pour la pratique de la chirurgie des cancers
6. Le plan de formation de l’établissement comporte des formations
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personnel soignant concerné
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Une démarche de qualité comportant notamment des
réunions
7
.
Une
démarche
de
qualité
,
comportant
notamment
des
réunions
régulières de morbi-mortalité, est mise en place
8
Une
auto
-
évaluation des pratiques
en chirurgie carcinologique est
8
.
Une
auto
-
évaluation
des
pratiques
en
chirurgie
carcinologique
est
réalisée annuellement dans l’établissement, au moyen d’indicateurs,
relatifs notamment à l’activité par chirurgien, définis par l’Institut
national du cancer, et dans le cadre du suivi de la qualité de la
pratique prévu à l’article R. 6123-95 du code de la santé publique
Ces données, anonymisées, sont transmises à l’Institut national du
cancer en vue d’une synthèse à l’échelle nationale
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