La prise en charge des personnes atteintes de cancer Révision SROS 2008

La prise en charge des
La
prise
en
charge
des
personnes atteintes de
personnes
atteintes
de
cancer
Révision SROS 2008
Révision
SROS
2008
7ème Journée Régionale du 7ème Journée Régionale du
Réseau de Cancérologie d’Aquitaine Réseau de Cancérologie d’Aquitaine
27 novembre 200827 novembre 2008
Service Médical de l’Assurance Maladie
Docteur Corinne Abadie
1/

Rappel
Schéma 2006-2011 initialement élaboré dans le
cadre de la mise en œuvre
du plan cancer
d l i l i d 22 fé i 2005
d
e
l
a c
i
rcu
l
a
i
re
d
u
22
fé
vr
i
er
2005
sur
l’organisation des soins en cancérologie
(textes réglementaires sur l’autorisation de
tit td é)
t
ra
it
emen
t
d
u cancer annonc
é
s
)
Service Médical de l’Assurance Maladie
Docteur Corinne Abadie
2/

Contexte 2008
Parution des textes ré
g
lementaires relatifs à
g
l’activité de traitement du cancer en mars
2007
C itè d’ é t d l’INC diff é
C
r
itè
res
d’
agr
é
men
t
d
e
l’INC
a
diff
us
é
s en
ja
nvi
e
r 2
008
ja e 008
ÖRévision du volet cancérolo
g
ie du SROS
g
Service Médical de l’Assurance Maladie
Docteur Corinne Abadie
3/

L’organisation du travail
Un travail réalisé en partenariat avec les professionnels
⇒
Un
travail
réalisé
en
partenariat
avec
les
professionnels
⇒
1 groupe plénier : professionnels de santé, directeurs
d’établissements, fédérations…(dernière réunion le 1/07/08)
1 groupe chirurgie
1 groupe radiothérapie
1 groupe oncologie
1 groupe oncologie hématologie
Des travaux parallèles avec le RCA et des experts : pédiatrie,
gériatrie radioéléments en sources non scellées soins de
gériatrie
,
radioéléments
en
sources
non
scellées
,
soins
de
support
Service Médical de l’Assurance Maladie
Docteur Corinne Abadie
4/

Les principes de l’organisation régionale
Rappel
Rappel
Les ob
j
ectifs et les recommandations sont déclinés au re
g
ard des textes
jg
réglementaires
Décret n°2007-388 du 21 mars 2007 relatif aux conditions d’implantation
applicables à l
’
activité de soins de traitement du cancer
applicables
à
l activité
de
soins
de
traitement
du
cancer
Décret n°2007-389 du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de
fonctionnement applicables à l’activité de soins de traitement du cancer
Arrêté du 29 mars 2007 fixant les seuils d’activité minimale annuelle
applicables à l’activité de soins de traitement du cancer
Critères d
’
agrément de l
’
INCa pour la pratique de la chirurgie des
Critères
d agrément
de
lINCa
pour
la
pratique
de
la
chirurgie
des
cancers, de la radiothérapie externe et de la chimiothérapie.
Service Médical de l’Assurance Maladie
Docteur Corinne Abadie
5/