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Il s’agit de la communauté hospitalière de territoire.
C’est une forme de coopération entre établissements de
santé s’intégrant dans le cadre de la loi HPST* (loi Hôpital Pa-
tient Santé Territoire) de 2009.
Chaque établissement garde son autonomie et les actions
communes sont contractualisées.
C’est vrai. A l’origine, la délégation territoriale de la
Drôme a souhaité formaliser les coopérations existantes sous
forme de filières de soins, comme par exemple la filière AVC
intégrant la télémédecine et la filière gériatrique.
Il s’agit d’organiser une graduation des prises en
charge en assurant la permanence et la continuité des soins
dans certaines spécialités à l’échelon du territoire tout en
structurant nos plateaux techniques et en mutualisant les
fonctions supports (biomédical, investissement, système
d’information…).
I
Des travaux préparatoires réalisés par les membres
des Directoires, CHV et HDN, et plus particulièrement des
médecins impliqués dans la rédaction du projet médical du
CHV ont permis, en avril 2011, une assemblée générale ani-
mée par les présidents de CME, les DIM, les présidents des
Conseils de Surveillance et les directeurs des deux établisse-
ments. Bon nombre de praticiens y ont participé, tout comme
SUP
SUPPLÉ PLÉMENT MENT
CHV
CHV. .COM COM

les directeurs adjoints et les cadres supérieurs de santé.
Cette assemblée a été le point de départ d’un travail colla-
boratif. Nous avons recensé 22 groupes de travail, qui se
sont régulièrement réunis. Toutes les spécialités médicales,
chirurgicales, obstétricales ainsi que les activités médico-
techniques de santé publique, de soins de suite et de réa-
daptation et d’hospitalisation à domicile ont été concernées.
Chaque groupe a produit un document de synthèse.
Il comprenait les objectifs et les obstacles à surmonter au
sein de chaque spécialité, à partir d’un bilan prenant en
compte les activités réalisées, les effectifs médicaux, les dif-
ficultés de recrutement, les mouvements entre les différentes
structures hospitalières à l’intérieur du territoire et hors ter-
ritoire.
Plus d’un an a été nécessaire pour finaliser ce PMT, qui re-
groupe toutes ces synthèses.
Des incompréhensions sur les activités et modalités
de fonctionnement de chacun ont parfois rendu certaines
réunions difficiles. Reste que l’élaboration de ce PMT a per-
mis un échange entre praticiens, dont certains ne se
connaissaient pas.
Dans les discussions, la rémunération à l’activité des éta-
blissements (T2A) a souvent été présentée comme un frein
aux coopérations inter établissements. D’autres craintes se
sont manifestées, notamment la perte de certaines activités
par les établissements. Il faut trouver des compromis pour
arriver à un juste équilibre entre les établissements en te-
nant compte de toutes les difficultés (financières, humaines
et réglementaires) et envisager l’avenir de l’offre de soins.
En parallèle, d’autres travaux ont abouti à un accord
cadre en novembre 2011 entre le CHV et l’hôpital de Crest,
notamment sur la chirurgie ambulatoire, des consultations
avancées de pédiatrie, d’endocrino-diabétologie, et l’exten-
sion de celles de chirurgie. Cet accord trouve pleinement sa
place dans le PMT.
C’est également l’installation de la télé-radiologie avec l’Hô-
pital de Die.
On peut l’imager ainsi. Aujourd’hui, ce PMT permet
d’avoir une vision globale de l’offre de soins.
Certaines spécialités assurent pleinement leur rôle et répon-
dent au besoin sanitaire dans leur zone de soins. Pour d’au-
tres, les coopérations déjà existantes ont pu être
réactualisées selon les réalités du terrain avec comme exem-
ple la Fédération médicale inter hospitalière (la FMIH) entre la
réanimation du CHV et la surveillance continue des HDN, la
prise en charge de l’urgence cardiologique …
Pendant ce travail collaboratif, d’autres coopérations ont vu
le jour en ophtalmologie, en chirurgie infantile, en obsté-
trique avec le développement du diagnostic anténatal, éga-
lement pour la réalisation des prélèvements d’organes…
Il faut reconnaître que d’autres organisations sont plus dif-
ficiles à mettre en place telle que la prise en charge de l’ur-
gence neurologique au niveau du territoire.
Le projet régional de santé sera bientôt publié et
dans son contenu le SROS hospitalier deviendra opposable.
Ce PMT est le fondement de cette future CHT, mais les coo-
pérations ne pourront se réaliser sans accompagnement de
l’ARS (contre parties financières notamment…) et sans le res-
pect des activités existantes et des personnels qui les ani-
ment.
Pour maintenir la permanence des soins, le futur SROS incite
à une collaboration en neurologie , chirurgie viscérale, ORL et
ortho-traumatologique. Ces collaborations seront probable-
ment les concrétisations de la future CHT.