M13 Modèle d’offre
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DIRECTION GÉNÉRALE TRANSVERSALE
DU BUDGET, DE LA LOGISTIQUE ET DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
Boulevard du Nord, 8 - 5000 NAMUR • Tel : 081/77.20.67 • 081/77.39.32
http://spw.wallonie.be • N° Vert : 0800 11 901 (informations générales)
DIRECTION GÉNÉRALE TRANSVERSALE DU BUDGET,
DE LA LOGISTIQUE ET DES TECHNOLOGIES DE LINFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
DÉPARTEMENT DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
CAHIER DES CHARGES
CSC_2016_ M016_Wallix
Marché relatif à l’acquisition, à la maintenance et au support des solutions
logicielles Wallix d’application sur le parc informatique du Service Public de
Wallonie
Procédure négociée avec publicité publicité préalable
sur base de l’article 26, §2, 1°, d) de la loi du 15 juin 2006
OFFRE
1 ENGAGEMENT (COMPLÉTER UNE DES TROIS POSSIBILITÉS SUIVANTES)
Le soussigné : ....................................................................................................................................
(Nom, prénoms et qualité)
Nationalité : .........................................................................................................................................
ou bien
La Société : .........................................................................................................................................
(Raison sociale ou dénomination, forme, nationalité,)
représentée par le(s) soussigné(s) : ...................................................................................................
(nom(s), prénoms et qualité(s))
ou bien
Les soussignés : .................................................................................................................................
(pour chacun, mêmes indications que ci-dessus)
en société momentanée pour le présent marché,
s’engage (ou s’engagent) par la présente sur ses (ou sur leurs) biens meubles et immeubles, à exécuter,
conformément aux clauses et conditions du cahier spécial des charges précité, le marché de fournitures
relatif à l’acquisition, au support et à la maintenance des solutions logicielles Wallix d’application sur le
parc informatique du Service Public de Wallonie aux conditions mentionnées dans leur offre et à
l’inventaire.
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2 RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
(sur plusieurs colonnes si société momentanée)
- N° TVA
n° belge BE- (9 chiffres) (6 chiffres pour enregistrement) : ..........................................................
ou
n° étranger : .................................................................................................................................
- Adresse du domicile ou du siège social (Pays, code postal, localité, rue, n°, téléphone, fax, e-
mail)Paiements
Les paiements seront valablement opérés par virement au compte (code IBAN)
........................................................................................................................................................
de l’établissement financier suivant (code BIC) .................................................................................
ouvert au nom de ................................................................................................................................
3 EN CAS DOCCUPATION DE PERSONNEL : RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
Immatriculation(s) O.N.S.S. : n°(s) .................................................................................................
Les membres du personnel sont de nationalité : ...........................................................................
4 EN CAS DOCCUPATION DE SOUS-TRAITANTS : RENSEIGNEMENTS
COMPLÉMENTAIRES
- identité du(es) sous-traitant(s) ;
- part du marché sous-traitée ;
- liste des références du(es) sous-traitant(s) en rapport avec la part du marché sous-traitée.
5 ANNEXES
Sont annexés à la présente offre :
- les documents dont la production est exigée par le cahier spécial des charges régissant le présent
marché, datés et signés.
Fait à …………………………………………, le…………………………………………
Le(s) soumissionnaire(s)
Remarques importantes
- Si le soumissionnaire établit son offre sur d’autres documents que le présent modèle,
il atteste sur chacun de ceux-ci que le document est conforme au modèle prévu dans
le Cahier spécial des charges.
- Le soumissionnaire atteste qu’il a veillé à éradiquer tout virus connu du support
utilisé pour la version électronique de l’offre et de ses annexes.
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