Lot 10 : Dispositif Mobile Intercatif
Service public de Wallonie
Département de l’Emploi et de la Formation professionnelle
Direction des Politiques transversales
Cahier des charges n° O6.01.04-16F66
Accord-cadre avec centrale de marchés pour l’acquisition de matériels
informatiques et de logiciels pédagogiques à installer dans les écoles wallonnes
Appel d’Offres Ouvert - Publicité européenne
Le soussigné : ......................................................................................................
(Nom, prénom et qualité ou profession, domicile et nationalité)
ou
La Société : ..........................................................................................................
(Raison sociale ou dénomination, forme, adresse du siège social, n° d’entreprise
et nationalité)
Représentée par le(s) soussigné(s) : ......................................................................
(Nom(s), prénoms et qualité(s))
ou
Les soussignés :
………………………………………………………………………………………………………..
(Pour chaque participant : nom, prénom, qualité ou profession, domicile et
nationalité OU la raison sociale ou la dénomination, la forme, adresse du siège
social, le n° d’entreprise et nationalité)
Réunis en groupement sans personnalité juridique pour le présent marché et
s’engageant solidairement, représentées par :…………
(Indiquer nom, prénom, qualité ou profession et domicile)
s’engage (ou s’engagent) sur ses/leurs biens meubles et immeubles à exécuter,
conformément aux clauses et conditions du cahier spécial des charges n° O6.01.04-
16F66, le lot énuméré ci-dessous pour lequel un montant est mentionné, moyennant
les sommes suivantes (exprimées en toutes lettres) :