Séance du 29 août 2013

MAIRIE DE SAINT EMILAND
71490 SAINT EMILAND
TEL/FAX. 03 85 49 66 03
Compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 29 août 2013
Le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, salle du 1er étage de la mairie, sur
convocation, sous la Présidence de Jean SIMONIN, Maire.
1/ Le compte rendu du précédent conseil a été adopté à l’unanimité.
2/ Modification du temps de travail des employées communales : Il a été réalisé le bilan de
l’année écoulée suite à la réorganisation des activités pour la cantine et la garderie. En
concertation avec les employées concernées et au vu de l’activité réelle, le temps de travail
d’Elodie DROST est conservé : à savoir 33 h hebdomadaires annualisées. Le temps de
travail de Michèle MICHELOT est porté à 29 h 30 annualisées.
3/ Unité de traitement des eaux : le chantier avance normalement et l’usine devrait pouvoir
être livrée dans les délais. Il y a lieu de souligner le professionnalisme et la qualité de travail
des entreprises
- Comme indiqué au précédent conseil, après le changement des canalisations eau traitée et
assainissement sous la route d’Epinac, l’aménagement des abords va être entrepris. A ce
sujet une réunion publique avec les riverains concernés aura lieu le 5 septembre à 17 h 30 à
la salle des fêtes et ensuite sur place.
- Après questionnement des services fiscaux et étude approfondie, il s’avère que ce nouvel
équipement construit par le syndicat mixte et faisant l’objet d’une délégation de service
public pour son exploitation sera assujetti à la taxe foncière sur les propriétés bâties et par
voie de conséquence à la taxe d’aménagement.
4/ Travaux de ravalement de l’Eglise : une réunion sur place a eu lieu avec l’ABF, un
représentant de l’Agence Technique Départementale et le Maire.
Prenant en compte les préconisations de l’ABF un nouveau chiffrage estimatif des travaux a
été réalisé.
Après en avoir pris connaissance le conseil confirme son accord pour cette opération et
demande que soient menées les études préliminaires et que soit lancé le choix du maître
d’œuvre ainsi que les demandes de subventions.
5/ Forêt : les coupes de bois mises en appel d’offre le 16/06 concernant les parcelles 21/22 à
la Charbonnière et 31 à St EMILAND ont été vendues à la SA Malviche pour un montant de
3610 €.
- Affouages : la parcelle 32 de la Forêt de Saint EMILAND sera mise en vente en 2014. Abattage du taillis et des petites futaies sera réalisé avant le 30/04/2014 et vidange
correspondant devra être réalisée le 30/10/2014.
6/ Le recensement de la population qui a lieu tous les 5 ans est programmé pour le début de
l’année 2014. Il y a lieu de recruter un agent recenseur.
7/ Indemnités du Percepteur : M. BOUILLER trésorier principal a fait valoir ses droits à la
retraite. Le conseil valide les indemnités qui lui sont dues à savoir : 180.68 €
8/ Diagnostic énergétique : L’Agence Technique Départementale a réalisé un diagnostic
énergétique de l’ensemble de nos bâtiments. Le conseil examinera la suite qui pourrait être
donnée à cette étude afin de réduire nos consommations d’énergies.
9/ Questions diverses : le logement T4 au-dessus de la mairie est à louer – Publicité faite
sur le JSL et le bon coin.
Le Maire,
Jean SIMONIN