rapport - Assemblée nationale

N° 1708
______
ASSEMBLÉE NATIONALE
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
DOUZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 30 juin 2004.
RAPPORT
FAIT
AU NOM DE LA MISSION D’INFORMATION (1)
SUR L’ACCOMPAGNEMENT DE LA FIN DE VIE
Président et Rapporteur
M. JEAN LEONETTI,
Député.
——
TOME II
AUDITIONS
(1) La composition de cette mission figure au verso de la présente page.

La Mission d’information sur l’accompagnement de la fin de vie est
composée de : M. Jean LEONETTI, président ; M. Jean BARDET, Mme Christine
BOUTIN, M. Jean-Paul DUPRÉ, Mme Catherine GÉNISSON, MM. Gaëtan GORCE,
Olivier JARDÉ, Mme Nadine MORANO, MM. Michel PIRON, Michel
VAXÈS, vice-présidents ; Mmes Martine BILLARD, Marie-Josée ROIG1, secrétaires ;
MM. Paul-Henri CUGNENC, Alain GEST, Mme Henriette MARTINEZ, M. Bernard
PERRUT, membres du Bureau ; Mmes Sylvie ANDRIEUX-BACQUET, Martine
AURILLAC, Danielle BOUSQUET, MM. Pascal CLÉMENT, Patrick DELNATTE,
Pierre-Louis FAGNIEZ, Mmes Jacqueline FRAYSSE, Claude GREFF,
MM. Jean-Christophe LAGARDE, Jean-Marie LE GUEN, Alain NÉRI, Jean-Marc
NESME, Mme Françoise de PANAFIEU, MM. Christian VANNESTE, Alain
VIDALIES.
1 Nommée ministre, le 31 mars 2004.

— 3 —
TOME SECOND
SOMMAIRE DES AUDITIONS
Les auditions sont présentées dans l’ordre chronologique des séances tenues par la mission.
⎯ Audition de M. Didier Sicard, Président du Comité consultatif national d’éthique
pour les Sciences de la Vie et de la Santé (Procès-verbal de la séance du
21 octobre 2003)......................................................................................................... 9
⎯ Audition de M. le Professeur Louis Hollender, Président de l'Académie nationale de
médecine (Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2003) .................................. 19
⎯ Audition de M. Michel Vovelle, historien (Procès-verbal de la séance du
29 octobre 2003)....................................................................................................... 31
⎯ Audition de M. Nicolas Aumonier, Maître de conférences en histoire et philosophie
des sciences à l’Université Joseph Fourier, Grenoble I (Procès-verbal de la séance
du 5 novembre 2003) ................................................................................................ 41
⎯ Audition de M. Damien Le Guay, philosophe (Procès-verbal de la séance du
5 novembre 2003) ..................................................................................................... 65
⎯ Audition de Mme Jacqueline Lagrée, philosophe (Procès-verbal de la séance du
12 novembre 2003) ................................................................................................... 77
⎯ Audition de M. Jean Delumeau, historien, ancien professeur au Collège de France
(Procès-verbal de la séance du 12 novembre 2003)................................................. 87
⎯ Audition de M. Michel Hanus, Président de la Société française de thanatologie
(Procès-verbal de la séance du 18 novembre 2003) Présidence de M. Jean Leonetti,
président.................................................................................................................... 97
⎯ Audition de Mme Anita Hocquard, Socio-anthropologue, enseignante-chercheur à
l’Université de Paris-I (Procès-verbal de la séance du 18 novembre 2003)......... 109
⎯ Audition de M. Pascal Hintermeyer, Directeur de l’Institut de sociologie de
l’Université March Bloch de Strasbourg-II (Procès-verbal de la séance du
19 novembre 2003) ................................................................................................. 121
⎯ Audition de Mme Danièle Hervieu-Léger, sociologue, directrice d’études à l’Ecole
des Hautes Etudes en Sciences Sociales (Procès-verbal de la séance du
19 novembre 2003) ................................................................................................. 137
⎯ Audition de M. Dalil Boubakeur, Président du Conseil français du culte musulman
(Procès-verbal de la séance du 25 novembre 2003)............................................... 151
⎯ Audition de M. Olivier Abel, membre de la Commission Eglise et Société de la
Fédération protestante de France, professeur de philosophie éthique (Procès-verbal
de la séance du 25 novembre 2003)........................................................................ 163
⎯ Audition de Son Eminence le Cardinal Philippe Barbarin, Archevêque de Lyon
(Procès-verbal de la séance du 26 novembre 2003)............................................... 173

— 4 —
⎯ Audition de M. Joseph Sitruk, Grand Rabbin de France (Procès-verbal de la
séance du 26 novembre 2003) Présidence de M. Jean Leonetti, Président........... 197
⎯ Audition de M. Gilbert Schulsinger, Grand Maître honoris causa à la Grande Loge
de France, ancien médecin chirurgien (Procès-verbal de la séance du 2 décembre
2003)....................................................................................................................... 209
⎯ Audition de Mme Marie-Françoise Blanchet, Grande Maîtresse de la Grande Loge
féminine de France accompagnée de Mmes Martine Chiriqui-Reinecke, psychologue
clinicienne et Christiane Aizenfisz, pédiatre (Procès-verbal de la séance du
2 décembre 2003) ................................................................................................... 217
⎯ Audition de M. Jean-Pierre Pilorge, Grand secrétaire de la Grande Loge nationale
française (Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2003)................................ 227
⎯ Audition de M. Stéphane Meyer, conseiller de l’ordre du Grand Orient de France
(Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2003)................................................. 237
⎯ Audition de M. Michel Ducloux, Président du Conseil national de l’Ordre des
médecins (Procès-verbal de la séance du 3 décembre 2003)............................... 245
⎯ Audition du Professeur Jean-Michel Boles, Président sortant de la Société de
réanimation de langue française et du Professeur François Lemaire, adjoint au Chef
de service de réanimation de l’hôpital Henri Mondor et Secrétaire de la Commission
d’éthique de la Société de réanimation de langue française (Procès-verbal de la
séance du 3 décembre 2003)................................................................................... 261
⎯ Audition de M. Philippe Letellier, Professeur au CHU de Caen, responsable de
l'unité de soins palliatifs (Procès-verbal de la séance du 9 décembre 2003)........ 277
⎯ Audition du Docteur Grégoire Moutel, Chef du Laboratoire d'éthique médicale de la
Faculté Necker (Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2003).................... 291
⎯ Audition de Mme Annick Touba, Présidente du Syndicat national des infirmières et
infirmiers libéraux (SNIIL) (Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2003)
Présidence de M. Jean Leonetti, président.............................................................. 303
⎯ Audition de Mme Nadine Hesnart, Présidente de la Fédération nationale des
infirmiers (FNI) (Procès-verbal de la séance du 10 décembre 2003) .................. 309
⎯ Audition du Docteur Maryse Dumoulin, Maître de conférences des Universités
(éthique et santé publique) à l'Université de Lille II, médecin à
l'hôpital Jeanne de Flandre de Lille, Présidente de l'association Vivre son deuil
Nord–Pas–de–Calais (Procès–verbal de la séance du 10 décembre 2003) .......... 321
⎯ Audition du Docteur Christophe Trivalle, Chef du service de gérontologie et de
soins palliatifs de l’hôpital Paul Brousse de Villejuif (Procès-verbal de la séance
du 16 décembre 2003) ............................................................................................ 335
⎯ Audition du Professeur Jean-Michel Zucker, ancien chef du Département
d'oncologie pédiatrique de l'Institut Curie (Procès-verbal de la séance
du 16 décembre 2003) ............................................................................................ 347
⎯ Audition du Docteur Henri Delbecque, Responsable du comité de suivi du
programme national de développement des soins palliatifs (Procès-verbal de la
séance du 16 décembre 2003)................................................................................. 357
⎯ Table ronde, ouverte à la presse, « Pourquoi débattre de la fin de vie ? » réunissant
Mme Marie de Hennezel, auteur du rapport « fin de vie et accompagnement » remis
en octobre 2003 à M. Jean-François Mattei, Ministre de la santé, de la famille et des
personnes handicapées, M. Sadek Béloucif, membre du Comité consultatif national

— 5 —
d’éthique pour les Sciences de la Vie et de la Santé, MM. Nicolas Aumonier,
André Comte-Sponville, Jacques Ricot, philosophes (Procès-verbal de la séance
du 17 décembre 2003) ............................................................................................ 369
⎯ Audition de M. Edouard Couty, Directeur de l’hospitalisation et de l’organisation
des soins du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
(Procès-verbal de la séance du 6 janvier 2004) Présidence de M. Jean Leonetti,
président.................................................................................................................. 401
⎯ Audition du Docteur Pierre Saltel, responsable de l’Unité de psychologie médicale
du Centre Léon Bérard de Lyon et Secrétaire de la Société française de
psycho-oncologie (Procès-verbal de la séance du 6 janvier 2004)...................... 407
⎯ Audition du Docteur Jean-Marie Gomas, médecin généraliste, co-fondateur de la
Société française d’accompagnement et de soins palliatifs (Procès-verbal de la
séance du 6 janvier 2004)....................................................................................... 413
⎯ Audition de Mme Marie-Thérèse Garnier, infirmière au sein d’une unité mobile de
soins palliatifs (Procès-verbal de la séance du 7 janvier 2004) ........................... 425
⎯ Audition du Professeur Michel Dehan, Chef du service de pédiatrie et réanimation
néonatales à l'hôpital Antoine Béclère de Clamart (Procès-verbal de la séance du
7 janvier 2004)........................................................................................................ 435
⎯ Audition du Docteur Aude Le Divenah, Chef de projet du Programme national de
soins palliatifs à la Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins
(DHOS) (Procès-verbal de la séance du 13 janvier 2004)................................... 453
⎯ Audition du Professeur Emmanuel Hirsch, Directeur de l’Espace éthique de
l’Assistance publique-Hôpitaux de Paris (Procès-verbal de la séance du
20 janvier2004)....................................................................................................... 467
⎯ Audition du Docteur Jean-Philippe Wagner, Président de la Fédération des
associations « Jusqu’à la mort, accompagner la vie » (JALMALV) (Procès-verbal
de la séance du 20 janvier 2004)............................................................................ 485
⎯ Audition du Docteur Régis Aubry, Président de la Société française
d'accompagnement et de soins palliatifs (SFAP) (Procès-verbal de la séance du
20 janvier 2004)...................................................................................................... 497
⎯ Audition de M. Bruno Pollez, médecin praticien mis à la disposition de la Direction
Générale de la Santé (Procès-verbal de la séance du 21 janvier 2004) Présidence
de M. Jean Leonetti, président................................................................................ 505
⎯ Audition de M. Alain Cordier, Président du directoire de Bayard Presse, Président
de la Commission « Ethique et professions de santé » auprès du Ministre de la santé,
de la famille et des personnes handicapées (Procès-verbal de la séance du
21 janvier 2004)...................................................................................................... 527
⎯ Audition du Père Patrick Verspieren S.J., Directeur du Département d'éthique
biomédicale du Centre Sèvres (Procès-verbal de la séance du 21 janvier 2004).541
⎯ Audition de M. Henri Caillavet, Président d’honneur de l’Association pour le droit à
mourir dans la dignité (ADMD) (Procès-verbal de la séance du 21 janvier 2004)553
⎯ Audition du Docteur Marie Sylvie Richard, Chef de service de la Maison médicale
Jeanne Garnier membre du Conseil de Direction, enseignante en éthique médicale
(Procès-verbal de la séance du 21 janvier 2004) ................................................... 567
⎯ Audition du Père Daniel Duigou (Procès-verbal de la séance du 27 janvier 2004)579