La Feuille de Soins Electronique en mode Dégradé

Télévitale – cahier technique : la feuille de soin électronique en mode dégradé – Page 1 / 13
Cahier Technique
La Feuille de Soins
Electronique en mode
Dégradé

Télévitale – cahier technique : la feuille de soin électronique en mode dégradé – Page 2 / 13
Sommaire
Introduction ............................................................................................................................................ 3
Le dossier Patient .................................................................................................................................. 3
Les Séances ........................................................................................................................................... 5
La Facture............................................................................................................................................... 5
Réalisation de la FSE ............................................................................................................................ 6
1. Sélection de la situation du bénéficiaire .......................................................................................... 7
2. Elaboration de la Feuille de Soins Electronique .............................................................................. 8
Annexes ................................................................................................................................................ 11
1. Edition du bordereau de télétransmission ..................................................................................... 11
A - Menu Formatage et Télétransmission ...................................................................................... 11
B - Menu Visualisation des Flux ..................................................................................................... 11
2. Sélection du bordereau de télétransmission Enrichi ..................................................................... 12

Télévitale – cahier technique : la feuille de soin électronique en mode dégradé – Page 3 / 13
Dans ce cahier technique nous allons aborder la réalisation d’une Feuille de Soins Electronique
enmode Dégradé.
Pour illustrer ce document, nous prendrons l’exemple d’un dossier sans part complémentaire.
Lesnotions relatives à la part complémentaire seront abordées dans un autre cahier technique.
Introduction
Une Feuille de Soins Electronique (FSE) en mode dégradé est une facture électronique réalisée
enprésence de la Carte de Professionnel de Santé (CPS) uniquement. Dans ce cas vous n’avez pas
lacarte vitale du patient.
Une fois la FSE dégradée réalisée, il sera néanmoins nécessaire de fournir un exemplaire « papier
»de la facture, à faire parvenir par courrier à la caisse de destination. Cet exemplaire « papier » de
lafacture est obligatoire. Le duplicata devra être imprimé sur un feuillet normalisé CERFA.
En pratique et pour des raisons de confort d’utilisation, un grand nombre des caisses tolèrent
l’envoidu Bordereau Enrichi de télétransmission, qui est un récapitulatif des informations de la
FSEnécessaires à son traitement.
Le dossier Patient
Dans le logiciel Apisanté, plusieurs possibilités sont offertes pour créer un dossier patient :
Création manuelle
Création par lecture de carte vitale
Création par déchargement de données patients issues d’un TLA (lecteur ambulatoire)
Nous prendrons l’exemple d’un dossier créé manuellement.
Dans les Dossiers en Cours, cliquez sur le bouton Nouveau, puis Nouveau Patient.
Ici, saisissez la civilité, le nom et le prénom du patient. Cliquez sur le bouton [Valider] pour créer le
dossier.

Télévitale – cahier technique : la feuille de soin électronique en mode dégradé – Page 4 / 13
Dans le dossier, certaines informations sont obligatoires pour pouvoir ensuite créer une facture et une
FSE.
Les informations obligatoires de la rubrique Administratifsont :
Nom, Prénom et Civilité
La date de naissance
La qualité du patient (Assuré ou autres cas)
Le numéro de sécurité sociale
Les informations obligatoires de la rubrique Nature Assurance sont :
La nature d’assurance
Pour un Accident de Travail ou Accident, la Date d’Accident
Pour une Maternité, la Date d’accouchement
Les informations obligatoires de la rubriqueCaisse sont :
Informations sur le Centre Payeur (AMO)
Pièce justifiant des droits
Les informations obligatoires de la rubriqueComplémentaire sont :
Type de Gestion appliqué au dossier : Gestion Unique ou Gestion Séparée
Le nom et le numéro de la Mutuelle ou Complémentaire
Les informations de la rubrique Historique ne sont pas obligatoires pour établir une facturation.
L’onglet Prescription est le plus important. Voici un exemple de saisi de cette rubrique :

Télévitale – cahier technique : la feuille de soin électronique en mode dégradé – Page 5 / 13
Les Séances
Une fois le Dossier Patient paramétré, vous pouvez établir les séances/visites. Pour cela, plusieurs
possibilités depuis les Dossiers en Cours :
Le bouton Pointer qui permet de créer une séance/visite à la date du logiciel. (Vous pouvez
aussi utiliser la barre espace de votre clavier).
Le menu Séances (ou Planning/Visite sur Infirmière) qui permet une gestion plus poussée des
séances/visites.
La fonction de Planification, disponible depuis le Dossier Patient, sur la fenêtre
d’établissement de la prescription.
Nous allons prendre pour exemple une séance à la date du jour.
La Facture
L’établissement de la facture est identique pour tous les modes de FSE. Une fois les séances/visites
pointées, vous pouvez vous rendre sur les Dossiers en Cours, bouton Facturer / Enc.
Cliquez sur le bouton Facturer pour créer votre facture.
Note : Cliquer sur la liste déroulante à droite du bouton Facturer vous donne accès à
différentes sélections des séances/visites.