ECTS Quadrimestre travaux pratiques exercices dirigés Intitulé Cours magistral Master de spécialisation en notariat Titulaires Cours obligatoires Programmation successorale 24 Droit international privé familial et notarial 24 Droits d'enregistrement et droits de succession 24 Droit administratif notarial 24 Contrats de mariage 24 Organisation du notariat, déontologie de la profession et 24 éléments de comptabilité notariale Droit judiciaire notarial 24 Droit civil du patrimoine immobilier et du crédit 36 Droit des sociétés et notariat 24 Mémoire de fin d'études 5 5 5 5 5 1 Simone NUDELHOLC Laurent BARNICH Vincent SEPULCHRE Dominique LAGASSE Yves-­‐Henri LELEU 5 Matthieu VAN MOLLE 5 5 5 15 Alain-­‐Charles VAN GYSEL Laurent BARNICH Valérie SIMONART Erik VAN DEN HAUTE Cours à option Les étudiants, s’ils font valoir le droit à des dispenses, doivent suivre un ou plusieurs des cours repris dans la liste suivante pour atteindre le minimum requis de 60 ECTS Dévolution successorale Libéralités Droit international privé comparé Droit approfondi des sociétés Droit de l'environnement (aspects de droit interne) Droit des assurances Modes alternatifs de règlement des différends Publicité foncière, sûretés réelles et privilèges Procédures collectives d'insolvabilité 24 24 24 24 24 24 24 24 24 12 12 12 12 5 5 5 5 5 5 5 5 5 2 Alain-­‐Charles VAN GYSEL 2 Alain-­‐Charles VAN GYSEL Laurent BARNICH 2 Paul-­‐Alain FORIERS 2 Jean-­‐François NEURAY 1 Jean ROGGE 1 Olivier CAPRASSE 2 Michèle GREGOIRE 2 Michèle GREGOIRE Arnaud NUYTS Ce programme est susceptible de subir des modifications mineures. Le programme définitif sera disponible ultérieurement sur le catalogue de cours de l’Université.