MATIERES

© CNED 2013 - Un conseiller à votre écoute : 05 49 49 94 94 1/2
MATIERES
 0186 Culture Générale et Expression
 A026 Anglais
 7913 Environnement économique et managérial du notariat
 7914 Droit général et droit notarial
 7915 Techniques notariales
Durant cette année de formation, nous vous proposons 15 devoirs à envoyer à la
correction qui sont répartis sur l’ensemble des matières.
Culture Générale et Expression (0186)
Tome 1
• Module 1 – S’informer et communiquer
• Module 2 – Être un lecteur
• Module 3 – Lire un document iconographique
Tome 2
• Module 4 – Écrire pour le BTS
• Module 5 – Se préparer à la vie professionnelle
Anglais (A026)
• Unit 1 – Jobs on the move
• Unit 2 – The world of computers
• Unit 3 – Telecommunications and the modern world
• Unit 4 – The educational system in Great Britain and in the US
• Unit 5 – Market changes are on their way
• Unit 6 – A journey in tourism
Droit général et droit notarial (7914)
• Séquence 1 – Le cadre de la vie juridique
• Séquence 2 – Les acteurs de la vie juridique
• Séquence 3 – Les biens
• Séquence 4 – La publicité foncière
• Séquence 5 – Actes et faits juridiques
• Séquence 6 – Actes juridiques liés à l’immobilier : les avant-contrats
• Séquence 7 – Actes juridiques liés à l’immobilier : la vente immobilière
• Séquence 8 – Opérations de financement : le prêt
SOMMAIRE DES COURS
BTS NOTARIAT
1ERE ANNEE

SOMMAIRE DES COURS
BTS NOTARIAT
1ERE ANNEE
© CNED 2013 - Un conseiller à votre écoute : 05 49 49 94 94 2/2
• Séquence 9 – Opérations de financement : les sûretés
• Séquence 10 – L’entreprise individuelle et l’entreprise sociétaire
• Séquence 11 – Le statut de l’entrepreneur et de son conjoint, partenaire ou concubin
• Séquence 12 – Le fonds de commerce
• Séquence 13 – Le bail commercial
• Séquence 14 – Les régimes matrimoniaux
• Séquence 15 – Éléments de fiscalité
Techniques notariales (7915)
• Séquence 1 – Communication et règles déontologiques en office notarial
• Séquence 2 – Rédiger des actes
• Séquence 3 – Les frais et les taxations
• Séquence 4 – Les formalités après signature des actes notariés
• Séquence 5 – La vente d’immeubles : principes généraux
• Séquence 6 – La vente d’immeubles existants
• Séquence 7 – La vente de fonds de commerce
• Séquence 8 – La négociation immobilière notariale
Environnement économique et managérial du notariat (7913)
• Séquence 1 – La notion de biens et services dans le cas des prestations notariales
• Séquence 2 – L’environnement économique, la notion et les formes de marché
• Séquence 3 – Les agents et le circuit économique
• Séquence 4 – L’environnement monétaire et les organismes de financement
• Séquence 5 – L’union européenne
• Séquence 6 – L’appareil productif
• Séquence 7 – La production et les facteurs de production
• Séquence 8 – La présentation comptable de l’activité de production
• Séquence 9 – La démarche qualité
• Séquence 10 – L’investissement