MATIERES
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SOMMAIRE DES COURS BTS NOTARIAT 1 ERE ANNEE MATIERES 0186 Culture Générale et Expression A026 Anglais 7913 Environnement économique et managérial du notariat 7914 Droit général et droit notarial 7915 Techniques notariales Durant cette année de formation, nous vous proposons 15 devoirs à envoyer à la correction qui sont répartis sur l’ensemble des matières. Culture Générale et Expression (0186) Tome 1 • Module 1 – S’informer et communiquer • Module 2 – Être un lecteur • Module 3 – Lire un document iconographique Tome 2 • Module 4 – Écrire pour le BTS • Module 5 – Se préparer à la vie professionnelle Anglais (A026) • • • • • • Unit Unit Unit Unit Unit Unit 1 2 3 4 5 6 – – – – – – Jobs on the move The world of computers Telecommunications and the modern world The educational system in Great Britain and in the US Market changes are on their way A journey in tourism Droit général et droit notarial (7914) • • • • • • • • Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence 1 2 3 4 5 6 7 8 – – – – – – – – Le cadre de la vie juridique Les acteurs de la vie juridique Les biens La publicité foncière Actes et faits juridiques Actes juridiques liés à l’immobilier : les avant-contrats Actes juridiques liés à l’immobilier : la vente immobilière Opérations de financement : le prêt © CNED 2013 - Un conseiller à votre écoute : 05 49 49 94 94 1/2 SOMMAIRE DES COURS BTS NOTARIAT 1 ERE ANNEE • • • • • • • Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence 9 – Opérations de financement : les sûretés 10 – L’entreprise individuelle et l’entreprise sociétaire 11 – Le statut de l’entrepreneur et de son conjoint, partenaire ou concubin 12 – Le fonds de commerce 13 – Le bail commercial 14 – Les régimes matrimoniaux 15 – Éléments de fiscalité Techniques notariales (7915) • • • • • • • • Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence 1 2 3 4 5 6 7 8 – – – – – – – – Communication et règles déontologiques en office notarial Rédiger des actes Les frais et les taxations Les formalités après signature des actes notariés La vente d’immeubles : principes généraux La vente d’immeubles existants La vente de fonds de commerce La négociation immobilière notariale Environnement économique et managérial du notariat (7913) • • • • • • • • • • Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence Séquence 1 – La notion de biens et services dans le cas des prestations notariales 2 – L’environnement économique, la notion et les formes de marché 3 – Les agents et le circuit économique 4 – L’environnement monétaire et les organismes de financement 5 – L’union européenne 6 – L’appareil productif 7 – La production et les facteurs de production 8 – La présentation comptable de l’activité de production 9 – La démarche qualité 10 – L’investissement © CNED 2013 - Un conseiller à votre écoute : 05 49 49 94 94 2/2
