Synthèse bibliographique - Conférence de consensus sur la

MINISTÈRE DE LA JUSTICE
CONFÉRENCE DE CONSENSUS
SUR LA PRÉVENTION DE LA RÉCIDIVE
SYNTHÈSE BIBLIOGRAPHIQUE
Composition du groupe Bibliographie :
Emilie Dubourg,
Elen Vuidard
(doctorantes)
Jean-Claude Bouvier,
Jean Danet,
Sarah Dindo,
Denis Lafortune,
Elliot louan,
Jean-Louis Senon
(membres du Comité d’Organisation)
SOMMAIRE
Introduction 4
I. METHODOLOGIE DE LA RECHERCHE 4
A – Définition des mots clés 4
B – Période de recherche 7
C – Dimension internationale de la recherche 7
D – Sélection des documents 8
II. PRESENTATION DE LA SYNTHESE BIBLIOGRAPHIQUE 8
Chapitre 1 : Récidive et Désistance/Sortie de la délinquance 10
Partie 1 : Récidive 10
Sous-partie 1 : Récidive générale 10
Sous-partie 2 : Récidive liée à certains types d’infractions spécifiques 20
1)
Récidive et infractions sexuelles 20
2)
Récidive et infractions en lien avec une addiction 21
3)
Récidive et violences conjugales 22
4)
Récidive dans le cadre de l'articulation mineurs / majeurs 22
Partie 2 : Désistance et sortie de la délinquance 24
Chapitre 2 : Le système pénal 32
Partie 1 : Le système pénal 32
Partie 2 : Les réponses pénales 36
Partie 3 : La justice restaurative 37
Partie 4 : Les tribunaux de résolution 41
Chapitre 3 : Les sanctions pénales et mesures de sûreté 43
Partie 1 : Les sanctions pénales et leur exécution 43
Partie 2 : Les peines privatives de liberté : longues peines, courtes peines,
peines planchers 46
Partie 3 : Les peines alternatives et les aménagements de peine 50
Partie 4 : Le placement sous surveillance électronique 54
Partie 5 : La libération conditionnelle 56
Chapitre 4 : L’évaluation 57
Partie 1 : La notion de dangerosité 57
Partie 2 : Evaluation du risque ou évaluation de la dangerosité 60
Partie 3 : La gestion du risque 67
Chapitre 5 : Les méthodes de prise en charge efficace 69
Partie 1 : Méthodes de prise en charge générales 69
Partie 2 : Méthodes de prise en charge spécifiques 76
1) Les méthodes efficaces de prise en charge liées à la récidive sexuelle 76
2) Les méthodes efficaces de lutte contre la récidive associée aux addictions 78
3) Les méthodes efficaces de prise en charge liées à la récidive en matière de violences
conjugales 80
4) Les méthodes efficaces de prise en charge liées à la récidive en matière de
délinquance juvénile (ou l’articulation mineurs/majeurs) 80
5) L’efficacité des méthodes de prises en charge et l’évaluation des coûts 81
Chapitre 6 : L’organisation et les missions des services de probation 82
Partie 1: Organisation des services de probation 82
Partie 2 : Missions des services de probation 86
Introduction
La réflexion qui a été menée depuis le 18 septembre 2012 dans le cadre de la
conférence de consensus sur la prévention de la récidive s’est fondée sur une revue de
la littérature conduite avec la volonté d’être exhaustive, non partisane et pédagogique. Il
importait en effet de mettre à disposition des membres du comité d’organisation et du
jury l’ensemble des références bibliographiques permettant une appréhension globale
de la problématique de la récidive mais également, compte tenu de la l’ampleur du sujet,
de distinguer utilement les notions qui relèvent de la question centrale de la prévention
de la récidive.
Ainsi, un certain nombre de thématiques se rapportant étroitement à la prévention de la
récidive se sont dégagées des nombreux échanges ayant eu lieu entre les membres du
comité d’organisation et ont ainsi été retenues pour présenter une recension de la
littérature scientifique sur cette question de la prévention de la récidive.
Réaliser une bibliographie traitant de la récidive imposait de prendre en considération
(ou d’appréhender) certaines limites :
- la récidive est une notion qui se trouve au carrefour des champs judiciaire,
pénitentiaire, policier, social ou encore psychiatrique ou psychologique,…
- mettant en exergue le peu de recherche existant en France comparativement aux
approches européenne et américaine,
- et confrontant la perception qui peut en être faite au sein du système pénal avec celle
issue de la pratique de terrain (ce qu’illustreront les contributions des experts par rapport
aux fiches).
Le groupe de travail a ainsi tenté de circonscrire la récidive à travers la littérature
disponible en France comme à l'étranger, en ayant conscience des enjeux que peut
recouvrir une telle mission.
I. METHODOLOGIE DE LA RECHERCHE BIBLIOGRAPHIQUE
A- Définition des notions-clés
La première étape d'une recension bibliographique consiste à élaborer une stratégie de
recherche documentaire. Dans la présente recension, la stratégie de recherche s'articule
autour des six notions-clés suivantes :
1. « Récidive » ainsi que « désistance » ou « sortie de la délinquance »,
2. « Système pénal »,
3. « Sanctions pénales et mesures de sûreté »,
4. « Evaluation »,
5. « Méthodes efficaces de prise en charge »,
6. « Organisation et missions des services de probation ».
Ces notions-clés ont été choisies de façon collective par le comité d’organisation. Ce
classement thématique a semblé le plus approprié pour traiter de l’ensemble des
problématiques relevant de la prévention de la récidive et recouvrir toutes les
dimensions tant au niveau théorique que pratique.
Pour chacune des notions-clés ainsi définies, une liste exhaustive de mots-clés a été
dressée (cf. tableau 1 ci-dessous). Par la suite, les concepts et leurs mots-clés ont été
croisés à l'aide des opérateurs booléens « AND » et « OR »1, selon le cas.
Tableau 1 : Mots-clés
Récidive Désistance/Sortie de la délinquance
Récidive OR relapse OR
réitération AND prévention
reoffending
OR
/ career
AND délinquance / délinquante
Système pénal
Legal practice OR sentencing OR procédure OR
Pratique OR filière pénale OR peine OR
jugement OR réponse pénale OR sanction OR
système pénal
Sanctions pénales et mesures de sûreté
Peines privative de liberté OR emprisonnement
milieu fermé OR milieu ouvert OR community
sanction Aménagement de peine OR alternatives
AND effects OR effet dissuasif
Evaluation
Dangerosité OR diagnostic OR facteurs de
risques / risk factors OR actuariel OR évaluation
OR indicateurs OR prédiction OR risk
assessment OR besoins / needs OR expertise
Méthodes efficaces de prise en charge
Programme OR modèles / models OR traitement
pénal OR traitement correctionnel OR case
management OR rehabilitation
AND effects OR Good Lives model OR What
Works / ce qui fonctionne
Organisation et missions des services de Staff OR organisation OR formation/ training OR
probation
working environment OR human ressources OR
services de probation OR agents de probation
OR Conseiller OR probation
1
Tirés de la logique mathématique, les opérateurs booléens sont des termes communs à tous les
outils de recherche sur internet qui permettent de "dialoguer" avec le moteur de recherche utilisé.
L'opérateur AND (ET) implique que les termes de la recherche soient contenus
dans les pages de résultat et l’opérateur OR (OU) implique que l’un ou l’autre de
ces termes soient contenus dans les résultats. Exemple : prison AND recidive.
1.
« Récidive » et « Désistance » /« Sortie de la délinquance »
S’il était impératif de recenser la bibliographie générale sur la récidive, il a également
semblé nécessaire de mettre en exergue les travaux qui ont étudié la récidive de
certaines infractions spécifiques, ces infractions étant par nature à appréhender dans un
contexte d'actes perpétrés de façon répétée.
Ainsi, une recherche bibliographique a été axée sur 3 thématiques en lien avec la
récidive de façon plus approfondie : la délinquance sexuelle, les addictions (alcool,
drogue), et la violence conjugale. La recherche documentaire en lien avec les addictions
a été réalisée avec la participation de spécialistes, notamment le fondateur et ancien
directeur de l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies et le responsable
du Centre national de prévention du crime de la sécurité publique du Canada.
Pour prendre également en considération la littérature scientifique relative aux
infractions routières, mais compte tenu de la pauvreté de la recherche en la matière, ce
type de comportements fréquemment commis en récidive a été compris dans la
thématique des addictions.
De plus, sans chercher à embrasser entièrement la problématique de la délinquance
juvénile, il était indispensable de mettre en exergue les travaux traitant de la récidive
d'actes commis par des mineurs dont les activités délinquantes ont continué alors qu’ils
sont devenus majeurs. Ce travail de recension relatif à l'articulation mineur-majeur a été
réalisé avec la collaboration de la médiathèque de l'Ecole Nationale de la Protection
Judiciaire de la Jeunesse.
Enfin, en vue de tenir compte des travaux les plus récents et d’une approche encore
nouvelle en France mais étroitement liée à la récidive, la recension de la littérature
scientifique a envisagé le concept de désistance ou sortie de la délinquance.
2.
« Système pénal »
Ont été recensées les références autour de la notion de « système pénal, » entendue
comme l'ensemble des mécanismes par lesquels un comportement est pénalisé et traité
par le système judiciaire, en particulier dans le contexte de la récidive. La recherche
documentaire a également porté sur les réponses pénales face aux actes commis en
récidive que sont les alternatives aux poursuites et les procédures accélérées de
jugement. Considérant leur impact sur le système pénal, le travail bibliographique sur la
justice restaurative et les tribunaux de résolution (toxicomanie et santé mentale) a été
intégré à ce chapitre.
3.
« Sanctions pénales et mesures de sûreté »
Les recherches bibliographiques relatives à la notion de sanction pénale et aux mesures
de sûreté avaient pour finalité de recenser l'ensemble des sanctions mises en œuvre au
plan national et international du point de vue de leur efficacité en termes de prévention
de la récidive.
La recherche a ainsi intégré les références existantes relatives à la peine privative de
liberté, aux problématiques spécifiques des courtes comme des longues peines et aux
aménagements de peine et alternatives à l'incarcération. Le travail de recension tenant
aux différentes mesures d'aménagement de peine a donc distingué de manière
spécifique le placement sous surveillance électronique (PSE), la semi-liberté, et la
libération conditionnelle.
4.
« Evaluation(s) »
Compte tenu du rapport étroit qu'elle entretient avec la question de la récidive, une
partie de la bibliographie devait s’intéresser à l’évaluation des problématiques des
personnes en lien avec la récidive et, de façon générale, au processus d’évaluation
existant aux différents stades du parcours pénal (présentenciel et postsentenciel).
5.
« Méthodes efficaces de prise en charge »
Dans la mesure où la présente conférence de consensus vise à déterminer les moyens
de lutter contre la récidive, il était nécessaire de présenter les méthodes de prise en
charge qui se sont avérées efficaces, qu’il s’agisse des personnes condamnées en
milieu ouvert, des aménagements de peine et de la préparation à la sortie, mais
également dans le cadre de la probation.
6.
« Organisation et missions des services de probation »
Enfin, le travail de recension bibliographique a traité des services chargés de la prise en
charge des délinquants ou personnes placées sous main de justice. Ainsi la
documentation a mis en évidence l'organisation structurelle, mais également les
ressources humaines et matérielles des services, Services Pénitentiaires d'Insertion et
de Probation français (SPIP), ou service de probation à l'étranger. Ces recherches ont
conduit à s'intéresser à la question de la formation, de l'identité professionnelle des
agents de probation ou conseillers, désormais pénitentiaires, d'insertion et de probation.
Un intérêt tout particulier a été porté aux différentes études menées par l'Ecole
Nationale de l'Administration Pénitentiaire.
B- Période de recherche
Une période de temps a délimité la recherche bibliographique. Cette période
s'échelonne du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2012. Une veille a été réalisée
jusqu'au 15 janvier 2013.
L'année 1999 a été choisie en raison des nombreux changements apportés à cette
période au système pénal, notamment la création des Services pénitentiaires d'insertion
et de probation (SPIP) en France.
Avant 1999, la prise en charge des personnes placées sous main de justice (PPSMJ)
relevait en effet de deux services différents : les Comités de Probation et d'Assistance
aux Libérés (CPAL) intervenant auprès des condamnés en milieu ouvert (dans le cadre
d'une peine alternative ou d'un aménagement de peine) et placés sous l'autorité
hiérarchique des Juges de l'Application des Peines (JAP), et les services socio-éducatifs
intervenant auprès des personnes détenues (prévenues et condamnées) et dépendant
du directeur de l'établissement pénitentiaire.
La création des SPIP en 1999 a donc entraîné une fusion des deux structures au sein
d'un même service à compétence départementale, placé sous l'autorité hiérarchique
d'un directeur ad hoc. Cette nouvelle organisation avait pour finalité de permettre une
mutualisation des moyens mais également d'assurer une continuité de la prise en
charge des PPSMJ.
Ce critère temporel permet également de s'intéresser au contexte judiciaire précédent
l'année 2000 qui a marqué un tournant sur le plan pénitentiaire, pénal et procédural.
Sur le plan pénal et procédural, la loi du 15 juin 2000 relative à la présomption
d'innocence a introduit d'importantes modifications en matière d'application des peines
en juridictionnalisant une partie des décisions d'aménagement de peine prises par le
JAP. Ce faisant, cette loi a consacré l'application des peines comme une phase à part
entière du procès pénal, au sens de l'article 6 de la Convention Européenne des Droits
de l'Homme.
Sur le plan pénitentiaire, la publication des deux rapports parlementaires faisant état de
la condition carcérale place également la question de la prise en charge des détenus au
cœur des débats2.
La présente synthèse bibliographique permet ainsi de rendre compte des évolutions tant
institutionnelles que procédurales de ces dernières années, mais également des
mutations opérées dans la prise en charge des PPSMJ par les SPIP depuis leur
création.
Des références antérieures à 1999 ont pu toutefois être retenues dans la synthèse
bibliographique en raison de leur pertinence (ces sources ayant fondé les travaux
publiés par la suite).
De même, pour les travaux étrangers, compte tenu de la quantité des données
existantes, ont essentiellement été retenues les recherches les plus récentes tout en les
complétant avec certaines recherches reconnues par la communauté scientifique
comme fondamentales (issues de méta-analyses et revues systématiques) mais parfois
plus anciennes.
Enfin, concernant les infractions spécifiques mentionnées précédemment comme pour
les travaux portant sur le concept de sortie de la délinquance ou désistance, une
sélection des références bibliographiques a été privilégiée vis-à-vis de la période de
recherche définie qui obligeait à des restrictions peu pertinentes compte tenu des
apports de ces travaux.
C - Dimension internationale
Si la conférence de consensus a pour objectif de dresser un état des lieux de la situation
2
Hyest J.J., Cabanel G.P., Rapport au nom de la Commission d'enquête du Sénat sur les
conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, Prison : une humiliation
pour la République, 28 juin 2000 ; Mermaz L., Floch J., Rapport au nom de la Commission
d'enquête de l'Assemblée Nationale sur la situation des prisons françaises, Décembre 2000.
française en matière de prévention de la récidive, il s'agit également de recenser
l'ensemble des références et pratiques étrangères dans ce domaine.
Dans le contexte d'internationalisation, et notamment d'européanisation du droit (droit
pénal, procédure pénale, application et exécution des peines), le travail de recensement
a donc également intégré de nombreuses références étrangères. L'influence des textes
issus du Conseil de l'Europe doit ainsi être soulignée.
L'étude des pratiques étrangères, européennes, mais également nord-américaines,
permet d'ouvrir de nouvelles perspectives dans l'évolution de la législation interne tout
en rappelant toutefois que ces pratiques étrangères doivent être replacées dans leur
contexte national, ce qui pose la question des conditions de leur transposabilité.
D- Sélection des documents
Eu égard à la nature du sujet, il est apparu un problème de politique d’indexation
systématique dans les bases de données françaises. En effet, il était difficile de
respecter une stratégie de recherche rigoureuse dans la mesure où la récidive se situe
au carrefour de différents champs forts différents : judiciaire, pénitentiaire, juridique,
criminologique, psychologique, psychiatrique,... .
Pour autant de multiples sources documentaires ont été interrogées pour réaliser un
panorama de la littérature internationale, européenne et française. Cette recherche a été
complétée par une sélection de documents publiés sur Internet, par les organismes
publiant les textes officiels et rapports publics concernant le sujet de la récidive, ainsi
que par les suggestions des membres du Comité d'organisation et des experts
consultés.
A ces publications, ont également été ajoutées des références de publications dont nous
disposions personnellement et celles sélectionnées dans les documents retenus et qui
nous sont apparus incontournables pour aborder le sujet.
Si la synthèse bibliographique se voulait exhaustive, une sélection a néanmoins été
opérée en termes de pertinence en fonction du lien de la documentation disponible avec
la problématique de la récidive, en particulier en ce qui concerne les travaux faisant
aujourd'hui consensus au sein de la communauté scientifique.
II. PRESENTATION DE LA BIBLIOGRAPHIE
La synthèse bibliographique est ainsi présentée en six chapitres, chaque chapitre
correspondant aux notions-clé définies ci-dessus. Dans un souci de clarté, certains
chapitres ont pu être subdivisés en parties et en sous-parties.
La répartition au sein de chaque chapitre est réalisée en fonction des types de
documents comme suit :
travaux académiques : ouvrages et chapitres d'ouvrages, articles de revue, actes
de colloque, travaux universitaires (mémoires, thèses et autres travaux réalisés au sein
d’instituts universitaires),
rapports publics (textes législatifs, nationaux, européens et internationaux,
rapports institutionnels, rapports de commission, ...),
travaux associatifs et articles de presse (associations ou fédérations
d'associations, revues militantes, syndicats… .
Ce classement en trois catégories de documents a permis de distinguer les travaux
selon leur degré de preuve afin de faciliter leur lecture, et par la même, leur
exploitation par le jury.
Il est à préciser que certaines références peuvent être citées dans plusieurs parties en
fonction de leur intérêt qui peut recouvrir plusieurs problématiques.
De plus, sur la base de cette recherche bibliographique, les membres du Comité
d'organisation ont réalisé seize fiches comme autant de focus traitant de questions
essentielles en lien étroit avec la prévention de la récidive.
Ces fiches permettent de présenter les principaux résultats ressortant de l’ensemble des
travaux traitant de la prévention de la récidive et respectent le programme des deux
journées d'auditions publiques de conférence de consensus dans un souci de lisibilité
pour le jury.
Les fiches figurent en annexes de la synthèse bibliographique. Chaque fiche comporte
une bibliographie sélective indiquant les références exploitées dans ladite fiche.
La synthèse bibliographique se conçoit ainsi comme un complément aux fiches,
permettant d'approfondir l’ensemble des notions-clé.
Chapitre 1 : Récidive et Désistance ou sortie de la délinquance
Première partie : Récidive
Sous-partie 1 : Récidive générale
I.
Travaux académiques
Ouvrages
Bessoles P. (dir.), Criminalité et récidive, Évaluation.
Interculturel, « Hors collection Psychologie » mai 2012.
Clinique.
Thérapeutique.
Bouvier J.-C., Sagant V., et al., Prévention de la récidive : sortir de l’impasse. Pour une
politique pénale efficace, innovante et respectueuse des droits, Paris, mai 2012, 33 p.
Briegel F., Porret M. (dir.). Le criminel endurci. Récidive et récidivistes du Moyen Age au
XXe siècle, Genève, Droz, 2006, 395 p.
Danet J., Justice pénale: le tournant, Gallimard, Folio, 2006, 400 p.
Delamotte D., Tournebise T., Face à la délinquance, Un regard novateur sur la
prévention de la récidive, L'Harmattan, janvier 2013, 144 p.
Dillies L., Délinquants mis en cause par la police, questions de mobilité et de récidive,
Paris, IHESI, 2000, 210 p.
Fenech G., Criminels récidivistes, Peut-on les laisser sortir ? Editions L'Archipel, 2009,
212 p.
Kensey A., Prison et récidive, Des peines de plus en plus longues. La société est-elle
vraiment mieux protégée ? Paris, Armand Colin, 2007, 249 p.
Lapérou-Scheneider B., Le nouveau droit de la récidive, Paris, L'Harmattan, 2008.
Levy R., Mucchielli L., Zaubermann R. (sous la dir. de), Crime et insécurité : un demi
siècle de bouleversements, L’Harmattan, 2006.
Mucchielli L. et Robert P. (sous la dir. de), Crimes et sécurité, l’état des savoirs, La
Découverte, 2002.
Chapitres d'ouvrages
Chauvaud F., Repris de justice et incorrigibles : les figures du récidiviste au cœur de
l'imaginaire judiciaire (France XIXe siècle), In Briegel F., Porret M. (dir). Le criminel
endurci. Récidive et récidivistes du Moyen Age au XXe siècle, Genève, Droz, 2006,
p.251-262.
Delarre S., Evaluer l'influence des mesures judiciaires sur la sortie de la délinquance, In
Mohammed Marwan (dir.), Les sorties de la délinquance, théories, méthodes, enquêtes,
La découverte, Paris, 2012, p. 303-321.
Guay J-P., Parent G., Peut-on prédire la récidive ? In Poupart J., Lafortune D., Tanner,
Questions de criminologie, Presses Universitaires du Mirail, 2011.
Kensey A., Éléments de statistiques criminelles, in Senon J.L., Lopez G., Cario R.,
Psychocriminologie : clinique, prise en charge, expertise, Dunod, 2008.
Le Moigne P., Au nom de l'individualité : les formes contemporaines de la récidive, in
Kaminski D., Kokoreff M. (dir.), Sociologie pénale : système et expérience. Pour C.
Faugeron, Ramonville Saint-Agne, Érès, 2004, p. 151-169.
Porret M., Récidive, récidivistes et droit de punir, in Briegel F., Porret M. (dir.). Le
criminel endurci. Récidive et récidivistes du Moyen Age au XXe siècle, Genève, Droz,
2006, p. 9-22.
Quinche N., Les techniques d'identification des récidivistes (1880-1920), in Briegel F.,
Porret M. (dir.). Le criminel endurci. Récidive et récidivistes du Moyen Age au XXe
siècle, Genève, Droz, 2006, p. 355-367.
Articles de revue
Andrews D. A., Dowden C., Managing correctional treatment for reduced recidivism: A
meta-analytic review of program integrity. Legal and Criminological Psychology, 2005,
vol. 10, issue 2, p.173-187.
Andronikof A., Peut-on prévenir la récidive ? Les Grands Dossiers des Sciences
Humaines, n°25, Décembre 2011/Janvier-Février 2012, p. 66-70.
Aos S., Miller M., and Drake E., Evidence-Based Public Policy Options to Reduce Future
Prison Construction, Criminal Justice Costs, and Crime Rates. Olympia: Washington
State Institute for Public Policy. 2006.
Benaouda A., Kensey A., Les risques de récidive des sortants de prison. Une nouvelle
évaluation, Paris, Direction de l’administration pénitentiaire, Cahiers d’études
pénitentiaires et criminologiques, n°36, mai 2011.
Benaouda A., Kensey A., Lévy R., La récidive des premiers placés sous surveillance
électronique, Paris, Direction de l’administration pénitentiaire, Cahiers d’études
pénitentiaires et criminologiques, n°33, mars 2010.
Benaouda A., Kensey A., La récidive des condamnés à la perpétuité, Paris, Direction de
l'administration pénitentiaire, Cahiers d'études pénitentiaires et criminologiques, n°24,
août 2008.
Benbouriche M., Ventejoux A., Lebougault M., Hirschelmann A., L'évaluation du risque
de récidive en France : expérience et attitudes des Conseillers Pénitentiaires d'Insertion
et de Probation, Revue internationale de criminologie et de police technique et
scientifique, juillet-septembre 2012, vol.65, n°3, p.305-318.
Benillouche M., A propos des lois du 12 décembre 2005 relative au traitement de la
récidive des infractions pénales et du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le
terrorisme « Surveiller et punir... 30 ans après », Archives de politique criminelle,
Editions A. Pédone, 2006/1 - n° 28, p. 167 à 186.
Bensimon P., La récidive : un mot qui en cache un autre : l'expérience canadienne,
Cahiers de la sécurité, n°12, 2010, p. 101-115.
Bessoles P., Récidive criminelle. Figures de l’emprise et criminalité Revue française de
psychanalyse, 2012/4, n°76, p. 1083-1102.
Blanc D., Herzog-Evans M., Bonfils P., La loi du 10 août 2007 renforçant la lutte contre
la récidive, AJ pénal, n° 9, Dalloz, 2007.
Blanc A., Pottier Ph., Soulez-Larivière, Senon J.-L., Tournier P.V., Récidive : connaître
pour agir, Le Monde du 10 septembre 2005, p.1.
Bonta J., Law M., Hanson R. K., The prediction of criminal and violent recidivism among
mentally disordered offenders : A meta-analysis. Canadian Journal of Criminology, 1998,
39, 127-144.
Bonta A., Rugge T., Dauvergne M., The Reconviction Rate of Federal Offenders,
Solicitor General Canada, 2003-02.
Brillet E., Les Programmes de Prévention de la Récidive, Cahiers d’études pénitentiaires
et criminologiques, n° 31, Août 2009.
Camous E., Un droit de la récidive en quête de cohérence, Revue Droit pénal n° 2,
étude 3, Jurisclasseur, Février 2009.
, « Programmes en milieu familial de prévention et de réduction de la criminalité juvénile
», Centre national de prévention du crime, Sécurité publique Canada, 2008.
Clément P., Mieux prévenir la récidive, in Dossier « Récidive : quelles réponses
judiciaires ? (deuxième partie), AJ Pénal, n° 10, Dalloz, 2005, p. 345-346.
Colin P., Multi-récidive pénitentiaire et sens de la peine, In Prison, quelles alternatives ?,
Revue Panoramiques, Les Editions Corlet, 1999, n° 45, p.132-138.
Colin P., La multi-récidive pénitentiaire, Raison Présente, Nouvelles Editions
Rationalistes, 1999, Paris, p. 69-90.
Colin P., Multirécidive pénitentiaire et vécu carcéral, Raison présente, n° 130, 1999, p.
69-90.
Cusson M., La récidive expliquée par la continuité des interactions injustes, Revue
pénitentiaire et de droit pénal, n°2, 2005, p. 285-294.
De Beaurepaire, C., Pham, H.T., Peut-on prédire la récidive chez les sortants de prison ?
Psychiatrie Sciences Humaines Neurosciences, 2010, 8, 3, p. 126-137.
Delarre S., Sur le réécrou : d’un usage du fichier national des détenus, 20 000 anciens
écroués observés sur une période de trois ans, Paris, Direction de l’administration
pénitentiaire, Cahiers d’études pénitentiaires et criminologiques, 2010, n° 34, 8 p.
Dresselaers S., Les auteurs récidivistes de vol à main armée : essai sur les causes
éventuelles de récidive, Revue de droit pénal et de criminologie, 2007, n° 6.
Fink D., L’observation statistique de la récidive en Suisse, in Champ Pénal, 2006
French S. A., Gendreau P., Reducing prison misconducts : What works ! Criminal Justice
and Behavior, 2006, 33, 185-218
Friendship C., Beech A. R., Reconviction as an Outcome Measure in Research. A
Methodological Note Br J, Criminology, 2002, Volume 42(2), p. 442-444.
Hanson K., Les mêmes facteurs de risque prédisent la majorité des types de récidive,
Recherche en bref, vol 15, n°4, SCP, Juillet 2010.
Herzog-Evans M., La loi "récidive III" : extension et aggravation de la "probation"
obligatoire, Recueil Dalloz, 2010, n° 23, p.1428-1435.
Herzog-Evans M., Prévenir la récidive : les limites de la répression pénale, in Dossier
« La loi du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive », AJ Pénal, Dalloz, n° 9,
septembre 2007, p. 357-363.
Herzog-Evans M., Les dispositions relatives à la récidive dans la loi n°2005-1549 du 12
décembre 2005, Recueil Dalloz, 2006, 3, p.182-189.
Herzog-Evans M., Récidive : surveiller et punir plus, plutôt que prévenir et guérir, in
Dossier Récidive : quelles réponses judiciaires ? (première partie), AJ Pénal, Dalloz,
n°9, septembre 2005, p. 305-314.
Janas M., Le juge de l’application des peines : un acteur essentiel pour lutter contre la
récidive, in Dossier Récidive : quelles réponses judiciaires ? (deuxième partie), AJ
Pénal, Dalloz, n° 10, octobre 2005, p. 347-352.
Kensey A., Dix ans d'évolution du nombre de personnes écrouées de 2000 à 2010,
Cahiers d'études pénitentiaires et criminologique, n° 35, octobre 2010.
Kensey A., Définir et mesurer la récidive : nécessité d’éclairer le débat, in Dossier « La
loi du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive », AJ Pénal, n° 9, septembre
2007, p. 393-371.
Kensey A., La libération conditionnelle et la prévention de la récidive, Politique pénale en
Europe, Ed. Conseil de l’Europe, 2005, p. 195.
Kensey A., Longues peines : 15 ans après, Paris, direction de l’administration
pénitentiaire, Cahiers de démographie pénitentiaire, 2004, n°14, 4 p.
Kensey A., Benaouda A., Les risques de récidive des sortants de prison. Une nouvelle
évaluation, Paris, direction de l’administration pénitentiaire, Cahiers d’études
pénitentiaires et criminologiques, n° 36, mai 2011, 8 p.
Kensey A., Constantin M., Trois ans ou plus quinze ans après. Analyse des casiers
judiciaires en 1997 des libérés de 1982, initialement condamnés à 3 ans ou plus, Coll.
Travaux et documents, 62, 2004.
Kensey A., Constantin M., Le devenir judiciaire des condamnés à une longue peine :
suivi sur 15 ans. Analyse des casiers judiciaires en 1997 des libérés de 1982,
initialement condamnés à 3 ans ou plus, collecte et codification de l’information, Paris,
Direction de l’administration pénitentiaire, coll. « Concepts & Méthodes », 23, 2002.
Kensey A., Levy R., Benaouda A., Le développement de la surveillance électronique en
France et ses effets sur la récidive, Criminologie, Automne 2010, vol. 43, n°2, p. 153175.
Kensey A., Tournier P.V., Sortants de prison : variabilité des risques de retour, in Dossier
«Récidive : quelles réponses judiciaires ? (deuxième partie) », AJ Pénal, Les Editions
Dalloz, 2005, 10, p.379-382.
Kensey A., Tournier P.V., Sortants de prison : variabilité des risques de retour, Paris,
Direction de l'administration pénitentiaire, Cahier de démographie pénitentiaire, 2005,
17, 6 p.
Kensey A., Tournier P.V., Prisonniers du passé ? Cohorte des personnes condamnées,
libérées en 1996-1997 : examen de leur casier judiciaire 5 ans après la levée d’écrou
(échantillon national aléatoire stratifié selon l’infraction), Paris, Direction de
l’administration pénitentiaire, coll. Travaux & Documents, 68, 2005.
Kensey A., Tournier PV, La récidive des sortants de prison, DAP,
, n°15, 2004, 4 p.
Kensey A., Tournier P.V., Guillonneau M., Prison Population Inflation, Overcrowding and
Recidivism, the Situation in France, European Journal of Criminal Policy and research,
1999, 7, p. 97-119.
Laffaquière P., Un pari sur l’humain, 2005, in Dossier « Récidive : quelles réponses
judiciaires ? (deuxième partie) », AJ Pénal, Dalloz, n°10, p. 353-357.
Lazergues C., Le choix de la fuite en avant au nom de la dangerosité, Les lois 1,2,3,4,5
etc sur la prévention et la répression de la récidive, Revue de science criminelle et de
droit comparé, janvier-mars 2012, n°1, p. 274-279.
Le Bihan P., Benezech M., La récidive dans l'homicide pathologique. Etude descriptive
et analytique de douze observations, Annales médico-psychologiques, Revue
psychiatrique, volume 163, Issue 8, octobre 2005, p. 642-655.
Liem M., Homicide offender recidivism: a review of litterature, Agression and Violent
Behavior, 18 (2013), p.19-25.
Mousseeff V., Les solutions à la récidive, in Problèmes actuels de science criminelle,
volume XVI, Institut de sciences pénales et de criminologie, Laboratoire de recherche
sur la délinquance et les déviances, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2003, p. 119211.
Nadjar E., Lemoussu P., Rapport Burgelin : des propositions en vue d’une meilleure
prévention de la récidive, in Dossier « Récidive : quelles réponses judiciaires ?
(première partie) », AJ Pénal, Les Editions Dalloz, 2005, 9, 319-321.
Padova Y., La loi au traitement de la récidive, Regards sur l'actualité, n°319, 2006.
Payne J., Recidivism in Australia: findings and future research, Australian Institue of
Criminology, Research and Public Policy Series, N° 80, 2007, 140 p.
Poncela P., La question de la récidive, Revue de sciences criminelles et de droit pénal
comparé, juillet-septembre 2005, 613-618.
Pottier P., Délinquance (dossier) : le nouvel arsenal contre la récidive, in Travail Social
Actualités, n° 1132, 14 septembre 2007, p.13-18.
Remillieux P., Pour clarifier le débat : un Observatoire de la récidive ?, in Dossier
Récidive : quelles réponses judiciaires ? (première partie), AJ Pénal, Dalloz, n° 9,
septembre 2005, p.299 et s.
Renaut M-H., Une technique juridique appliquée à un problème de société, la récidive.
De la notion de consuetudo deliquendi au concept de dangerosité, Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé, 2000, n° 2, avril-juin, p. 319-334.
Robert J.H., Les murailles de silicium. Loi n°2005-1549 du 12 décembre 2005 relative au
traitement de la récidive des infractions pénales, Semaine juridique, 9, 2006, p.116 et s.
Senon J.-L., Manzanera C., Psychiatrie et justice : de nécessaires clarifications à
l’occasion de la loi relative à la rétention de sûreté, AJ Pénal, Dalloz, n°4, avril 2008, p.
176-181.
Senon J.-L., Manzanera C., L’obligation de soins dans la loi renforçant la lutte contre la
récidive, in Dossier « La loi du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive », AJ
Pénal, Dalloz, n°9, septembre 2007, p.367-371.
Senon J-L, Manzanera C., Psychiatrie et justice pénale : à la difficile recherche d’un
équilibre entre soigner et punir, in Dossier « Récidive : quelles réponses judiciaires ?
(deuxième partie) », AJ Pénal, Dalloz, n°10, octobre 2005, p.353-357.
Tellier - Cayrol V., La récidive : de quelques paradoxes et incohérences, in Dossier
« Prévenir la récidive, évaluer la dangerosité », AJ Pénal, Dalloz, n°2, février 2012, p.6467.
Tournier P.V., 40 ans de travaux sur la récidive en France. Eléments bibliographiques,
Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, Centre d’histoire sociale du XXe siècle, 2012.
Tournier P.V., Prévention de la récidive des infractions pénales. Connaître pour agir,
suite… Université Paris 1, Centre d’histoire sociale du XXe siècle, août 2012, 36 p.
Tournier P.V., Procès d’un récidiviste, in La question pénale en campagne, novembre
2011 - avril 2012, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, Centre d’histoire sociale du
XXe siècle, 5-6.
Tournier P.V., Aménagement des peines et récidive. Vingt fois sur le métier… , Arpenter
le Champ pénal, 116-117, 5 janvier 2009, 2-4.
Tournier P.V., Evaluation de la récidive des infractions pénales. Questions de méthode,
Revue suisse de criminologie, 1, 2008, p. 3-8.
Tournier P.V., Histoire sans fin des taux de récidive, Arpenter le Champ pénal, n°85-86,
14 avril 2008, 1-2.
Tournier P.V., Histoire sans fin des taux de récidive, suite, Arpenter le Champ pénal,n°
87-88, 5 mai 2008, 1-3.
Tournier P.V., Récidive, numéro spécial Arpenter le champ pénal, 21 mai 2007, 44, 14 p.
Tournier P.V., Impact de la loi Dati « renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et
des mineurs ». Quelques pièces versées au dossier, Université Paris 1. Panthéon
Sorbonne, Centre d’histoire sociale du XXe siècle, 2007, 41 p.
Tournier P.V., Enquête sur la récidive, in Délinquance et récidive : les réponses pénales,
Regards sur l’actualité, n° 336, décembre 2007, p. 17-25.
Tournier P.V., Peines d’emprisonnement ou peines alternatives : quelle récidive ?, in
Dossier « Récidive : quelles réponses judiciaires ? (première partie), AJ Pénal, Dalloz,
n° 9, septembre 2005, p. 315-317.
Tournier P.V., Lutter contre la récidive dans le respect des droits de l’homme, Les
Annonces de la Seine, 51, jeudi 28 juillet 2005, 5-6.
Tournier P.V., Pour un service public pénitentiaire dont nous n’aurions plus honte,
Blocnotes, Revue Passe-Murailles, 1, novembre-décembre 2005, p. 19-20.
Tournier P.V., Peine prononcée, détention effectuée. Du singulier au pluriel, l'exemple de
l’homicide, Revue suisse de criminologie, 2003, 2, 3-12.
Tournier P.V., La mesure de la récidive en France, La Documentation Française,
Regards sur l’actualité, 1997, 229, p.15-23.
Tremintin J., Les travailleurs sociaux sont-ils responsables de la récidive ? Lien social,
n°1005, 2011.
Wartna B., Blom M., Tollenaar N. et Bogaerts S., 2005, « L’observatoire de la récidive
aux Pays-Bas », Champ Pénal / Penal Field. Nouvelle revue française de criminologie /
New French Journal of Criminologoy, [email protected].
Actes de colloques
Allinne J.P., Soula M. (dir.), Les Récidivistes. Représentations et traitements de la
récidive XIXe XXIe siècle, Actes du colloque international de Pau, 9 et 10 décembre
2009, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2010, 286 p.
Allinne J-P., Pour introduire le débat : Récidive, risque, dangerosité, la fin du paradigme
réhabilitatif, Vers une gestion plus efficace de la récidive ? Colloque Crime de sang,
crime de sexe, Ecole nationale de la magistrature, mai 2011.
Allinne J-P., Récidive, risque, dangerosité, la fin du paradigme réhabilitatif, In Allinne JP., Soula M. (dir.). Les récidivistes. Représentations et traitements de la récidive, XIXeXXIe siècle, actes du colloque international de Pau, 9 et 10 décembre 2009, Rennes,
Presses universitaires de Rennes, 2010, p. 25-66.
Crocq L., Bessoles P., Victime-agresseur. Tome 4, Récidive, réitération, répétition, lien
d'emprise et loi des séries. Actes du colloque de victimologie clinique et psychocriminologie clinique, Université PM de Grenoble 2, mai 2003, Nîmes, Ed. Champ social,
2004, 187 p.
Delpierre N. Le récidiviste : un justiciable à part, in Allinne J-P., Soula M. (dir.). Les
récidivistes. Représentations et traitements de la récidive, XIXe-XXIe siècle, actes du
colloque international de Pau, 9 et 10 décembre 2009, Rennes, Presses universitaires
de Rennes, 2010, p. 245-262.
Derasse N. La récidive dans les Congrès pénitentiaires internationaux du XIXe siècle, in
Allinne JP., Soula M. (dir.). Les récidivistes. Représentations et traitements de la
récidive, XIXe-XXIe siècle, actes du colloque international de Pau, 9 et 10 décembre
2009, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2010, p. 97-113.
Fink D., Statistische Beobachtung von Rückfall in der Schweiz, von 1900 bis heute /
Statistical observation of reoffending in Switzerland, from 1900 to the present /
L'observation statistique de la récidive en Suisse, de 1900 à aujourd'hui, communication
présentée dans les ateliers organisés, à l’initiative de P.V. Tournier, par le Groupe
d’étude de la récidive en Europe (GERE) au 6ème congrès de la European Society of
Criminologie, Tübingen 26-30 août 2006.
Fleck M., Making and unmaking of criminal careers. Reflections on the causes of
recidivism during the Chicago progressive era / A l’origine des carrières criminelles.
Considérations sur les causes de la récidive sous l’ère réformiste à Chicago,
communication présentée dans les ateliers organisés, à l’initiative de P.V. Tournier, par le
Groupe d’étude de la récidive (GERE) en Europe au 6ème congrès de la European
Society of Criminologie, Tübingen 26-30 août 2006.
Grillot M., French response to reoffending : exemple of a recent law / Le traitement de la
récidive en France : l’exemple de la loi du 12 décembre 2005, communication présentée
dans les ateliers organisés, à l’initiative de P. V. Tournier, par le Groupe d’étude de la
récidive en Europe (GERE) au 6ème congrès de la European Society of Criminologie,
Tübingen 26-30 août 2006.
Halpérin J-L., La doctrine pénaliste et la récidive au XIXe siècle, in Allinne JP, Soula M.
(dir.). Les récidivistes. Représentations et traitements de la récidive, XIXe-XXIe siècle,
actes du colloque international de Pau, 9-10 décembre 2009, Rennes, Presses
universitaires de Rennes, 2010, p. 87-95.
Hédhili H. Relégation collective ou individuelle : une condition juridique spéciale pour les
récidivistes, XIXe-XXe siècles, in Allinne JP., Soula M. (dir.). Les récidivistes.
Représentations et traitements de la récidive, XIXe-XXIe siècle, actes du colloque
international de Pau, 9-10 décembre 2009, Rennes, Presses universitaires de Rennes,
2010, p. 169-184.
Itofo E., Recidivism as an addiction / La récidive comme addiction, communication
présentée dans les ateliers organisés, à l’initiative de P. V. Tournier par le Groupe
d’étude de la récidive en Europe (GERE) au 6ème congrès de la European Society of
Criminologie, Tübingen 26-30 août 2006.
Jean J-P., Les politiques criminelles face à la récidive, in Allinne JP., Soula M. (dir.). Les
récidivistes. Représentations et traitements de la récidive, XIXe-XXIe siècle, actes du
colloque international de Pau, 9 et 10 décembre 2009, Rennes, Presses universitaires
de Rennes, 2010, p. 263-276.
Jeanclos Y., La récidive, une pratique pénale en France du XVIe au XIXe siècle, in
Laperou-Schneider (dir.). Le nouveau droit de la récidive, actes du colloque du 25
janvier 2007, Université de Franche-Comté, Paris, L'Harmattan, 2008, p. 17-41.
Kaluszynski M. La récidive, une mise à l’épreuve de la République, in Allinne JP, Soula
M. (dir.). Les récidivistes. Représentations et traitements de la récidive, XIXe-XXIe
siècle, actes du colloque international de Pau, 9-10 décembre 2009, Rennes, Presses
universitaires de Rennes, 2010, p. 141-154.
Kensey A., Long prison terms in France: "individualisation" of sentences and recidivism /
Aménagement des peines et récidive : le cas des longues peines en France,
communication présentée dans les ateliers organisés, à l’initiative de P.V. Tournier, par
ème
le Groupe d’étude de la récidive en Europe (GERE) au 6
congrès de la European
Society of Criminologie, Tübingen 26-30 août 2006.
Lapérou-Scheneider B., (dir.), Le nouveau droit de la récidive : actes du colloque du 25
janvier 2007, Université de Franche-Comté, Paris, L'Harmattan, 2008. 136 p.
Rieman D., The repetition within European legal Space »/ La récidive au sein de
l’espace judiciaire européen, communication présentée dans les ateliers organisés, à
l’initiative de P.V. Tournier, par le Groupe d’étude de la récidive en Europe (GERE) au
ème
6
congrès de la European Society of Criminologie, Tübingen 26-30 août 2006.
Robert P., Zauberman R., Crise sécuritaire et alarme à la récidive : entre étude savante
et fébrilité législative, in Allinne JP, Soula M. (dir.). Les récidivistes. Représentations et
traitements de la récidive, XIXe-XXIe siècle, actes du colloque international de Pau, 9-10
décembre 2009, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2010, p. 211-226.
Royer JP., Le juge et son récidiviste, in Allinne JP., Soula M. (dir.). Les récidivistes.
Représentations et traitements de la récidive, XIXe-XXIe siècle, actes du colloque
international de Pau, 9-10 décembre 2009, Rennes, Presses universitaires de Rennes,
2010, p. 239-243.
Salas D., L’homme récidiviste et son ombre, in Allinne JP., Soula M. (dir.). Les
récidivistes. Représentations et traitements de la récidive, XIXe-XXIe siècle, actes du
colloque international de Pau, 9-10 décembre 2009, Rennes, Presses universitaires de
Rennes, 2010, p. 277-283.
Sanchez JL., La relégation des récidivistes : enjeux politique et pénal, in Allinne J-P.,
Soula M. (dir.). Les récidivistes. Représentations et traitements de la récidive, XIXe-XXIe
siècle, actes du colloque international de Pau, 9-10 décembre 2009, Rennes, Presses
universitaires de Rennes, 2010, p. 155-168.
Shea E., 2006, Prison Labour: an Efficient Tool to Reduce Recidivism? / Le travail
pénitentiaire : un outil efficace de lutte contre la récidive ? Communication présentée
dans les ateliers organisés, à l’initiative de P.-V. Tournier, par le Groupe d’étude de la
ème
récidive en Europe (GERE) au 6
congrès de la European Society of Criminologie,
Tübingen 26-30 août 2006.
Soula M., Introduction : Récidive et récidivistes depuis deux siècles, in Allinne JP., Soula
M. (dir.). Les récidivistes. Représentations et traitements de la récidive, XIXe-XXIe
siècle, actes du colloque international de Pau, 9-10 décembre 2009, Rennes, Presses
universitaires de Rennes, 2010, p.11-24.
Tournier P.V., Evaluation de la récidive. Questions de méthode, communication
présentée dans les ateliers organisés, à l’initiative de P.-V. Tournier, par le Groupe
ème
d’étude de la récidive en Europe (GERE) au 6
congrès de la European Society of
Criminologie, Tübingen 26-30 août 2006.
Travaux universitaires
Cartier M.-E., Les propositions de la commission d’étude pour la prévention de la
récidive, in Prison : sortir avant terme, Travaux de l’Institut de sciences criminelles de
Poitiers, n°15, Editions Cujas, 1996, 99-121.
Cartier M.-E., La prévention de la récidive des criminels, in Problèmes actuels de
science criminelle, volume IX, Institut de sciences pénales et de criminologie,
Laboratoire de recherche sur la délinquance et les déviances, Presses universitaires
d'Aix-Marseille, 1996, p. 7-38.
Cartier M.-E., Les propositions de la commission d'étude pour la prévention de la
récidive, in Pradel J. (dir.). Prison, sortir avant terme : techniques judiciaires de réduction
de la peine privative de liberté. Comparaison des droits et pratiques d'Amérique du
Nord, du Japon et de la France. Journée d'études organisée par l'Institut de sciences
criminelles de Poitiers, Paris, Ed. Cujas, 1996, p. 99-121.
Colin P., La multirécidive pénitentiaire : Analyse sociologique des contextes de la
multirécidive pénitentiaire chez des hommes condamnés à de courtes peines pour
atteintes aux biens, Thèse de doctorat nouveau régime, Strasbourg, sous la direction de
P. Watier, Professeur de sociologie à l’Université Marc Bloch, 1998.
Moulin V., Palaric R., Christelle L., Les groupes de parole de prévention de la récidive
des personnes placées sous main de justice, Rapport final de recherche, CrimSo,
Mission de recherche Droit et Justice, Université Rennes 2, Avril 2012, p. 85-91.
II.
Rapports publics
Agence nationale pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE), Etude
évaluative sur la mise en œuvre des actions de prévention de la récidive financées par
l'ACSE : rapport d'étude, Paris, 2011. 128 p.
Burgelin J.F., Rapport de la Commission Santé-Justice et dangerosité : pour une
meilleure prévention de la récidive, Ministère de la Justice, Juillet 2005.
Cabanel GP., Pour une meilleure prévention de la récidive, Paris, La Documentation
Française, 1996, 141 p.
Carrasco V., Timbart 0., Les condamnés de 2007 en état de récidive ou de réitération,
Paris, Ministère de la Justice et des Libertés, Infostat Justice, 2010, 108, 6 p.
Clément P., Léonard G., Rapport d'information n°1718 de la Mission d’information sur le
traitement de la récidive des infractions pénales, 20 mesures pour placer la lutte contre
la récidive au cœur de la politique pénale, Assemblée nationale, juillet 2004, 66 p.
Circulaire de la DAP, JUSK0840001C du 19 mars 2008 relative aux méthodes et aux
missions d'intervention des services d'insertion et de probation.
Comité interministériel de prévention de la délinquance (secrétariat général) avec le
concours des directions de l’administration pénitentiaire et de la protection judiciaire de
la jeunesse du Ministère de la Justice et des Libertés, La prévention de la récidive.
Notice de cadrage pour l’emploi du fonds interministériel de prévention de la
délinquance, Février 2012, 32 p.
Cour des Comptes,
, Paris, La Documentation française, Juillet 2010,
VII-227 p.
DAP/PMJ/M.PAJONI-A.ROBIN, Référentiel « Programme de prévention de la récidive »,
2010.
Délinquance et récidive : les réponses pénales, Paris, La Documentation Française,
Coll. Regards sur l'actualité, 336, 112 p., 2007.
Forum Européen pour la Sécurité Urbaine, Stratégies innovantes pour la prévention de
la récidive. Pratiques et recommandations pour les acteurs locaux, Imprimeries Flémal,
2009.
Geoffroy G., Rapport n°65 sur le projet de loi renforçant la lutte contre la récidive des
majeurs et des mineurs, Assemblée Nationale, 11 juillet 2007
Geoffroy G., Caresche C., Rapport d'information n°1310 sur la mise en oeuvre de la loi
n°2007-1198 du 10 aout 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des
mineurs,
Lamanda V.,
dangereux, La Documentation française, Mai 2008.
Lecomte C., Timbart O., Les condamnés de 2001 en état de récidive, Paris, Ministère de
la Justice, Infostat Justice, 2003, 68, 4 p.
Léonard G., Rapport n°1979 sur la proposition de loi relative au traitement de la récidive
des infractions pénales, Assemblée Nationale, 8 décembre 2004.
Léonard G., Rapport d'information n°2452 sur le traitement de la récidive des infractions
pénales en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 4 mars
2004 par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration
générale de la République, Paris, Assemblée nationale, 2004, 84 p.
Ministère de la Justice, Une mesure détaillée de la récidive, Rapport d’étude, Sousdirection de la statistique, septembre 2002.
Ministère de la Justice, 2005, Le taux de récidivistes chez les condamnés pour crime ou
délit en 2003, sous-direction de la statistique, juin 2005, 6 p. (diffusion restreinte).
Ministère de la Justice, Annuaire statistique Edition 2011-2012, Paris
Ministry of Justice, U.K., Compendium of re-offending statistics and analysis, Justice
Statistics Analytical Services, London, Statistics bulletin July 2012, 90 p.
Peyronnet J.C., Pillet F., Enfermer et éduquer : quel bilan pour les centres éducatifs
fermés et les établissements pénitentiaires pour mineurs ? Paris, Sénat, 2011.
Razafindranovona T., Les condamnés de 2004 en état de récidive, Paris, Ministère de la
Justice et des Libertés Infostat Justice, 2006, 88, 4 p.
Robert J.H., Rapport de la commission d'analyse et de suivi de la récidive remis au
Garde des Sceaux, Juin 2007.
Tournier P.V., Vers un observatoire national de la délinquance et des réponses pénales,
in Bauer A. (dir.), La criminalité en France. Rapport de l’Observatoire national de la
délinquance, Institut national des hautes études de sécurité (INHES), CNRS Editions,
2008, p. 665-672.
Tranchimand C., Larer X., La réinsertion des sortants de prison : la récidive n'est pas
une fatalité, Mairie de Paris, mardi 10 septembre 2002, Paris, Mairie de Paris, Direction
de l'action sociale, de l'enfance et de la santé, 2002, 64 p.
Warsmann J.L., Rapport de la mission parlementaire auprès de Dominique Perben,
Garde des sceaux, Ministre de la justice, confiée à J-L Warsmann, député des
Ardennes: Les peines alternatives à la détention, les modalités d'exécution des courtes
peines, la préparation des détenus à la sortie de prison, Paris, 2003.
Yessine A., Bonta J., Les cheminements menant aux crimes graves, Sécurité Publique
Canada, Janvier 2008.
Zochetto F., Rapport n°358 sur le projet de loi renforçant la lutte contre la récidive des
majeurs et des mineurs, Sénat, 3 juillet 2007
Zochetto F., Rapport n°171 sur la proposition de loi relative au traitement de la récidive
des infractions pénales, 2 février 2005.
Zochetto F., Traitement de la récidive des infractions pénales. Première lecture, Sénat,
Commission des Lois, n°171, 2004-2005, 135 p.
III.
Travaux associatifs et articles de presse
Bébin X., Peut-on prévenir le risque de récidive criminelle ? Note sur la dangerosité et
son évaluation, Institut pour la Justice, avril 2009.
Bébin X., Quel modèle de lutte contre la récidive ?, Note sur la lutte contre la récidive,
Institut pour la Justice, avril 2009.
Boutin C., Tournier P.V., La Lutte contre la récidive se prépare déjà en prison, Le Monde,
16-17 octobre 2005, rubrique Horizon Débats, p. 15.
Colin P., Écouter les causes de la multirécidive, Paris, Dedans dehors, n°7, Observatoire
international des prisons (OIP), mai 1998, p. 3-4.
Dindo S., Une prévention de la récidive au rabais, Dedans-Dehors, n°74-75, OIP,
décembre 2011.
Kershaw C., Interpreting reconviction rates, The British Criminology Conferences:
Selected Proceedings. Volume 2, Belfast, 1999.
Observatoire International des Prisons, Prévention de la récidive, le retard français,
Dedans-Dehors, 76, mars-avril 2012, p. 32-59.
Portelli S., Récidivistes. Chroniques de l’humanité ordinaire, Grasset, 2008, 259 p.
Portelli S., Traité de démagogie appliquée. Sarkozy, la récidive et nous, Michalon, 2006,
137 p.
Portelli S., La récidive. Mobiliser l’intelligence, non la peur, texte diffusé par le Club «
DES Maintenant en Europe », septembre 2005, 73 p.
Philippe R., Peine, récidive et crise sécuritaire, La peine dans tous ses états, FUSL, 1617 octobre 2009.
Tournier P.V., Infractions et réponses pénales. Chronique de la naissance annoncée d’un
Nouvel Observatoire, Université Paris 1. Panthéon Sorbonne, Centre d’histoire sociale
du XXe siècle, 2009, 91 p.
Tournier P.V., Projet d’Observatoire de la récidive des infractions pénales, 3 août – 11
octobre 2005, in Tournier P.V., Mensonges d’un matin d’hiver. A propos du colloque sur
l’enseignement et la recherche en criminologie du 3 février 2009, au siège du CNRS.
Archives, Université Paris 1. Panthéon Sorbonne, Centre d’histoire sociale du XXe
siècle, mars 2009, p. 17-34.
Tournier P.V., Solutions contre la récidive, Libération, Rebonds, 18 juillet 2005, 30-31.
Tournier P.V., A chacun sa vérité. Propos sur la récidive tenus à l’Assemblée nationale et
au Sénat, Cahiers de l’Actif, 2001, n°296-297, p.51-64.
Sous-partie 2 : Récidive liée à certains types infractions spécifiques
1)
Récidive et infractions sexuelles
I. Travaux académiques
Auteurs multiples
de police technique scientifique, o
Revue internationale de criminologie et
Bessoles P., Criminalité sexuelle et récidive in Bessoles P. (dir.), Criminalité et
récidive, Évaluation. Clinique. Thérapeutique. Interculturel, Hors collection Psychologie,
mai 2012, p. 11-26.
Cale J., Lussier P., Proulx J., Heterogeneity in antisocial trajectories in youth of adult
sexual aggressors of women: An examination of initiation, persistence, escalation, and
aggravation. Sexual Abuse: A Journal of Research and Treatment, 2009, 21, 223-248.
Cortoni F., Hanson R.K., Coache M.E., The recidivism rates of female sexual offenders
are low - a meta-analysis, Sex Abuse, 2010, n°22, 387 p.
Gravier B., La récidive des délinquants sexuels : une réalité difficile à cerner, Revue
Médicale Suisse, 2001. http://revue.medhyg.ch/article.php3?sid=21274
Hanson R. K., Bussière M. T., Predicting Relapse: A meta-analysis of sexual offender
recidivism studies. Journal of Consulting and Clinical Psychology, 1998, 66, p. 348-362.
Hanson R. K., Morton-Bourgon K. E., The characteristics of persistent sexual offenders:
A meta-analysis of recidivism studies. Journal of Consulting and Clinical Psychology,
2005, 73, p.1154-1163.
Harris A., Hanson K., La récidive sexuelle : d’une simplicité trompeuse, Sécurité
publique et Protection civile Canada, 2004.
ce sexuelle,
Quelles peines ?, AJ Pénal
Lussier P., Trajectoires et récidive des délinquants sexuels adultes : l'hypothèse
« statique » revue et corrigée, Criminologie, Vol.43, n°2, automne 2010, p. 269-302.
Lussier P., The criminal activity of sexual offenders in adulthood: Revisiting the
specialization debate. Sexual Abuse: Journal of Research and Treatment, 2005, 17, 269292.
Lussier P., Cortoni F., The development of antisocial behavior and sexual aggression:
Theoretical, empirical and clinical implications. In B. Schwartz, (Ed.), The sex offender:
Offender evaluation and program strategies (2/2-2/21). 2008, Kingston, NJ : Civic
Research Institute.
Charente, AJ Pénal, Dalloz, n°2, f
Proulx J., Lamoureux B., Tardif M., Lussier P., How does recidivism risk assessment
predict survival ? In D. R. Laws, S. M. Hudson & T. Ward (Eds.), Remaking relapse
prevention with sex offenders: A sourcebook, 2000 (466-484). Thousand Oaks, CA :
Sage.
Ward T., Beech A., An integrated theory of sexual offending. Aggression and Violent
Behavior, 2006, 11, 44.63.
Ward T., Polaschek D. L., Beech A. R., Theories of sexual offending. Chichester, U.K. :
Wiley. 2006.
II.
Rapports publics
Milgrom E., Bouchard P. et Olié J. P., La prévention médicale de la récidive chez les
délinquants sexuels, Rapports et communiqués, Rapport adopté le 8 juin 2010.
2)
I.
Récidive et infractions en lien avec une addiction
Travaux académiques
Bergeron J., Les récidivistes de la conduite en état d’ébriété sont-ils des criminels ou
des malades?, Psychologie Québec, 2003. p. 25-29.
Betito J., Gardian E., Recherche exploratoire auprès de toxicomanes récidivistes légaux:
Traitement de Substitution, Stratégie de Coping et Estime de Soi, Mémoire de maîtrise
sous la direction de M. M. Hautekeete, Psychologie, UFR Lille 3, 2003.
Denis R., Senon J-L., A propos du lien entre comportement toxicomaniaque et
comportements délinquants, Toxibase, 1997, numéro 2, p.1-8.
Ferragut T., De la récidive à la répétition ou le travail clinique et l’obligation de soins,
Psychotropes 2004/3-4, vol. 10, p.173-185.
Kalivas P.W., Volkow N.D., The neural basis of addiction: A pathology of motivation and
choice, American Journal of Psychiatry, 2005.
Legrand A-H., La récidive en matière d’infraction routière ou « une fatalité récidivante »,
Thèse de doctorat en droit sur « l’imprudence routière », Etude critique pénale et
criminologique. Faculté de droit de Lille, 1978. URL : http://s.joigny.chezalice.fr/delrout.htm (extrait)
Le Moigne, P., L’usage morbide des drogues. Culture du risque et raison personnelle
dans les sociétés contemporaines. Sciences Sociales et Santé, 2003, 21, p. 115-124.
Liebschutz J., Savesty J.B., Saitz R. et al., The relationship between sexual and physical
abuses and substance abuse consequences, J. Sustances Abuse Treatment, 2002,
22(3): 121-8.
Martineau H., Cannabis et risques routiers, In Costes J.M. (dir.), Cannabis. Données
essentielles, OFDT, 2007, p.105-109.
Papet N., Senon J-L., Conduites addictives : toxicomanies aux opiacés et aux
psychotropes, Université de Poitiers. power point. URL : http://www.senon-
online.com/Documentation
Pottierger A.E., Tressel P.A., Social relationships of crime-involved women cocaine
users, J. Psychoactives Drugs, 200, 32(4): 445-60.
Rigaud A., Les conduites addictives et la justice présententielle, Psychotropes, 2006/2
Vol. 12, p. 33-48. DOI : 10.3917/psyt.122.48.
Schneeberger P., Brochu S., Le traitement de la toxicomanie comme alternative à
l’incarcération : un sentier rocailleux, Criminologie, vol. 33, n° 2, 2000, p. 129-149.
Tremblay P., Attrition, récidive et adaptation, RICPT, 1999, 2, p.163-177.
Vavassori D., Harrati S., Favard A-M., Le processus de sortie de la toxicomanie :
l’attrition, Psychotropes, 2003, Vol. 9, n° 2, p. 83 – 101.
II. Rapports publics
Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie.
http://www.drogues.gouv.fr/site-professionnel/actions-et-mesures/prevention-
outils/actions-2008-2011/pour-les-publics-sous-main-de-justice/
3)
Récidive et violences conjugales
Alhabib S, Nur U, and Jones R, Domestic violence against women: Systematic review of
prevalence studies, Journal of Family Violence, 2009, 25(4): 369-382.
Association de Politique Criminelle Appliquée et de Réinsertion Sociale (APCARS), Les
femmes pauvres, premières victimes des violences conjugales, URL :
http://www.apcars.org/les-femmes-pauvres-premieres-victimes-des-violencesconjugales
Boisvert R., Cusson M., Homicides et autres violences conjugales. In J. Proulx, M.
Cusson, M. Ouimet (eds), Les violences criminelles (77-89). Sainte-Foy : Les Presses
de l’Université Laval. 1999.
Bowen E., Evaluation of a Community Based Domestic Violence Offender Rehabilitation
Programme. Unpublished doctoral dissertation, Centre for Forensic and Family
Psychology. University of Birmingham, UK. 2004.
Dobash RP, Dobash RE, Cavanagh K. et al., A research evaluation of British
programmes for violent men. Journal of Social Policy, 1999, 28(2), p.205-233.
Echeburúa E, Fernández-Moltavo J, and Amor P., Psychological treatment of men
convicted of gender violence: A pilot study in Spanish prisons. International Journal of
Offender Therapy and Comparative Criminology, 2006, 50(1), p. 57-70.
Herbert C., Le Gal S., Groupe de parole pour auteurs de violence conjugale, Journal
International de victimologie, 2007; 5(2), p.112-124.
Herbert C., Le Gal S., Contre la récidive des violences conjugales : un dispositif
expérimental dans le Val-d’Oise, Choisir la cause des femmes 2006, n°98.
http://www.choisirlacausedesfemmes.org/numero98.htm
4)
Récidive dans le cadre de l'articulation mineurs / majeurs
I. Travaux académiques
Chapitres d’ouvrages
Van Acker J., Peut-on traiter les jeunes délinquants récidivistes dans leur milieu naturel ?
In Seron C., Au secours, on veut m'aider : Venir en aide aux adolescents en révolte, en
rupture, en détresse... (tome 2), p. 89-115, Paris, Ed. Fabert, 2006.
Articles de revues
Born M., Continuité de la délinquance entre l’adolescence et l’âge adulte, Criminologie,
2002, vol. 35, n°1, p.53-67.
Brunelle N., Bertrand K., Trajectoires déviantes et trajectoires de rétablissement à
l'adolescence : typologie et leviers d'intervention, Criminologie, Automne 2012, vol. 43,
n°2, p. 378-394
Delarre S., Délinquance des mineurs : Il faudrait mettre le focus sur les invisibles, ASH,
Avril 2012, n°2756, p. 32-33.
Delarue J.M., Ruetsch J.Y., Borello J.M., Mineurs délinquants : les dispositifs sont-ils
inefficaces ? La gazette Santé sociale, n°71, 2011.
Descoube B., Phaure F., Sans les murs... Aménagement des peines d'incarcération à
l'égard des mineurs, Les cahiers dynamiques, mai 2008, n°41, p. 57-60
Fabre P., Récidive : l’excuse de minorité dans le collimateur, TSA Hebdo, 1120, 2007.
Gros C., « L’après CEF » : comment prépare-t-on à la sortie et à l’après pendant le
placement en CEF, Roubaix, ENPJJ, 2012.
Huyette M., Du soutien aux mineurs à la prévention de la récidive, quelle place pour le
débat ? Journal du droit des jeunes, 310, 2011.
Kolb-Rival M.A., De la détention à la récidive : les mineurs incarcérés, Le journal des
psychologues, n°210, 2003, p. 43-45.
Leotoing M., Une brèche dans la justice des mineurs, Direction(s), n°44, 2007.
Liwerant O. S., La sortie de prison des jeunes majeurs : quel lien dedans/dehors ?,
Archives de politique criminelle, 2001/1 n° 23, p. 93-105.
Louis M., Les chantiers extérieurs pour jeunes détenus, paravents contre la récidive,
outils de réinsertion sociale et professionnelle. D’après l’expérience du chantier pour
détenus de Servigny (Aube), Sauvegarde de l’enfance, vol.57, n°5, 2002.
Rabaux J., La loi renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs,
Journal du droit des jeunes, n°267, 2007.
Ronge J.L. Les nouvelles dispositions ne distinguent pas de traitement particulier à
l'égard des mineurs d'âge, La revue d'action juridique et sociale, n°249, 2005, p. 11-14.
Shapland J., Bottoms A., Reflections on social values, offending and desistance among
young adult recidivists, Punishment & Society, July 2011, vol. 13, n°. 3, p. 256-282.
Stoolmiller M., Blechman E. A., Substance Use is a Robust Predictor of Adolescent
Recidivism, Criminal Justice and Behavior 2005, 32 (3), p. 302-328.
Tonelli M., La difficile élaboration et mise en oeuvre de nouvelles structures pour
mineurs délinquants récidivistes, Cachan, Ecole Normale Supérieure, 2000.
Vigan E., Guillaume E., Jeunes majeurs sortant de la protection de l'enfance : comment
relever le défi de l'autonomie ? Bulletin de la protection de l'enfance, n°31/32, 2011.
Travaux universitaires
Amarsa M., Que nous apprend la récidive des mineurs sous main de justice, du côté de
nos pratiques éducatives ? Lille, Université Charles de Gaulle-Lille 3, 2008.
Baudet J.B., Du phénomène de répétition chez certains jeunes et des outils éducatifs
susceptibles d'y faire face, Saint-Quentin-en-Yvelines, Université de Versailles-SaintQuentin-en-Yvelines, 2005.
Chapey F., La protection judiciaire des jeunes majeurs : une prise en charge entre
adultes ? Saint-Quentin-en-Yvelines, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines,
2002.
Gamet G., L'intervention éducative auprès des jeunes de 18 à 21 ans : un défi majeur
pour les éducateurs de la Protection judiciaire de la Jeunesse, Saint-Quentin-enYvelines, Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines, 2004.
Gourdon N., L'accompagnement dans le cadre des mesures de probation. Vers une
responsabilisation des mineurs et jeunes majeurs délinquants, Université Charles de
Gaulle-Lille 3, 2011.
Lalouelle J., Larrouy S., Touret de Coucy F., Bidart R., Anciens mineurs délinquants :
bilan à l'âge de 22 ans. Etude du trajet judiciaire de mineurs des tribunaux pour enfants
de Caen et de Pau, Vaucresson, Centre National de Formation et d'Etudes de la
Protection Judiciaire de la Jeunesse, 2003.
Rocquet A., De la pertinence de politiques répressives sur la formation de carrières
délinquantes. Une approche analytique et empirique de la dissuasion de la délinquance
juvénile de masse, Paris, Panthéon-Sorbonne, 2003.
II.
Rapports publics
Cauquil G., La PJJ face aux défis de l'Education renforcée. Evaluation des dispositifs
PJJ de prise en charge des mineurs multirécidivistes ou en grande difficulté, Paris,
Ministère de la justice, 2001.
Julie S., La question de la prise en charge des mineurs délinquants multirécidivistes.
Essai autour d'un constat de l'exposition d'une pratique et de la proposition d'un modèle,
Paris, Ministère de la justice, 2001
III.
Articles de presse
Kremer P., Oligny L., Insécurité, délinquance des mineurs, récidive. Au Québec le pari
réussi de la prévention, Le Monde 2, n°190, 2007.
Deuxième partie : Désistance et sorties de la délinquance
I.
Travaux académiques
Ouvrages
Bernfeld G. A., Farrington D. P., & Leschied A. W. (Eds.), Offender rehabilitation in
practice: Implementing and evaluating effective programs. 2001. Chichester, UK: John
Wiley & Sons.
Calverley A., Cultures of Desistance: Rehabilitation, Reintegration and Ethnic Minorities,
Routledge London, 2012.
Ezell M., Cohen L.E., Desisting from Crime: Continuity and Change in Long-Term Crime
Patterns of Serious Chronic Offenders. 2005, Oxford; NY: Oxford University Press.
Farral S., Rethinking What Works with Offenders: Probation, Social Context and
Desistance from Crime. Cullompton: Willan 2002.
Laub J.H., Sampson R.J., Understanding desistance from crime, 2001.
U.R.L.:http://troublesofyouth.pbworks.com/f/laub%2520and%2520sampson%252
0-%2520understanding%2520desistance.pdf
Laws R., Ward T., Desistance from sex offending: alternatives to throwing away keys,
Guilford Press, 2011.
Maruna S., Making Good: How Ex-Convics Reform and Rebuild Their Lives.
Washington, DC: American Psychological Association Books, 2000.
Mbanzoulou P., La réinsertion sociale des détenus, De l'apport des surveillants de prison
et des autres professionnels pénitentiaires, Ed. L'Harmattan, coll. Sciences criminelles,
2000.
Mbanzoulou P., Herzog-Evans M., Courtine S. (dir.), Insertion et désistance des
personnes placées sous main de justice. Savoirs et pratiques, L’Harmattan, Collection
criminologie, 2012.
Mohammed M. (dir.), Les sorties de la délinquance. Théories, méthodes, enquêtes,
Paris, La Découverte, coll. « Recherches », 2012, 240 p.
Padfield N., Van Zyl Smit D., Dünkel F. (dir.), Release from prison. European policy and
practice, Willan Publishing, 2010.
Ward T., Maruna S., Rehabilitation: Beyond the risk paradigm. London, UK: Routledge,
2007.
Chapitre d'ouvrages
Farrall S., McNeil F., Desistance Research and Criminal Justice Social Work, part 3,
Chap 6., p 203-223, in Herzog-Evans M., Transational Criminology Manual, volume 1,
Wolf Legal Publishers, Nijmegen, 2010.
Gendreau P., Goggin C.P., The implementation and maintenance of quality services in
offender rehabilitation programmes. In C. R. Hollin, & E. J. Palmer (eds), Offending
behaviour programmes: Development, application, and controversies, 2006, p.209-246.
Chichester, UK : Wiley & Sons.
Herzog-Evans M., Intérêts et difficultés d'une approche “désistante” en France, In
Mbanzoulou P., Herzog-Evans M., Courtine S. (dir.), Insertion et désistance des
personnes placées sous main de justice. Savoirs et pratiques, L’Harmattan, Collection
criminologie, 2012.
Kazemian L., Lebel T.P., Réinsertion et sorties de la délinquance, In Mohammed Marwan
(dir.), Les sorties de la délinquance, théories, méthodes, enquêtes, La découverte, Paris,
2012, p. 229-254.
Kensey A., Qui ne récidive pas ?, In Mohammed M., (dir.), Les sorties de délinquance.
Théories, méthodes, enquêtes, 2012. Paris, La Découverte, Collection « Recherches »,
p. 213-228.
Maruna S., Criminology, Desistance and the Psychology of the Stranger, In Canter D.,
and Alison L.J., (eds) Beyond Profiling : Developments in Investigative Psychology,
Dartmouth Books, Aldershot, 2000.
Maruna S., LeBel T., The desistance paradigm in correctional practice: from programs to
lives, in McNeill F., Raynor P., Trotter C., Offender supervision, Kindle ed.,2010 , chap.
4., p. 65-88.
McNeill F., Probation et sortie de la délinquance : qu’est-ce qui fonctionne et qu’est-ce
qui est equitable, in Mohammed M. (dir.), Les sorties de la délinquance, théories,
méthodes enquêtes, La Découverte, Paris, 2012, p. 260-266.
McNeill F., Desistance-Foccused Probation practice, In Chui W.H., and Nellis M., (edds)
Moving Probation Forward, Pearson Education, London, 2003.
Ward T., Brown M., The Risk-need model of offender rehabilitation : a critical analysis, in
Sexual Deviance: Issues and Contreversies, Hudson, Thousand Oaks, CA: Sage, 2003.
Weaver B., McNeill F., Travelling hopefully: Desistance Theory and Probation Practice.
In Brayford, J., Cowe, F. and Deering, J. (Eds.) What Else Works? Creative Work with
Offenders. Chap 3, Cullompton, Willan. 2010.
Articles de revues
Adorjan M., Chui W. H., Making Sense of Going Straight: Personal Accounts of Male ExPrisoners in Hong Kong, British Journal of Criminology, 2012, 52, p. 577-590.
Ardley J., Preparation for release of life sentenced prisoners at HM prison sudbury - a
critical evaluation with particular emphasis on risk assessment, Internet Journal of
criminology, 2001.
Birgden, A., Therapeutic jurisprudence and responsivity : Finding the will and the way in
offender rehabilitation. Psychology, Crime and Law, 2004, 10, p. 283-295.
Bonta J., Wallace-Carpetta S. et Rooney R., A quasi-experimental evaluation of an
intensive rehabilitation supervision program, Criminal Justice and Behavior, n°27, 2000.
Bottoms A., Shapland J., Costello A., Holmes D., Muir G., Towards desistance : theorical
underpinnings for an empirical study, The Howard Journal, vol. 43, n°4, septembre 2004,
p. 368-389.
Brown M., Ward T., The good lives model and conceptual issues in offender
rehabilitation, Psychology, Crime and law, vol 10, n°3, septembre 2004, p. 243-257.
Burnett R., McNeill F., The place of the officer-offender relationship in helping the
offender to desist from crime. Probation Journal, 2005, 52, p. 221-242.
Dalloz, n° 9, septembre 2007, p. 372-375.
AJ Pénal,
Casoni D., L'étude du processus de changement chez les hommes condamnés à de
longues peines, Criminologie, vol. 43, n° 2, 2010, p. 351-372.
Coco G., Corneille S., Quand la justice restaurative rencontre le Good Lives Model de
réhabilitation des délinquants sexuels : fondements, articulations et applications, Revue
Psychiatrie et violence, vol. 9, n°1, 2009.
Cullen F., Gendreau P., Assessing correctionnal rehabilitation: Policiy, Practice and
prospect, Criminal Justice, 2000, vol. 3, p. 109 et s.
Day A., Bryan J., Davey L., Casey S., The process of change in offender rehabilitation
programmes. Psychology, Crime & Law, 2006, 12, p.473- 487.
CRIMPREV info 2008, n°18.
Farrall S., On the Existential Aspects of Desistance from Crime, Symbolic Interaction,
2005, 28(3), p. 367-386.
Farrall S., J’accuse : Probation Evaluation-Research Epistemologies : Part One : The
Critique, Criminal Justice, 2003, 3(2), p.161-179.
Farrall S., J’accuse : Probation Evaluation-Research Epistemologies : Part Two : This
Time its Personal and Social Factors, Criminal Justice, 2003, 3(3), p.249-268.
Farrall S., Bottoms A., Shapland J., Social Structures and Desistance from Crime,
European Journal of Criminology, 2010, 7(6), p. 546-570.
Farrall S., Bowling B., Structuration, Human Development and Desistance from Crime,
British Journal of Criminology, 1999, 39(2), p. 253-268.
Gillis C.A., Nafekh M., L’incidence de l’emploi dans la collectivité sur la réinsertion
sociale des délinquants, Forum Recherche sur l’actualité correctionnelle, L’emploi chez
les délinquants, vol. 17, numéro 1, SCC, juin 2005.
Giordano, P.C., Cernkovich A., Holland D., Changes in Friendship Relations over the Life
Course: Implications for Desistance from Crime, Criminology, 2003, 41(2): 293-327.
Giordano P.C., Cernkovich A., Rudolph J., Gender, Crime and desistance - toward a
theory of cognitive transformation, American Journal of Sociology, n°4, Janvier 2002, p.
990-1064.
Giordano P.C., Longmore M.A., Schroeder R.D., Seffrin, P.M., A life-course perspective
on spirituality and desistance from crime. Criminology, 2008, 46, 99-132.
Gunnison E.G., Understanding femake desistance from crime - Exploring theoretical and
empiral relationships, Division of research and advanced studies of the university of
Cincinnati, 2001
Haggard U., Gumpert C. H, and Grann M., Against All Odds: A Qualitative Follow-Up
Study of High-Risk Violent Offenders Who Were Not Reconvicted. Journal of
Interpersonal Violence, 2001, 16(10): 1048-1066.
Healy D., O’Donnell I., Calling Time on Crime: Motivation, Generativity and Agency in
Irish Probationers, Probation Journal, 2008, 55(1), 25-38.
Hearn N., Theory of desistance, Internet Journal of Criminology, 2011.
Herzog-Evans M., Non compliance in France- a human approach and a hair splitting
legal system, European journal of Probation , vol 4, n°1, 2012, p. 46-62.
Herzog-Evans M., Judicial rehabilitation in France, European journal of Probation, Vol.
3, No.1, 2011, pp 4-19.
Herzog-Evans M., Desisting in France, what probation officers know and do. A first
approach, European journal of Probation, vol. 3, n°2, 2011, p. 29-46.
Herzog-Evans M., Définir la désistance et en comprendre l’utilité pour la France, in
Dossier Désistance, la face criminologique de la réinsertion, AJ Pénal, Dalloz, n° 9,
septembre 2010, 366.
Kemshall H., Wood J., Beyond Public Protection : An Examination of Community
Protection and Public Health Approaches to High-Risk Offenders, Criminology &
Criminal Justice, 2007, 7(3), 203-222.
Kivivuori J., Linderborg H., Negative life events and self-control as correlates of selfassessed re-offending probability among Finnish prisoners, European Journal of
Criminology, March 2010, vol.7, p.123-139.
Lafortune D., Blanchard B., Parcours - un programme correctionnel adapté aux courtes
peines, Criminologie, vol. 43, n° 2, 2010, p. 329-349.
Laroche D., La désistance à la violence conjugale, Données sociodémographiques en
Bref, Octobre 2003, vol. 8, n°1.
Laub JH., Shared Beginnings, Divergent Lives: Delinquent Boys to Age 70. Cambridge,
MA: Harvard University Press. 2003.
LeBel T. P., Burnett R., Maruna S., Bushway S., The « Chicken and Egg » of Subjective
and Social Factors in Desistance from Crime, European Journal of Criminology, 2008,
5(2), p.131-159.
Marsh B., A Decade of Desistance- An Exploratory Study in Desistance Theory, Masters
Dissertation. Dublin, DIT, September 2009.
Maguire M., Raynor P., How the resettlement of prisoners promotes desistance from
crime: or does it ?, Criminology & Criminal Justice, 2006, vol 6, 1, p.19-38.
Maruna S., Elements of Successful Desistance Signaling, Criminology & Public Policy,
2012, 11(1), p.73-86.
Maruna S., Reentry as a Rite of Passage, Punishment & Society, 2011, 13(1), p. 3-28.
Maruna S., Who Owns Resettlement ? Towards Restorative Re-Integration, British
Journal of Community Justice, 2006, 4(2), p.23-33.
Maruna S., Desistance from crime, Explanatory style, Journal of contemporary criminal
justice, vol. 20, mai 2004, p. 184-200.
Maruna S., LeBel T. P., Les apports de l’étude de la désistance à la réinsertion, in
Herzog-Evans M., Dossier « Désistance, la face criminologique de la réinsertion », AJ
Pénal, Dalloz, n°9, septembre 2010, p. 367-371.
Maruna S., Lebel T.P., Mitchell N., Naples M., “Pygmalion in the Reintegration Process:
Desistance from Crime through the Looking Glass.” Psychology, Crime and Law, 2004,
10(3), p. 271-281.
Maruna S., Roy K., Amputation or reconstruction ? Notes on the concept of "knifing off
and desistance from crime, Journal of contemporary criminal justice, vol. 22, mai 2006,
p. 1-21.
McCulloch T., Probation, Social Context and Desistance: Retracing the Relationship,
Probation Journal, 2005, 52(1), p. 8-22.
Mc Guire J., What works in reducing criminality, Conference Reducing Criminality,
Australian Institute of criminology, août 2000.
McNeill F., La désistance : What Works et les peines en milieu ouvert en Ecosse, in
Herzog-Evans M., Dossier Désistance, la face criminologique de la réinsertion, AJ
Pénal, Dalloz, n°9, septembre 2010, p. 376-380.
McNeill F., Calling time on crime: Motivation, generativity and agency in Irish
probationers Probation Journal March 1, 2008 55, p.25-38 .
McNeill F., A desistance paradigm for offender management, Probation Journal,
December 1, 2007 54, p.338-367.
McNeill F., Risk analysis and the new practitioner: Myth or reality? Punishment & Society
January 1, 2007 9,p. 87-97.
McNeill F., A Desistance Paradigm for Offender Management, Criminology & Criminal
Justice, 2006, 6(1), p.39-62.
McNeill F., Batchelor S., Burnett R., Reducing re-offending - key practice skills, 21st
century social work, Glasgow school of social work, Scottich Executive, 2005.
McNeill F., Farrall S., Lightowler C., Maruna S., Reexamining Evidence-Based Practice
in Community Corrections Beyond “A ConfIned View” of What Works, Special issue on
evidence P-Based policy and practice, Justice Research and Policy, vol. 14, n°1, 2012.
Mears D. P., Mestre J., Prisoner Reentry, Employment, Signaling, and the Better
Identification of Desisters, Criminology & Public Policy, 2012, 11(1), p. 5-15.
McNeill F., Weaver B, Changing Lives, Desistance research and offender management,
Glasgow School of Social Crime and The Scottish Center for Crime and Justice
Research, 2010, 64 p.
Moore R., Beyond the Prison Walls: Some Thoughts on Prisoner « Resettlement » in
England and Wales, Criminology & Criminal Justice, 2011, 12(2), p.129-147.
Mucchieli L., Sortir de la délinquance : une question fondamentale, Observatoire
Régional de la Délinquance et des Contextes Sociaux, juin 2012.
URL :http://ordcs.mmsh.univ-
aix.fr/publications/Documents/PDV3_Laurent%20MUCCHIELLI.pdf
Nilsson A., Living Conditions, Social Exclusion and Recidivism Among Prison Inmates,
Journal of Scandinavian Studies in Criminology and Crime Prevention, 2003, 4(1), p. 5783.
Noali L., De la résistance du crime en général et de la résistance des délinquants
sexuels en particulier, Revue internationale de criminologie et de police technique et
scientifique, n°1, janvier-mars 2012.
Piquero A.R., Farrington D.P., Blumstein A., The Criminal Career Paradigm. Crime and
Justice: An Annual Review of Research, 2003, 30: 359-506.
Polaschek D. L. L., Collie R. M., Rehabilitating serious violent adult offenders : An
empirical and theoretical stockade. Psychology, Crime and Law, 2004. 10, p. 321-334.
Presser L., The Narratives of Offenders, Theoretical Criminology, 2009, 13(2), p.177200.
Raynor P., Robinson G., Rehabiliation, crime and justice, Internet Justice of criminology,
octobre 2010.
Raynor P., Robinson G., Why help offenders, arguments for rehabilitation as penal
strategy, European journal of Probation , vol. 1, n° 1, 2009, p. 3 – 20.
Robinson G., Réformer la probation en Angleterre et au Pays de Galles : revisiter
l’influence de What Works, in Herzog-Evans M., Dossier Désistance, la face
criminologique de la réinsertion, AJ Pénal, Dalloz, n°9, septembre 2010, p.381-384.
Rossi C., Cusson M., Proulx J., Vers la non récidive : propos d’agresseurs sexuels sur
leur cheminement, Revue internationale de criminologie et de police technique et
scientifique, 2009, 4/09, p 280-300.
Rossi C., Cusson M., Proulx J., Cesse-t-on d’agresser sexuellement à cause du
traitement ou de stratégie de compensation ? Approche qualitative et typologique,
Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique, 2009, 4/09, p.
301-318.
Royo M. S., Rethinking the Broad Sweep of Recidivism: A Task for Evaluators,
Criminology and Public Policy, 2005, 4(3), p. 519-526.
Savolainen J., Work, Family and Criminal Desistance: Adult Social Bonds in a Nordic
Welfare State, British Journal of Criminology, 2009, 49, p. 285-304.
Tica G., Roth M., Are Former Male Inmates Excluded from Social Life? European
Journal of Probation University of Bucharest, vol. 4, n°.2, 2012, p. 62-76.
AJ Pénal, Dalloz. n°9, septembre 2011, p. 388 et s.
Uggen C., Work as a Turning Point in the Life Course of Criminals: A Duration Model of
Age, Employment, and Recidivism, American Sociological Review, 2000. 65(4):529-546.
Ward T., Brown M., The Good Lives model and conceptual issues in offender
rehabilitation. Psychology, Crime & Law , 2004,10, 243-257.
Ward T., Stewart C.A., Criminogenic needs and human needs: a theorical model,
Psychology, Crime and Law , 2003.
Actes de colloque
Chalmeton E., Les sortants de prison : Une population fragile et menaçante, Colloque
international, La fabrique de populations problématiques par les politiques publiques,
Nantes, 2007.3(2), 351-372.
II. Rapports publics
Bonta J., Principes assurant l’efficacité des programmes de réadaptation offerts aux
délinquants, Recherche en bref , vol.12, n°6, Ministère de la sécurité publique, Canada,
2007.
Bonta J., La réadaptation des délinquants, Recherche en bref, vol.2, n°3, Solliciteur
général Canada, mai 1997.
Conseil Economique et Social, Les conditions de la réinsertion socio-professionnelle des
détenus en France, Février 2006
Cour des Comptes,
Juillet 2010.
Cour des Comptes, Garde et réinsertion, la gestion des prisons françaises, Janvier
2006.
Howells K. and Day A., The rehabilitation of offenders, international perspectives applied
to Australian correctionnal system, Australian Institut of Criminology, 2009
Motiuk L., Cousineau C., Gileni J., The safe return of offenders to the community,
Ministère de la sécurité publique, Canada, 2005.
III. Travaux associatifs
Association de Politique Criminelle Appliquée et de Réinsertion sociale. APCARS, Sortie
de la délinquance, une question fondamentale, URL : http://www.apcars.org/sortir-de-ladelinquance-une-question-fondamentale.
Chapitre 2 : Le système pénal
Partie 1 : Le système pénal
I - Travaux académiques
Ouvrages
Bastard B., Mouhanna C., Bruschi C. (dir.), Parquet et politique pénale depuis le XIXème
siècle, PUF, Droit et justice, 2002.
Bastard B., Mouhanna C., Une justice dans l'urgence, le traitement en temps réel des
affaires pénales, PUF, Droit et Justice, 2007.
Bruschi C (dir.), Parquet et politique pénale depuis le XIXème siècle, PUF, 2002.
Cadiet L. Richer L. (dir.), Réforme de la justice, réforme de l'état, PUF, Droit et Justice,
2003.
Danet J. (dir.), Une évaluation de l’administration de la justice pénale, Les nouveaux
modes de traitement des délits, PUR, 2013, à paraître.
Danet J., Justice pénale, entre rituel et management, PUR, 2011.
Danet J., Justice Pénale, le Tournant, Folio, Le Monde Actuel, 2006.
Garland D., The culture of control, Crime and social order in contemporary society,
Oxford, University Press, 2001.
Jean J.-P., Le système pénal, Paris, La découverte, 2008.
Lazerges C. (dir.), Figures du parquet, PUF, Les voies du droit, 2006.
Massé M., Jean J.P., Giudicelli A. (dir.), Un droit pénal postmoderne ? Mise en
perspective des évolutions et ruptures contemporaines, PUF, Droit et Justice, 2009.
Milburn P., Kostulski K, Salas D., Les procureurs. Entre vocation judiciaire et fonctions
politiques, Paris, PUF, 2010.
Saas C., L’ajournement du prononcé de la peine, césure et recomposition du procès
pénal, Paris, Dalloz, 2004.
Tulkens F., Cartuyvels Y., Guillain C. (dir.), La peine dans tous ses états, Hommage à
Michel Van Kerchove, Larcier, 2011.
Vanhamme F., Justice ! Entre pénalité et socialité vindicatoire, Montréal, Erudit.
Vauchez A., L'institution judiciaire remotivée. Le processus d'institutionnalisation d'une
« nouvelle justice » en Italie (1960-2000), LGDJ, Droit et société, 2004.
Articles de revues
Bastard B., Mouhanna C., Procureurs et substituts : l’évolution du système de production
des décisions pénales, Droit et Société, 2010, 74, p. 35-53.
Bastard B., Mouhanna C., L’urgence comme politique pénale ? Le traitement en temps
réel des affaires pénales, Archives de politique criminelle, 2006, 28, p. 153-166.
Brunet B., Le traitement en temps réel : la justice confrontée à l’urgence comme moyen
habituel de résolution de la crise sociale, Droit et Société, 1998, 38, p. 91-10.
Delmas Marty M., Les politiques sécuritaires à la lumière de la doctrine pénale du XIXe
au XXIe siècle, Revue de Science Criminelle et de droit pénal comparé, 2010, n°1, p. 58.
Desprez F., La comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité : 18 mois
d’application à Montpellier (1er octobre 2004- 1er avril 2006) », Archives de politique
criminelle, 2006, 28, p. 109-134.
Faget J., La fabrique d
22 mai 2008, URL : http://champpenal.revues.org/3983
, vol. V, 2008, mis en ligne le
Gautron V., La coproduction locale de la sécurité en France : un partenariat
interinstitutionnel déficient, Champ pénal, vol. VII, 2010, mis en ligne le 27 janvier 2010,
URL : http://champpenal.revues.org/7719
Gautron V., Usages et mésusages des fichiers de police : la sécurité contre la sûreté ?,
A.J. Pénal, Dalloz, n°6, juin 2010, p. 266-269.
Gautron V., L'évaluation de la politique criminelle : des avancées en trompe-l'œil ?,
Archives de politique criminelle, 2008, 30, p. 201-219.
ç
AJ Pénal n°5, Mai 2007, p. 205-209.
ç
Pénal,Dalloz, n°3, mars 2011, p. 106-112.
AJ
AJ Pénal, Dalloz,
473-480.
Jean J.P., Le ministère public entre modèle jacobin et modèle européen, Revue de
Science Criminelle et de droit pénal comparé, 2005, p. 670-676.
Kaminski D., Snacken S., Van de Kerchove M., Mutations dans le champ des peines et
de leur exécution, Déviance et société, 2007, vol 31, n°4, p. 487-504.
Lameyre X., La préhension pénale des auteurs d'infractions sexuelles, in Dossier
Délinquance sexuelle, quelles peines ?, AJ Pénal, Dalloz, n°2, février 2004, p. 54-57.
Lazerges C., Joxe P., et autres, Police et justice pénale, numéro spécial, Archives de
politique criminelle, n°33, 2011.
AJ Pénal,
Dalloz, n°3, mars 2011, p. 119-121.
Milburn P., Les procureurs de la République, passeurs de justice ou gestionnaires, D
4, p. 73-90.
AJ Pénal, Dalloz, n°3, mars 2011, p.
115-118.
Robert P., Les transformations de la pénalité, Criminologie, vol. 40, n°2, 2007, p. 53-66.
, vol. IV, 2007,
mis en ligne le 15 octobre 2007, URL : http://champpenal.revues.org/2853
Vanhamme F. et Beyens K., La recherche en sentencing - un survol contextualisé,
Déviance et Société, n°2, vol. 31, 2007, p. 199-228.
Vigour C., Justice : l’introduction d’une rationalité managériale comme euphémisation
des enjeux politiques, Droit et Société, 2006, 63-64, p. 425-455.
Actes de colloque
Snacken S., Peut-on évaluer l’efficacité des mesures pénales en fonction de la durée de
la sanction, Actes du colloque « L’exécution des décisions en matière pénale en Europe:
du visible à l’invisible », DAP-Ministère de la justice, 2009.
Vanhamme F., Le juge, le pénal et l'hérésie, Acte du colloque international Le pénal
aujourd'hui, pérennité ou mutations, Montréal, Décembre 2007.
Travaux universitaires
Cadiet L. (dir.), Rapport de la Commission Gouvernance de la Justice, Pour une
administration au service de la Justice, Le club des juristes, mai 2012.
Gautron V., Les politiques publiques de lutte contre la délinquance, Thèse, Université de
Nantes, 2006.
Mouhanna C. (dir.), La coordination des politiques judiciaires et pénitentiaires. Une
analyse des relations entre monde judiciaire et administration pénitentiaire, Rapport de
recherche, Mission de recherche Droit et Justice, 2011.
II - Rapports publics
Blanc E.,
l'application Cassiopée, Assemblée Nationale, f
.
Blanc E., Rapport d'information n°505 sur l' exécution
Assemblée Nationale, décembre 2007.
,
Borvot Cohen-Seat N, Rapport n°399 sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée
Nationale e
, Sénat,
f
.
Borvo Cohen-Seat N., Rapport n°302 sur le projet de la loi, adopté par l'Assemblée
Nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relat
Sénat, Janvier 2012.
Ciotti E.,
, juin 2011.
Conseil de l'Europe, Politiques Pénales en Europe, bonnes pratiques et exemple
prometteurs, 2005.
Comité d'Orientation Restreint de la loi pénitentiaire, Orientations et préconisations,
novembre 2007.
Garraud J.P., Rapport n°4112 sur le projet de loi, après engagement de la procédure
accélérée, de programmation relatif à l'exécution des décisions de justice, Assemblée
Nationale., décembre 2011.
Guinchard S., Rapport de la commission sur la répartition des contentieux, L'ambition
raisonnée d'une justice apaisée, Rapport au Garde des Sceaux, La documentation
française, 2008.
Lecerf J.R., Michel J.P., Rapport d'information n°162, Procédure pénale, Les clefs d'une
réforme équilibrée, Sénat, décembre 2010.
Rapport du comité de réflexion
Documentation française.
, septembre 2009,
Magendie C., Célérité et qualité de la justice, la gestion du temps dans le procès,
Rapport au Garde des Sceaux, juin 2004.
Ministère de la Justice, Rapport du groupe de travail sur le fonctionnement du Parquet,
mars 2012.
III- Travaux associatifs et articles de presse
O.I.P., Rapport 2005 sur la politique pénitentiaire, 2005.
Partie 2 : Les réponses pénales : alternatives aux poursuites et procédures
accélérées de jugement
I - Travaux académiques
Ouvrages
Danet J., Grunvald S., La composition pénale : une première évaluation, Paris,
L’Harmattan, 2005.
Papadopoulos I., Plaider coupable, la pratique américaine, le texte français, PUF, Les
notes droit et Justice, 2004.
Chapitres d'ouvrage
Aubert L., La troisième voie française - l'échec de l'alternative, in Vanhamme (F.),
Justice ! Entre pénalité et socialité vindicatoire, Montréal, Erudit, 2012.
Articles de revues
Aubert L., Systématisme pénal et alternatives aux poursuites en France : une politique
pénale en trompe-l’œil, Droit et Société, 2010, 74, p. 17-23.
Aubert L., Appréhension systématique des phénomènes de délinquance et troisième
voie - les dilemmes d’un parquet divisé, Champ pénal, vol. VI, 2009, mis en ligne le 05
novembre 2009, URL : http://champpenal.revues.org/7613
Aubert L., L’activité des délégués du procureur en France : de l’intention à la réalité des
pratiques, Déviance et Société, 2008, 32, 4, p. 473-494.
Bureau A., Etat des lieux d’un dispositif procédural atypique : la composition pénale,
Archives de politique criminelle, 2005, 27, p. 125-150.
-
AJ Pénal, Dalloz,
-
442.
, AJ Pénal, Dalloz, n°5, mai 2004, p. 196-199.
Faget J., Médiation et violences conjugales, Champ pénal, vol. I, 2004, mis en ligne le
14 novembre 2009, URL : http://champpenal.revues.org/50
Gauthier B., La médiation pénale, Nouvelles pratiques sociales, vol. 21, n°2, 2009, p.
77-92.
Gautron V., Raphalen P., Les stages : une nouvelle forme de pénalité ?, Déviance et
Société, 2013, à paraître.
Jaccoud M., Origines et fondements de la médiation sociale au Québec, Nouvelles
pratiques sociales, vol. 21, 2001, p. 107-137.
Milburn P., Perrocheau V., Mouhanna C., Controverses et compromis dans la mise en
place de la composition pénale, Archives de politique criminelle, 2005, 27, p. 151-165.
Perrocheau V., La composition pénale et la comparution sur reconnaissance préalable
de culpabilité : quelles limites à l’omnipotence du parquet ?, Droit et Société, 2010, 74,
p. 55-71.
Saas C., De la composition pénale au plaider coupable, le pouvoir de sanction du
Procureur, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2004, p. 827 et s.
Saas C., Les procédures simplifiées de jugements des délits en France et Allemagne, un
jugement avant procès, Revue Pénitentiaire et de droit pénal , n°1, 2008, p. 17-36.
Travaux universitaires
Chevalier P., Desdevises Y., Milburn Ph., Les modes alternatifs de règlement des
litiges : les voies nouvelles d’une autre justice, Mission de recherche Droit et Justice,
Paris, La Documentation française, 2003.
De Larminat X., Réparer ou réinsérer, l'ambitieuse philosophie du travail d'intérêt
général à l'épruve de son exécution, Mémoire, Master Recherche « Régulation des
conflits dans l'espace public, Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines, 2006.
II – Rapports publics
Zochetto F., Rapport d'information sur les procédures accélérées de jugement en
matières pénales, juger vite, juger mieux, Sénat, Octobre 2005
Partie 3 : La justice restaurative
I – Travaux académiques
Ouvrages
Cario R., La justice restaurative. Principes et promesses, Paris, L’Harmattan, 2005.
Cario R., Mbanzoulou P. (dir.), La justice restaurative, une utopie qui marche ? Ed.
L'Harmattan, coll. Controverses, 2010.
Crawford A. & Burden T., Integrating Victims in Restorative Justice. Cambridge: Policy
Press, 2005.
Crawford J. & Newburn T., Youth Offending and Restorative Justice, Cullompton:
Willan.2003.
Jaccoud M. (dir.), Justice réparatrice et médiation pénale. Convergences ou divergences
?, L’Harmattan, Paris, 2003.
Johnstone G., Van Ness D. (dir.), Handbook of restorative justice, Ed. Taylor and Francis,
2013.
McLaughlin E., Fergusson, R., Hughes, G. & Westmarland, L., Restorative justice:
critical issues, London, Sage, 2003.
Milbrun P., La médiation, expériences et compétences, Ed. La découverte, coll.
Alternatives sociales, 2002.
Van der Spuy E., Parmentier S., Dissel A. (dir.), Restorative justice: politics, policies and
prospects, University of Cape Town, Klumer, 2007.
Shapland J., Robinson, G. & Sorsby, A., Restorative Justice in Practice: Evaluating What
Works for Victims and Offenders, London, Routledge, 2011.
Sullivan D., Tifft L. (dir), Handbook of restorative justice, a global perspective, London,
Routledge, 2006.
Umbreit M.S., and al., The Handbook of victim offender mediation, an essential guide to
pratice and research, San Francisco, Jossey-Bass, 2001
Von Hirsh A., Roberts, J., Bottoms, A., Roach, K., Schiff, M. (dir.), Restorative Justice
and Criminal Justice, Competing or Reconcilable Paradigms ?, Oregon, Hart Publishing,
Oxford et Portland, 2003.
Walgrave L. (dir.), Repositioning restorative justice, Willan Publishing, 2003.
Weitekamp E.G., Kerner H.J. (dir.), Restorative Justice in contexte: international practice
and directions, Willan Publishing, 2003.
Weitekamp E.G., Kerner H.J. (dir.), Restorative Justice, theoritical foundations, Willan
Publishing, 2002.
Wemmers J.-A., Cyr K. (dir.), La justice réparatrice et les victimes d’actes criminels,
Montréal, Université de Montréal, Centre international de criminologie comparée, 2002.
Woolford A., The politics of restorative justice, A critical introduction, Fernwood
Publishing, 2009.
Zehr H., The little book of restorative justice, Good Book, 2002.
Zehr H., Toews B. (dir.), Critical issues in restorative justice, Willan Publishing, 2004.
Chapitres d'ouvrages
Aertsen, I., Le développement d’une justice réparatrice orientée vers la victime : la
problématique et l’expérience belge, in Wemmers, J.-A., Cyr, K. (dir.), La justice
réparatrice et les victimes d’actes criminels, Montréal, Université de Montréal, Centre
international de criminologie comparée, 2002, p. 20-33.
Bonta, J., Jesseman, R., Rugge, T., Cormier, R., Restorative Justice and Recidivism:
Promises Made, Promises Kept ?, in Sullivan. D., Tifft. L., (dir.), Handbook of Restorative
Justice: A Global Perspective, New York, Routledge, 2006, p. 108-120.
Cartuyvels, Y., Comment articuler «médiation et justice réparatrice», in Jaccoud, M.
(dir.), Justice réparatrice et médiation pénale : convergences ou divergences ?, Paris,
L’Harmattan, Sciences criminelles, 2003, p. 51-74.
Noreau P., De l’institutionnalisation de la justice réparatrice, in Jaccoud M. (Dir.), Justice
réparatrice et médiation pénale. Convergences ou divergences ?, L’Harmattan, Paris,
2003, p. 209-225.
Articles de revues
Ashworth, A., Responsibilities, Rights and Restorative Justice, British Journal of
Criminology, 42/ 3, 2002, p. 578-595.
Bergseth, K., Bouffard, J., The Long-Term Impact of Restorative Justice Programming
for Juvenile Offenders, Journal of Criminal Justice, 35, 2007, p. 433-451.
Bonta, J., Wallace-Capretta, S., Rooney, J., McAnoy, K., An outcome evaluation of a
restorative justice alternative to incarceration, Contemporary Justice Review, 5, 2002, p.
319-338.
AJ Pénal, Dalloz,
-494.
Dalloz, n° 9, septembre 2007, p. 372-375.
AJ Pénal,
Cario R., La place de la victime dans l'exécution des peines, Recueil Dalloz, chronique,
2003, p. 145-151.
Cartuyvels Y. Champetier B., Wyvekens A., La défense sociale en Belgique entre soin et
sécurité, Déviance et société, 2010, vol. 34, n°4, p. 615-645.
Coco G., Corneille S., Quand la justice restaurative rencontre le Good lives model de
réhabilitation des délinquants sexuels : fondements, articulations et applications,
Psychiatrie et Violence, vol. 9, n°1, 2009.
Dünkel F., La justice réparatrice en Allemagne, Criminologie, vol. 31, n°1, 1999, p. 107132.
Gauthier B., La médiation pénale, Nouvelles pratiques sociales, vol. 21, n°2, 2009, p.
77-99.
Griffin D., Restorative Justice: A Real Alternative ?, Irish Criminal Law Journal, 2005, vol.
15, 2.
Jaccoud M., Innovations pénales et justice réparatrice, Champ pénal, Séminaire
Innovations
Pénales,
mis
en
ligne
le
29
septembre
2007,
URL :
http://champpenal.revues.org/1269
Jaccoud, M., Les cercles de sentence au Canada, Les cahiers de la justice, n° 1, Revue
semestrielle de l’École nationale de la magistrature (ENM), Paris, Dalloz, 2006, p. 83-94.
Latimer J., Dowden C., Muise D., The effectiveness of restorative justice practices: A
meta-analysis, The Prison Journal, 85, 2, 2005, p. 127-144.
Keamey N., Kirkwood S., McFarlane L., Restorative justice in Scoland, an overview,
British journal of community justice, 2006, vol. 4, n°3, p. 1-10.
Lefranc S., Le mouvement pour la justice restauratice : an idea whose time has come,
Droit
, 2006, n°63-64, p. 393-409.
Projet, n°319,
Décembre 2010, p. 43-51.
Robinson G., Shapland J., Reducing recidivism: A task for restorative justice? British
Journal of Criminology, 2008, 48(3), p. 337-358.
Van Camp T., Wemmers J.A., La justice réparatrice et les crimes graves, Criminologie,
vol. 44, n°2, 2011, p. 171-198.
Ward T., Langlands R., Repairing the rupture: Restorative justice and the rehabilitation of
offenders, Aggression and Violent Behavior, 2009, 14, 4, p. 205-214.
Strimelle V, La justice restaurative : une innovation du pénal ?, Champ pénal, Séminaire
Innovations
Pénales,
mis
en
ligne
le
29
septembre
2007,
URL :
http://champpenal.revues.org/912
Travaux universitaires
Milburn P., La réparation pénale à l'égard des mineurs, Mission Recherche Droit et
Justice, 2002.
Piché J., Revisiting Restorative Justice in Canada, Thèse de maîtrise inédite, Université
d’Ottawa, Département de Criminologie, 2006.
Stone, K., An Evaluation of Recidivism Rates for Resolutions Northwest's VictimOffender Mediation Program, Masters Thesis, Portland State University, Portland, OR,
2000, URL :http://www.marketing.pdx.edu/November2000/PR-00-186.html
II – Rapports publics
Department of juvenile justice, Italian Ministry of justice, Restorative justice and crime
prevention, presenting a theoretical exploration, an empirical analysis and the policy
perspective, april 2010.
Latimer J., Dowden C., Muise. D., L'efficacité des pratiques de la justice réparatrice :
méta-analyse, Ottawa, Ministère de la Justice Canada, 2001.
Miers D., Willemsens J., Mapping restorative justice: developments in 25 european
country, European forum for victim-offender mediation, 2006
Mies D., An international review of restorative justice, the Home office, London, 2001.
Miers D., M. Maguire M., S. Goldie S., K. Sharpe K., and al., An Exploratory Evaluation
of Restorative Justice Schemes. Executive Summary, Crime Reduction Research Series
Paper 9, London, Home Office, 2001.
National commission on Restorative justice, Interim report, Dublin, 2008.
New Zealand Ministry of Justice, Reoffending Analysis for Restorative Justice Cases:
2008 and 2009., Ministry of Justice, 2011.
Wilson R.J., Picheca J.E., Prinzo M., C
du projet pilote dans le Centre-sud ontarien, Service correctionnel du Canada, mai 2005.
O.N.U., Office on drug and crimes, Handbook on restorative justice programms, Criminal
justice handbook series, 2006.
O.N.U., The Economic and social council, Basic Principles on the Use of Restorative
Justice Programs in Criminal Matters, 2000.
Rugge T., Bonta J., Wallace-Capretta S., Évaluation du Projet de justice coopérative : un
programme de justice réparatrice pour les cas de crimes graves, Rapport pour
spécialistes Ottawa, Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile du
Canada, 2005.
Shapland J., Aertsen I., Dohertu K., Teunkens M. and al., Conferencing: a way forward
for restorative justice, a practical guide, European Forum for restorative justice, Leuven,
2011.
Shapland J., Atkinson A., Atkinson H., et al., Does Restorative Justice Affect
Reconviction? Prepared by the Centre for Criminological Research, University of
Sheffield, for the Ministry of Justice, United Kingdom, 2008.
Umbreit M. S., Vos B., Coates R. B. and Brown K., Executive Summary: Victim Offender
dialogue in crimes of severe violence: A Multi site study of programs in Texas and Ohio,
St. Paul, MN: Center for Restorative Justice & Peacemaking, 2002.
Wemmers J., Canuto M., Expériences, attentes et perception des victimes à l'égard de
la justice réparatrice, analyse documentaire critique, Ministre de la Justice, Canada,
2002.
Willemsens J., Restorative Justice: an agenda for europe, the role of the european union
in the further develoment of restorative justice, final report of AGIS project, European
forum for restorative justice, 2006.
Partie 4 : Les tribunaux de résolution
I - Travaux académiques
Articles de revues
Bureau N., Roy R., Gendron P., Millaud F., La judiciarisation des patients psychiatriques:
éléments de réflexion et applications pratiques, Santé mentale au Québec, vol. 26, n°1,
2001, p. 202-215.
Herzog-Evans M., Révolutionner la pratique judiciaire. S’inspirer de l’inventivité
américaine. Recueil Dalloz, 2011, n°44, p. 3016-3022.
Jaimes A., Cocker A., Bédard E., Ambrosini D.L., Les tribunaux de santé mentale :
déjudiciarisation et jurisprudence thérapeutique, Santé mentale au Québec, vol.34, n°2,
2009, p. 171-197.
(Etats-Unis),
841.
de New York
-psychologiques, vol. 163, n°10, Décembre 2005, p. 834-
McNiel D.E., Binder R.L., Effectiveness of a mental health court in reducing criminal
recidivism and violence, Psychiatry, n°164, 2007, p. 1395-1403.
Sc
Criminologie, vol. 33, n°2, 2000, p. 129-149.
Travaux universitaires
Mitchell O., Wilson D.B., Eggers A., MacKenzie D.L., Drugs courts' effects on criminal
offending for juveniles and adults, Campbell systematic reviews, The Campbell
Collaboration, February 2012.
II - Rapports publics
Ashcroft J., Daniels D.J., Herraiz D. S., Defining Drug Courts: the Key Components, The
National Association of Drug Court Professionals, published by Office of Justice
Programs, Bureau of Justice Assistance, U.S. Department of Justice, 1997.
Council of state governments justice center, Mental health courts, a primer for
policymakers and practitioners, Bureau of Justice Assistance, US department of justice,
2008.
Latimer J., Morton Bourgon K., Chetien J.A.,
, Division de la recherche et de
la statistique, Ministère de la Justice, Canada, août 2006.
National Drug court institute, Quality improvement for drug courts : evidence based
practices, 2008.
Prins S.J., Draper L., Improving outcomes for people with mental illness under
community corrections supervision, A guide to research-informed policy and practice,
Concil of state governments Justice Center, New York, 2009.
Reuland M., Schwarzefeld M. Draper L., Law enforcement responses to people with
mental illness. A guide to research-informed policy and practice, Council of state
governments justice center, 2009.
Roman J., Townsend W., Bhati A.S., Recidivism rates for drug court graduates:
nationally based estimates, final report, National Institute of justice, US department of
justice, juillet 2003.
Rossma, S., Willison J.B. and al., Criminal justice interventions for offenders with mental
illness, Evaluation of mental health courts in Bronx and Brooklyn, New York, US
Department of Justice, avril 2012.
Chapitre 3 : Sanctions pénales et mesures de sûreté
Partie 1 : Les sanctions pénales et leur exécution
I - Travaux académiques
Ouvrages
Froment J.C., Kaluszynski M., L'administration pénitentiaire face aux principes de la
nouvelle gestion publique, une réforme en question(s), Presses universitaires de
Grenoble, Mai 2011.
Herzog-Evans M., Transnational criminology manual, Wolf Legal Publishers, 2011.
Herzog-Evans M., Droit de l’exécution des peines, Dalloz, 4ème édition, 2012-2013.
Poncela P., Droit de la peine, PUF, 2ème édition, 2001.
Articles de revues
Cardet C., Le sens de la peine, SYNAPSE, n°1, mai 2001.
Cartier M.E., La judiciarisation de l'exécution des peines, Revue de science criminelle et
de droit pénal comparé, janvier-mars 2001, p. 87-91.
Céré J.P., La consécration de la juridictionnalisation du droit de l'application des peines
par la loi du 9 mars 2004, Revue Pénitentiaire et de droit pénal, 2004, p. 433 et s.
Chauvenet A., Orlic F., Sens de la peine et contraintes en milieu ouverte et en prison,
Déviance et société, vol. 26, n°4, 2002, p. 443-461.
Couvrat P., Dispositions générales et nouvelles organisation judiciaire de l'application
des peines, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, juillet-septembre
2004, p. 682 et s.
Danet J., Saas C., De l’usage des notions de « délinquants anormaux » et « délinquants
d’habitude » dans les législations allemande, belge, française et suisse, Champ pénal,
2010, Vol. VII, 2010, mis en ligne le 18 décembre 2010, URL :
http://champpenal.revues.org/7955
Faucher P., La juridictionnalisation de l'application des peines, une révolution tranquille,
Revue Pénitentiaire et de droit pénal, n°1, 2001, p. 215 et s.
Gautron V., De la société de surveillance à la rétention de sûreté. Etapes, fauxsemblants, impasses et fuites en avant, AJ Pénal, Dalloz, n°2, février 2009, p.54-57.
Hardouin S., Le rapport Warsmann et la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la
justice aux évolutions de la criminalité, Revue Pénitentiaire et de droit pénal, n°3
septembre 2004, p. 519-525.
Herzog Evans M.,The six month limit to community measures ‘under prison registry’- a
study of professional perception, European Journal of Probation, vol 4 n°2, 2012, p. 2345.
Herzog-Evans M., Nouveaux enjeux de l'application des peines, les leçons du droit et de
la criminologie comparée, AJ Pénal, Dalloz, n°4, avril 2011, p. 177 et s.
Herzog-Evans M., French post custody law (2000-2009) : from equitable trial to the
religion of control, European Journal of Probation, vol. 1, n°22, 2009, p. 97-111.
Herzog-Evans M., Application des peines, la prétendue bonne partie de la loi
pénitentiaire, in Dossier La loi pénitentiaire, AJ Pénal, Dalloz, n°12, décembre 2009, p.
483 et s.
Kaminski D., Snacken S., Van de Kerchove M., Mutations dans le champ des peines et
de leur exécution, Déviance et société, 2007, vol 31, n°4, p. 487-504.
Lalande P., Punir ou réhabiliter les contrevenants ? Du « Nothing Works » au « What
Works (Montée, déclin et retour de l'idéal de réhabilitation), dans La sévérité pénale à
l’heure du populisme , ministère de la Sécurité publique du Québec, Canada, 2006.
Monchalin L,
Criminologie, vol 42, n°1, 2009, p. 115-142.
Muller S., Douceur en
2006, p. 313 et s.
Revue Pénitentiaire et de
Droit pénal, n°4, Décembre 2006, p. 915 et s.
Razac O., Mesures de su
l, vol. VIII, 2011,
mis en ligne le 29 juin 2011, URL : http://champpenal.revues.org/8123
Razac O., Les ambiguïtés de l’évolution de l’application des peines à l’aune des
"nouvelles mesures de sûreté", AJ Pénal, Dalloz, n°10, octobre 2008, p. 397-400.
Timbart O., 20 ans de condamnations pour crimes et délits, Infostat Justice, n°114, avril
2011.
Tournier P.V., Peines d’emprisonnement ou peines alternatives : quelle récidive ?, in
Dossier « Récidive : quelles réponses judiciaires ?, AJ Pénal, n°9, septembre 2005, p.
315-317.
constitue-t-elle l'avenir de l'exécution des peines,
Chroniques du CIRAP, Janvier 2010.
- la notion de risque,
ol. 22, n°1, 1998, p. 37-50.
Wyvekens Anne, La rétention de sûreté en France : une défense sociale en trompe-l'oeil
(ou les habits neufs de l'empereur), Déviance et Société, 2010, n°4, vol. 34, p. 503-525.
Actes de colloque
Snacken S., Peut-on évaluer l’efficacité des mesures pénales en fonction de la durée de
la sanction, Actes du colloque « L’exécution des décisions en matière pénale en Europe
: du visible à l’invisible », Direction de l’administration pénitentiaire-Ministère de la
justice, 2009.
Travaux universitaires
McDougall C., Cohen M., Swaray R., Perry A, Cost-benefit analysis and costeffectiveness of sentencing: a systematic review of literature, Campbell systematic
reviews , Campbell Collaboration, mars 2008.
Killias M., Villettaz P. Zoder I., The effects of custodial vs non custodial sentences on reoffending - a systematic review of the state of knowledge, Campbell systematic reviews,
The Campbell Collaboration, octobre 2006.
II - Rapports publics
Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme., Sanctionner dans le
respect des droits de l'homme, octobre 2007.
Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme, Les alternatives à la
détention, décembre 2006.
Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme, Réflexions sur le sens de la
peine, janvier 2002.
Conseil de l'Europe, Compendium des conventions, recommandations et résolutions
relatives aux questions pénitentiaires, juin 2012.
Huyghe S., Rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information
sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale, Opinion divergente,
Assemblée Nationale, 23 janvier 2013.
Inspection Générale des Services Judiciaires, Rapport sur l'évaluatio
, mars 2009.
Lazerges C.,
-516 du 15 juin 2000
renforçant la protection de la présomption d'innocence, Assemblée Nationale,
.
Lecerf J.R., Borvo Cohen-Seat N., Rapport d'information n°629 sur l'application de la loi
pénitentiaire n°2009-1436 du 24 novembre 2009, Sénat, juillet 2012.
Ministère de la Justice et des Libertés, Etude d'impact, annexe au projet de loi de
programmation relatif à l'exécution des peines, novembre 2011.
Ministère de la Justice, Guide des bonnes pratiques entre le BEX, le SAP et le SPIP,
juillet 2007.
Raimbourg D., Huyghe S., Rapport d'information en conclusion des travaux de la
mission d'information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale,
Assemblée Nationale, 23 janvier 2013.
Smith P., Goggin C., Gendreau P., Effets de l'incarcération et des sanctions
intermédiaires sur la récidive, Solliciteur général du Canada, janvier 2001.
Timbart O., Lumbroso S. et Braud V., Rapport final Le taux d'exécution des peines
d'emprisonnement fermes, avec la collaboration de la Direction des affaires criminelles
et des grâces, La Documentation française, Avril 2002
Warsmann J.L., Rapport n°2378 sur la mise en application de la loi n°2004-204 du 9
mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, Assemblée
Nationale, 15 juin 2005.
Warsmann J.L., Rapport n°1953 sur la mise en application de la loi n°2004-204 du 9
mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, Assemblée
Nationale, novembre 2004.
Warsmann J.L., Rapport Les peines alternatives à la détention, les modalités
d'exécution des courtes peines, la préparation des détenus à la sortie de prison, avril
2003.
Partie 2 : Les peines privatives de liberté : longues peines, courtes peines, peines
planchers
I - Travaux académiques
Ouvrages
Artières P., Lascoumes P., Gouverner, enfermer, la prison est-elle un modèle
indépassable ? Paris, Presses de Sciences-Po, 2004.
Christie N., L'industrie de la punition, Prison et politique pénale en Occident, Autrement
Frontières, 2003.
Frize N., Le sens de la peine : état de l'idéologie carcérale, Ed. Léo Sheer, 2003.
Kensey A., Prison et récidive. Des peines de plus en plus longues : la société est-elle
vraiment mieux protégée ? , Armand Colin, 2007.
Lameyre X., Salas D. (dir.), Prison, Permanence d'un débat, Problèmes politiques et
sociaux, n°902, La documentation française, 2004.
Liebling A., Maruna S., The effect of imprisonment, Cullompton: Willan, 2005.
Mbazoulou P., La réinsertion sociale des détenus, de l'apport des surveillants et autres
professionnels pénitentiaires, Ed. L'Harmattan, Coll. Sciences criminelles, 2000.
Chapitres d'ouvrages
Ashworth A., Le
in Lameyre X., Salas D. (dir.), Prison,
Permanence d'un débat, Problèmes politiques et sociaux, n°902, La documentation
française, 2004, p. 95 et s.
Tournier PV,
in Mucchielli L., Robert P. (dir.), Crime
, La Découverte, Textes à l'appui, 2002, p. 356-364.
Articles de revues
, mars 2007.
Ardley J., Preparation for release of life-prison sentenced prisoners at HM prison
sudbury - a critical evaluation with particular emphasis on risk assessment, Internet
Journal of criminology, 2002.
Benaouda A., Kensey A., La récidive des condamnés à perpétuité, Cahiers d’études
pénitentiaires et criminologiques, n°24, 2008.
Belmokhtar Z., Benzakri A., Les français et la prison, Infostat Justice, n°115, mai 2011.
juridiques »,
, vol. VI, décembre 2009,
URL : http://champpenal.revues.org/document7135.htlm
Blanc D., Peines plancher : quelques éléments de droit comparé, in Dossier La loi du 10
août 2007 renforçant la lutte contre la récidive, AJ Pénal, Dalloz, n° 9, septembre 2007,
p.352-357.
Casoni D., L'étude du processus de changement chez des hommes condamnés à de
longues peines, Criminologie, vol. 43, n°2, 2010, p. 351-372.
Chauvenet A., Les longues peines, le principe de la peur, Champ pénal, vol. VI , 2009,
mis en ligne le 24 octobre 2009, , URL : http://champpenal.revues.org/7554
Cid J., L'emprisonnement est-il criminogène ?, AJ Pénal,Dalloz, n°9, septembre 2011, p.
392 et s.
Darbeda P., L'exécution des peines non privatives de libertés et des courtes peines
d'emprisonnement à la lumière du rapport Warsmann, Revue Pénitentiaire et de Droit
pénal, n°4, décembre 2003, p. 771 et s.
Dessecker A., Dangerosité, longues peines de prison et mesures préventives en
Allemagne, Champ pénal, vol. VI, 2009, mis en ligne le 29 mai 2012,
URL : http://champpenal.revues.org/7507
Eckton S., Do the consequences of incarceration problematize the justification for
women's incarceration, Internet Journal of Criminology, 2012.
Herzog-Evans M., Qu’est-ce qu’une longue peine ?, Petites Affiches, n°235, 24
novembre 2000, p. 4 et s.
Lasserre Capdeville J., Peines planchers : état des lieux cinq ans après, AJ Pénal,
Dalloz, n° 7-8, juillet - août 2012, p. 398-401.
Louchouarn P., Prisons : un meilleur accompagnement professionnel et judiciaire des
fins de peine, AJ Pénal, Dalloz, n°11, novembre 2006, p. 445 et s.
Mounaud P., Vacheret M., L'exécution de la peine privative de liberté au Canada Mythes et réalités, Travaux et documents, D.A.P., n°75, 2008.
Pradel J., Quelques observations sur la courte peine d'emprisonnement en droit
français, Revue Pénitentiaire et de droit pénal, n°2, 2007, p. 291-300.
Tournier P.V., Prisons d'Europ
septembre 2007.
, AJ Pénal, Dalloz, n°9,
Tournier P.V.,
,
, vol. 14, n°5, CESDIP, d
.
Tournier P.V., Les peines planchers peuvent-elles être facteur de récidive ?
Comparaison des taux de nouvelle condamnation après une peine d’emprisonnement et
après une peine non carcérale, pour des condamnés ayant déjà un passé judiciaire,
Centre d'Histoire Sociale du XXe siècle, Groupe d'Etude sur la récidive en Europe, juin
2007.
Actes de colloque
Kensey A., Aménagement des peines et récidive : le cas des longues peines en France,
Communication présentée dans les ateliers organisés par le Groupe d’étude de la
récidive en Europe (GERE), 6ème congrès de la European Society of Criminologie,
Tübingen 26-30 août 2006.
Shea E., Le travail pénitentiaire : un outil efficace de lutte contre la récidive ?,
Communication présentée dans les ateliers organisés par le Groupe d’étude de la
récidive en Europe (GERE), 6ème congrès de la European Society of Criminologie,
Tübingen 26-30 août 2006.
Tournier P.V., Surpopulation des prisons et inflation carcérale, Des solutions distinctes
pour des problèmes distincts ? Actes du Colloque « La prison : droit dans le mur ? »
Bruxelles, janvier 2005.
Tournier P.V., Prisons d’Europe, inflation carcérale et surpopulation, Questions pénales,
CESDIP, XIII, 2, 2000.
II - Rapports publics
C.E.P., Organisation Européenne de la Probation, Rapport de travail, Retour dan
novembre 2003.
Commissaire aux droits de l'Homme, Gil-Robles A., Rapport sur le respect effectif des
droits de l'homme en France suite à sa visite du 5 au 21 septembre 2005, février 2006.
Commissaire aux droits de l'Homme, Hammarberg T.,
, 20
novembre 2008.
Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme, Etude sur les droits de
l'homme dans la prison, mars 2004.
Contrôleur Général des Lieux de Privation de liberté, Avis relatif au nombre de
personnes détenues, 22 mai 2012.
Contrôleur Général des Lieux de Privation de liberté, Rapport d'activité 2011, Dalloz,
2012.
Contrôleur Général des Lieux de Privation de liberté, Rapport d'activité 2010, Dalloz,
2011.
Contrôleur Général des Lieux de Privation de liberté, Rapport d'activité 2009, Dalloz,
2010.
Contrôleur Général des Lieux de Privation de liberté, Rapport d'activité 2008, Dalloz,
2009.
Cour des Comptes, Garde et réinsertion, la gestion des prisons, janvier 2006.
Cour des Comptes, Le service public pénitentiaire, prévenir la récidive et gérer la vie
carcérale, juillet 2010.
Falconi, A. Ouss et A. Kensey, « Des Français plus au fait mais plus critiques sur la
question pénitentiaire », Cahiers de démographie pénitentiaire, n°20, mars 2007.
Gendreau, P., Goggin, C., Cullen, F. T. et Andrews, D. A., « Les effets des sanctions
communautaires et de l'incarcération sur la récidive », dans Compendium des
programmes correctionnels efficaces (volume 1, chapitre 3), Ottawa, Service
correctionnel du Canada, Solliciteur général Canada, 2000.
Gendreau P, Goggin C, Cullen F., L'incidence de l'emprisonnement sur la récidive,
Rapport destiné au Secteur des affaires correctionnelles et police autochtone, Solliciteur
général Canada, Ottawa, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 1999.
Hyest J-J, Cabanel G.-P., 1999, Prisons : une humiliation pour la République, Rapport de
la commission d’enquête sur les conditions de détention dans les établissements
pénitentiaires en France, Sénat, 2000.
Inspection Générale des Services Judiciaires,
, Mars 2009.
Kensey A., Tournier P.V., Surpeuplement carcéral et aménagement des courtes peines
au 1er janvier 2006, Concepts et Méthodes n°24, Ministère de la Justice, DAP, PMJ1,
mars 2006.
Leturcq F., « Peines planchers, application et impact de la loi du 10 aout 2007 », InfoStat
Justice, Juin 2012, n°118.
Mermaz L., Floch J., 2000, Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur la
situation dans les prisons françaises, Assemblée nationale, 2000.
Ministère de la Justice et des Libertés, Etude d'impact, annexe au projet de loi de
programmation relatif à l'exécution des peines, 21 novembre 2011.
Ministère de la Justice / DACG / Pôle d’évaluation des politiques pénales, Evaluation de
la loi du 10 août 2007 sur les peines minimales d’emprisonnement, mars 2010.
Ministère de la Justice, Guide des bonnes pratiques entre le BEX, le SAP et le SPIP,
juillet 2007.
Motiuk L., Cousineau C., Gileni J., The safe return of offenders to the community,
Statistical Overview, Service Correctionnel Canada, avril 2005.
ONU, Office contre la drogue et le crime, Mesures carcérales et mesures non privatives
de liberté, le système pénitentiaire, Compilation d'outils d'évaluation de la justice pénale,
2008
Ritchie D., Does imprisonment deter? A review of the evidence, Sentencing Matters,
Sentencing Advisory Council, Melbourne, Victoria, Australia, April 2011.
Sénat, Les peines minimales obligatoires, Etude de législation comparée n°165,
Services des études juridiques, septembre 2006.
Smith P., Goggin C., Gendereau P.,
intermédiaires sur la récidive : effets généraux et différences individuelles, Solliciteur
général Canada, Ottawa, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 2001.
Timbart O., Lumbroso S. et Braud V., Le taux d'exécution des peines d'emprisonnement
fermes, Rapport final, DACG, avril 2002.
The Quaker council for European Affairs, The social reintegration of ex-prisoners in
council of europe member states, executive summary and recommendations, mai 2011.
Torterat J., Timbart O., L'exécution des peines d'emprisonnement ferme, Infostat Justice,
n°83, juillet 2005.
Warsmann J.L., Rapport Les peines alternatives à la détention, les modalités
d'exécution des courtes peines, la préparation des détenus à la sortie de prison, avril
2003.
III - Travaux associatifs et articles de presse
Institut Montaigne, Comment rendre la prison (enfin) utile, septembre 2008.
Observation International des Prisons, Les conditions de la détention en France,
Rapport 2011, La Découverte, 2012.
Observation International des Prisons, Redéfinir la mission du Service public
pénitentiaire, Affirmer la primauté de l'objectif de réinsertion, Dossier, Dedans-Dehors,
OIP, n°57, octobre 2006.
Partie 3: Les peines alternatives, les aménagements de peine, la probation
I - Travaux académiques
Ouvrages
Durnescu I, van Kalmthout A.M. (dir.), Probation in Europe, C.E.P., 2008.
Herzog-Evans M., Transnational Criminology Manual, Wolf Legal Publishers, 2010.
Tournier P.V., Loi pénitentiaire, contexte et enjeux, L'Harmattan, Coll. Sciences
criminelles, 2008.
Chapitres d'ouvrages
Bartholeyns F., Expériences de probation : la justice pénale vécue comme un trouble, in
Vanhamme (F.), Justice !
Articles de revues
Beyens K., From community service to autonomous work penalty in Belgium, What's in
name, European Journal of Probation, vol. 2, n°1, 2010, p. 4- 21.
Caste P., La diversité du placement à l'extérieur, Etude sur une mesure d'aménagement
de la peine, Déviance et société, vol. 25, n°1, 2001, p. 53-73.
Chauvenet A., Orlic F., Sens de la peine et contraintes en milieu ouvert et en prison,
Société, vol. 26, n°4, 2002, p. 443-461.
Collectif, Manifeste « Pour une peine juste et efficace », Paris, mai 2012.
et gestion des flux,
, mai 2011.
Durnescu I., Community sanctions and mesures in Europe, Some results from a recent
survey, Eurovista vol.1#1, janvier 2010.
Faucher P., Lavielle G., du Mesnil du Buisson G., Vigier P., N'enfermons pas la peine ! La
place du milieu ouvert dans les politiques pénitentiaires, Revue française
d'administration publique, n°99, juillet -septembre 2001, p. 427 et s.
AJ Pénal, dalloz, n°3, mars 2005, p.
89-95.
Herzog-Evans M., Nouveaux enjeux de l'application des peines, Les leçons du droit et
AJ Pénal , Dalloz, n°4, avril 2011, p. 177-181.
Herzog-Evans M., Les décrets de la partie application des peines et la loi pénitentiaire :
déjuridictionnalisation forcenée et maquis processuel, AJ Pénal, Dalloz, n°4, avril 2011,
p. 160-168.
-
AJ Pénal, Dalloz, n°4, avril 2011, p. 158-160.
Herzog Evans M., French Post custody law (2000-2009) - from equitable trial to the
religion of control, European Journal of Probation, vol.1 n°2, 2009, p. 97-111.
-
AJ Pénal, Dalloz,
e 2009, p.
483-490.
Janas M., Une photographie du quotidien de l'application des peines, in Dossier Prisons,
état des lieux, AJ pénal, Dalloz, n°9, septembre 2007, p. 173 et s.
Janas M., Le J.A.P., un acteur essentiel pour lutter contre la récidive, in Dossier
Récidive, quelles réponses judiciaires ?, AJ pénal, Dalloz, n°10, octobre 2005, p. 347 et
s.
AJ Pénal, Dalloz, n°3, mars 2005, p.
101 et s.
iaire,
2010, n°1, p. 7 et s.
Johnson S.,
analyse Terre Neuve et Labrador et Nouvelle Ecosse, Statistique Canada n°85-002, vol.
26, n°7, 2006.
Kaminski D., La peine de travail en Belgique, Revue de science criminelle et de droit
pénal comparé, 2007, n°2, pp. 393-399.
Kaminski D., L'éthique du réductionnisme et les solutions de rechange, Criminologie,
vol. 40, n° 2, 2007, p. 89-101
Kensey A., L'aménagement des peines dans sa diversité, Cahier de démographie
Pénitentiaire, DAP, n°13, 2005
Kensey A., Réalité des aménagements de peine, in Dossier L'aménagement des peines
vers le milieu ouvert, AJ Pénal, Dalloz, n°3, mars 2005, p. 107 et s.
Kensey A., Lombard F., Tournier P. V., Sanctions alternatives à l'emprisonnement et
"récidive", Observation suivie sur 5 ans de détenus condamnés en matière
correctionnelle libérés et de condamnés à des sanctions non carcérales, Travaux et
documents, DAP, n°70, 2006.
Kensey A., Tournier P.V., Surpeuplement carcéral et aménagement des courtes peines
au 1er janvier 2006, Concepts et Méthodes n°24, Ministère de la Justice, DAP, PMJ1,
mars 2006.
Kensey A., Tournier P.V., Sortants de prisons : variabilité des risques de retour, Cahier
de démographie pénitentiaire, DAP, n°17, 2005.
Kensey A., Tournier P.V., La récidive des sortants de prisons, Cahiers de démographie
pénitentiaire, DAP, n°15, 2004 .
Kensey A., Tournier P.V., Arithmétique de l’exécution des peines. Enquête nationale par
sondage, sur les modalités d’exécution des peines privatives de liberté, Travaux et
documents, DAP, n°60, 2002.
Kensey A., Tournier PV., L'exécution des peines privatives de liberté, aménagement ou
érosion ?, Questions Pénales, n°14, CESDIP, 2001.
Kensey A., Tournier P.V., Placement à l’extérieur, semi-liberté, libération conditionnelle.
Des aménagements d’exception, Etudes et Données pénales, n°84, DAP, 2000.
Kensey A., Tournier P.V., Aménagements des peines privatives de liberté, des mesures
d'exception, Questions Pénales, n°13, CESDIP, 2000.
Lalande P., Des solutions de rechange à l’incarcération : pour un peu plus de
modération, d’équité et d’humanité, Criminologie, vol. 40, n°2, 2007.
Louchouarn P., Prisons : un meilleur accompagnement professionnel et judiciaire des
fins de peine, AJ Pénal, Dalloz, n°11, novembre 2006, p. 445 et s.
Poncela P., Loi du 9 mars 2004, réductions de peine, fins de peine et autres
aménagements, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, octobredécembre 2004, p. 955 et s.
Poncela P., Medici C., La semi-liberté. Contours d’une sanction pénale multiforme et
détours par le quartier de semi-liberté de Versailles, Revue de science criminelle et de
droit pénal comparé, 2011, n°1, p. 153-164.
Portelli S., Les alternatives à la prison, Pouvoirs 2010, n°135, p. 15-28.
AJ Pénal, Dalloz, n°3, mars
2005, p. 105 et s.
Pottier P., Repenser
149 et s.
Pouvoirs, 135, 2010, p.
Tournier P.V., Pour en finir avec la primauté de l’emprisonnement. Mettre au centre de
l’échelle des sanctions « la contrainte pénale communautaire » (C.P.C.) », Arpenter le
Champ Pénal, 250, 21 novembre 2011, p. 2-5.
Tournier P.V., Aménagement des peines et récidive. Vingt fois sur le métier…, Arpenter
le Champ pénal, 116-117, 5 janvier 2009, p. 2-4.
, vol. III, 2006, mis en ligne le 14 septembre 2006, URL :
http://champpenal.revues.org/567
Tournier P.V., Peines d’emprisonnement ou peines alternatives : quelle récidive ?, AJ
Pénal, n°9, Septembre 2005, n°9, 315-317.
vol. 15, n°4,
C.E.S.DI.P., septembre 2002.
Tournier PV., de Crouy Chanel M., E
libertés dans le ressort de la CA d'Amiens, 2005-2008, Centre d'Histoire Sociale du XXe
siècle, Paris 1, août 2010.
SYNAPSE, ENAP, Jjillet 2001.
Actes de colloque
Kensey A., Evolution des mesures et des personnes depuis 1989 en France,
, Istanbul, 14-16 novembre 2005.
Mounaud P., Peine et responsabilisation, le développement des aménagements de
peine en France, Actes du colloque le Pénal aujourd'hui, Montréal, 5-7 décembre 2007.
Tournier P.V., Quand nécessité fait loi. Alternatives à la détention : faire des mesures et
sanctions privatives de liberté l’ultime recours ?, Contribution au débat sur le projet de loi
pénitentiaire, Université Aix-en-Provence Marseille 3, Colloques « Enjeux et
perspectives de la loi pénitentiaire », 27 septembre 2008.
Travaux universitaires
De Larminat X., La probation en quête d'approbation, L'exécution des peines en milieu
ouvert entre gestion des risques et gestion des flux, Thèse, Doctorat de sciences
politiques, CESDIP, Université de Versailles-Saint Quentin, février 2012.
Killias M., Villettaz P. Zoder I., The effects of custodial vs non custodial sentences on reoffending - a systematic review of the state of knowledge, Campbell systematic reviews,
The Campbell Collaboration, octobre 2006.
Université de Nantes / G.I.P., L’exécution par l’administration pénitentiaire des mesures
de milieu ouvert, mai 2001.
II - Rapports publics
Conseil de l'Europe, Politique pénale en Europe, Bonnes pratiques et exemples
prometteurs, 2005.
Contrôleur Général des Lieux de privation de liberté, Avis relatif à la mise en oeuvre du
régime de la semi-liberté, septembre 2012.
Center for Mental Health Services, National Gains center, Practical advice on jail
diversion, 2007.
Dindo S., Sursis avec mise à l'épreuve : la peine méconnue, une analyse des pratiques
de probation en France, Etude réalisée pour la D.A.P., mai 2011.
Gendreau P.,Goggin C., Cullen F., Les effets des sanctions communautaires et de
l'incarcération sur la récidive, dans Compendium des programmes correctionnels
efficaces (volume 1, chapitre 3), Ottawa, Service correctionnel du Canada, Solliciteur
général Canada, 2000.
Gies S., Gaieney R., Cohen M., & al., Monitoring high-risk sex offenders with GPS
technology - an evaluation of the california supervision programme, US department of
Justice, avril 2012.
I.G.S.J.,
, mars 2008.
Smith P., Goggin C., Gendereau P.,
intermédiaires sur la récidive : effets généraux et différences individuelles, Solliciteur
général Canada, Ottawa, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, 2001.
Vanneste C., Rapport sur le travail d'intérêt général, Rapport remis au Garde des
Sceaux, 2010.
Partie 4: Le placement sous surveillance électronique
I - Travaux académiques
Ouvrages
Nellis M., Beyens K., Kaminski D., Electronically Monitored Punishment, International
and critical perspectives, Ed.Willan, 2012.
Articles de revues
Benaouda A., Kensey A., Lévy R., 2010, La récidive des premiers placés sous
surveillance électronique, Ministère de la Justice, Cahiers d’études pénitentiaires et
criminologiques, n°33, 2010.
Cardet C., L’extension du domaine du PSE par les lois Perben I et II, Revue
Pénitentiaire et de droit pénal n°1 mars 2005, p. 195 et s.
Cardet C., La mise en oeuvre du P.S.E., Recueil Dalloz, 2003, p. 1782 et s.
Cascadamont G., Placement sous surveillance électronique, propos croisés,
(in)certitudes, constats, Cahiers d’études pénitentiaires et criminologiques, DAP, 30, mai
2009.
Crowe A.H., Sydney L., Bancroft P., Lawrence B., Offender supervision with electronics
technology - a user's guide, octobre 2002.
Devresse M.S., Innovation pénale et surveillance électronique : quelques réflexions sur
une base empirique, Champ Pénal, 2007, Séminaire innovations pénales, p. 1-15, URL:
http://champpenal.revues.org/documents613.htlm
Kensey A., Levy R., Benaouda A., Le développement de la surveillance électronique en
France et ses effets sur la récidive, Criminologie, vol. 43, n° 2, 2010, p. 153-178.
Kensey A., Narcy M.,
PSE (2000-2006), Cahiers d'Etudes Pénitentiaires et criminologiques, DAP, n°21, f
2008.
Lazarus A., Le bracelet électronique n'est pas ce que l'on croit, Hommes et libertés,
n°111, septembre-octobre 2000, p. 56 et s.
Lazerges C., L’électronique au service de la politique criminelle : du placement sous
surveillance électronique statique (PSE) au placement sous surveillance électronique
mobile (PSEM), Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2006, n°1, p.
183-196.
Levy R., PSE : mieux évaluer avant d’aller plus loin, AJ Pénal, Dalloz, n°4, avril 2005, p.
151 et s.
2004),
p. 411 et s.
Liénard S., La surveillance électronique mobile : la réponse à la récidive ?, Revue
pénitentiaire et de droit pénal, 2008, n°3, p. 509-530.
Payne B.K., DeMichele M., Okafo N., Attitudes about electronic monitoring: Minority and
majority racial group differences‟ , Journal of Criminal Justice, n° 37(2), 2009, p. 155162
Payne B.K., Gainey R.R., The electronic monitoring of offenders release from jail or
prison: safety, control and comparisons to the incarceration experience, The Prison
Journal, n° 84(4), 2004, p. 413-435
Peretti M., Le bracelet électronique : un boulet moderne ou un outil d'insertion ?, AJ
Pénal 2007, p. 468-470.
Poncela P., La surveillance électronique de fin de peine, un symbole des évolutions du
droit de l'exécution des peines, Revue de science criminelles et de droit pénal comparé,
juillet- septembre 2011, p. 681-689.
Les
chroniques CIRAP, n°4, E.N.A.P., avril 2004.
Senna E., La surveillance électronique de fin de peine, Actualité Juridique. Pénal, n°4,
Avril 2011, p. 169-172.
II - Rapports publics
Bonta J., Rooney J., Wallace Carpetta S., Le PSE au canada, SPC, Ministère de la
Sécurité publique, Canada, Janvier 1999.
Cardet C., Frénot C., Pottier Ph. (2003), Le placement sous surveillance électronique :
quelles nouvelles pratiques, quelles nouvelles compétences pour les personnels de
l'administration pénitentiaire, Centre interdisciplinaire de recherche appliquée au champ
pénitentiaire, ENAP, 2003.
Crowe A.H., Sydney L., Bancroft P., Lawrence B., Offender supervision with electronic
technology: a user's guide, US Department of Justice, 2002.
Fenech G., Rapport sur le Placement sous Surveillance Electronique Mobile, Assemblée
Nationale, avril 2005.
Gies S., Gaieney R., Cohen M., & al., Monitoring high-risk sex offenders with GPS
technology - an evaluation of the california supervision programme, NCHRS, avril 2012.
Kensey A., Pitoun A., Lévy R., Tournier P. V., Sous surveillance électronique. La mise en
place du “bracelet électronique” en France, Ministre de la Justice, DAP, octobre 2000mai 2002.
Razac O., « Le Placement sous surveillance électronique mobile : un nouveau modèle
pénal ? », Direction de la recherche et du développement, ENAP, CIRAP, septembre
2010.
Tournier P.V., « Le placement sous surveillance électronique, est-ce que ça marche ? »
in Rapport 2010 de l’Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales
(ONDRP), Chapitre « Réponses pénales », Editions du CNRS, novembre 2010, p. 385394.
III – Travaux associatifs et articles de presse
Berbain H., Blot N., Maynaud L., Froment J.C., Faut-il développer le placement sous
surveillance électronique ?, Dossier Bracelet électronique, le miroir aux alouettes,
Dedans Dehors, OIP, n°36, mars 2003, p. 21 et s.
Partie 5: La libération conditionnelle
I - Travaux académiques
Chapitres d'ouvrages
Kensey A., La libération conditionnelle et la prévention de la récidive, in Conseil de
l'Europe, Politique pénale en Europe, Bonnes pratiques et exemples prometteurs, Ed.
Conseil de l’Europe, 2005.
Articles de revues
Boulay M.J., Quelle place de la victime dans le processus de libération conditionnelle,
AJ Pénal, Dalloz, n°9, septembre 2005, p. 318 et s.
Dünkel F., Fritsche M., L’aménagement de la peine et la libération conditionnelle dans
les systèmes pénitentiaires allemand et français, Déviance et Société, 2005, vol. 29,
n°3, p. 335-348.
Faucher P., Libération conditionnelle : une mesure sous tensions, Revue pénitentiaire et
de droit pénal, numéro spécial : le droit de l’exécution des peines : une jurisprudence en
mouvement, 2007, p. 127-134.
Faucher P., La libération conditionnelle a-t-elle encore un avenir ? Plaidoyer et réforme,
Revue Pénitentiaire et de droit pénal, n°1, 2001, p. 225 et s.
AJ Pénal, Dalloz, n°3, mars 2005, p.
96 et s.
Mary P., Libération conditionnelle et gestion des risque : le cas des condamnés pour
faits de mœurs en Belgique, Criminologie, 2007, vol. 40, n°2, pp. 147-160.
Snacken S., Tubex H., Libération conditionnelle et opinion publique, Revue de droit
pénal et de criminologie, 5,1999, p. 33-52.
Tournier P.V., Libération conditionnelle chronique d'une mort annoncée, Revue
Pénitentiaire et de droit pénal, 2007, n°2, p. 301-310.
Tournier P.V., Les systèmes de libération sous condition dans les Etats membres du
Conseil de l’Europe, Champ pénal, Vol.1, 2004, mis en ligne le 14 novembre 2009,
URL : http://champpenal.revues.org/37
Tremblay P., Leclerc C., Boudreau S., Les risques assumables : récidive et libération
conditionnelle, Criminologie, 2009, vol. 42, n°2, p. 195-221.
Actes de colloque
Tournier P.V., La libération conditionnelle en Europe. Modèle discrétionnaire vs modèle
de libération d’office, Conférence « Pratiques efficaces en matière de mise en liberté
sous condition et de réinsertion sociale », Montréal, 2003.
Travaux universitaires
Slingeneyer T., Gouvernementalité et libération conditionnelle, Doctorat en criminologie,
Louvain La Neuve, juin 2012.
II - Rapports publics
Farge D., Rapport au Garde des Sceaux de la Commission sur la libération
conditionnelle, Février 2000
Sénat, La libération conditionnelle, Etude de législation comparée n°152, Service des
études juridiques, novembre 2005.
Chapitre 4 : Evaluation des problématiques des personnes
Partie 1 : Notion de dangerosité
I. Travaux académiques
Ouvrages
Coche A., La détermination de la dangerosité des délinquants en droit pénal : Etude de
droit français, Aix-en-Provence : Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 2005, 489 p.
De Beaurepaire C., Benezech M., Kottler C. (sous la dir.), Les Dangerosités : de la
criminologie à la psychopathologie, entre justice et psychiatrie, Montrouge : J. Libbey
Eurotext, 2004. 424 p.
Giudicelli-Delage G., Lazerges C., La dangerosité saisie par le droit pénal, PUF/IRJS
2011, 214 p.
Villerbu L., Dangerosité et vulnérabilité en psychocriminologie, Paris, L’Harmattan, coll.
Sciences criminelles, 2003, 302 p.
Chapitres d’ouvrages
Benezech M., Introduction à l'étude de la dangerosité, in De Beaurepaire C., Benezech
M., Kottler C. (sous la dir.), Les Dangerosités : de la criminologie à la psychopathologie,
entre justice et psychiatrie, Montrouge : J. Libbey Eurotext, 2004, p 15.
Debuyst C., Dangerosité, tables de prédiction : la fausse clandestinité d'une notion, in
Une criminologie de la tradition à l'innovation : en hommage à Georges Kellens.
Bruxelles : Larcier, 2006, p. 251-265.
Digneffe F., Généalogie du concept de dangerosité, in Chevallier Ph., Greacen T., Folie
et justice : relire Foucault, Toulouse, Érès, 2009, 139-157.
Pradel J., Que faire des criminels dangereux ? : Approche comparative, in Une
criminologie de la tradition à l'innovation : en hommage à Georges Kellens. Bruxelles :
Larcier, 2006. p. 441-452.
Villerbu L., Remarques critiques des notions de dangerosité et vulnérabilité
psychiatrique et criminologique en psychocriminologie, dans Villerbu (L. M.),
Dangerosité et vulnérabilité en psychocriminologie, Paris, L’Harmattan, 2003, p. 13-60.
Articles de revues
Bazex H., P. Mbanzoulou P., Razac O., Les nouvelles figures de la dangerosité, in
Chroniques du CIRAP, mars 2008 - 4 p.
réadaptation des délinquants fondés sur les principes du risque, des besoins et de la
réceptivité, 2007-06.
Brillet E., Les Programmes de Prévention de la Récidive, Cahiers d’études pénitentiaires
et criminologiques, 31 août 2009.
Brillet E., Une nouvelle méthode d’intervention auprès des personnes placées sous main
de justice: le programme de prévention de la récidive (PPR), Paris, direction de
l’administration pénitentiaire, Cahiers d’études pénitentiaires et criminologiques, 2009,
n°31, 6 p.
Coye S., Berard J., Dangerosité: La prédiction impossible, in Dedans-Dehors, n°50,
2005, p.18-19.
Danet J., Saas C., Le fou et sa "dangerosité », un risque spécifique pour la justice
pénale, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2007, n°4, p. 779-795.
Danet J., Saas C., De l’usage des notions de « délinquants anormaux » et « délinquants
d’habitude » dans les législations allemande, belge, française et suisse, Champ pénal,
Vol. VII | 2010, mis en ligne le 18 décembre 2010, http://champpenal.revues.org/7955
David M., Loi de rétention de sûreté : Lecture des dangerosités : Histoire de leur
appropriation politique et psychiatrique, in Information psychiatrique, n° 6, vol 84, juin
2008, p. 519-526.
David M., Paulet C., Laurencin G., Psychiatrie en milieu pénitentiaire : la loi de
1994 pourrait-elle être remise en cause par l’essor de la préoccupation sécuritaire et de
l’évaluation de la dangerosité ? In Dangerosités : la psychiatrie à l’épreuve des
demandes sociales (2e partie), L'information psychiatrique, vol..88, n° 8, octobre 2012,
p.605-615.
Delage P.-J., La dangerosité comme éclipse de l’imputabilité et de la dignité, Revue de
science criminelle, 2007, p.797.
Fiechter-Boulvard F., Des liens entre la criminologie et le droit pénal : propos autour de
la notion de «dangerosité », Archives de politique criminelle 2009/1 (n° 31) p. 263-290.
Fiechter-Boulvard F., La dangerosité encore et toujours…, in Dossier Prévenir la
récidive, évaluer la dangerosité, AJ Pénal, Dalloz, n°2, février 2012, p. 67-70.
Kaluszynski M., Le retour de l’homme dangereux. Réflexions sur la notion de
dangerosité et ses usages », Champ pénal/Penal field [En ligne], Vol. V, 2008.
Lazerges C., Le choix de la fuite en avant au nom de la dangerosité : les lois 1, 2, 3, 4,
5, etc. sur la prévention et la répression de la récidive - Revue de science criminelle et
de droit pénal comparé, n°1, janvier 2012, ,p. 274.
Leturmy L., La dangerosité dans l’évolution du droit pénal français, In Dangerosités : la
psychiatrie à l’épreuve des demandes sociales (1ère partie), L'information psychiatrique,
vol. 88, n° 6, juin-Juillet 2012, p. 417-22.
Pariente G., Dangerosité, Journal français de psychiatrie, 2004/3 n°23, p. 18-20.
Pratt J., Dangerosité, risque et technologies du pouvoir, Criminologie, vol. 34, n° 1,
2001, p. 101-121.
Przygodski-Lionet N., Dupuis-Gauthier C., La dangerosité : Emergence d’une notion et
critiques d’un concept, in Forensic, n°15, 2003, p.15-19.
Raoult P.A., Figures de la dangerosité : De la monomanie au tueur en série, in Bulletin
de psychologie N° 481, tome 59(1), janvier-février 2006, p 31-39.
Renaut M-H., Une technique juridique appliquée à un problème de société, la récidive.
De la notion de consuetudo deliquendi au concept de dangerosité, Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé, n° 2, avril-juin 2000, p. 319-334.
- perspective historique, DAP, Cahiers
d’études pénitentiaires et criminologiques, octobre 2011, n°37.
Senon J-L., La psychiatrie à l’épreuve de l’insécurité sociale : la dangerosité ou plutôt la
prédiction du risque de violence en toile de fond du débat psychiatrie-justice, In
Dangerosités : la psychiatrie à l’épreuve des demandes sociales (1ère partie), Editorial.
L'information psychiatrique, vol..88, n° 6, juin-Jjillet 2012.
Senon JL., Voyer M., Paillard C.
contextuelles, enjeux cliniques et expertaux, L’information psychiatrique, vol.85, n°.8,
octobre 2009, p. 719-725.
Multidis
40 diapositives.
URL :http://www.senononline.com/Documentation/telechargement/3cycle/Psychia
trie/autres%20DU/dangerosite.pdf
Przygodzski-Lionet N., Dupuis-Gauthier C., La dangerosité : émergence d’une notion et
critique d’un concept, Forensic, n°15, juillet-septembre 2003, p.15.
Przygodzski-Lionet N., Noel Y., Individu dangereux et situations dangereuses: les
représentations sociales de la dangerosité chez les citoyens, les magistrats et les
surveillants de prison, in Psychologie française, n°49, 2004, p. 409-424
Raoult P.A., Figures de la dangerosité : De la monomanie au tueur en série, in Bulletin
de psychologie, vol 59, n° 481, 2006, p. 31-39.
Sechter D., Senon J-L., Sechter D., La dangerosité, problème central dans la
confrontation des modèles intégratifs et ségrégatifs des soins entre prison et hôpital, In
Dangerosités : la psychiatrie à l’épreuve des demandes sociales (2e partie),
L'information psychiatrique, vol.. 88, n° 8, octobre 2012, p.631-40.
Senon J-L., Manzanera C., Humeau M. et al., Etats dangereux, délinquance et santé
mentale : Représentations, insécurité et peurs sociétales comme sources de la
stigmatisation des malades mentaux, in Information psychiatrique, vol 83, n°8, 2007, p.
645-710.
Senon J-L., Evolution des attentes et des représentations en clinique dans les rapports
entre psychiatrie et justice, in l’Evolution Psychiatrique, vol 70, n°1, 2005, p.117- 130 .
Tevissen R., A propos du codicille probabiliste de la dangerosité en psychiatrie, Eres,
Journal français de psychiatrie 2004/3, n°23, p. 21-24.
Zagury D., La dangerosité, notion à manier avec précaution, Dossier Quelle justice
pénale, Hommes et libertés, n°149, janvier/février/mars 2010, p.44-47.
II.
Rapports publics
Babre, Riera, (IGA – rapport n°06-010-01), Bourquard, Thomas, (IGSJ - rapport n°
06/06), et Laurant, Lopez, (IGAS - rapport n° 2006 020), La prise en charge des patients
susceptibles d'être dangereux, février 2006, 6p.
Burgelin J-F., Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la
récidive, Rapport de la Commission Santé-Justice, Paris : Ministère de la justice Ministère de la santé et des solidarités, 2005, 87 p.
Commission d'analyse et de suivi de la récidive, Rapport établi par la Commission
d'analyse et de suivi de la récidive. Paris : Ministère de la Justice, 2007.110 p.
Conférence de consensus 22 et 23 nov 2001, Psychopathologie et traitements actuels
des auteurs d’agressions sexuelles, Fédération Française de Psychiatrie 2001.
Garraud J-P., Réponses à la dangerosité, Rapport sur la Mission parlementaire confiée
par le Premier Ministre sur la dangerosité et la prise en charge des individus dangereux,
2006, 193 p.
URL : http://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/064000800/index.shtml
Goujon P., Gautier C., Rapport d'information sur les mesures de sûreté concernant les
personnes dangereuses, Paris : Sénat, 2006, 95 p.
Partie 2 : Evaluation du risque ou évaluation de la dangerosité
I. Travaux académiques
Ouvrages
Abdellaoui S., (dir.) L’expertise psycholégale. Enjeux, réalité et nouvelles perspectives,
janvier 2013, L’Harmattan, 210 p.
Agrapart-Delmas M., De l’expertise criminelle au profilage, Favre, 2005.
Archambault J.C., L’expertise psychiatrique face à la dangerosité et à la récidive des
criminels, Odile Jacob, Paris, 2012.
Bessoles P., Criminalité et récidive : évaluation, clinique, thérapeutique, interculturel,
Grenoble : Presses universitaires de Grenoble, 2007, 276 p.
Bourcier D., de Bonis M., Les paradoxes de l'expertise, Savoir ou juger, Institut
Synthélabo,1999.
Cornet J-P., Giovannangeli D., Mormont C., Les délinquants sexuels. Théories,
évaluation et traitement, Paris : Frison-Roché (coll. Psychologie vivante), 2003, 211 p.
David M., L’expertise psychiatrique pénale, Paris, L’harmattan (coll. Psycho-logiques),
2006, 237 p.
Doctor R, Nettleton S, Editors, Dangerous patients: a psychodynamic approach to risk
assessment and management. London: Karnac Books, 2003.
Duflot C., L’expertise psychologique. Procédures et méthodes, Dunod, 1999.
Michel D., L’expertise psychiatrique pénale, L’Harmattan, Paris, 2006.
Niveau G.,
, L'Harmattan, 2011.
Otto, R. K., & Douglas, K. S. (Eds.), Handbook of violence risk assessment tools. Milton
Park, UK: Routledge. 2010.
Randy K.O., Douglas K., Handbook of violence risk assessment, Routledge, 2010.
Senon J.L., Lopez G., Cario R., Psychocriminologie : clinique, prise en charge, expertise,
Dunod édit., Psychothérapies, 2012.
Senon J-L., Rossinelli L, Pascal J-C., Expertise psychiatrique pénale : audition publique
25 et 26 janvier 2007, Montrouge : J. Libbey Eurotext, 2008, 308 p .
Sironi F., Psychopathologie des violences collectives, Odile Jacob, 2007.
Zamble E., Quinsey VL., The criminal recidivism process, Cambridge, Cambridge
University Press, 1997
Chapitres d'ouvrages
Gravier. B, De la perception de la dangerosité à l'évaluation du risque de violence, in
Senon J.L., Lopez G., Cario R., (Dir.), Psycho-Criminologie : Clinique, prise en charge,
expertise, Dunod, 2008, p.51-64.
Hanson R.K., Morton K.E., Harris A.J.R., Sexual offender recidivism risk : What we know
and what we need to know. In Prentky E.J., and Seto M. (eds) Understanding and
managing sexually coercive behaviour, Annals of the New York Academy of sciences,
2003. 989, p.154-166.
, L'Harmattan, 2011.
in Niveau G.,
tement violents - L'échelle HCR-20,
, L'Harmattan, 2011.
Tanner-Smith E. E., Wilson S. J., & Lipsey M. W., Risk factors and crime. Chapter in The
Oxford handbook of criminological theory. 2012.
Zagury D., Pratiques et risques de l’expertise psychiatrique, in Chevallier Ph., Greacen
T., Folie et justice : relire Foucault, Toulouse, Érès, 2009, 87-102.
Articles de revues
Andrews DA ., Bonta J., Wormith SJ., The recent past and near future of risk and/or
need assessment. Crime Delinquency, 2006; 52:7–27.
Andrews DA., Bonta J., Wormith S., Level of Service, SMI, Profile report, Multi Health
System, mars 2005.
Andrews D.A., Bonta J., Wormith S., Level of Service, CMI, Risk - need assessment
system for offender treatment planning, placement and case management, MHS, 2004.
Archer E., L'expertise psychiatrique de prélibération conditionnelle. Annales médicopsychologiques, 2006, 164 : 857-863.
Aubert A., Coudret E., Prédictibilité du comportement : neurosciences et neuro-mythes,
in Dossier « Prévenir la récidive, évaluer la dangerosité », AJ Pénal, Dalloz, n°2, février
2012, p. 80-83.
Baratta A., Morali A., Halleguen O., La dangerosité des malades mentaux bénéficiant de
l’article 122-1. À propos d’une étude rétrospective portant sur 58 cas, L'information
psychiatrique. Question ouverte, vol.88, n° 8, septembre 2012, p.559-64.
Baratta A., Halleguen O., Morali A., L'expertise post-sentencielle : vers une révolution
méthodologique ? Nouvelles recommandations concernant l'évaluation des auteurs de
violence sexuelle, La revue de médecine légale, 2011, n°2, p.17-21.
Baratta A., Expertise post-sentencielle et évaluation du risque de récidive, L'information
psychiatrique, 2011, 87, p. 657-662.
Benezech M., Clinique de la dangerosité dans l’expertise mentale : l’expertise pénale, in
Neuropsy news, vol 3, n°1, 2004, p.13-17.
Benbouriche M., Ventéjoux A., Lebougault M., Hirschelmann A., L’évaluation du risque
de récidive en France : Expérience et attitudes des Conseillers Pénitentiaires d’Insertion
et de Probation, Revue internationale de criminologie et de police technique et
scientifique, 2012, 3/12, p. 305-317.
Bouchard J-P., Réformer l'expertise psychologique et l'expertise psychiatrique : une
impérieuse nécessité pour la justice, Le Journal des psychologues, 2006/5 n° 238, p. 3033.
Bouchard J-P., Dangerosité et prédictivité de la violence : violences, homicides et délires
de persécution, in Annales médico-psychologiques, vol 163, n°10, 2005, p. 820-826.
Bourgeois M-L., Benezech M., Dangerosité criminologique, psychopathologie et comorbidité psychiatrique, in Annales médico-psychologiques N° 7, vol 159, septembre
2001, p. 475-486.
violence conjugale, Recherche en bref, n°16, 3, mai 2011.
Campbell, M., French, S., & Gendreau, P. (). The prediction of violence in adult
offenders: A meta-analytic comparison of instruments and methods of assessment.
Criminal Justice and Behavior, 2009, 36, p. 567-590.
Chantraine G., Vacheret M., Expertise psychologique, gestion des risques et rapports de
pouvoir dans les pénitenciers canadiens, Questions pénales, septembre, 2005, p.18-24.
Coco G., Mormont C., Évaluation et prise en charge de la dangerosité des délinquants
sexuels en Belgique (région wallonne), in Psychopathologie de l’agir : entre vulnérabilité
et dangerosité, Bulletin de psychologie, 2006/1, vol. 59, n° 481, p. 63-73.
Côté G., Les instruments d’évaluation du risque de comportements violents : Mise en
perspective critique, in Criminologie, vol 34, n° 1, 2001, p. 31-45.
Coutanceau R., Dangerosité criminologique et prévention de la récidive : évaluer la
dangerosité sans stigmatiser l’homme, In Dangerosités : la psychiatrie à l’épreuve des
demandes sociales (2e partie), L'information psychiatrique, Vol.88, n° 8, octobre 2012, p.
641.
Craig L.A ., The Effect of Age on Sexual and Violent Reconviction, International Journal
of Offender Therapy of Comparative Criminology, February 2011, vol. 55, n°1, p.75-97.
Cusson M., L'âge et la question criminelle, Criminologie, vol. 35, n° 1, 2002, p. 3-4.
De Beaurepaire C., À propos de la prévention de la dangerosité psychiatrique chez les
sortants de prison : intérêt d’une consultation extra-pénitentiaire, Perspectives Psy
2005/3 (Vol. 44), p. 219-225.
Delacrausaz P., Gasser J., La place des instruments d’évaluation du risque de récidive
dans la pratique de l’expertise psychiatrique pénale : l’exemple lausannois, In
Dangerosités : la psychiatrie à l’épreuve des demandes sociales (1ère partie),
L'information psychiatrique, Vol.88, n° 8, octobre 2012, p. 439-43.
Ducro C., Pham TP., Saloppé X., Chudzick L., Réveillère C., Evaluation du risque de
récidive d'agresseurs sexuels français : Statique-99 et Sorag, Annales médicopsychologiques, Revue psychiatrique, volume 170, Issue 2, Mars 2012, p. 106-108.
Fazel, S., Singh, J.P., Doll, H. et Grann, M., Use of risk assessment instruments to
predict violence and antisocial behaviour in 73 samples involving 24 827 people:
systematic review and meta-analysis. British Medical Journal, 2012, 1-12.
Gravier B., Moulin V., Senon J-L., L’évaluation actuarielle de la dangerosité : impasses
éthiques et dérives sociétales, L'information psychiatrique, Vol.88, n° 8, octobre 2012, p.
509-604.
Gravier B., Lustenberger Y., L’évaluation du risque de comportements violents : Le point
sur la question, in Annales médico-psychologiques, vol 163, n° 8, 2005, p. 668-680.
Gray N.S., Taylor J., Snowden RJ., Predicting violent reconvictions using the HCR-20.
British Journal of Psychiatry, 2008 May, 192(5):384-7.
Grove W.M., Meehl P.E., Comparative efficiency of informal (subjective, impressionistic)
and formal (mechanical, algorithmic) prediction procedures : The clinical-statistical
controversy, Psychology, Public Policy and Law, 1996, 2, p. 293-323.
: le dernier souffle d'une pratique
traditionnelle, Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique,
Avril - Juin 2006, vol. LIX, 59, 149-164.
Hannah-Moffat K., Shaw M., Situation risquée - le risque et les services correctionnels
au Canada, Criminologie, vol. 34, n° 1, 2001, p. 47-72
Hanson R.K., Donner un sens aux facteurs de risque, Recherche en bref, Sécurité
Publique Canada, vol. 15, n°6, novembre 2010.
Hanson R.K., What do we know about sexual offender risk assessment ? Psychology,
public policy and law, 4, 1998, p. 50-72.
Hanson R.K., Bussière M., Predicting relapse. A meta-analysis of sexual offender
recidivism studies, Journal of consulting and clinical treatment, 66, 2, 1998, p. 348-362.
Hanson K.R., Morton-Bourgon K.E., The accuracy of recidivism risk assessments for
sexual offenders: A meta-analysis of 118 prediction studies. Psychological Assessment,
2009, 21, 1-21.
Hanson K., Thornton D., Statique 99 : une amélioration des évaluations actuarielles du
risque chez les délinquants sexuels. Rapport pour les spécialistes n° 99-02, Ottawa,
Sollicitateur Général du Canada, 1999.
2011, vol. 35, n°1, p. 5-33.
, 2011, vol. 35, n°1, p. 163-194.
Harcourt B.E., Une généalogie de la rationalité actuarielle aux Etats-Unis aux XIXème
siècle et XXème siècle, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, n°1,
p. 31-48.
Hirschelmann-Ambrosi A., Risques et dangers, in Psychopathologie de l’agir : entre
vulnérabilité et dangerosité, Bulletin de psychologie, 2006/1, n° 481, p. 47-55.
Hirschelmann-Ambrosi A., Risques et dangers, in Bulletin de psychologie, vol 59, n° 481,
2006, p.47-55.
Israel M., Chui W.H., If ‘Something Works’ is the Answer, What is the Question?
Supporting Pluralist Evaluation in Community Corrections in the United Kingdom,
European Journal of Criminology, April 2006, vol. 3, n° 2, p. 181-200.
Jusseaume Ph., L’expertise psychiatrique, ses pièges, ses limites…, in Dossier «
Prévenir la récidive, évaluer la dangerosité », AJ Pénal, Dalloz, n°2, février 2012, p. 7074.
Landreville P., Trottier G., La notion de risque dans la gestion pénale, Criminologie, vol.
34, n°1, 2001, p. 3-8.
Lianos M., Douglas M., Dangerization and the end of deviance, in British journal of
criminology, vol 40, n° 2, 2000, p. 261-278.
Millaud F., Dubreucq J-L., Les outils d’évaluation du risque de violence : avantages et
limites, In Dangerosités : la psychiatrie à l’épreuve des demandes sociales (1ère partie),
L'information psychiatrique, Vol.88, n° 8, octobre 2012, p. 431.
Miller L., Psychological evaluations in the criminal justice system : Basic principles and
best practices, Aggression and Violent Behavior, 18, 2013, p. 83-91.
Moulin V., Palaric R., Gravier B., Quelle position professionnelle adopter face à la
diversité des problèmes posés par l’évaluation des dangerosités ?, In Dangerosités : la
psychiatrie à l’épreuve des demandes sociales (2e partie), L'information psychiatrique,
vol.88, n° 8, octobre 2012, p. 617-629.
Moulin V., Gasser J., Intérêt et limites de l’évaluation du risque de récidive d’actes
illégaux dans les expertises psychiatriques, Revue médicale suisse, 2012;8:1775-1780.
Nafekh M., Motiuk
novembre 2002.
Parent G., Guay J-P., Knight RA., La contribution des arbres de classification et de
régression dans la prédiction de la récidive chez les délinquants sexuels adultes, Revue
Européenne de Psychologie Appliquée, vol.59, Issue 4, octobre 2009, p. 265-277.
Parent G., Guay JP., Knight R.A., Evaluation de la validité prédictive de neuf instruments
chez les agresseurs sexuels adultes, Criminologie, vol. 42, n° 2, 2009, p. 223-247.
Pedersen L, Rasmussen K, Elass P. Risk assessment: the value of structured
professional judgments. Int J Forensic Ment Health. 2010;9, p.74–81.
Pires A., La rationalité pénale moderne, la société du risque et la judiciarisation de
l’opinion publique, Sociologie et sociétés, 2001, vol. 33, n°1, p. 179-204.
Pham T.H., Chevrier I., Nioche A., Ducro C., Réveillère C., Psychopathie, évaluation du
risque, prise en charge, in Annales médico-psychologiques, revue psychiatrie, n°163,
2005, p.878-881.
Pham TH., Ducro C., Marghem B. Réveillère C., Evaluation du risque de récidive au sein
d'une population de délinquants incarcérés ou internés en Belgique francophone,
Annales médico-psychologiques, revue psychiatrie, vol.163, Issue 10, décembre 2005,
p. 842-845.
Pratt J., Dangerosité, risque et technologies du pouvoir, Criminologie, vol. 34, n° 1,
2001, p. 101-121.
Protais C., Moreau D., L’expertise psychiatrique entre l’évaluation de la responsabilité et
de la dangerosité, entre le médical et le judiciaire. Commentaire du texte de Samuel
Lézé, Champ pénal/Penal Field, 2009, vol. VI,
URL : http://champpenal.revues.org/document7112.html
Proulx J., Lussier P., la prédiction de la récidive chez les agresseurs sexuels,
Criminologie, vol 34, n°1, 2001, p. 9-29.
Quirion B., D'addesse L., De l'évaluation clinique au calcul de probabilité : le recours aux
outils actuariels dans les pénitenciers canadiens, Criminologie, vol. 44, 2011, n°2, p.225250.
Sautereau M.et al., La loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté : repères
juridiques et interrogations cliniques, Santé Publique, 2009/4, vol. 21, p. 427-436.
Senon J-L., Manzanera C., Humeau M. et al., Etats dangereux, délinquance et santé
mentale : Représentations, insécurité et peurs sociétales comme sources de la
stigmatisation des malades mentaux, in Information psychiatrique, in n° 8, vol. 83,
octobre 2007, p. 655-662.
Serin R.C., Lloyd C.D., Helmus L., Derkzen D. M., Luong D., Does intra-individual
change predict offender recidivism ? Searching for the Holy Grail in assessing offender
change, Aggression and Violent Behavior, 18, 2013, 32-53.
Singh J. P., & Fazel, S., Forensic risk assessment: A metareview. Criminal Justice and
Behavior, 2010, 37, p. 965−988.
Singh J.P., Grann M. , Fazel S., A comparative study of violence risk assessment tools :
A systematic review and metaregression analysis of 68 studies involving 25,980
participants, Clinical Psychology Review, 2011, 15 p.
Vacheret M., L’évaluation du risque de récidive au sein du système correctionnel
canadien : regards sur les limites d’un système, Déviance et Société, 2005/4 (Vol. 29), p.
379-397.
Viaux J-L., Les paradoxes de l'expertise, Le Journal des psychologues, 2006/5, n° 238,
p. 26-29.
Voyer M., Senon J-L, Présentation comparative des outils d’évaluation du risque de
violence, In Dangerosités : la psychiatrie à l’épreuve des demandes sociales (1ère
partie), L'information psychiatrique, vol.88, n°8, octobre 2012, p.445-53.
Actes de colloque
Guay JP., Barsetti I., Quelle place devraient prendre les instruments actuariels dans le
processus d’évaluation clinique (facteurs de risque et besoins de traitement) des
agresseurs sexuels adultes et adolescents ? Colloque du RIMAS, Présentation power
point, Janvier 2011.
CIFAS, 2005, chap. 18, p. 295.
Tournier P.V., Evaluation de la récidive. Questions de méthode, communication
présentée dans les ateliers organisés, à l’initiative de Pierre V. Tournier, par le Groupe
d’étude de la récidive en Europe (GERE) au 6ème congrès de la European Society of
Criminologie, Tübingen 26-30 août 2006.
Travaux universitaires
Crocker A.G. et al., Implementing and using a systematic risk assessment scheme to
increase patient safety on a risk management in Mental Health Services, Douglas,
I
.
Ducro C.,
judiciaire française
Giovannangelli D., Cornet JP., Mormont C., Etude comparative dans les 15 pays de
l'Union européenne : les méthodes et les techniques d'évaluation de la dangerosité et du
risque de récidive des personnes présumées ou avérées délinquants sexuels. Université
de Liège, 2000.
Groupe suisse de travail de criminologie (sous la resp. de Bolle P-H., Dittmann V.,
Bauhofer S.), Délinquants "dangereux", Zürich : Verlag Rüegger, 2000, 352 p.
Harcourt B.E., Against prediction, Punishing and policing in an actuarial age, University
of Chicago, mars 2006.
Hirschelmann-Ambrosi A. (sous la dir.), Evaluation Transversale de la Dangerosité.
Rapport de recherche. Note de synthèse, mars 2012.
Perisse M., Sous la dir. de Michelm J., Surveiller et prévoir : ébauche d'une histoire des
rapports entre sciences du crime et justice. Mémoire de 4ème année, Sciences
Politiques, Lyon, 2011.
Senon JL.,
40 diapositives.
II. Rapports publics
Center for sex offender management, The importance of assessment in sex offender
management - an overview of key principles and practices, July 2007.
Coid J., Yang M., Ullrich S., Zhang T., Roberts A., Roberts C., Rogers R., Farrington D.,
Predicting and understanding risk of re-offending: the Prisoner Cohort Study, Ministry of
Justice, october 2007.
Fédération française de Psychiatrie, Audition publique, Expertise Psychiatrique Pénale,
rapport de la commission d'audition, 25-26 janvier 2007, Paris.
troubles de l'humeur, recommandation, mars 2011.
troubles de l'humeur,
.
Hureau J., Olié J-P., Archambault J-C., Évaluation de la dangerosité psychiatrique
criminologique, Académie Nationale de Médecine, Rapport du 6 novembre 2012.
Leitner M., An evaluation of six risk assessment tools. Report to the Department of
Health National Risk Management Programme. London: CSIP/London Development
Centre, 2006.
Millar A.,
Canada, 2009.
, Sécurité publique
Ministère de la justice, L'aide à la décision, Les cahiers dynamiques, n°51, Revue
professionnelle de la Protection Judiciaire de la jeunesse, Ed. Erès, 2012.
III. Travaux associatifs
Baratta A., Evaluation et prise en charge des délinquants sexuels, Institut pour la
Justice, Etudes et analyses, n°12, janvier 2011.
Hanson K., Risk Assessment, Beaverton, ATSA . Association for the Treatment of Sexual
Abuses, 2000.
SNEPAP info, 48, 2012.
Partie 3 : Gestion du risque
I. Travaux académiques
Chapitres d’ouvrages
Côté G., Crooker, Troubles mentaux et comportement violent : de la dangerosité à
l'évaluation et à la gestion du risque. In Leblanc M. et Cusson M. (Eds), Traité de
criminologie empirique, 2010, PUM (337-367). Montréal: Presses de l'Université de
Montréal.
Articles de revues
Surveillance judiciaire des personnes dangereuses condamnées pour crimes ou délits.
Exécution des peines. Loi n°2005-1549 du 12 décembre 2005 relative au traitement de
la récidive des infractions pénales, in Revue pénitentiaire et de droit pénal, n° 2, 2006, p.
495- 497.
Chantraine G., La prison post-disciplinaire, Déviance et Société, vol. 30, n°3, 2006, p.
275-288.
Chantraine G., Cauchie J-F., Risque(s) et gouvernementalité, Socio-logos, 2006, vol. 1,
p. 1-24.
Cliquennois G., Vers une gestion des risques légitimante dans les prisons françaises ?
Déviance et société, vol 30, n° 3, 2006, p. 355-371.
Crocker A., Côté G. & Moscato, M., L’évaluation et la gestion du risque de
comportements violents: de la Clinique spécialisée à la pratique clinique générale.
Revue québécoise de psychologie, 2008, 29(1), p. 137-155.
Douraki T., La dangerosité, le traitement psychiatrique et la convention européenne des
droits de l’homme, in Revue Internationale de criminologie et de police technique et
scientifique, n° 15, 1997, p. 439-452.
Guilé J-M., Le désir sécuritaire et le psychiatre, Perspectives Psy, 2010/3, vol. 49, p.
181-184.
Leclerc H., De la sanction des interdits à la lutte contre la dangerosité : Le Triomphe
tardif des positivistes, in Après-demain , n° 8, novembre 2008, p. 23-27.
Matsopoulou H., Le Développement des mesures de sûreté justifiées par la
"dangerosité" et l'inutile dispositif applicable aux malades mentaux, in Droit pénal, n° 4,
avril 2008,p.7-25.
Senon J-L., Troubles de la personnalité et psychiatrie face au courant d'insécurité de la
société : De la nécessité de penser le champ du soin face aux peurs collectives, in
Information psychiatrique, n° 3, vol. 84 ,mars 2008, p. 241-247.
Senon J-L., Jaafari N., La Loi du 25 février 2008 relative à la rétention de sûreté : Ne
faudrait-il pas clarifier et établir des priorités dans les rapports entre psychiatrie et justice
?, in Information psychiatrique, n° 6, vol. 84,juin 2008, p. 511-518.
--
?,
Chroniques du CIRAP, 2010.
Vanhamme F., La mise à la disposition du gouvernement des délinquants dangereux
mettant en péril l'ordre social : Discours et pratiques d'une logique linéaire, in Revue de
droit pénal et de criminologie, n°11, novembre 2001, p.1044-1065.
Wyvekens A., La rétention de sûreté en France : une défense sociale en trompe-l’œil (ou
les habits neufs de l’empereur), Déviance et Société, 2010, vol. 34, n°4, p. 503-525.
Actes de colloques
Chartrand N., Instruments de gestion du risque : aide ou limite à l'intervention, 32 ème
Congrès de la Société criminologique du Québec, 26 mai 2005.
Chapitre 5 : Méthodes efficaces de prise en charge
Partie 1. Méthodes de prise en charge générales
I. Travaux académiques
Ouvrages
th
Andrews D.A., Bonta, J., The psychology of criminal conduct, 5 ed., 2010, Newark, NJ:
LexisNexis.
Bernfeld G.A., Farrington, D.P., Leschied, A.W. Offender Rehabilitation in Practice:
Implementing and Evaluating Effective Programs. 2001, Chichester, UK : John Wiley
and Sons.
Brayford J., Cowe F., and Deering J., (eds.). What else works? Creative work with
offenders, Jo Brayford, Francis Cowe, and John Deering (eds.). Cullomptom, Devon,
UK: Willan Publishing, 2010, 290 p.
Crow I, The Treatment and Rehabilitation of Offenders. 2001, London : Sage.
Lipsey M. W., Wilson D. B., Practical meta-analysis. Thousand Oaks, CA: Sage, 2001.
MacKenzie D., What Works in Corrections: Reducing the Criminal Activities of Offenders
and Delinquents. New York: Cambridge. 2006.
McGuire J., Offender Rehabilitation and Treatment : Effective Programs and Policies to
Reduce Re-offending. Chichester (UK) : John Wiley and Sons, 2002.
McNeill F., Raynor P., Trotter C., Offender Supervision: New Directions in Theory,
Research and Practice. Willan Publishing: UK, 2010.
Padfield N., Van Zyl Smit D., Dünkel F. (dir.), Release from prison. European policy and
practice, Willan Publishing, 2010.
Raynor, Peter et Robinson, Gwen (2005). Rehabilitation, Crime and Justice. Houdmills
(UK): Palgrave MacMillan, p. 134-158.
Senon J-L., Lopez G., Cario R., Psychocriminologie, clinique, prise en charge, expertise,
ème
2
édition, Dunod, 2012.
Trotter C., Working with involuntary clients, 2nd ed., Sage, 2006.
Veysey B.M., Christian J., and Martinez D.J. (eds.). How offenders transform their lives,
Cullomptom, Devon, UK: Willan Publishing, 2009.
Ward T., Maruna S., Rehabilitation: Beyond the Risk Paradigm. London: Routledge.
2007.
Chapitres d'ouvrages
Cortoni F., Carich M. S., The how and why of building coping skills in treatment. In D.
Prescott (ed.), Applying knowledge to practice: Challenges in the treatment and
supervision of sexual abusers, 2007 (222-238). Oklahoma City, OK: Wood’N’Barnes.
Gendreau P., Goggin C., & Smith P., Implementation guidelines for correctional
programs in the ‘real world’. In G. A. Bernfeld, D. P. Farrington & A. W. Leschied (eds.),
Offender Rehabilitation in Practice : Implementing and evaluating effective programs
(247-268). Chichester, UK : Wiley. 2001.
Hollin C. R., Offending behaviour programmes and contention: Evidence-based practice,
manuals, and programme evaluation. In C. R. Hollin, & E. J. Palmer (eds), Offending
behaviour programmes: Development, application, and controversies, 2006, 33-67,
Chichester, UK: Wiley & Sons.
Leschied A. W., Bernfeld G. A., & Farrington D. P., Implementation issues. In G. A.
Bernfeld, D. P. Farrington & A. W. Leschied (eds.), Offender Rehabilitation in Practice :
Implementing and evaluating effective programs, 2001, 3-19. Chichester, UK : Wiley.
Lipsey M. W., Landenberger N. A., Cognitive-behavioral interventions. In. B. C. Welsh &
D. P. Farrington (Eds.). Preventing crime: What works for children, offenders, victims,
and places. Dordrecht, Netherlands: Springer, 2006, p. 57-71.
Lipton D. S., Pearson, F. S., Cleland, C. M., Yee, D., The effectiveness of cognitivebehavioural treatment methods on offender recidivism: Meta-analytic outcomes from the
CDATE project. In J. McGuire (ed.), Offender Rehabilitation and Treatment : Effective
Programs and Policies to reduce Reoffending, 2001, 79-112. UK : Wiley & Sons.
Lösel F., Evaluating the effectiveness of correctional programs: Bridging the gap
between research and practice. In G. A. Bernfeld & D. P. Farrington (eds.), Offender
Rehabilitation in Practice 2001, 67-92. Chichester, UK: Wiley.
McGuire J., What works in correctional intervention? Evidence and practical implications.
In G. A. Bernfeld, D. P. Farrington & A. W. Leschied (eds.), Offender Rehabilitation in
Practice: Implementing and evaluating effective programs (25-43). 2001. Chichester, UK:
Wiley.
Tournier P-V., Est-ce que ça marche ? A propos du concept de « bonne pratique » en
matière pénale, in Exemples prometteurs en matière pénale In Politique pénale en
Europe, Les éditions du Conseil de l’Europe, 2006.
Wong S., Psychopathic offenders. In S.Hodgins, & R. Muller-Isbener (Eds.), Violence,
crime and mentally disordered offenders: Concepts and methods for effective treatment
and prevention, 2000 (p. 87-112). Chichester, UK: John Wiley & Sons.
Articles de revues
Andrews D. A., Enhancing adherence to risk-need-responsivity: Making quality a matter
of policy. Criminology and Public Policy, 2006, 5, 595–602.
Andrews D.A., Principes des programmes correctionnels efficaces, in Compendium
2000 des programmes correctionnels efficaces, Service correctionnel du Canada, 2000.
Andrews D.A, Bonta J, Rehabilitating criminal justice policy and practice, Psychology,
Public Policy, and Law 2010, Vol. 16, No. 1, 39–55.
Andrews D.A, Bonta J, and Wormith S, The Risk-Need-Responsivity (RNR) model: Does
adding the Good Lives Model contribute to effective crime prevention? Criminal Justice
and Behavior, 2011, 38 : 735-755.
Andrews D.A., Bonta J., & Wormith J. S., The recent past and near future of risk and/or
need assessment. Crime & Delinquency, 52, 7-27. 2006.
Andrews D. A., Dowden C., Risk principle of case classification in correctional treatment:
A meta-analytic investigation. International Journal of Offender Therapy and
Comparative Criminology, 50, p. 88-100.
Andrews D. A., Dowden C., Managing correctional treatment for reduced recidivism: A
meta-analytic review of program integrity. Legal and Criminological Psychology, 10, 173187, 2005.
inquantes,
Chap 20 Compendium 2000, SCC, SPC.
Bonta J., Principes assurant l’efficacité des programmes de réadaptation offerts aux
délinquants, Recherche en bref, vol.12, n°6, Ministère de la sécurité publique, Canada,
2007.
Bourgon G., Armstrong, B. A., Transferring the principles of effective treatment into a
“real world” prison setting. Criminal Justice and Behavior, 32, 3-25, 2005.
Bourgon G., Bonta J., Rugge T., Scott T.L., Yessine A., Comment transformer des
approches efficaces en pratiques quotid
, mai 2009
Braga A.A., Weisburd D.L., Effects of pulling levers focused deterrence strategies on
crime, Report, Systematic review, Campbell coll., 2012.
Braga A.A., Weisburd D.L., Effects of pulling levers focused deterrence strategies on
crime Protocol, Systematic review, Campbell coll., 2010.
Brillet E., Les Programmes de Prévention de la Récidive, Cahiers d’études pénitentiaires
et criminologiques, 31, août 2009.
Burke B.L., Arkowittz et Menchola M., The efficacy of Motivational Interviewing: A meta-
analysis of Controlled Clinical Trials, Journal of Councellling and Clinical psychology,
n°5, p. 843-861.
Campbell & co, Article based on Lipsey M., Landenberg N., Wilson S., Effects of
cognitive behavioral programs for criminal offenders, 2007.
Cann J., Falshaw L., Nugent F., & Friendship C., Understanding what works: accredited
cognitive skills programs for adult men and young offenders. Research Finding 226.
2003 London, UK: Home Office.
Claudon A., Fink P., What works dans l' exécution des peines, C.E.P., Bulletin
d'information, Février 2008, p. 21 et s. URL: http://www.cep-probation.org
Cortoni F., Lafortune D., Le traitement correctionnel fondé sur des données probantes :
une recension, Criminologie, vol. 42, n°1, 2009.
Cortoni F., Nunes K. L., Latendresse M., An examination of the effectiveness of the
Violence Prevention Program. Research Report R-178. Ottawa : Correctional Service
Canada. 2006.
Coutanceau R. (Dir. Groupe de travail), Auteurs de violences au sein du couple, Prise en
charge et prévention, mars 2006, 27 p.
Cullen F.T., Taking rehabilitation seriously: Creativity, science, and the challenge of
offender change, Punishment & Society, 2012, (14-1) 94-114.
Dowden C., Andrews D. A., The importance of staff practice in delivering effective
correctional treatment : A meta-analytic review of core correctional practice. International
Journal of Offender Therapy and Comparative Criminology , 48, 203-214, 2004.
Dowden C., Andrews D.A., Effective correctional treatment and violent reoffending: a
meta analysis. Canadian Journal of Criminology and Criminal Justice. 2000;42:449–67.
Donald A., Andrews A., Principes des programmes correctionnels efficaces, Chap 2
Compendium 2000, SCC, SPC, 2000.
Dowden C, Antonowicz D, Andrews DA, The effectiveness of relapse prevention with
offenders : A meta-analysis. International Journal of Offender Therapy and Comparative
Criminology 47(5): 516-528. 2003.
Dowden C., Serin R., Anger management Programming for Offenders: The impact of
program performance measures. Research Report R-106. Ottawa : Correctional Service
Canada. 2001.
Durlauf SN, Nagin D, Imprisonment and crime: Can both be reduced? Criminology and
Public Policy 10 (1): 13-54, 2011.
Ellerby L., R. McGrath J., Cumming, G. F., Burchard B.L, Zeoli S., Pratiques courantes
dans les programmes canadiens de traitement des agresseurs sexuels - sondage 2009
de la Safer Society Foundation, Sé
Gaes G.,
- Lignes directrices pour poser les bonnes
questions, Chap 22 Compendium 2000, SCC, SPC, 2000.
Gendreau P., Goggin C., Smith P., Obstacles à l'efficacité des programmes
correctionnels,Chap 6 Compendium 2000, SCC, SPC, 2000.
Gendreau P., Goggin C., Smith P.,
l, Chap 25 Compendium
2000, SCC, SPC, 2000.
Gies S., Gaieney R., Cohen M., & al., Monitoring high-risk sex offenders with GPS
technology - an evaluation of the California supervision program, NCHRS, April 2012.
Gillis C. A., Programmes liés à l’emploi pour les délinquants », in Compendium 2000 des
programmes correctionnels efficaces, Service correctionnel du Canada, 2000.
Hanson K., Bourgon G., Helmus, Hodgson, Méta-analyse de l’efficacité du traitement
des délinquants sexuels - risque, besoin et réceptivité SCP, janvier 2009.
Harper G. and C. Chitty (eds.) (2005) The Impact of Corrections on Reoffending: A
Review of ‘What Works’, 2nd ed. Home Office Research Study 291. London: Home
Office.
Kennedy S. M. Réceptivité au traitement: Réduction de la récidive par des traitements
plus efficaces, Forum Recherche sur l'actualité correctionnelle, vol.12, n° 2, Service
correctionnel du Canada, mai 2000.
Garapon A., Un nouveau modèle de justice : efficacité, acteur stratégique, sécurité.
Esprit, novembre 2008, p. 215-234.
Gendreau P., Goggin C., Smith P., Obstacles
à l'efficacité des programmes
correctionnels, Chap 6 Compendium 2000, SCC, SPC, 2000.
Gendreau P., Goggin C., Smith P., The forgotten issue in effective correctional treatment:
program implementation. International Journal of Offender Therapy and Comparative
Criminology , 43, 180-187. 1999.
Hanson RK, Bloom I, Stephenson M. Evaluating community sex offender treatment
programs: a 12-year follow-up of 724 offenders. Canadian of Behavioural Journal
Science. 2004; 36, p.87–96.
Hollin CR, Evaluating offending behaviour programmes: Does only randomization
glister? Criminology and Criminal Justice 8: 89-106. 2008.
Israel M., Chui W.H., If ‘Something Works’ is the Answer, What is the Question?
Supporting Pluralist Evaluation in Community Corrections in the United Kingdom,
European Journal of Criminology, April 2006, vol. 3, n° 2, 181.
Labriola M, Rempel M, Davis RC. Do batterer programs reduce recidivism? Results from
a randomized trial in the Bronx. Justice Qyaterly. 2008; 25:252–82.
Lafortune D., Introduction aux données probantes, Criminologie vol 42, n°1, 2009, p. 312.
Lalande P., Punir ou réhabiliter les contrevenants ? Du « Nothing Works » au « What
Works », dans, La sévérité pénale à l’heure du populisme, ministère de la Sécurité
publique du Québec, Canada, 2006.
Landenberger, N. A. & Lipsey, M. W.,The positive effects of cognitive-behavioral
programs for offenders: A meta-analysis of factors associated with effective treatment.
Journal
of
Experimental
Criminology,
2005,
1(4),
451-476.URL:
http://dx.doi.org/10.1007/s11292-005-3541-7
Latessa E., Why Work is Important, and How to Improve the Effectiveness of
Correctional Reentry Programs that Target Employment, Criminology & Public Policy,
2012, 11(1), p. 87-99.
Le Blanc M., Prévention versus réadaptation, un débat mal orienté ? Eres, Empan
2002/4, n°48, p.135-139.
Leshield A. W., Mise en oeuvre des programmes correctionnels efficaces, Compendium
des programmes correctionnels efficaces, Service correctionnel du Canada, 2000.
Lipsey M. W., Those confounded moderators in meta-analysis : Good, bad, and ugly.
The Annals of the American Academy of Political and Social Science, 2003, 587. 69-81.
Lipsey M, Cullen F, The effectiveness of correctional rehabilitation: A review of
systematic reviews. Annual Review of Law and Social Science 3: 297-320, 2007.
Lipsey M.W., Landenberger N.A., Wilson SJ., Effects of Cognitive-Behavioral Programs
for Criminal Offenders, Campbell Systematic Reviews, 2007:6.
Lipsey M, Petrie C, Weisburd D, et al., Improving Evaluation of Anti-Crime Programs:
Summary of a National Research Council Report. Journal of Experimental Criminology
2006, 2(3), p.271-307.
Lösel F. A., Renforcer les approches transnationales de lutte contre la récidive, Rapport
final Institut de criminologie, Université de Cambridge, 2011.
Lösel F., Schmucker M., The effectiveness of treatment for sexual offenders: A
comprehensive meta-analysis. Journal of Experimental Criminology, 2005, 1, p. 117-146.
Lussier P., Trajectoires criminelles et récidive chez les délinquants sexuels adultes l'hypothèse statique revue et corrigée, Criminologie, vol. 43, n° 2, 2010, p. 269-30.
McGuire J., Commentary: Promising answers, and the next generation of questions.
Psychology, Crime & Law 2004, 10, p. 335-345.
McNeill F., What works, what's just, European journal of probation, vol 1 n°1, 2009, p 2140.
Miller W.R., Rose G.S., Toward a theory of motivational interviewing, America
Psychologist, Septembre 2009.
Pearson FS, Lipton DS, Cleland CM, et al. (2002) The effects of behavioral/cognitive
behavioral programs on recidivism. Crime & Delinquency 48, p. 476-496.
Petersilia J., What Works in community corrections, Expert Q&A, The pew center on
states, n°2, november 2007.
Romani C.J., Morgan R.D., Gross N.R., and Mcdonald B.R., Treating criminal behavior:
is the bang worth the buck? Department of psychology, Texas tech University.
Psychology, Public policy, and law 2012, vol. 18, n° 1, p.144–165.
Seiter R.P., Kadela R.R., Prisoners reentry - what works, what does not and what is
promising, Crime & delinquency, vol. 49, July 2003, p. 360-388.
Senon J.-L., Manzanera C., Psychiatrie et justice pénale : à la difficile recherche d’un
équilibre entre soigner et punir, in Dossier « Récidive : quelles réponses judiciaires ?
(deuxième partie) », AJ Pénal, Dalloz, n° 10, octobre 2005, p. 353-357.
Serin R.,
traitement, Chap 24 Compendium 2000, SCC, SPC, 2000.
Sherman L., Gottfredson D., MacKenzie D., Exk J., Reuter P., Bushway S., What works,
what doesn't, what's promising, a report to the united state congress, Department of
Criminology and criminal justice, 1996.
Smith P., Designing and Implementing Effective Correctional Programs, University of
Cincinnati, power point for Public Safety Canada, 66 diapositives.
Travis J., Fellow S., In thinking about what works, Urban Institute, Justice Policy Center,
Novembre 2003.
Tong LSJ, Farrington DP, How effective is the Reasoning and Rehabilitation programme
in reducing offending? A meta-analysis of evaluations in four countries. Psychology,
Crime and Law 2006, 12: 3-24.
Trotter C., Travailler efficacement, avec les délinquants », in Herzog-Evans M., Dossier
« Désistance, la face criminologique de la réinsertion », AJ Pénal, n°9, septembre 2010,
p. 371-376.
Visher C.A. and al., The effects of non custodial employment programs on the recidivism
rates of sex offenders, a systematic review, Campell Collaboration, April 2003.
Ward T., Mann R.E., Gannon T.A., The Good lives model of offender rehabilitation Clinical implications, Aggression and violent Behavior, 12, 2007, p. 87-107.
Weisburd, D., Lum, C. M., Petrosino, A., Does research design affect study outcomes in
criminal justice? Annals of the American Academy of Political and Social Science, 2001,
578, p. 50-70.
ermink H., Blokland A., Nieuwbeerta P., Nagin D., Tollenaar N., Comparing effects of
community service and short term imprisonment on recidivism - a matched samples
approach, Journal of Experimental Criminology, 2010, 6, p. 325-349
Wilson, D. B., Bouffard, L. A., & MacKenzie, D. L., A quantitative review of structured,
group-oriented, cognitive-behavioural programs for offenders. Journal of Criminal Justice
and Behavior. 2005, 32(2), p. 172-204.
Wormith, J. S., Olver, M. E., Stevenson H. E., Girard L., The long-term prediction of
offender recidivism using diagnostic, personality, and risk/need approaches to offender
assessment. Psychological Services, Vol 4(4), novembre 2007, p. 287-305.
Actes de colloques
Snacken S., Peut-on évaluer l’efficacité des mesures pénales en fonction de la durée de
la sanction ?, Actes du colloque L’exécution des décisions en matière pénale en Europe
: du visible à l’invisible, DAP-Ministère de la justice, 2009. Conseil de coopération
pénologique (PC-CP) du Conseil de l’Europe.
Vacheret
.,Scientific
dé
aujourd'hui
Wyvekens A., Whats Works in reducing crime,
de criminologie, Paris, 13-14-15 mai 2004.
II. Rapports publics
Conseil de l’Europe, Politique pénale en Europe, Bonnes pratiques et exemples
prometteurs, éd. Conseil de l’Europe, novembre 2005.
Conseil de l'Europe, Aspects of “good practice” in the criminal justice system, in Crime
policy in Europe. Good Practices and promising examples, Council of Europe Pubishing,
2004, 19-26.
Council of state governments justice center, A ten step guide to transforming probation
departments to reduce recidivism, US, 2011
DOMICE Desistance and Case Management, The Scottish Center for Crime and Justice,
2012.
EMCDDA, Examples of evaluated practices: EDDRA-Interventions in the Criminal
Justice
System.
EMCDDA.
2011.
http://www.emcdda.europa.eu/html.cfm/index52006EN.html?by=262&value=829
2008.
Ministère de la justice, Guide des bonnes pratiques entre le BEX, le SAP et le SPIP,
juillet 2007.
Ministry of Justice, U.K., Perry A., Newman M., Hallam G., Johnson M., Sinclair J.,
Bowles R., A Rapid Evidence Assessment of the evidence on the effectiveness of
interventions with persistent/prolific offenders in reducing re-offending, July 2009.
Motiuk L., Serin R.C. (dir.), Compendium 2000 des programmes correctionnels
efficaces, service correctionnel du Canada, Ottawa, 2001.
National Audit Office, Costings of community order requirements, 2008
Przybylsti R., What Works, Effective recidivism reduction and risks focused prevention
programs, Direction of Criminal Justice, Colorado, February 2008.
Smith P., Goggin C. et Gendreau P., Effets de l’incarcération et des sanctions
intermédiaires sur la récidive : effets généraux et différences individuelles, Ottawa,
Solliciteur général du Canada, 2002.
III. Travaux associatifs
intégré, Caritas In: Sicherheit über alles ? Berne : Stämpfli, 2010, p. 93-104.
Brooker C., Sirdfield C., An evaluation of mental health awareness training for probation
staff, University of Lincoln, April 2009.
Charles-Courtines S., L'initiative Lotu, ENAP, Chronique CIRAP 7, 2010.
Coutanceau R., Lamothe P., Prise en charge des délinquants sexuels en milieu ouvert :
parler pour ne pas rechuter, Interview in Lien social (dossier) 16 octobre 2008, n°901, p.
10-15.
Gunnison E.G., Understanding female desistance from crime - Exploring theoretical and
empiral relationships, Division of research and advanced studies of the University of
Cincinnati, 2001.
Howard P., Recent thinking results from OASys, National Probation Service for England
& Wales, 2010.
Partie 2. Méthodes de prise en charge spécifiques
1) Méthodes efficaces de prises en charge liées à la récidive sexuelle :
Ouvrages et chapitres d’ouvrages
Balier C., Psychothérapie psychodynamique des auteurs d’agressions sexuelles. In
Psychopathologie et traitements actuels des auteurs d’agressions sexuelles. Paris, Ed.
J. Libbey, 2001, p. 233-242.
Cortoni F, Factors associated with sexual recidivism, In Beech A.R., Craig L.A., and
Browne K.D., (eds) Assessment and Treatment of Sexual Offenders: A Handbook (p.3952). Chichester, UK : Wiley-Blackwell, 2009.
Cortoni F., Longpré N., Quelle est l'efficacité des traitements des agresseurs sexuels
pour prévenir la récidive ? In Questions de criminologie, de Poupart J., Lafortune D,
Tanner, PUM, 2011.
Cortoni F., Nunes K.L., Assessing the Effectiveness of the National Sexual Offender
Program Correctional Service of Canada, 2008.
Eher R., Pfafflin F., Adult Sexual Offender Treatment – Is It Effective? In Boer D.P.,
Eher R., Craig L. A., M. H. Miner and Pfafflin F., International Perspectives on the
Assessment and Treatment of Sexual Offenders Theory, Practice, and Research, 2011.
Ellerby L., McGrath R.J., Cumming G.F, Burchard B.L., Salmon T.M., Sex offender
supervision, Report of the Vermont state auditor, 2011.
Fernandez Y., Marshall L. & Serran S.A. (Eds.), Sexual offender treatment: Issues and
controversies. John Wiley & Sons Ltd. 2004.
Fernandez, Y. M., Serran, G., Characteristics of an effective sex offender therapist. In B.
Schwartz (ed.), The Sex offender, 2002, vol. 4: Current treatment modalities and
systems issues (9.1-9.12). Kingston, NJ : Civic Research Institute.
Kaufman K., & Patterson L., Using Sex Offenders' Modus Operandi To Plan More
Effective Prevention Programs. In K. Kaufman (Ed.), The Prevention of Sexual Violence:
A Practitioner's Sourcebook. Holyoke, MA: NEARI Press, 2010.
Marshall W.L., Marshall L.E, Serran G.A., O’Brien M.A., Rehabilitating sexual offenders:
A Strength-based approach, Magination Press, (American Psychological Association),
2011, 260 p.
Vanderstukken O. & Benbouriche M., Interventions cognitivo-comportementales et prise
en charge des Auteurs d’Agression Sexuelle en France : Entre Santé et Justice. In J.-L.
Senon, G. Lopez, R. Cario (Eds.), Psycho-criminologie : Clinique, prise en charge,
expertise, 2nde édition revue, mise à jour et augmentée 2012 (235-241). Paris, Dunod.
Ward T., Brown, M., The Risk-Need Model of Offender Rehabilitation: A Critical Analysis.
In Ward T., Laws, D. R. & Hudson, S. H. (Eds.), Sexual deviance: Issues and
controversies (pp338-353). Thousand Oaks, CA: Sage, 2003.
Ward T., Fisher D. D., New ideas in the treatment of sexual offenders. In W. L. Marshall,
Serran G.A. (Eds.), Sexual offender treatment: Issues and controversies: John Wiley &
Sons Ltd, 2005.
Ward T., Stewart C. A., Good lives and the rehabilitation of sexual offenders. Sexual
Deviance: Issues and Controversies. In T. Ward, D. R. Laws and S. M. Hudson, Sexual
deviance: Issues and controversies, Thousand Oaks, CA, Sage Publications: 21-44.
2003
Yates P. M., Using the Good Lives Model to motivate sexual offenders to participate in
treatment. In D. S. Prescott (Ed.), Building Motivation to Change in Sexual Offenders.
Brandon, VT: Safer Society Press, 2009.
Articles de revues
Beech A. R., Hamilton-Giachritsis C. E., Relationship between therapeutic climate and
treatment outcome in group-based sexual offender treatment programs. Sexual Abuse :
A Journal of Research and Treatment, 2005, 17, p.127-140.
Coco G. Corneille S., Quand la justice restaurative rencontre le Good Lives Model de
réhabilitation des délinquants sexuels : fondements, articulations et applications, Revue
Psychiatrie et violence, volume 9, numéro 1, 2009.
Hanson RK, Bourgon G, Helmus L, et al., The principles of effective correctional
treatment also apply to sexual offenders: A meta-analysis.
Behavior 2009, 36(9): 865-891.
Criminal Justice and
Hanson R. K., Morton-Bourgon K. E., The accuracy of recidivism risk assessments for
sexual offenders: A meta-analysis of 118 prediction studies. Psychological Assessment
2009, 21, 1–21.
Lösel F., Schmucker M., The effectiveness of treatment for sexual offenders: A
comprehensive meta-analysis. Journal of Experimental Criminology, 2005, 1, p.117-146.
Marshall W. L., McGuire J., Effect sizes in the treatment of sexual offenders.
International Journal of Offender Therapy and Comparative Criminology, 2003, 47, p.
653-663.
Marchand A., Proulx J., L’implication en traitement et la récidive des agresseurs sexuels
adultes, Revue internationale de criminologie et de police technique et scientifique,
2009, 4/09, p 262-279.
Polizzi DM, MacKenzie DL, Hickman LJ. What works in adult sex offender treatment? A
review of prison- and non-prison-based treatment programs. Int J Offender Ther Comp
Criminol. 1999 ;43:357–74.
Schmucker M., Losel F. Does sexual offender treatment work ? A systematic review of
outcome evaluations. Psicothema, 2008 (20): 10-19.
Seto M. & Lalumiere M., What is so special about male adolescent sexual offending? A
review and test of explanations through meta-analysis. Psychological Bulletin, 2010, Vol
136(4), Jul 2010, p. 526-575.
Ward T., Gannon T.A., Rehabilitation, etiology, and self-regulation- The comprehensive
good lives model of treatment for sexual offenders, Aggression and violent Behavior, 11,
2006, p. 77-94.
Willis G. M., & Johnston L. C., Planning helps: the impact of release planning on
subsequent re-entry experiences of child molesters. Journal of Sexual Aggression, 2012,
18, p. 194-208.
Wilson R.J., Yates P., Effective interventions and the Good Lives Model: Maximizing
treatment gains for sexual offenders, Aggression and Violent Behavior 14, 2009, p.157161.
Travaux universitaires
Marchand A., L’implication dans le traitement et la récidive des agresseurs sexuels
adultes. Mémoire de maîtrise, Université de Montréal. Montréal, 2008.
III. Travaux associatifs
Baratta A., Evaluation et prise en charge des délinquants sexuels, Institut pour la
Justice, Etudes et analyses, n°12, janvier 2011.
2)
addictions
Les méthodes efficaces de lutte contre la récidive associée aux
I – Travaux académiques
Ouvrages
Miller, W. R., & Carroll, K. M., Rethinking substance abuse: What the science shows,
and what we should do about it. 2006. New York, NY: Guilford Press.
Articles de revues
Craig G A Jones, Richard I Kemp and Timothy S. Bynum, The relationship between
early-phase substance-use trajectories and drug court outcomes, Criminal justice and
behavior 38(9), septembre 2011: p. 913-933.
Frischer M., Beckette H., Drog use desistance, Criminology and Criminal Justice-2006Frisher-127-45.
Löbmann R., Verthein U., Explaining the effectiveness of heroin-assisted treatment on
crime reductions. Law and Human Behaviour 2009, 33 (1), p.83-95.
Long C., Elaboration de programmes nationaux de traitement de la toxicomanie dans les
services correctionnels fédéraux du Canada, Forum-recherche sur l’actualité
correctionnelle, Vol.18, juin 2006.
March JC., Oviedo-Joekes E, Perea-Milla E, et al., Controlled trial of prescribed heroin in
the treatment of opioid addiction. Journal of Substance Abuse Treatment 2006, 31(2):
203-211.
Metrebian N., Shanahan W, Stimson GV, et al., Prescribing drug of choice to opiate
dependent drug users: A comparison of clients receiving heroin with those receiving
injectable methadone at a West London drug clinic. Drug and Alcohol Review, 2001,
20(3), p.267-276.
Naeem F, Bhatti F, Pickering R, et al., A controlled trial of the effectiveness of drug
treatment and testing orders (DTTO) with standard care. Journal of Substance Use
2007, 12(4), p. 253-265.
Perneger TV, Giner F, del Rio M, et al. (1998) Randomised trial of heroin maintenance
programme for addicts who fail in conventional drug treatments. British Medical Journal
317, p.13-18.
Robertson JR, Raab GM, Bruce M, et al. (2006) Addressing the efficacy of
dihydrocodeine versus methadone as an alternative maintenance treatment for opiate
dependence: A randomized controlled trial. Addiction 101(12), p.1752-1759.
Strang J, Marsden J, Cummins M, et al. (2000) Randomized trial of supervised injectable
versus oral methadone maintenance: Report of feasibility and 6-month outcome.
Addiction 95(11): 1631-1645.
Wilson, S. J., Lipsey, M. W. & Soydan, H., Are mainstream programs for juvenile
delinquency less effective with minority youth than majority youth? A meta-analysis of
outcomes research. Research on Social Work Practice, 2003, 13(1), p. 3-26
URL : Bibliography http://dx.doi.org/10.1177/1049731502238754
Travaux universitaires
Killias M., Aebi M., Pina M., Effects of drug substitution programs on re-offending,
Protocol, Systematic Review, Campbell Coll, April 2008.
Mitchell O., Wilson D.B., MacKenzie D., The effectiveness of incarceration based drug
treatement in criminal behavior, Protocol, Systematic Review, Campbell collaboration,
2006.
Mitchell O., Wilson D.B., MacKenzie D., The effectiveness of incaceration based drug
treatement in criminal behavior, Report, Systematic Review, Campbell collaboration,
2006.
Mitchell O., Wilson D.B., MacKenzie D., Treatmen of incarcerated drug abusees reduces
recidivism, Resume, Systematic Review, Campbell collaboration, 2006.
Smedslund G., Berg R.C., and all, Motivational interviewing for substance abuse, Report,
Systematic review, Campbell collaboration, 2011.
Smedslund G., Berg R.C., and all, Motivational interviewing for substance abuse,
Protocol, Systematic review, Campbell collaboration, 2009.
Wilson D.A., Mitchel O., MacKenzie D., Effects of drug courts on criminal offendind and
drug use, Protocol, Systematic review, Campbell coll., 2007.
II – Rapports publics
Center for substance abuse treatment, Substance abuse treatment for adults in the
criminal justice system, Treatment Improvement protocol TIP series, n°44, US, 2005.
Lightfoot L.O., Les programmes pour les délinquants aux prises avec des problèmes de
toxicomanie et de dépendance, in Compendium 2000 des programmes correctionnels
efficaces, Services Correctionnels du Canada, 2000.
Martin C., Player E, and Liriano S., Results of evaluations of the rapt drug treatment
evaluation programme. In: Ramsay M (ed.) Prisoners’ Drug Use and Treatment: Seven
Research Studies. 2003. Home Office Research Study 267. London: Home Office, 97112.
Porporino F., La rééducation des délinquants. Les programmes sur les compétences
cognitives : réponse ou simple mode passagère ?, in Conseil de l'Europe, Les
délinquants usagers de drogues en prison et après libération, 2000.
National Treatment Agency for Substance Misuse, The Impact of drug treatment on
reconviction, NHS, 2012, 20p.
Van den Brink W, Hendriks VM, Blanken P, et al., Medical prescription of heroin to
treatment resistant heroin addicts: Two randomised controlled trials. British Medical
Journal 2003, 327, p.310-315.
3) Méthodes efficaces de prises en charge liées à la récidive en matière de
violences
conjugales
Akoensi T., Koehler JA., Sánchez de Ribera O., Lösel FA., A systematic review of the
effectiveness of domestic violence perpetrator programmes to reduce repeat abuse in
Europe. STARR Probation Final Report: Annexe C. 2011.
Babcock JC, Green CE, Robie C. Does batterers' treatment work? A meta-analytic
review of domestic violence treatment. Clin Psychol Rev. 2004;23, p.1023–53.
Babcock, Green, Robie American Probation and Parole Association, Evidence based
practices if community supervision, Treatment meta analysis for batterers, 2004
Bell C., Contribution du Royaume Uni au Séminaire, Le traitement thérapeutique des
hommes auteurs de violences au sein de la famille, Conseil de l’Europe, 2004.
Feder M., Wilson D.B., Court mandated interventions for individual convicted of domestic
violence, Protocol, Systematic review, Campbell Coll., 2006
Feder M., Wilson D.B., Court mandated interventions for individual convicted of domestic
violence, Report, Systematic review, Campbell Coll., 2006
Herbert C., Le Gal S., Groupe de parole pour auteurs de violence conjugale, Journal
International de Victimologie,t. 5, n° 2, janvier 2007, p. 112-125.
4) Les méthodes efficaces de prise en charge liées à la récidive en matière de
délinquance juvénile (ou l’articulation mineurs/majeurs)
Armstrong T. A., The Effect of Moral Reconation Therapy on the Recidivism of Youthful
Offenders: A Randomized Experiment. Criminal Justice & Behavior, 2003, 30(6), 668687.
Garrido V., Morales L.A., It is worth treating serious juvenile offenders, Campbell
systematic reviews, Juillet 2007.
Garrido V., Morales L.A., Serious (violent or chronic) juvenile offenders - a systematic
review of treatment effectivenes in secure corrections, Campbell systematic reviews,
May 2003.
Janson C-G., Youth justice in Sweden. In: Tonry M, Doob A (eds)., Youth Crime and
Youth Justice: Comparative and Cross-National Perspectives. Crime and Justice: A
Review of Research, 2004, vol. 31. Chicago: University of Chicago, 391-441.
Leen E., Sorbring E., Mawer M., Holdsworth E., Helsing B., Bowen E., Prevalence,
dynamic risks factors and the efficacy of primary interventions for adolescent dating
violence : An international review, Aggression and Violent Behavior, 18, 2013, 159-174.
Lipsey, M. W., Howell, J. C., Kelly, M. R. Chapman, G. L. & Carver D., Improving the
Effectiveness of Juvenile Justice Programs: A New Perspective on Evidence-Based
Practice. Center for Juvenile Justice Reform, 2010, Georgetown University, Washington
D.C.
Lispey M.W., Landenberg N.A., Cognitive behavioral programs for juvenile and adults
offenders - a meta analysis of controlled intervention studies, Protocol, Campbell
Systematic review, coll. 2006.
Lispey M.W., Landenberf N.A., Well-implemented cognitive-behavioural therapy halves
the recidivism of criminal offenders, Campbell Systematic review, coll. 2006.
Lösel F., What works in correctional treatment and rehabilitation for young adults? In:
Lösel F, Bottoms AE and Farrington DP (eds) Young Adult Offenders: Lost in Transition?
2011, Milton Park, UK: Routledge.
Murray J., Farrington D., Sekol I., Olsen R.F., Effects of parental imprisonment on child
antisocial behavior, Report, Systematic review Campbell coll., Sept. 2009.
Murray J., Farrington D., Sekol I., Olsen R.F., Effects of parental imprisonment on child
antisocial behavior, Report, Systematic review Campbell coll., June 2008.
Van Acker, J.C.A., Peut-on traiter les jeunes délinquants récidivistes dans leur milieu
naturel? In C. Seron (réd.) Au secours, on veut m'aider : Venir en aide aux adolescents
en révolte, en rupture, en détresse... 2006, (tome 2), pp. 89-115. Paris, Editions Fabert.
Visher C., Winterfield M., Coggeshall M.B., Systematic review of non custodial
employment programs - Impact on recidivism rates of sex offenders, Report, Sytematic
review, Campbell coll., Jan 2006.
5) Efficacité des méthodes de prises en charge et évaluation des coûts
Aos S., Miller M., and Drake E., Evidence-Based Public Policy Options to Reduce Future
Prison construction, Criminal Justice Costs, and Crime Rates. Olympia: Washington
State Institute for Public Policy. 2006.
t, Chap 27 Compendium
2000, SCC, SPC
Davies K., Gregory M., The price of targets - audit and evaluation in probation practice,
Probation journal 2010, p. 57.
Ledger J., Rehabilitation revolution - will probation pay the price, Probation Journal,
2010, p. 415.
Lowenkamp C., Latessa E.J., Holsinger A.M., The risk principle in action - what we
learned from 13 676 offenders and 97 correctional programs, Crime & delinquency, vol
52, n°1, janvier 2006, p. 77-93.
McDougal, Cohen M., Swaray R., Perry A., Benefit-cost analysis of sentencing, A
systematic review Campbell coll. 2008.
AJ Pénal, Dalloz,
Vaillant E., La LOLF - pr
AJ Pénal, Dalloz,
Welsh B. C., Farrington D. P., Evaluating the economic efficiency of correctional
intervention programs. In G. A. Bernfeld & D. P. Farrington (eds.), Offender Rehabilitation
in Practice, 2001, (45-65). Chichester, UK : Wiley.
Chapitre 6 : Organisation et missions des services de probation
Partie 1: Organisation des services de probation
I - Travaux académiques
Ouvrages
Durnescu I, van Kalmthout A.M. (dir.), Probation in Europe, C.E.P., 2008
Froment J.C., Kaluszinski M. (dir.), L'administration pénitentiaire face aux principes de la
nouvelle gestion publique, une réforme en question(s), Cerdhap, PUG, 2011.
Gelsthorpe L., Morgan R. (dir.), Handbook of Probation, Cullumpton, Willan Publishing,
2006.
Herzog-Evans M., Droit de l’exécution des peines, Dalloz, 2012-2013.
Herzog-Evans M., Transnational criminology manual, Wolf Legal Publishers, 2010.
Mbanzoulou P., Herzog-Evans M., Courtine S. (dir.), Insertion et désistance des
personnes placées sous main de justice, Savoirs et pratiques, L'Harmattan, Champ
Pénitentiaire, ENAP, 2012.
Chapitres d'ouvrages
Gendreau P. Goggin C., , P., The implementation and maintenance of quality services in
offender rehabilitation programmes, in C. R. Hollin, & E. J. Palmer (eds), Offending
behaviour programmes : Development, application, and controversie, Chichester, UK :
Wiley & Sons, 2006, p. 209-246.
Lalande P., Les services de probation au Québec, in Herzog-Evans M. (dir.),
Transnational criminology manual, part. 3, Wolf Legal Publishers, 2010, p. 703-720.
Perrier Y., Insertion et probation, retour sur une histoire, in Mbanzoulou P., HerzogEvans M., Courtine S. (dir.), Insertion et désistance des personnes placées sous main
de justice, Savoirs et pratique, L'Harmattan, Champ Pénitentiaire, ENAP, 2012, p. 181195.
Robinson G., Mac Neill F., Probation services in UK, in Herzog-Evans M., Transnational
criminology manual, Wolf Legal Publishers, 2010, part. 3., p. 741-762.
Articles de revues
Bauwens A., Organisational change, increasing managerialism and social work values in
the Belgian House of Justice, Deprtement of offender Guidance, European journal of
probation, vol 3, n°3, 2011, p. 15-30.
Geiran V., Managing change in Irish probation : prioritising ressources through evidencebased principles, organisational development and collaboration, Eurovista 2#2, 2012.
Péchillon E., L'administration à l'heure de la performance, le programme 107
Administration Pénite
Revue Pénitentiaire et de droit pénal, n°4, décembre 2009, p. 915 et s.
Person A., Svensson K., Signs of resistance, Swedish probation officers attitudes
towards risk assessments, European journal of Probation, vol. 3, n°3, 2011, p. 95-107.
Phillips J., Target, audit and risk assessment cultures in the probation service, European
Journal of Probation, vol. 3, n°.3, 2011, p 108-122.
Pollack S., Labelling Clients « Risky »: Social Work and the Neo-liberal Welfare State,
British Journal of Social Work, 40, 2010, p.1263-1278.
Pottier P., Nouveaux aménagements de peine, libération conditionnelle et SPIP,
l'aménagement des peines vers le milieu ouvert, A.J. Pénal, Dalloz, n°3, mars 2005, p.
89 et s.
», AJ Pénal, Dalloz, n°9, septembre 2010, p. 381 et s.
Slingeneyer
, vol. IV, 2007,
mis en ligne le 15 octobre 2007, URL : http://champpenal.revues.org/2853
Tellier C., Serin R. C., Le rôle du personnel dans l’exécution efficace des programmes,
in Compendium des programmes correctionnels efficaces, Service correctionnel du
Canada, 2000.
Ugwudike P., Mapping the Interface between Contemporary Risk-Focused Policy and
Frontline Enforcement Practice, Criminology & Criminal Justice, 11(3), 2011, p. 242-258.
des enjeux politiques,
, 2006/2 n°63-64, p. 425-455.
Weaver B., Mac Neill F., Managing case or supporting change? Some implications of
desistance research for case management, EuroVista, vol. 2#2, 2012.
Actes de colloque
Da Agra C., La probation et ses contextes socio-historiques,
mai 2010.
CEP, Istanbul 14-16 novembre 2005.
,
, CEP, Istanbul 14-16
existants en Europe,
novembre 2005.
Perrier Y., Des comités de probation aux services pénitentiaires d'insertion et de
probation, Cinquante ans d'évolution, Conférence Regards sur la probation en Europe,
Dynamisme, évolutions, perspectives, Bordeaux, 28-29 juin 2007.
Travaux universitaires
Lhuillier D. (dir.), Changements et construction des identités professionnelles : les
travailleurs sociaux pénitentiaires, juillet 2007.
Mouhanna C., La coordination des politiques judiciaires et pénitentiaires, une analyse
des relations entre monde judiciaire et administration pénitentiaire, CESDIP, Juin 2011.
Shapland J., Bottoms A., Farral S., Mac Neill F, Priede C., Robinson G., The quality of
Probation Supervision, a literature review, Center of criminologic research, The
University of Sheffield, novembre 2011.
II - Rapports publics
Blanc E.,
Assemblée Nationale, d
,
.
Blanc E., Rapport n°3177 sur
l'application Cassiope, Assemblée Nationale, f
1.
Borvot Cohen-Seat N.,
Sénat, 26 janvier 2012.
Borvot Cohen-Seat N, Rapport n°399 s
.
Brillet E., Rapport sur les Programmes de Prévention de la Récidive, Retour sur une
innovation institutionnelle, D.A.P., 2009.
C.E.P., Les services de probation européen, regard comparatif, Rapport, 2011.
C.E.P., Etre directeur en période de mutation, Jjnvier 2006.
Ciotti E.,
, juin 2011.
Comité d'Orientation Restreint de la loi pénitentiaire, Orientations et préconisations,
novembre 2007.
Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme, Réflexions sur le sens de la
peine, 2002.
Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme, Les alternatives à la
détention, décembre 2006.
Commission Nationale Consultative des Droits de l'Homme., Sanctionner dans le
respect des droits de l'homme, La Documentation française, 2007.
Cour des comptes, Le service public pénitentiaire, prévenir la récidive, gérer la vie
carcérale, juillet 2010.
Cour des comptes, Garde et réinsertion, la gestion des prisons, Jjnvier 2006.
E.N.A.P.,
C.P.I.P., septembre 2012.
-
E.NA.P.,
pénitentiaire d'insertion et de probation, octobre 2012.
E.N.A.P., Gras L.,
CIP, ENAP, septembre 2008.
Hyest J.J., Cabanel G.P., Rapport au nom de la commission d'enquête du Sénat sur les
conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, Prison, une
humiliation pour la République, juin 2000.
I.G.S.J., Rapport inspection de fonctionnement du Service d'Application des Peines du
T.G.I. de Nantes, f
.
I.G.S.J., Rapport de la mission sur le fonctionnement des S.P.I.P., août 2006.
I.G.F. / I.G.S.J., Rapport sur Les Services Pénitentiaires d'Insertion et de Probation, juillet
2011.
Inspection des Services Pénitentiaires, D.A.P., Rapport relatif aux conditions de la prise
en charge de M. Tony Meilhon par le S.P.I.P. de Loire Atlantique, 10 février 2011.
Mermaz L., Floch J., Rapport au nom de la Commission d'enquête de l'Assemblée
Nationale sur la situation dans les prisons françaises, juin 2000.
Ministère de la Justice et des Libertés, Rapport du groupe de travail sur le service de
l'application des peines, juin 2011.
Ministère de la Justice et des Libertés, Etude d'impact, annexe au projet de loi de
programmation relatif à l'exécution des peines, 21 novembre 2011.
Ministère de la Justice, Guide des bonnes pratiques entre le BEX, le SAP et le SPIP,
juillet 2007.
Service Public Fédéral, Justice, Actes du colloque 10 ans Maisons de justice, Bilan et
perspectives, Belgique, 2009.
Trabut C., Rapport de la mission d'expertise et de propositions sur les S.P.I.P., août
2008.
Warsmann J.L., Rapport n°2378 sur la mise en application de la loi n°2004-204 du 9
mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, Assemblée
Nationale, 15 juin 2005.
Warsmann J.L., Rapport n°1953 sur la mise en application de la loi n°2004-204 du 9
mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, Assemblée
Nationale, 24 novembre 2004.
Warsmann J.L., Rapport Les peines alternatives à la détention, les modalités
d'exécution des courtes peines, la préparation des détenus à la sortie de prison, Avril
2003.
Zochetto F., Rapport d'information sur les procédures accélérées de jugement en
matières pénales, juger vite, juger mieux, Sénat, 2005.
Partie 2 : Missions des services de probation
I – Travaux académiques
Ouvrages
Farral S., Rethinking What Works with Offenders: Probation, Social Context and
Desistance from Crime. Cullompton: Willan 2002.
Ion J., ravon B., Les travailleurs sociaux, Ed. La découverte, Repères, 2005.
Mbanzoulou P., La réinsertion sociale des détenus, de l'apport des surveillants de prison
et des autres professionnels pénitentiaires, L'Harmattan, Sciences criminelles, 2000.
Mbanzoulou P., Herzog-Evans M., Courtine S. (dir.), Insertion et désistance des
personnes placées sous main de justice, Savoirs et pratiques, L'Harmattan, Champ
Pénitentiaire, ENAP, 2012.
McNeill F., Raynor P., Trotter C. (dir.), Offender Supervision : New Directions in Theory,
Research and Practice, Devon, UK: Willan Publishing, 2010.
Trotter C., Working with involuntary clients, A guide to practice, Sage, 2nd ed., 2006.
Ward T., Maruna S., Rehabilitation: Beyond the risk assessment paradigm, London, UK:
Routledge, 2007.
Chapitres d'ouvrages
Pottier P., Insertion et probation : évolutions et questionnements contemporains, in
Senon J.L., Lopez G., Cario R., Psycho-criminologie, Clinique, prise en charge,
expertises, Paris, Dunod, 2008, p. 236-241.
Robinson G., Transforming probation in England and Wales, examining the influence of
what works, in Mbanzoulou P., Herzog-Evans M., Courtine S. (dir.), Insertion et
désistance des personnes placées sous main de justice, Savoirs et pratiques,
L'Harmattan, Champ Pénitentiaire, ENAP, 2012, p. 79-86.
Trotter C., Effective work with offender, in Mbanzoulou P., Herzog-Evans M., Courtine S.
(dir.), Insertion et désistance des personnes placées sous main de justice, Savoirs et
pratiques, L'Harmattan, Champ Pénitentiaire, ENAP, 2012, p. 111-122.
Ward, T., Rose. C., Willis, G., The rehabilitation of offenders: Good lives, desistance, and
risk reduction. In G. Davis & A. Beech (Eds.), Forensic Psychology 2nd ed. Oxford, UK:
Wiley Blackwell, 2012.
Articles de revues
Annison J., Eadie T. & Knight C., People First: Probation Officer Perspectives on
Probation Work, Probation Journal, 55(3), 2008, p. 259-271.
Barry M., The Mentor/Monitor Debate in Criminal Justice: ‘What Works’ for Offenders,
British Journal of Social Work, 2000, 30, p. 575-595.
Benbouriche M., Ventéjoux A., Lebougault M., Hirschelmann A., L’évaluation du risque
de récidive en France : Expérience et attitudes des Conseillers Pénitentiaires d’Insertion
et de Probation, Revue internationale de criminologie et de police technique et
scientifique, 2012, 3/12, p. 305-317.
Bouagga Y., Le métier de CIP : dans les coulisses de l'état pénal ?, Sociologie du travail,
2012, n°54, p. 317-337.
Bourgon G., Gutierrez L., Sahton J., De gestionnaire de cas à agent du changement :
l'évolution des mesures efficaces de la surveillance dans la collectivité, Irish Probation
Journal, vol. 8, Octobre 2001, p. 28-48.
Bracken D., Skills and Knowledge for Contemporary Probation Practice, Probation
Journal, 2003, 50(2), 101-114.
Bullock K., The construction and interpretation of risk management technologies in
contemporary probation practice, British Journal of Criminology, 2011, 51, p. 120-135.
Burnett R., McNeill F., The place of the officer – offender relationship in assisting
offenders to desist from crime, Probation Journal, n°52, 2005, p. 221-242.
Butter R., Hermanns J., Impact of experienced professionalism on professional culture in
probation, European Journal of Probation, vol 3, n°3, 2011, p. 31-42.
Canton R., Taking Probation abroad, European Journal of Probation, vol. 1, n°1, 2009, p.
66-78.
Chauvenet A., Entre social et judiciaire, quelle place pour le travail social en milieu
ouvert ?, Archives de politique criminelle, 2001, n°23, p. 71-91.
De Larminat X., Les agents de probation face au développement des approches
criminologiques, contraintes et ressources, Sociologies pratiques, 2011, 24 (1), p. 26-38.
Dufour I., Travail social et champ socio-judiciaire, vers une contribution renouvelée,
Service social, vol. 57, n°1, 2011, p. 31-48.
Durnescu I., Stout B., A European Approach to Probation Training : An Investigation into
the Competencies Required, Probation Journal, 58(4), p. 395-405.
Durnescu I., What matters most in probation supervision : staff characteristic, staff skills
or programme ?, Criminology and criminal justice, 12(2), 2012, p. 193-216.
Farrow K., Kelly G., Stout B., Thinking in practice : redefining the relationship, European
Journal of Probation, vol. 3, n°3, 2011, p. 43-59.
Fitzgibbon D.W., Deconstucting probation : risk and developments in practice, Journal of
social work practice, psychotherapeutic approaches in health, welfare and the
community, 22(1), 2008, p. 85-101.
Fitzgibbon W., Hamilton C. & Richardson M., A Risky Business: An Examination of Irish
Probation Officers’ Attitudes Towards Risk Assessment, Probation Journal, 2010, 57(2),
p. 163-174.
Garreau P., Les SPIP et le volet application des peines de la loi du 9 mars 2004 : l’écueil
de l’ambiguïté- l’impératif de crédibilité, Nouveautés du droit de l’application des peines,
AJ Pénal, Dalloz, n°11, novembre 2004, p. 397 .
Garreau P., Le SPIP et les différentes procédures d’aménagement de peine : entre
commandes - quantité et recherche - qualité, Revue pénitentiaire et de droit pénal,
numéro spécial : le droit de l’exécution des peines : une jurisprudence en mouvement,
2007, p. 139-144.
Gregory M., Reflection and Resistance: Probation Practice and the Ethic of Care, British
Journal of Social Work, 40, p. 2274-2290.
Halliday S., Burns N., Hutton N., McNeill F., Tata C., Street-level bureaucracy,
interprofessionnal relations,and coping mechanisms : a study of criminal social workers
in the sentencing process, Law and Policy, 31 (4), 2009, p. 405-428.
Herzog-Evans M., Europe des droits de l'homme, définir la « bonne » probation, AJ
Pénal n°2, Février 2012, p. 90 et s.
Herzog-Evans M., Desisting in France, what probation officiers know and do. A first
approach, European Journal of Probation, vol. 3, n°2, 2011, p. 29-46.
Herzog-Evans M., Nouveaux enjeux de l'application des peines, les leçons du droit et de
la criminologie comparée, AJ Pénal, Dalloz, n°4, avril 2011, p. 177 et s.
Hestad Iversen H., Helleso Knusten K., Stendhal I., Helgesen J., Changes in Norwegian
probation officiers'attitudes, behaviour, perceptions and evaluations following a national
safety training intervention, Eurovista vol 2#2, 2012.
Jonckheere A, Les assistants de justice aux prises avec SIPAR, un outil de gestion
informatique, Pyramides [En ligne], 17 | 2009, mis en ligne
:
http-//pyramides.revues.org/610
observables au sein des maisons de justice »,
-15.
Knight C., Ward D., Qualifying Probation Training : Implications for social Work
Education, Social Work Education : The International Journal, 20(2), 2001, p. 175-186.
Kyvsgaard B., Supervision of Offenders: Can an Olf-Fashioned Service System be of
any Service in the Case of Present-Day Offenders ?, Journal of Scandinavian Studies in
Criminology and Crime Prevention, 1(1), 2000, p. 73-86.
Leroux J., Larrivee G., Le rôle de l’agent de probation avec une clientèle à incidence
psychiatrique, Criminologie, vol. 21, n°2, 1988.
McCulloch T., Probation, social context and desistance : Retracing the Relationship,
Probation Journal 52 (1), 2005, p. 8-22.
McLaughlin H., What's in name: client, patient, customer, consumer, expert by
experience, service user, what's next ?, British Journal of social work, 39, 2009, p. 11011117.
McNeill F., Probation, credibility and justice, Probation Journal, 58 (1), 2011, p. 9-22.
McNeill F., Probation, rehabilitation and reparation, Irish Probation Journal, n°6, 2009, p.
5-22.
McNeill F., What works and what's just ?, European Journal of Probation, 1 (1), 2009, p.
21-40.
McNeill F., A desistance paradigm for offender management, Criminology and Criminal
Justice, 6(1), 2006, p. 39-62.
McNeill F., Defining Effective Probation: Frontline Perspectives, The Howard Journal of
Criminal Justice, 39(4), 2000, p.382-397.
Paparozzi M., Demichelle M., Probation and parole: overworked, misunderstood and
underappreciated, but why ?, The Howard Journal of criminal justice, 2008, 4è (3), p.
275-296.
Person A., Svensson K., Signs of resistance, Swedish probation officers attitudes
towards risk assessments, European journal of Probation, vol. 3, n°3, 2011, p. 95-107.
Pollack S., Labelling Clients « Risky »: Social Work and the Neo-liberal Welfare State,
British Journal of Social Work, 40, 2010, p.1263-1278.
Pottier P., Nouveaux aménagements de peine, libération conditionnelle et SPIP,
l'aménagement des peines vers le milieu ouvert, AJ Pénal, Dalloz, n°3, mars 2005, p. 89
et s.
Purvis, M., Ward, T., Willis, G., The Good Lives Model in Practice: Offence Pathways and
Case Management, European Journal of Probation, 3(2), 2011, p. 4-28
- revisiter
l'influence de What Works, in Do
», AJ Pénal, Dalloz, n°9, septembre 2010, p. 381 et s.
Tellier C., Serin R. C., Le rôle du personnel dans l’exécution efficace des programmes,
in Compendium des programmes correctionnels efficaces, Service correctionnel du
Canada, 2000.
Ward T., Yates P.M., Willis G.M., The Good Lives Model and the Risk Need Responsivity
Model: A critical response to Andrews, Bonta, and Wormith, Criminal Justice and
Behavior, 39, 2012, p. 94-110.
Ward T., Gannon T., Mann R., The Good Lives Model of Offender Rehabilitation: Clinical
Implications. Aggression and Violent Behavior, 12, 2007, p. 87-107.
Actes de colloque
Chauvière M., Permanence du travail social, Conférence Regards sur la probation en
Europe, Dynamisme, évolutions, perspectives, Bordeaux, 28-29 juin 2007.
De Larminat X., Gérer le flux des administrés, la circulation des personnes condamnées
à une sanction en milieu ouvert, Acte du Xième congrès de l'AFSP, La managérialisation
de l'Etat social, le cas de la France dans le contexte international, 2011.
De Larminat X., La centralisation des données comme instrument de mise à distance,
les usages du logiciel APPI au sein de l'Administration Pénitentiaire, Acte du colloque
international Les instruments d'action publique mis en discussion théorique, Paris,
janvier 2011.
, CEP, Istanbul 14-16 novembre 2005.
Kensey A., Des rap
-
, CEP, Istanbul 14-16 novembre 2005.
Vacheret M., Scientificité, technicisation et mécanisation, la déresponsabilisation des
agents pénaux, Actes du colloque Le pénal aujourd'hui, Montréal, 5-7 décembre 2007.
Travaux universitaires
De Larminat X., La probation en quête d'approbation, L'exécution des peines en milieu
ouvert entre gestion des risques et gestion des flux, Thèse, Doctorat de sciences
politiques, CESDIP, Université de Versailles-Saint Quentin, février 2012.
Garreau P., Les relations J.A.P. - S.P.I.P., entre séparation, risques et potentialités,
Mémoire, Agen, 2002.
Jonckheere A., Des assistants de justice aux prises avec SIPAR, un regard sur le
management des maisons de justice, Dissertation présentée en vue de l'obtention du
grade de docteur en criminologie, Université catholique de Louvain, Ecole de
criminologie, septembre 2011.
Moulin V., Les groupes de parole de prévention de la récidive des personnes placées
sous main de justice, Rapport GIS CRIMSO, CHS, Mission Droit et Justice, Synthèse,
avril 2012.
II – Rapports publics
Bonta J., Andrews D.A., Modèle d'évaluation et de réadaptation des délinquants fondés
sur les principes du risque, des besoins et de la réceptivité, Sécurité Publique du
Canada, 2007.
Brillet E., Rapport sur les Programmes de Prévention de la Récidive, Retour sur une
innovation institutionnelle, Direction de l’administration pénitentiaire, 2009.
Conseil de l'Europe, Compendium des conventions, recommandations et résolutions
relatives aux questions pénitentiaires, juin 2012.
Dindo S., Sursis avec mise à l'épreuve : la peine méconnue, une analyse des pratiques
de probation en France, Etude réalisée pour la D.A.P., mai 2011.
Gorce I., Propositions pour une définition du métier de C.I.P., 29 septembre 2008.
McNeill F., Towards effective practice in offender supervision, Report Scottish Center for
Crime and Justice Research, 2009 .
McNeil F., Weaver B, Changing Lives, Desistance research and offender management,
Glasgow School of Social Crime and The Scottish Center for Crime and Justice
Research, 2010.
National Audit Office, National probation service, The supervision of community orders in
England and Wales, janvier 2008.
III - Travaux associatifs et articles de presse
CGT Pénitentiaire, Pour une nouvelle politique du management, Expressions
Pénitentiaires n°43, septembre 2012.
CGT Pénitentiaire, DAVC, finissons-en, Communiqué, mars 2012.
CGT Pénitentiaire, DAVC, un refus légitime, Communiqué, 10 février 2012.
CGT Pénitentiaire, DAVC, le passage en force, Communiqué, novembre 2011.
CGT Pénitentiaire, Réformes en cours, ce que nous contestons, Expressions
Pénitentiaires, n°31, septembre 2009.
CGT Pénitentiaire, Mouvement des travailleurs sociaux, Affaire à suivre, Expressions
Pénitentiaires, n°26, juin 2008.
CGT Pénitentiaire, Le mouvement de contestation des personnels d'insertion et de
probation se durcit, Communiqué, mai 2008.
CGT Pénitentiaire, Missions des SPIP, entre clarification des missions et réorientation de
la logique d'intervention, Communiqué, avril 2008.
CGT Pénitentiaire, Position des travailleurs sociaux de l'UGSP-CGT, Communiqué,
décembre 2007.
Ferlay N., Les travailleurs de l'ombre, enquête sur les travailleurs sociaux de
l'administration pénitentiaire, réalisée par l'UGFP-CGT, 2010.
Jéhanno S., La nouvelle circulaire SPIP, un appauvrissement du métier, Expressions
Pénitentiaires, UGSP CGT, n°25, mars 2008.
O.I.P., Les conditions de la détention en France, La découverte, 2011.
SNEPAP-FSU, Note sur le manifeste, prévention de la récidive, sortir de l'impasse, juin
2012.
SNEPAP FSU, Une autre politique pénale est possible, Communiqué, mars 2012.
SNEPAP-FSU, Projet de loi relatif à l'exécution des peines, eh, t'as pas 30 000 ?,
Communiqué, janvier 2012.
SNEPAP FSU, DAVC/APPII, La DAP conserve son triple A-- Amateurisme,,
Approximation,, Aveuglement, Communiqué, janvier 2012.
SNEPAP FSU, Circulaire DAVC, Il n'est pire aveugle que celui qui ne veut pas voir,
Communiqué, novembre 2011.
SNEPAP-FSU, DAVC, c'est toujours non, Communiqué, octobre 2011.
SNEPAP, FSU, PSAP-SEFIP Pschiiitttt, Communiqué, mai 2011.
SNEPAP-FSU, DAVC, une généralisation reportée, Communiqué, mai 2011.
SNEPAP-FSU, Retour vers le futur, bienvenue dans les SPIP de demain, Communiqué,
janvier 2011.
Annexes : Fiches
Etat des lieux : la récidive et son traitement judiciaire
Fiche 1
Les données de la récidive
Fiche 2
L'orientation de la procédure et ses conséquences sur le choix des sanctions
Fiche 2
Etat des lieux de la restructuration du droit pénal autour de la notion de dangerosité
Fiche 4
Les facteurs de risque et de protection
Choix de la sanction
Fiche 5
Les peines alternatives à l'incarcération
Fiche 6
Les peines privatives de liberté
Fiche 7
Les peines et dispositifs appliqués aux condamnés en état de récidive
Suivi, contrôle et prise en charge en milieux ouvert et fermé
Fiche 8
L'évaluation des problématiques des personnes
Fiche 9
Les dispositifs de prise en charge en milieu fermé
Fiche 10
Préparation à la sortie et aménagement de peine
Fiche 11
Organisation et missions des services de probation
Fiche 12
Processus de suivi et méthodes de prise en charge dans la probation
Quelle articulation du suivi judiciaire avec les logiques de soins, de restauration et
d’accompagnement social ?
Fiche 13
La place des soins dans les dispositifs
Fiche 14
Justice restauratrice
Fiche 15
L’accompagnement social des condamnés et des sortants de prison
Vers un dialogue des politiques pénales et de la recherche
Fiche 16
Recherche scientifique, évaluation et formation des praticiens.