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PROTÉGER LES ENFANTS :
LE DEVOIR DE TOUS, LA RESPONSABILITÉ DE CHACUN
La responsabilité du Département est forte en matière de protection des personnes
vulnérables. La loi lui a notamment confié la mission de la protection de l’enfance. C’est une
mission de solidarité primordiale à laquelle nous sommes particulièrement attachés. Nous
l’avons clairement énoncé dans le Schéma départemental enfance/famille/santé 2009/2013.
Aujourd’hui, ce guide réaffirme notre volonté de rendre les dispositifs de protection de
l’enfance encore plus efficaces.
Aux côtés de ses partenaires, Education nationale, Ministère de la Justice, services
de pédopsychiatrie et de pédiatrie, secteur associatif, le Département de la Drôme est
pleinement engagé dans le recueil, l’évaluation et le traitement de toute information
préoccupante relative à un enfant en situation de risque ou de danger.
Un regard croisé et une action collective coordonnée sont essentiels pour mieux détecter
et prendre en charge les situations de maltraitance, qu’elle soit morale ou physique, qu’il
s’agisse de négligences lourdes ou graves.
Ce guide a été élaboré dans le cadre du Schéma départemental, en partenariat avec les
services de l’Etat et de la CAF. Son objectif est d’améliorer les conditions du signalement
aux autorités compétentes. Rappelant les signes d’alerte, les partenaires à contacter et les
règles à suivre lorsqu’une situation est détectée, il doit faciliter l’évaluation des situations et
la prévention des maltraitances faites aux mineurs.
S’appuyant sur les engagements de l’Etat en application de la Convention internationale
des droits de l’enfant, destiné aux professionnels du secteur médico-social chargés de la
prévention et de la protection de l’enfance, cet outil de travail permettra de mutualiser nos
compétences, dans le respect des droits de l’enfant et de sa famille.
Didier GUILLAUME
Président du Conseil général
Vice-président du Sénat
Alain GENTHON
Vice-président du Conseil général
chargé du social, de la santé et des solidarités
humaines