Section VII. Cahier des Clauses administratives

D O S S I E R T Y P E D ’ A P P E L D ’ O F F R E S
Passation de marchés de
fourniture de manuels
scolaires et documents
éducatifs
Banque mondiale
Mai 2014

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Avant-Propos
Ce dossier type d’Appel d’offres pour la passation des marchés de fourniture de manuels
scolaires et documents éducatif a été préparé par la Banque Mondiale. Il est basé sur le
Document cadre d’Appel d’offres pour la passation des marchés de fournitures, préparé par
les Banques Multilatérales de Développement et les Institutions Financières Internationales.
Le présent dossier type reflète la structure et les dispositions du Document-cadre d’appel
d’offres pour la passation des marchés de fournitures, sauf lorsque des considérations propres
à la Banque Mondiale ont nécessité de le modifier.

Préface
Ce document d’Appel d’offres pour la passation des marchés de fourniture de manuels
scolaires et documents éducatifs a été préparé pour être utilisé pour les marchés financés par
la Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement (BIRD) et
l’Association Internationale de Développement (AID)
1
, dans le cadre d’un Appel d’Offres
International (AOI), pour les projets qu’elle finance on totalité ou en partie. Ce document est
cohérent avec les « Directives pour la passation des marchés de fournitures, travaux ou
services autres que les services de consultants, financés par les prêts de la BIRD et les crédits
et dons de l’AID ».
Ce document d‘Appel d’offres présuppose l’absence d’une préqualification préalable.
Pour toutes questions relatives à ce document, ou pour obtenir des informations sur la
passation des marchés dans le cadre de projets financés par la Banque mondiale, s’adresser
à :
Procurement Policy and Services Group
Operations Policy and Country Services Vice Presidency
The World Bank
1818 H Street, N.W.
Washington, DC 20433 U.S.A.
[email protected]
http://www.worldbank.org/procure
1
La BIRD et l’AID sont désignées par le terme « la Banque Mondiale ». Etant donné que les procédures de la
passation des marchés de la BIRD et de l’AID sont identiques, l’expression “Banque mondiale” - ou
simplement “Banque” - utilisée dans ce dossier désigne à la fois la BIRD et l’AID et le terme “prêt” désigne un
prêt de la BIRD, ou un crédit ou un don de l’AID. Cependant, dans le texte de l’Invitation à soumissionner, ces
distinctions sont retenues.

v
Dossier d’appel d’offres standard pour la
passation de marchés de fourniture de
manuels scolaires et documents éducatifs
Sommaire
PARTIE 1 –PROCEDURES D’APPEL D’OFFRES
Section I: Instructions aux Soumissionnaires (IS)
Cette Section fournit aux soumissionnaires les informations utiles pour préparer leurs
soumissions. Elle comporte aussi des renseignements sur le dépôt, l’ouverture et l’évaluation
des offres, et sur l’attribution des marchés. Les dispositions figurant dans cette Section I ne
doivent pas être modifiées.
Section II. Données Particulières de l’Appel d’Offres (DPAO)
Cette Section énonce les dispositions propres à chaque passation de marché, qui complètent
la Section I, Instructions aux soumissionnaires.
Section III. Critères d’Evaluation et de Qualification
Cette Section indique les critères devant être utilisés pour déterminer l’offre évaluée la
moins-disante et pour établir si le Soumissionnaire possède les qualifications nécessaires
pour exécuter le marché.
Section IV: Formulaires de Soumission
Cette Section contient les formulaires qui doivent être remplis par le Soumissionnaire
(formulaire d’offre et de garantie d’offre) et remis avec son Offre.
Section V. Pays Eligibles
Cette Section contient les renseignements concernant les critères de provenance.
Section VI. Règles de la Banque en matière de Fraude et Corruption
Cette Section se réfère aux règles de la Banque en matière de fraude et corruption applicables
à la procédure.
PARTIE 2 – CONDITIONS D’APPROVISIONNEMENT DES
FOURNITURES
Section VII. Liste des fournitures et services connexes, Calendrier de livraison,
Spécifications techniques et Inspections
Cette Section contient la liste des fournitures et services associés, le calendrier de livraison,
les spécifications techniques et les modalités d’inspection et de réception décrivant les
conditions d’approvisionnement des biens et services.