Compte-rendu réunion du

Compte-rendu réunion du
Conseil Municipal du 31 mars 2005
Présents : MM. NINET J, CUTELLE M, CATTIN JF, GERMAIN C,
TISSOT V, BACHMANN F, CLERC D, COMMANDE S, DANIELE
M, GAVIN C, MUTTINELLI G, ROMAND G.
Convocations du 25.03.2005.
BUDGET PRIMITIF 2005 :
Lecture est donnée au Conseil Municipal du projet de budget primitif 2005. Après en avoir
délibéré, le budget 2005 est approuvé à l’unanimité. La balance générale s’établit comme
suit :
Section de fonctionnement 1 014 841.00 €
Section d’investissement 959 352.64 €
Ce budget inclut les résultats constatés au compte administratif 2004.
Sont prévus notamment :
L’enveloppe budgétaire afférente à la compétence scolaire
L’acquisition d’une photocopieur couleur fonction imprimante pour la Mairie
L’acquisition de matériel voirie
Différentes réfections de bâtiments et le revêtement en enduits du mur du cimetière
Divers travaux de goudronnage
Une provision de crédits pour la réhabilitation de l’entrée du chef-lieu.
D’autre part, le Conseil Municipal approuve le budget 2005 du service de l’eau, équilibré en
recettes et dépenses comme suit :
Section d’exploitation 119 461.94 €
Section d’investissement 144 701.35 €
Est inclus le financement du remplacement du réseau d’eau potable de Frenay.
Acte est pris de l’augmentation par le Syndicat des Eaux de la Semine, du prix de vente de
l’eau aux Communes, qui passera au 1er avril 2005, de 0.84 € TTC/m3 à 0.87 € TTC/m3. Le
Conseil Municipal décide de ne pas répercuter cette majoration sur la facturation aux abonnés.
QUESTIONS DIVERSES :
Personnel : Suite à la publicité parue pour le recrutement de 2 agents d’entretien saisonniers,
2 candidatures ont été reçues.
Sont retenus :
Pour le mois de Juillet Céline FRANCIZOD
Pour le mois d’Août Jérémie CATTIN.
Acte est pris de la démission, pour convenances personnelles, de Monsieur Cédric PACHE,
au 31 mai 2005. Monsieur Robert MENONI, en poste saisonnier, entreprend actuellement les
démarches pour obtenir son permis poids lourds. Un avis favorable est émis à son
recrutement, à titre permanent, sous réserve de son obtention.
Suite à la consultation diffusée, 2 candidats seront convoqués pour un entretien, afin de
pourvoir au poste d’agent saisonnier, sur une durée de 6 mois.

Le Conseil Municipal :
Met en location, à compter du 1er mai 2005, l’appartement T4 de l’ex-presbytère.
Décide de déférer sous forme de marché à bons de commandes, les travaux de voirie, après
consultation légale.
Accepte les devis établis par :
ALTELEC à Frangy, d’un montant de 5 500 € TTC pour la couverture de l’alarme
sur l’ensemble du groupe scolaire
Ent. RANNARD à Chêne en Semine, d’un montant de 7 500 € HT, pour la
démolition du petit bâtiment sis devant l’ex-presbytère
Sté FEUR à Annecy, d’un montant de 7 976 € HT, pour la fourniture de 1 000 plans
papier et de 3 panneaux du territoire communal.
Surseoit à toute décision sur l’installation d’une poutrelle métallique devant la scène de
l’espace d’animation, sollicitée par l’Association La Cunière.
Approuve la teneur du règlement intérieur de la cantine scolaire.
Est informé du recours contentieux déposé suite au refus d’une autorisation de construire
à Essertoux.
Prend acte d’un remerciement de subvention adressé par le Football Club Semine.
Entérine l’organisation du voyage des jeunes fixé le samedi 15 octobre 2005 – destination :
Disneyland.
L’Adjointe,
Marthe CUTELLE