CHAPITRE 2: LES LOIS ETHNIQUES DES FRANCS, DU V°s

CHAPITRE 2: LES LOIS ETHNIQUES DES FRANCS, DU V°s
AU X°s
S0. Introduction
P1. Nature des sociétés germaniques
Peuples nomades, cette instabilité les empêchent d'être liés à un quelconque système politique
élaboré: ainsi la Germanie ne forme pas un E, mais une simple agrégation de tribus. A leur tête,
un roi, chef à la fois religieux & judiciaire. L'autorité militaire revient au "dux" désigné par l'£ des
H libres de la tribu. Le véritable pouvoir appartient à l'£ des H libres qui se réunissent en
assemblée, le "concilium".
Par contre, la structure sociale joue un rôle prépondérant. La hiérarchie a pour sommet les
"princeps", véritable noblesse de naissance à laquelle s'ajoutent les H les plus valeureux au
combat. En-dessous, les H libres, puis les H semi-libres (affranchis). Enfin, les esclaves, qui se
consacrent surtout aux travaux agricoles.
Les rapports sociaux s'organisent à un triple niveau:
- familial. Notion plus large que la simple famille nucléaire: elle comprend les "clients", aux
intérêts protégés.
- militaire. Compagnonnage guerrier qui prend forme dans le "comitatus", où des jeunes
guerriers se lient à des plus anciens; apparaissent ainsi des relations de fidélité & de
dépendance. En effet, le chef équipe ses compagnons & leur fournit des ressources
(généralement en provenance des butins).
- judiciaire. Le Di pénal est considéré comme du Di privé: une affaire uniquement de personnes.
 Les liens personnels sont cruciaux, =/= relation impersonnelle de sujétion.
P2. L'arrivée des germains en Gaule
Les invasions Huns forcent les germains à migrer vers l'Ouest. Les 1ers arrivés, les Wisigoths,
s'installent assez pacifiquement à partir de 376 (ils pilleront tout de même Rome en 410), suivis
des Burgondes en 435. Ils concluent des "foedus" (traités) qui font d'eux des "federatis"
disposant des terres.
Les Francs préfèrent une conquête belliqueuse. Les Francs saliens sont dirigés par Clovis
(petit-fils de Mérovée) qui pérennise leur installation. Roi de 481 à 511, il se convertit au
christianisme vers 496 & devient le seul roi chrétien de tout l'Occident. À sa mort, pratiquement
toute la Gaule est sous sa domination: c'est le "regnum francorum", le royaume franc.
S1. Du pouvoir personnalisé des mérovingiens à la restauration politique éphémère des
carolingiens (481-888)
Certes période de confusion, mais aussi de création car les civilisations romaines, chrétiennes &
germaniques se rencontrent et fusionnent même. En premier lieu, le Di romain s'efface et les
mérovingiens sont relativement "primitifs" au point de vue politique. Ensuite, les carolingiens
restaurent un système plus raffiné: l'E.
P1. La royauté mérovingienne: un pouvoir guerrier fondé sur les liens personnels
A. Un pouvoir basé sur la puissance militaire
1) L'influence germanique
a. L'accession au pouvoir : grâce aux conquêtes militaires, suivies de l'annexion des territoires
conquis. Puis, à partir de Clovis, par hérédité: le pouvoir se transmet de père en fils, bien que
cela ne soit pas institutionnalisé et ce n'est que par son charisme & sa force, certes hérités du
père, que le fils peut s'imposer. De fait, chez les germains, le roi doit être le garant de l'harmonie
et de la paix (mission défensive donc, face aux ennemis et avec les plus faibles de la tribu).
b. La règle du partage: chez les germains, pas de notion d'E. Le territoire conquis entre dans le
patrimoine privé du roi. En conséquence, à la mort du roi, le royaume est partagé à parts égales
entre ses fils. Ainsi, en 511, le royaume est divisé entre les 4 fils de Clovis.
2) Les influences romaines & chrétiennes
Persistance de la tradition romaine en matière administrative. De même, le vocabulaire est
conservé: les rois germains s'attribuent des titres romains. Ex: Clovis se fait "consul" & ses
successeurs reprennent le titre de "princeps", ils veulent faire revivre l'Empire.
L'Eglise est un appui constant, comme l'atteste la politique conciliante de Clovis illustrée par la
légende du vase de Soisson. Cette attitude marque le point de départ d’une relation privilégiée
entre l'Eglise & le royaume franc.
3) Les liens personnels
Le roi, guerrier, exerce son pouvoir en vertu de :
- le « mundium ». La protection personnelle du roi accordée à des individus ou des groupes,
voire même à certains lieux. Contenu très large, soit protection physique + judiciaire = le roi est
garant de la paix.
- le « bannum ». Pouvoir de ban, soit de commandement sans limite, le roi légifère & peut exiger
des prestations de ceux qu'ils lui sont soumis. La désobéissance est très lourdement punie par
le "forisbanitio", car l'exclusion est pire que la mort.
- l'armée. Soutien crucial au roi: troupe de guerriers constituée de ses fidèles, les "leudes", qui
prêtent un serment unilatéral au roi. Au lieu d'un serment réciproque, le roi offre nombre de
récompenses (terres, butin) à ses H afin de s'assurer leur fidélité personnelle, plus efficace pour
sa gloire personnelle que s'ils étaient au service d'une It.
Il organise cette fidélité au sein du "palacium" (le palais), où apparait la F° essentielle du "major
domus", le maire du palais. De simple intendant, il devient petit à petit un acteur politique
incontournable.
B. L'échec de la dynastie mérovingienne
Le dernier grand roi mérovingien, Dagobert (629-639), réussit à rassembler tous les pays francs.
Mais après sa mort, la dynastie ne peut plus lutter contre son inexorable chute:
1) D'importantes difficultés économiques
La sécurité n'étant plus assurée en Méditerranée (invasion arabe), l'économie se replie sur des
petits centres, le plus souvent ruraux. De plus, l'Empire romain d'Orient se détourne
définitivement de l'Occident.
2) Les difficultés politiques
Les derniers rois, appelés "rois fainéants", refusent de véritablement gouverner le royaume dont
ils confient la garde au maire du palais. Le royaume se divise alors entre l'Austrasie, la Neustrie,
la Burgundia, l'Aquitaine. La menace principale pour la royauté est la famille Pippinide à laquelle
appartient Pépin de Herstal. Il conquiert & rassemble sous son autorité les 4 régions.
Son descendant, Pépin le Bref, fils de Charles Martel, le repousseur des Arabes à Poitiers en
735, reçoit l'appui du pape pour devenir roi (légitimité religieuse), ce dernier étant militairement
menacé par les Lombards. Il se fait élire roi par l'assemblée des grands personnages du
royaume (légitimité élective). En 751, Pépin le Bref reçoit le premier sacre: il devient roi des
francs.
À sa mort, en 758, lui succède son fils Charlemagne.
P2. La renaissance fugitive d'un véritable système politique sous les Carolingiens
Se déroule en 3 phases:
A. Le temps de la restauration politique (751-822)
Ascension, puisqu'il n'y a que des grands rois: après Charlemagne, Louis le Pieux règne.
Depuis Pépin le Bref, le système de gouvernance est une théocratie royale. Les gouvernants
sont investis par Dieu, le roi étant alors considéré comme tirant son pouvoir de la volonté de
Dieu : "le roi est roi par la grâce de Dieu". Le roi règne en vertu des valeurs chrétiennes.
Puis, Charlemagne ressuscite la notion d'E. Il réunifie une imposante partie de l'Europe par ses
victoires militaires et unifie autour de lui le monde chrétien. Surtout que l'Empire d'Orient connaît
une grave crise politique. De plus, le pape Hadrien se trouve dans la même situation que celui
sous Pépin le Bref, menacé militairement par les Lombards donc, et contre sa protection
Charlemagne exige de se faire sacrer Empereur à Noël 800. Hadrien se prosterne.
B. Le temps des crises (822-888)
1) Les dernières années de l'unité retrouvée
Bien que partisan de la "res publica", l'idée de partage demeure avec Charlemagne.
Heureusement, seul un ses fils survit à sa mort en 814: Louis le Pieux. En 817, il prend l'acte
"ordinatio imperii", ce texte législatif décide qu'à sa mort, seul son fils aîné Lothaire recevra le
titre d'Empereur à son tour. Ses frères Louis & Pépin seront uniquement "rex", sous la tutelle de
Lothaire. Suite à la naissance d'un 4° fils non prévu dans ce partage, Charles le Chauve, guerre
fratricide & parricide qui aboutit au traité de Verdun en 843, entérinant le partage entre les 3 fils
survivants: à l'Est du Rhin, Louis; à l'Ouest, Charles (une bonne partie de l’actuelle France) ;
Lothaire une fine parcelle entre les deux. L'unité disparaît.
2) Le maintien des liens personnels: la constitution de réseaux vassaliques
Entre les H libres, de véritables contrats apparaissent, les "commendatio" (recommandations).
Obligations bilatérales: de la part de celui qui est recommandé, le contrat implique soumission &
respect; et de la part du maître, la fourniture des moyens de subsistance en sus de la protection.
Sous les Carolingiens, s'y ajoute un serment prêté sur les Evangiles ou des reliques. Se
constituent des réseaux de vassaux: des seigneurs au roi, des plus petits seigneurs aux grands
seigneurs.
Fonctionne parfaitement tant que le roi, au sommet donc, est puissant: il peut ainsi transmettre
son autorité jusqu'aux échelons les plus bas. Mais lorsque le roi s'affaiblit, les petits seigneurs
préfèrent réserver leur fidélité aux intermédiaires, devenant alors un obstacle au pouvoir royal.
C. Le glissement vers la féodalité (jusqu'à la fin du X°s)
Après le traité de Verdun, l'Empire se désagrège à cause du partage du royaume & de la
pression extérieure (en particulier de la part des Vikings & des germains). Charles le Chauve
(devenu Charles II) renonce à jouer le rôle du chef, il endosse un rôle seulement d'arbitre.
En conséquence, réapparition des particularismes ethniques & reconstitution de véritables
principautés territoriales. Ex: Bourgogne, Provence, Normandie. La France se prépare à entrer
dans la féodalité.
S2. De la personnalité des lois à la territorialité du Di
P1. La dualité des sources du Di
A. Les lois barbares
"Lex" désigne à l'origine la loi nationale d'un peuple.
1) La loi des Wisigoths: le Code d'Euric (V & VI°s)
Influence germanique prépondérante vis-à-vis du Di romain (on y trouve certes quelques
références, comme les règles d'hospitalité ou d'exposition des enfants). Les règles de la vie
civile ne sont envisagées que sous l'angle de leurs déviations: place cruciale du Di pénal.
Influence chrétienne aussi: asile possible dans les églises, sanctuaires divins.
2) La loi des Burgondes: la loi gombette
Rédigée à l'initiative du roi Gondebaud, loi fortement influencée par le Di romain: testament
remplace le partage inéluctable. Traditions germaniques se maintiennent toutefois: achat de la
femme par le mari, tarification des crimes & délits (évite la vengeance).
3) Les lois franques: salique & ripuaire
La loi salique perdure très longtemps (plusieurs siècles pour certaines dispositions): rédigée
pour la 1ère fois sous Clovis avant sa conversion en respectant l'avis des grands de son
royaume. Rédigée en latin, bien que celui-ci soit médiocre, aussi est-il expliqué plus en détails
en dialecte francique (les "gloses malbergiques" car utilisée le plus souvent devant le
malberg/malus qui est le tribunal de Di commun).
Très peu de Di romain, les francs étant d'ailleurs éloignés de Rome, le Di pénal tient la plus
grande place de ce système archaïque, il est privatiste: ce qui est important c'est l'indemnisation
de la victime plus encore que la seule répression du trouble à l'ordre public. Ex: le prix de l'H =
wergelt, varie en F° de la gravité des faits & de la qualité sociale de la victime.
Principe de la responsabilité personnelle est certes acquis, mais la solidarité familiale est
importante: la famille participe au payement de la compensation.
La loi ripuaire est similaire, rédaction plus tardive (VIII°s par Dagobert).
De plus, les rois francs promulguent des actes législatifs (les "capitulaires"), très peu sous les
mérovingiens (10 en 2 siècles) mais alors très importants: règlent des questions d'ordre politique
& marquent une volonté de garantir paix & ordre social grâce à une sévère répression.
B. Les lois romaines
Réunies dans des compilations, Di simplifié. Di romain peu présent, superficiel, l'influence la
plus marquée après le Di germain vient des conceptions chrétiennes.
1) La loi romaine des Burgondes
Autre initiative du roi Gondebaud. Les questions sont regroupées par matière. Même si les
infractions y tiennent la majeure partie, quelques prescriptions de Di privé: donation, contrats
divers. Toutefois, aussi bien la technique que l'esprit est en recul.
2) / des Wisigoths
Le "bréviaire d'Alaric" (début du VI°s, bien que l'expression date seulement du XVI°s). Loi +
évoluée car on y trouve d'assez longs extraits de textes des jurisprudents, ainsi que de
nombreuses C° impériales du Code théodosien. Cette mise en ordre, plus qu'une opération
juridique, est une opération politique: le chef barbare Alaric tente ainsi d'assoir son autorité face
aux gallo-romains qui le méprisent.
Rencontre un immense succès sur pratiquement l'£ du territoire gallo-romain, même chez les
Francs.
P2. Le système mérovingien de la personnalité des lois
Les mérovingiens ont conquis =/= peuplades, posant de délicats débats juridiques. Seule
l'organisation du pouvoir est unique.
A. Définition
La loi applicable est celle de la nationalité de la personne concernée: "sous quelle loi vis-tu ?".
Conflits de loi si =/= nationaux. Ex : mariage mixte entre une burgonde & un wisigoth. Varie
souvent au cas par cas. De fait, il n'y a que dans le secteur politique & administratif que le roi
impose ses propres normes.
Se dégrade tout d'abord par sa très difficile application, puis par la fusion des =/= peuples,
ensuite l'unification progressive du territoire, et enfin les progrès du christianisme. Alors, le
principe de territorialité se revivifie.
B. La dualité de la procédure (publique ou privée)
1) Publique
Exercée d'office par l'autorité publique, principalement dans les cas touchant au roi (sa
personne ou ses biens). Le juge demande au défendeur de comparaître & dirige la procédure: il
rassemble les preuves, et une fois l'£ des preuves réunies le coupable est puni selon une stricte
échelle des peines.
2) Privée
Concerne aussi bien la matière civile que criminelle. Civile: demandeur + défendeur; criminelle:
accusateur + accusé.
Pas de poursuite automatique. Procédures de type accusatoire: il faut obligatoirement un
accusateur =/= type inquisitoire où l'autorité publique peut poursuivre d'office.
L'action en Ju commence par une citation à comparaître que le demandeur adresse au
défendeur. S'il ne comparaît pas dans les délais prévus: défaut de comparution, il est alors
passible d'une amende & nouvelle émission d'une citation. Au 2nd refus, le défendeur encoure
la confiscation des biens et la mise hors-la-loi.
Pas de présomption d'innocence. Pour la prouver:
- serment purgatoire par lequel le défendeur jure son innocence, il peut alors faire appel à des
cojureurs (des proches) qui ne forment pas pour autant des témoins/alibis mais attestent de sa
moralité. Commence à disparaître sous la période carolingienne
- modes de preuve irrationnels. Le défendeur ou l'accusé peut accepter de se soumettre à des
épreuves physiques en prenant à témoin la divinité (les "ordalies"). Ordalie unilatérale ou
bilatérale pour confronter les deux parties (comme le duel par les armes).
 Recul considérable par rapport aux techniques romaines. L'influence germanique
domine partout: procédures & peines.
P3. Affirmation & déclin de l'unité législative sous les carolingiens
A. Le perfectionnement de l'ordre juridique
Extraordinaire essor du pouvoir législatif: en 150 ans, + de 200 actes législatifs. Exaltation de la
volonté d'instaurer l'unité du peuple. La chrétienté unit les peuples divers: puisque tous les
sujets communient dans la même foi, ils doivent obéir à la même loi (résurgence de la res
publica).
Ces textes se nomment toujours capitulaires (divisés en chapitres, les "capitula"), soit à portée
générale (toute une catégorie de population ou un territoire), soit à portée particulière
(modification d'une ou de plusieurs lois nationales). Celles-ci doivent être approuvées par le
peuple concerné: cette approbation se nomme "consensus". Quelle que soit sa portée, le
capitulaire tire son autorité de la volonté du souverain. Cette volonté s'exprime dans un ordre
oral, le "verbum regis": l'ordre du roi, en sus de la promulgation écrite.
C’est ainsi que la législation s'uniformise progressivement jusqu'à la division du royaume au
traité de Verdun. L'unité législative disparaît elle aussi & réapparaissent des dI locaux.
B. Vers l'émiettement du Di
Le titre impérial échappe aux descendants de Charlemagne, seulement repris par Otton Ier en
962 qui fonde le St-Empire germanique. Insécurité totale: invasions vikings, hongroises, arabes.
Les souverains s'affaiblissant, ils sont incapables d'assurer la protection de leurs sujets qui se
tournent vers les chefs régionaux: comtes, ducs qui exercent peu à peu, pour leur propre
compte, des prérogatives de puissances publiques (Ju, impôt). Et au X/XI°s apparaissent les
seigneuries regroupées autour du château-fort.
 Le lieu devient donc crucial pour le Di: le Di applicable n'est plus celui de la nationalité
mais de la territorialité.
S3. La croissance du Di canonique
Clergé séculier: haut & bas clergé (pape & évêques / £ des clercs subordonnés à l'évêque &
chanoines).
Clergé régulier: qui vit selon une règle, soit monastères & couvents, se dév surtout à partir u
VII°s. La règle de St-Benoit domine avec les bénédictins.
P1. Ses sources traditionnelles
La Bible et les Evangiles sont perpétuellement valables. A partir du VI°s la législation pontificale
s'amenuise considérablement, principalement à cause du fade des personnalités papales, sauf
Grégoire le Grand (règne 590-604).
Cependant, avec les décrétales, naissance d'un Di nouveau qui s'appuie sur la tradition. De
même, les conciles ne cessent quant à eux de légiférer. S’ensuit que les canons conciliaires
passent assez vite d'une portée relativement régionale à une autorité générale notamment
grâce aux collections canoniques qui les rassemblent.
P2. Ses nouvelles sources
Les pénitentielles apparaissent entre le VI° & le XII°s: listes de pêchés assorties de tarifs de
pénitence. Concerne principalement des fautes religieuses donc les sanctions appliquées sont
de même nature (prières, jeûnes, pèlerinage). Cependant, beaucoup d'infractions sont aussi des
pêchés. Donc les sanctions religieuses concernent dans une très large part la société civile.
Les statuts épiscopaux, dont seuls ont été retrouvé des textes du IX°s = actes de législation de
l'évêque pour son diocèse. Concerne principalement les devoirs des clercs mais aussi des laïcs
(code de conduite chrétien).
 En quelques siècles, l'Occident passe de l'Empire romain très structuré et éclairé à
l'Empire franc souvent qualifié de période confuse & obscure. Tout s'effondre mais
demeure un terreau fertile pour l’avenir.