6.2.0 Introduction - Bibliothèque et Archives Canada

Secrétariat du Conseil du Trésor
Plan comptable
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Liste type des programmes et activités
(Also published in English as Master List of Programs and Activities)
Table des matières
6.2.0 Introduction
6.2.1 Liste type des programmes et activités
10 Agriculture et Agro-Alimentaire
Ministère
Commission canadienne du lait
14 Patrimoine Canadien
Ministère
Musée canadien des civilisations
Musée canadien de la nature
Musée des beaux-arts du Canada
Musée national des sciences et de la technologie
Commission de la capitale nationale
Conseil des Arts du Canada
Société Radio-Canada
Société de développement de l'industrie cinématographique canadienne
Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes
Société du Centre national des Arts
Office national du film
Bibliothèque nationale
Commission des champs de bataille nationaux
Archives nationales du Canada
Condition féminine - Bureau de la coordonnatrice
Commission de la fonction publique
Bureau d’information du Canada
18 Citoyenneté et Immigration
Ministère
Commission de l'immigration et du statut de réfugié du Canada
20 Développement des Ressources Humaines
Ministère
Conseil canadien des relations du travail
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Tribunal canadien des relations professionnelles artistes-producteurs
22 Ressources Naturelles
Ministère
Commission de contrôle de l’énergie atomique
Énergie atomique du Canada, Limitée
Office national de l'énergie
Société de développement du Cap-Breton

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24 Environnement
Ministère
Agence canadienne d’évaluation environnementale
28 Affaires Étrangères et Commerce International
Ministère
Agence canadienne de développement international
Société pour l'expansion des exportations
Centre de recherches pour le développement international
Commission mixte internationale
Secrétariat de l'ALÉNA, section canadienne
Administration du pipe-line du Nord
Corporation commerciale canadienne
30 Finances
Ministère
Vérificateur général
Bureau du surintendant des institutions financières
Tribunal canadien du commerce extérieur
32 Pêches et Océans
Ministère
36 Gouverneur Général
Ministère
37 Industrie
Ministère
Agence spatiale canadienne
Conseil national de recherches du Canada
Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
Statistique Canada
Tribunal de la concurrence
Commission du droit d'auteur
Conseil de recherches en sciences humaines
Conseil canadien des normes
Agence de promotion économique du Canada atlantique
Bureau fédéral de développement régional (Québec)
Diversification de l’économie de l’Ouest canadien
Société d’expansion du Cap-Breton
40 Affaires Indiennes et Nord Canadien
Ministère
Commission canadienne des affaires polaires
42 Justice
Ministère
Commission canadienne des droits de la personne
Commissaire à la magistrature fédérale
Cour fédérale du Canada
Commissariats à l'information et à la protection de la vie privée du Canada
Cour suprême du Canada

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Cour canadienne de l'impôt
Comité du tribunal des droits de la personne
50 Défense Nationale
Ministère
52 Santé
Ministère
Conseil de recherches médicales
Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés
Conseil de contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses
56 Revenu National
Ministère
60 Parlement
Sénat
Chambre des communes
Bibliothèque du Parlement
64 Conseil Privé
Ministère
Centre canadien de gestion
Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes
Directeur général des élections
Commissaire aux langues officielles
Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie
Commission des relations de travail dans la fonction publique
Comité de surveillance des activités de renseignement de sécurité
Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et
de la sécurité des transports
66 Travaux Publics et Services gouvernementaux
Travaux publics et Approvisionnements et Services
Société canadienne d'hypothèques et de logement
Société canadienne des postes
80 Solliciteur Général
Ministère
Service canadien du renseignement de sécurité
Service correctionnel
Commission nationale des libérations conditionnelles
Gendarmerie royale du Canada
Comité externe d'examen de la Gendarmerie royale du Canada
Commission des plaintes du public contre la Gendarmerie royale du Canada
Bureau de l'enquêteur correctionnel
88 Transports
Ministère
Tribunal de l'aviation civile
*Office des transports du Canada
90 Conseil du Trésor

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Secrétariat
94 Anciens Combattants
Anciens combattants
98 Autres que dépenses budgétaires*
Appendice A - Liste de codes d’activités à radier ou
à déplacer en 1997-1998

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6.2.0 Introduction
Voici l'ordre hiérarchique qui compose la liste type :
– Portefeuille
– Ministère ou organisme (relevant du même portefeuille)
– Programme (du ministère)
– Activité (du programme ou de l'organisme)
Le système de dénombrement utilisé pour la liste type est expliqué à la section 6.1.4.
Sur la liste, deux symboles sont utilisés dans la marge gauche pour indiquer les
changements apportés depuis la publication de la liste type applicable à l'exercice
précédent.
| un programme ou une activité a été ajouté, ou son contenu a été modifié.
* seule l'appellation a été modifiée.
On trouvera à l'annexe A la liste des programmes et activités qui étaient en vigueur au cours
de l'exercice précédent, mais qui ont été radiés ou déplacés pour l'exercice en cours.