Michel L. Robineau Robert Poirier - Conseil scolaire public du Nord

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL SCOLAIRE PUBLIC DU NORD-EST DE L’ONTARIO
Date :
Le 23 juin 2007
Lieu :
La réunion a eu lieu en face à face au siège social situé à North Bay.
Présences :
Nicole Arcand
Line Bergeron
Amanda Bernotas, élève-conseillère
David Bernotas
Roger Brazeau
Jules Duchesne, 2e vice-présidence
Michel Faucon
Jeannette Labrèche, 1re vice-présidence
Henri Ménard
Jean-Pierre Pétrin
Michelle Piette (à compter de 9 h 10)
Robert Poirier, président
Viviane Thériault
Cadres :
Denis Boyer, chef des services financiers
Pauline Lemieux, chef du service des Ressources humaines
Jamie Point, superviseur des services informatiques
Michel L. Robineau, directeur de l’éducation
Absence motivée :
Carmen Turcot, surintendante de l’éducation
Personnes ressources :
Ghislain Beaupré, direction de GiARE/Mesure et évaluation
Louise Fréchette, direction des services à l’élève
Daniel Villeneuve, direction PARÉ
Invité :
Joël Desormiers, École secondaire Northern
1.
OUVERTURE DE LA SESSION ET APPEL NOMINAL
Le président procède à l’ouverture de la session et à l’appel nominal à 9 h.
2.
LECTURE DE LA VISION DU CONSEIL
J. P. Pétrin procède à la lecture de la vision du Conseil.
3.
DÉCLARATION DE CONFLITS D’INTÉRÊT
Néant
_________________________________________________________________________________________
Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007
4.
APPEL À L’ORDRE
5.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Résolution no 2072 : 23-06-2007
Proposée par : J. Duchesne
Appuyée par : V. Thériault
QUE le Conseil accepte l’ordre du jour de la réunion ordinaire du 23 juin 2007 tel que
modifié.
ADOPTÉE
6.
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU 24 MAI
2007
Résolution no 2073 : 23-06-2007
Proposée par : N. Arcand
Appuyée par : R. Brazeau
QUE le Conseil adopte le procès-verbal de la réunion ordinaire du 24 mai 2007 tel que
présenté.
ADOPTÉE
7.
QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION
ORDINAIRE DU 24 MAI 2007
Néant
8.
RAPPORT DES COMITÉS ET DES SOUS-COMITÉS
8.1
Comité d’éducation
i)
Majeure haute spécialisation en foresterie
J. Desormiers de l’École secondaire Northern fournit des explications au
sujet du nouveau programme en foresterie qui débutera au mois de
septembre. Il met l’accent sur le fait que le domaine de la foresterie est le
deuxième plus gros employeur au Canada et que ce n’est plus un domaine
masculin.
Résolution no 2074 : 23-06-2007
Proposée par : J.-P. Pétrin
Appuyée par : H. Ménard
QUE le Conseil appuie la mise en œuvre d’une majeure haute spécialisation en
industrie primaire et foresterie à l’école secondaire Northern et au besoin,
subventionne le projet à une valeur maximale de 30 000 $.
ADOPTÉE
ii)
Cadre de responsabilisation et modèle logique
M. Robineau résume le processus suivi par l’administration pour établir le
cadre de responsabilisation et le modèle logique.
G. Girouard enchaîne en expliquant aux membres que le document distribué
établit les priorités du Conseil pour tous les services et que chaque école
aura à développer un plan opérationnel.
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007
8.2
iii)
Profil socio-démographique
G. Girouard effectue un bref survol du document intitulé « Profil sociodémographique de votre communauté » et répond aux questions des
membres.
iv)
Résultats au TPCL
G. Beaupré explique brièvement le tableau qui affiche les résultats du
CSDNE au TPCL 2007 et met l’accent sur le fait que nous sommes passés
du 12e au 3e rang parmi les 12 conseils scolaires de langue française.
Comité des services financiers
Rapport de la réunion du 14 juin 2007
Résolution no 2075 : 23-06-2007
Proposée par : M. Piette
Appuyée par : J. Duchesne
QUE le Conseil approuve les prévisions budgétaires pour l’année scolaire
2007-2008.
ADOPTÉE
Résolution no 2076 : 23-06-2007
Proposée par : M. Piette
Appuyée par : N. Arcand
QUE le Conseil scolaire accepte tels que présentés les déboursés du mois d’avril
s’élevant à 3 193 945,75 $.
ADOPTÉE
Résolution no 2077 : 23-06-2007
Proposée par : V. Thériault
Appuyée par : J. Labrèche
QUE le Conseil approuve la réfection de l’École publique Lionel-Gauthier à
Timmins afin de créer deux nouvelles salles de classe à un coût estimatif de
58 000 $, et ne dépassant pas 100 000 $, et que le financement provienne de la
subvention de réfection des écoles.
ADOPTÉE
8.3
Comité de politiques et lignes de conduite
Aucun rapport à soumettre
8.4
Comité consultatif pour l’enfance en difficulté
Rapport de la réunion du 5 juin 2007
8.5
Comité du Service des ressources humaines
Aucun rapport à soumettre
8.6
Comité des services informatiques
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007
Rapport de la réunion du 12 juin 2007
La résolution suivante est déposée jusqu’au mois de septembre :
Résolution no 2078 : 23-06-2007
Proposée par : M. Faucon
Appuyée par : J. Duchesne
QUE le Conseil accorde 27 000 $ du budget des services informatiques à l’achat
de cinq tableaux blancs interactifs pour les classes de 6e du CSDNE pour but
d’amélioration des résultats aux tests provinciaux.
ADOPTÉE
9.
SUJETS DIVERS
10.
RAPPORTS DE L’ADMINISTRATION
10.1 Directeur de l’éducation
10.2 Chef du Service des ressources humaines
10.3 Chef des Services financiers
10.4 Chef des Services éducatifs
10.5 Directrice des Services à l’élève
10.6 Directeur de la GIARE/Mesure et évaluation
10.7 Agente de projet CAP
10.8 Superviseur des services informatiques
10.9 Directeur PARÉ
11.
RAPPORTS DES DIRECTIONS D’ÉCOLE
11.1 École publique Étoile du Nord
11.2 École publique Héritage
11.3 École publique Pavillon Héritage
11.4 École publique Jeunesse Active
11.5 École publique Étoile du Nord
11.6 École publique Lionel-Gauthier
11,7 École publique Le Cœur du Nord
11.8 École publique Renaissance
11.9 École secondaire Northern
11.10 École publique Odyssée
11.11 École secondaire L’Alliance
11.12 École secondaire Kapuskasing
12.
PROCÈS-VERBAUX DES CONSEILS D’ÉCOLE
12.1 École publique Héritage – le 22 mai 2007
12.2 École publique Lionel-Gauthier – le 7 juin 2007
12.3 École secondaire Kapuskasing – le 15 mai 2007
12.4 École publique Jeunesse Active – le 28 mai 2007
12.5 École publique Le Cœur du Nord – le 27 septembre 2006
12.6 École publique Le Cœur du Nord – le 23 octobre 2006
12.7 École publique Le Cœur du Nord – le 13 décembre 2006
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007
12.8
12.9
12.10
12.11
12.12
École publique Le Cœur du Nord – le 31 janvier 2007
École publique Le Cœur du Nord – le 28 février 2007
École publique Le Cœur du Nord – le 25 avril 2007
École secondaire Northern – le 23 mai 2007
École publique Étoile du Nord – le 23 mai 2007
13.
RENSEIGNEMENTS ET COMMUNICATIONS
13.1 Coupures de presse
13.2 Communiqués de presse/lettres reçus ou envoyés
14.
VARIA
14.1 Congrès de l’ACELF
Résolution no 2079 : 23-06-2007
Proposée par : H. Ménard
Appuyée par : L. Bergeron
QUE M. Faucon et J. Duchesne soient délégués au congrès de l’ACELF qui aura
lieu à Toronto du 27 au 29 septembre 2007.
ADOPTÉE
14.2
Forum des conseils d’école
M. Robineau confirme que le forum des conseils d’école qui a eu lieu à Timmins les
26-27 mai fut un franc succès et qu’il a pu revoir le rôle des conseils d’école avec
les participants et traiter divers sujets pertinents.
14.3
Prix Jean-Robert Gauthier
M. Robineau explique que la FNCSF est à la recherche de candidatures et que nous
avons jusqu’au 31 août pour soumettre le nom d’un conseiller scolaire qui a
contribué à l’essor de l’éducation en français langue première en milieu minoritaire.
Les membres sont d’avis que la candidature de Denis Labelle devrait être soumise
et demandent à l’administration d’assurer un suivi.
14.4
Congrès annuel FNCSF
Résolution no 2080 : 23-06-2007
Proposée par : J. Duchesne
Appuyée par : V. Thériault
QUE H. Ménard et D. Bernotas ou R. Poirier soient délégués au congrès de la
FNCSF qui aura lieu à Canmore, Alberta du 18 au 20 octobre 2007.
ADOPTÉE
14.5
Politique sur la défense des intérêts et la publicité
M. Robineau explique aux membres que le MÉO s’attend à ce que tous les conseils
affichent les politiques suivantes sur leur site Web d’ici le 30 juin : cartes de crédit,
frais de déplacement, de repas et d’accueil, la défense des intérêts et la publicité.
Résolution no 2081: 23-06-2007
Proposée par : V. Thériault
Appuyée par : D. Bernotas
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007
14.6
15.
QUE le Conseil adopte la politique « Défense des intérêts et la publicité » telle
que présentée.
ADOPTÉE
Lettre du Centre de santé communautaire francophone
Les membres ont eu la chance d’examiner la demande de locaux vides que nous
avons reçue de ce regroupement et suggèrent que l’administration prépare un accusé
de réception qui stipule que nous avons reçu plusieurs demandes qui seront
examinées d’ici la fin août 2007.
ADOPTION DES PROPOSITIONS DÉCOULANT DE LA RÉUNION À HUIS
CLOS DU 22 JUIN 2007
Résolution no 2082: 23-06-2007
Proposée par : J.-P. Pétrin
Appuyée par : N. Arcand
QUE le Conseil approuve les propositions adoptées à huis clos le 22 juin 2007.
ADOPTÉE
17.
LEVÉE DE LA RÉUNION
Résolution no 2083 : 23-06-2007
Proposée par : D. Bernotas
Appuyée par : M. Piette
QUE la réunion ordinaire du 23 juin 2007 soit levée à 13 h 50.
ADOPTÉE
_________________________________
_________________________________
Michel L. Robineau
Directeur de l’éducation
et secrétaire du Conseil
Robert Poirier
Président du Conseil
____________________________
Lynn Lauzon
Adjointe administrative
et procès-verbaliste
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Procès-verbal de la réunion ordinaire du 23 juin 2007