Atelier sur les biens et les services environnementaux

ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCE
INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ
Atelier de l'OMC sur le commerce et l'environnement
LIEU ET DATE
Genève
24-25 septembre 2009
Description de l'activité
L'atelier de l'OMC sur le commerce et l'environnement portera
essentiellement sur deux grands thèmes, qui présentent un intérêt
particulier pour les travaux du Comité du commerce et de
l'environnement réuni en session ordinaire ou en session
extraordinaire, à savoir les biens et les services environnementaux
et les relations entre le commerce et l'atténuation des changements
climatiques.
Objectifs
Cet atelier a pour objectifs:
- de donner aux délégations la possibilité de mieux comprendre
certaines des catégories de biens et services environnementaux
définies dans le cadre de la Session extraordinaire du Comité du
commerce et de l'environnement, en vue de la prochaine étape du
Programme de travail de juillet 2008, sans préjudice de la position
des Membres dans les négociations; et
- de servir de cadre pour un échange de vues constructif entre
les délégations et des experts des organisations internationales et
du secteur privé sur des questions relatives au commerce et à
l'atténuation des changements climatiques.
Programme
Un projet de programme pour les deux parties de l'atelier (Biens et
services environnementaux, Changement climatique) est joint.
Institution/organisme organisant
l'activité
OMC
PUBLIC CIBLE – PAYS ADMISSIBLES
La participation d'un représentant de chacun des pays en développement Membres ci-après sera prise en
charge: Afrique du Sud, Argentine, Bangladesh, Barbade, Bolivie, Botswana, Brésil, Cameroun, Chili,
Chine, Colombie, Costa Rica, Cuba, Équateur, Égypte, Fidji, Ghana, Inde, Indonésie, Jamaïque, Jordanie,
Kenya, Madagascar, Malaisie, Maroc, Maurice, Mexique, Nicaragua, Nigéria, Ouganda, Pakistan, Pérou,
Philippines, République dominicaine, Sénégal, Tanzanie, Thaïlande, Trinité-et-Tobago, Tunisie, Turquie,
Uruguay, Venezuela, Viet Nam.
DÉSIGNATION DES PARTICIPANTS
Dans le cadre des procédures de l'OMC, une lettre d'invitation sera adressée aux autorités compétentes,
par les voies habituelles. Seuls les candidats officiellement désignés par les autorités de leur pays seront
pris en considération par l'OMC aux fins de la sélection.
AUTRES RENSEIGNEMENTS UTILES:
Fiche d'activité

Atelier de l'OMC sur le commerce et l'environnement
Projet de programme
(au 18 mai 2009)
Partie I – Biens et services environnementaux
L'objectif de cet atelier est de donner aux délégations la possibilité de mieux comprendre certaines
des catégories environnementales définies dans le cadre de la Session extraordinaire du Comité du
commerce et de l'environnement, en vue de la prochaine étape du Programme de travail de juillet.
1
L'atelier
servira de cadre informel pour un échange de vues constructif entre les délégations et des experts des
organisations internationales et du secteur privé, sans préjudice de la position des Membres dans les
négociations.
Séance 1 – Expériences nationales
La première séance consistera en une présentation des expériences nationales en matière de
développement des marchés pour les biens et les services environnementaux. Les exposés porteront, entre
autres choses, sur les points suivants: Quels biens sont particulièrement importants pour relever les défis
environnementaux et comment les technologies connexes évoluent-elles? Quel est le rôle de la libéralisation
du commerce dans la diffusion de ces biens et de ces technologies? Les droits de douane ont-ils une
incidence sur les courants d'échanges? Quels sont les facteurs qui déterminent le marché au niveau national
et international? Quel est le potentiel d'exportation des pays en développement? Quel rôle jouent les
mesures de soutien lorsqu'il s'agit de promouvoir le développement des marchés, la production et les
exportations dans des secteurs donnés de biens et services environnementaux? Quels sont les principaux
obstacles au commerce auxquels se heurtent les exportateurs (certification, prescriptions en matière d'essai,
normes, prescriptions relatives à la teneur en éléments locaux, incitations fiscales et subventions) et de quelle
manière peut-on les surmonter?
 Chine (Lutte contre la pollution atmosphérique) [Exposé du Climate Group]
 Inde (Énergies renouvelables – Secteur de l'énergie éolienne) [Exposé de Suzlon]
 Brésil (Énergies renouvelables – Biocarburants)
 Argentine ou Colombie (Gestion des eaux usées)
 ASEAN (Gestion des déchets)
 Bangladesh ou Kenya (PEP, comme le jute ou le sisal)
Séance 2 – Questions transversales
Cette séance portera sur les questions techniques et transversales relatives à l'identification des biens
environnementaux. Chaque exposé sera suivi d'une séance de questions-réponses.
 Considérations pratiques concernant l'identification des biens environnementaux à la
frontière [Exposé de I. Wind/OMD/OCDE]
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Le Programme de travail de juillet établit les catégories environnementales suivantes: la lutte contre la
pollution atmosphérique; les énergies renouvelables; la gestion des déchets; les technologies environnementales (aux
fins de la préservation, de la surveillance, de l'analyse et de l'évaluation); et toutes les autres catégories (TN/TE/18).

 Le transfert des technologies respectueuses de l'environnement [Exposé de Copenhagen
Economics; J. Barton; L. Mytelka]
Séance 3 – Bilan
Cette dernière séance sera l'occasion de tirer des enseignements des exposés antérieurs sur les
besoins en matière de renforcement des capacités et sur la manière de mieux y répondre.
 Table ronde en présence de représentants de [pays en développement Membres, de l'OMD et
de l'AIE]
Partie II – Commerce et changement climatique
Séance 1 – État des lieux
 État des connaissances scientifiques sur le changement climatique [Exposé du UNEP Risoe
Center, Danemark]
 Réponse internationale [Exposé du Secrétariat de la CCNUCC; Henning Wuester]
Séance 2 – Incidence du commerce sur le changement climatique
 Commerce et transport [Exposé de l'Organisation maritime internationale]
 Bilan carbone du commerce international [Exposé du CCI; Alexander Kasterine, délégation
de la Nouvelle-Zélande]
Séance 3 – Politiques nationales en matière de changement climatique et incidences commerciales
 Les prescriptions en matière d'étiquetage et de certification et leur efficacité [Exposé de
l'Agence internationale de l'énergie; Richard Bradley, OMC; L.Tamiotti]
 Transfert d'émissions de carbone et problèmes de compétitivité
° Tour d'horizon des publications et questions subsistantes [Carbon Coalition; Julia
Renaud; Joost Pauwelyn]
Séance 4 – Remarques finales
 Groupe constitué de représentants de pays développés et de pays en développement
Membres de l'OMC
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