AL_3388_Dossier candidature

AL_3388 Mise à disposition de profils développeurs et architectes
Dossier de candidature
Procédure négociée avec publicité

page 2 / 9
AL_3388 Profils développeurs et architectes
III. 2.1 Aspects administratifs
1. Présentation générale de l’entreprise
Identification du candidat
 L'entreprise
Nom de la firme :
………………………………………………
Forme juridique :
………………………………………………
Adresse du siège d’exploitation :
………………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Numéro de TVA :
………………………………………………
Tel.
………………………………………………
Fax
………………………………………………
ou
 Le(s) soussigné(s)
Nom, prénom :
………………………………………………
Fonction :
………………………………………………
E-mail :
………………………………………………
Tél :
………………………………………………
………………………………………………

page 3 / 9
Personne de contact en charge de la présente candidature :
Nom, prénom :
………………………………………………
Fonction :
………………………………………………
Adresse postale :
………………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Téléphone :
Email :
GSM :
………………………………………………
………………………………………………
………………………………………………
Est candidat pour le(s) lot(s) :
…..
Lot 1 Développeurs C#, WEB, Java, DotNet et architectes IT
…..
Lot 2 Développeurs SCADA (Supervisory control and data acquisition)
…..
Lot 3 Développeurs BAM (Business Activity Monitoring

page 4 / 9
2. Déclaration formelle relative à l’usage des langues :
Je soussigné, PRENOM NOM, FONCTION, déclare que SOCIETE
- est à même d’utiliser dans tous ses contacts avec la STIB soit le français soit le
néerlandais (correspondance, visites, réunions, etc.).
3. Déclaration sur l’honneur
Je soussigné, PRENOM NOM, FONCTION, déclare sur l’honneur que SOCIETE
ne se trouve pas dans un cas d’exclusion, comme spécifié dans les articles 66 jusque 71 de l’AR
du 16/07/2012, prouvées par les attestations suivantes :
(Attention : les documents spécifiés ci-dessous ne doivent pas être transmis à ce stade.)
- Une attestation récente du greffe du tribunal de commerce compétent de laquelle il
ressort que la société n’est pas en situation de faillite, ou situation similaire.
- Un extrait récent du casier judiciaire.
- Une attestation récente émanant de l’Administration des Contributions Directes dont il
résulte que la société est en ordre en matière d’impôts, conformément à l’article 68 de
l’AR du 16/07/2012.
- Une attestation récente émanent de l’Administration de la TVA qui prouve que la société
est en ordre en matière de taxe.
- Une attestation ONSS qui confirme que la société est en règle en matière de cotisations
de sécurité sociale et d’existence, conformément à l’article 67 de l’AR du 16/07/2012.
Pour les entreprises candidates étrangères, il s’agit d’attestations équivalentes, délivrées par les
autorités compétentes, selon les dispositions légales du pays où l'entreprise est établie.
Les sociétés étrangères doivent indiquer par quel moyen électronique ces documents peuvent être
obtenus gratuitement par la STIB, ou alors doivent les communiquer sur simple demande de la
STIB.
4. Dans l’hypothèse où plusieurs entreprises se portent candidates sous la forme d’une
société momentanée, le document officiel prouvant le statut de leur engagement doit
être joint à ce dossier.

page 5 / 9
III 2.2 Capacité économique et financière
1. Chiffre d'affaires
Année
Chiffre d’affaires
total (€)
Chiffre d'affaires
spécifiques (€)
2015
…………
…………
2014
…………
…………
2013
…………
…………
2. Bilans et comptes de résultats :
 Joints en annexe à la présente candidature
Ou
 Lien vers le site web sur lequel ces documents peuvent être téléchargés
gratuitement : …………
Ou
 Documents non joints à la présente candidature car société belge
3. Si groupe, dernier rapport annuel et financier du groupe
 Joint en annexe à la présente candidature
Ou
 Lien vers le site web sur lequel ces documents peuvent être téléchargés
gratuitement : ………