RESTRICTEDCode

ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCE
G/SPS/GEN/319
4 juin 2002
(02-3096)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE MAI 2002
Note du Secrétariat
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Chili
G/SPS/N/CHL/106
1er mai 2002
Chili
G/SPS/N/CHL/107
1er mai 2002
Chili
G/SPS/N/CHL/108
1er mai 2002
Chili
G/SPS/N/CHL/109
1er mai 2002
Chine
G/SPS/N/CHN/3 – URG.
2 mai 2002
Pérou
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
27 mai 2002
Écorce, feuilles et tiges séchées de plantes
médicinales destinées à la consommation –
Établissement d'exigences
Avocats Hass frais – Établissement d'exigences
Préservation des
végétaux
Préservation des
végétaux
27 mai 2002
Mexique
Figues de Barbarie fraîches – Établissement
d'exigences
Préservation des
végétaux
27 mai 2002
Tous les pays ou régions
exportant les produits
visés vers le Chili
Pays et régions
touchés par l'ESB
Matériel végétal produit par culture de tissu in vitro
– Actualisation d'exigences
Préservation des
végétaux
27 mai 2002
Cosmétiques – ESB – Interdiction d'importation
Chine
G/SPS/N/CHN/4 – URG.
2 mai 2002
Pays et régions
touchés par l'ESB
Cosmétiques – ESB – Certificat sanitaire officiel
Pérou
G/SPS/N/PER/40
1er mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/585
2 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/586
14 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/214/Add.2
2 mai 2002
Chine
G/SPS/N/CHN/5 – URG.
6 mai 2002
Uruguay
Animaux et produits et sous-produits d'origine
animale – Fièvre aphteuse – Levée de suspension
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Santé des animaux
n.d.
Cryolithe – LMR dans divers fruits ainsi que dans
les concombres et les pommes de terre
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
24 mai 2002
n.d.
Vitamine D3 dans des jus de fruits et boissons aux
fruits
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
n.d.
Portugal
Viande de porc et produits du porc – Peste porcine
africaine – Assouplissement de restrictions –
Règle finale
Aliments d'origine animale – Résidus de
chloramphénicol dans des boyaux salés, etc.
Santé des animaux
n.d.
État du Michoacán
(Mexique)
Pays-Bas
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
n.d.
G/SPS/GEN/319
Page 2
Notification/
Date de distribution
Notification/
Date de distribution
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
n.d.
Corée
G/SPS/N/KOR/109/Add.1
6 mai 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/127
7 mai 2002
Portugal et Mexique
Matériel de pépinière et billes/bois de Pinus spp.,
Larix spp. et Cedrus spp. – Nématode du pin
Préservation des
végétaux
n.d.
Glyphosate et cation triméthylsulfonium –
LMR dans divers produits
11 juillet 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/128
8 mai 2002
n.d.
Imazethapyr – LMR dans les haricots
Canada
G/SPS/N/CAN/129
7 mai 2002
n.d.
Fludioxonil – LMR dans les abricots,
les pêches/nectarines et les prunes
Canada
G/SPS/N/CAN/130
8 mai 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/131
8 mai 2002
n.d.
Fomésafène – LMR dans des haricots
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
n.d.
Pyridabène – LMR dans les tomates
11 juillet 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/132
8 mai 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/133
8 mai 2002
n.d.
Rimsulfuron – LMR dans les tomates
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
n.d.
Fongicides à base d’éthylènebisdithiocarbamate –
LMR dans les lentilles
11 juillet 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/134
8 mai 2002
n.d.
Zoxamide – LMR dans les raisins, les raisins secs et
les fragments de pommes de terre transformées
(croustilles, flocons et granules)
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
11 juillet 2002
11 juillet 2002
11 juillet 2002
11 juillet 2002
G/SPS/GEN/319
Page 3
11 juillet 2002
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Costa Rica
G/SPS/N/CRI/26
13 mai 2002
n.d.
Produits de viande de bovins, de caprins,
de porcins, d'équidés, d'ovins, etc.
– Prescriptions
Bahreïn
G/SPS/N/BHR/4 – URG.
13 mai 2002
Japon
Viande de bœuf, produits du bœuf et viande de
bœuf transformée (tous types de produits) – ESB
États-Unis
G/SPS/N/USA/556/Corr.1
13 mai 2002
El Salvador
G/SPS/N/SLV/38/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Ingrédient alimentaire pour la consommation
humaine directe – Huile de menhaden –
Corrigendum
Graines et plants certifiés d'espèces fruitières –
Prolongation du délai pour la présentation
d'observations
n.d.
Objectif
Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Délai pour la
présentation des
observations
n.d.
n.d.
30 mai 2002
G/SPS/GEN/319
Page 4
Notification/
Date de distribution
Notification/
Date de distribution
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
El Salvador
G/SPS/N/SLV/39/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Intrants pour l'agriculture et l'élevage –
Prolongation du délai pour la présentation
d'observations
El Salvador
G/SPS/N/SLV/40/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Toutes les espèces animales et leurs produits et
sous-produits – Programmes de surveillance –
Prolongation du délai pour la présentation
d'observations
El Salvador
G/SPS/N/SLV/41/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Produits biologiques – Prolongation du délai pour
la présentation d'observations
Objectif
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Délai pour la
présentation des
observations
30 mai 2002
30 mai 2002
30 mai 2002
G/SPS/GEN/319
Page 5
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
El Salvador
G/SPS/N/SLV/42/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Végétaux et animaux et leurs produits et
sous-produits et intrants pour l'agriculture
et l'élevage – Procédures et exigences –
Prolongation du délai pour la présentation
d'observations
El Salvador
G/SPS/N/SLV/43/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Végétaux et leurs produits et sous-produits et
intrants pour l'agriculture – Dispositions légales –
Prolongation du délai pour la présentation
d'observations
El Salvador
G/SPS/N/SLV/44/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Colombie
G/SPS/N/COL/52
13 mai 2002
Colombie
G/SPS/N/COL/53
13 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/397/Rev.1
14 mai 2002
Tous les pays
exportant les produits
visés vers la Colombie
Tous les pays
exportant les produits
visés vers la Colombie
Tous partenaires
commerciaux
Végétaux et animaux et leurs produits et
sous-produits et intrants pour l'agriculture
et l'élevage – Règles et procédures – Prolongation
du délai pour la présentation d'observations
Bananes (plantains et autres) – Emballages
en polyéthylène et/ou en matière plastique
à l'intérieur des boîtes en carton
Animaux vivants, produits animaux et produits
présentant un risque pour les animaux
Atrazine – Évaluation de risque révisée
Objectif
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Préservation des
végétaux
Délai pour la
présentation des
observations
30 mai 2002
30 mai 2002
30 mai 2002
25 juin 2002
Santé des animaux
25 juin 2002
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
5 juillet 2002
G/SPS/GEN/319
Page 6
Notification/
Date de distribution
Notification/
Date de distribution
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Tous les pays
exportant les produits
visés vers la Belgique
Emballages alimentaires contenant des vernis
Mexique
G/SPS/N/MEX/184
15 mai 2002
n.d.
Végétaux et leurs produits et sous-produits –
Dermeste des grains
Communautés européennes
G/SPS/N/EEC/166
15 mai 2002
CE et pays exportant
les produits visés vers
la CE
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/171
15 mai 2002
Tous pays
2,4 D, triasulfuron et thifensulfuron méthyle –
TMR dans les céréales, certains produits d'origine
végétale (y compris les fruits et légumes) et les
denrées alimentaires d'origine animale
Tous produits alimentaires
Hong Kong, Chine
G/SPS/N/HKG/19 – URG.
15 mai 2002
Rép. de Corée et pays
exportant les produits
visés vers
Hong Kong, Chine
Tous partenaires
commerciaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/588
13 mai 2002
Tous partenaires
commerciaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/589
13 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/171/Rev.1
14 mai 2002
Belgique
G/SPS/N/BEL/7
13 mai 2002
Tous partenaires
commerciaux
Communautés
européennes
Tous bovins, porcins, ovins et caprins vivants –
Fièvre aphteuse
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
31 mai 2002
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
31 mai 2002
Santé des animaux
2 juillet 2002
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Préservation des
végétaux
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
60 jours à compter de
la mise en distribution
de la notification
Santé des animaux
3 juillet 2002
31 mai 2002. Date
limite d'examen fixée
au 28 juin 2002 pour
les observations
tardives annoncées
avant le 31 mai 2002
G/SPS/GEN/319
Page 7
Fludioxonil – LMR dans la canneberge de
montagne, le fruit de l'amélanchier à feuilles
d'aulne, le fruit du salal, le cresson, la pistache
et les framboises et mûres
Cyprodinil – LMR dans les framboises et mûres, les
baies d'arbuste, la canneberge de montagne, le fruit
de l'amélanchier à feuilles d'aulne, le fruit du salal,
le cresson et la pistache
Azoxystrobine – LMR dans les framboises
et mûres, les pistaches, les asperges et les
canneberges
Porcs et produits du porc – Peste porcine classique
États-Unis
G/SPS/N/USA/587
13 mai 2002
Délai pour la
présentation des
observations
31 mai 2002
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
El Salvador
G/SPS/N/SLV/45 – URG.
21 mai 2002
n.d.
Semence de riz
Philippines
G/SPS/N/PHL/42 – URG.
16 mai 2002
Corée du Sud
(à l'exception de l'île
de Cheju)
Bovins vivants, sperme de taureaux, viande de
boeuf et produits et sous-produits du boeuf, porcins
vivants, sperme de porcins, viande de porc et
produits et sous-produits du porc, et autres animaux
sensibles à la fièvre aphteuse et leurs produits et
sous-produits – Fièvre aphteuse
Philippines
G/SPS/N/PHL/35/Add.2
16 mai 2002
Chine
Pommes, poires, abricots, pêches, prunes, coings,
cerises, amandes, noix, pommes ornementales et
maïs – Carpocapse – Levée d'interdiction
Chine
G/SPS/N/CHN/6 – URG.
21 mai 2002
Pays et régions
touchés par l'ESB
Cosmétiques – Mise en application de l'avis public
États-Unis
G/SPS/N/USA/590 – URG.
17 mai 2002
Régions touchées par
la fièvre aphteuse
Matériel agricole usagé – Fièvre aphteuse
Préservation des
végétaux
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Préservation des
végétaux
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Santé des animaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/591
17 mai 2002
Basse Californie,
Basse Californie du
Sud, Chihuahua et
Sinaloa (Mexique)
Porcs et produits du porc – Peste porcine classique
Santé des animaux
Délai pour la
présentation des
observations
n.d.
Les observations
reçues d'ici au
12 juillet 2002
seront examinées
par l'APHIS
Les observations
reçues d'ici au
12 juillet 2002
seront examinées
par l'APHIS
G/SPS/GEN/319
Page 8
Notification/
Date de distribution
Notification/
Date de distribution
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
n.d.
Silice amorphe sublimée (non cristallisée) –
Exemption de l'obligation d'appliquer une LMR
pour pesticide – Règle finale
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
États-Unis
G/SPS/N/USA/548/Add.1 – URG.
17 mai 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/135
21 mai 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/158/Rev.1/Add.1
22 mai 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/159/Rev.1/Add.1
22 mai 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/172
22 mai 2002
Nouvelle-Zélande
G/SPS/N/NZL/173
22 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/592
24 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/593
24 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/309/Add.1
24 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/309/Add.2
24 mai 2002
Cuba
G/SPS/N/CUB/1
24 mai 2002
République slovaque
et Slovénie
Ruminants et leurs viandes et produits – Liste des
régions où l'ESB a été détectée – Règle finale
Pays non reconnus
exempts de fièvre
aphteuse par l'ACIA
Tous pays
Produits laitiers pour consommation humaine et
aliments pour bétail contenant des produits laitiers
– Fièvre aphteuse
Fleurs et branches coupées de cordyline et de
dracéna – Analyse de risque à l'importation
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Santé des animaux
Tous pays
Italie
15 juillet 2002
Préservation des
végétaux
n.d.
Fleurs et branches coupées de cordyline et de
dracéna – Norme sanitaire à l'importation
Préservation des
végétaux
n.d.
Produits spécifiés de viande de porc destinés à la
consommation humaine – Syndrome dysgénésique
et respiratoire du porc (SDRP)
Aliments obtenus à partir de lignées de coton
contenant la transformation 15985
Santé des animaux
22 juillet 2002
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
20 juillet 2002
Partenaires
commerciaux
Adjonction de la chlorophylline sodium cuivre à la
liste des colorants
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
19 juin 2002
Partenaires
commerciaux
Utilisation de l'acesulfame-potassium comme
édulcorant et renforçateur de goût d'usage général
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
n.d.
n.d.
Additifs alimentaires – Système de notification des
substances pour contact alimentaire
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
n.d.
n.d.
Additifs alimentaires – Substances pour contact
alimentaire – Lignes directrices pour l'industrie
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
n.d.
Tous les pays dans
lesquels la présence
de l'organisme de
quarantaine mouche
des fruits a été
signalée
Fruits et légumes hôtes de la mouche des fruits
Préservation des
végétaux
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
n.d.
Tous pays
G/SPS/GEN/319
Page 9
États-Unis
G/SPS/N/USA/304/Add.2
17 mai 2002
Délai pour la
présentation des
observations
Les objections et les
demandes d'audition
doivent être reçues
pour le 15 juillet 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/594
24 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/595
24 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/516/Add.1
24 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/544/Add.1
24 mai 2002
Colombie
G/SPS/N/COL/54
24 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/596
27 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/597
27 mai 2002
Australie
G/SPS/N/AUS/140
29 mai 2002
Colombie
G/SPS/N/COL/55
30 mai 2002
Colombie
G/SPS/N/COL/56
30 mai 2002
Royaume-Uni
G/SPS/N/GBR/2
31 mai 2002
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
22 juillet 2002
Régions exportant de
la viande vers les
États-Unis
Tous partenaires
commerciaux
Viande et produits carnés cuits
Santé des animaux
Pesticides du type organophosphate – Réévaluation
de LMR
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
21 juin 2002
n.d.
Trifloxystrobine – LMR dans divers produits
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
22 juillet 2002
n.d.
Nicotine – Suppression de LMR
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
22 juillet 2002
Honduras,
Guatemala,
Nicaragua,
El Salvador,
Belize et Mexique
Tous partenaires
commerciaux
Poussins d'un jour et volailles adultes et animaux
d'autres espèces sensibles à l'influenza aviaire, ainsi
que leurs produits – Influenza aviaire
Santé des animaux
n.d.
Acide 2-propénoïque, 2-méthyl-, polymère avec
éthyl 2-propénoate et méthyl 2-méthyl-2propénoate, sel d'ammonium – Établissement d'une
exemption de l'obligation d'application de LMR
Milbemectin – LMR dans les agrumes, le coton,
certains fruits, y compris les fruits à coque,
et les amandes
Produits alimentaires obtenus à partir de coton de
la lignée 15985 protégé contre des insectes
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
24 juin 2002
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
24 juin 2002
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
20 juillet 2002
Animaux et végétaux et leurs produits
Santé des animaux
Préservation des
végétaux
n.d.
Poussins d'un jour et volailles adultes et animaux
d'autres espèces sensibles à l'influenza aviaire,
ainsi que leurs produits – Influenza aviaire
Divers végétaux et bois et produits du
bois/ouvrages en bois
Santé des animaux
n.d.
Préservation des
végétaux
n.d.
Tous partenaires
commerciaux
n.d.
Tous les pays
pratiquant le
commerce des produits
visés avec la Colombie
Virginie et Carolinedu-Nord (États-Unis)
États-Unis
G/SPS/GEN/319
Page 10
Notification/
Date de distribution
Notification/
Date de distribution
Région/Pays affecté
(si mentionné)
États-Unis
G/SPS/N/USA/598
30 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/599
31 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/600
30 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/236/Add.1
31 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/543/Add.1
30 mai 2002
Tous partenaires
commerciaux
États-Unis
G/SPS/N/USA/581/Add.1
31 mai 2002
Jordanie
G/SPS/N/JOR/1 – URG.
31 mai 2002
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
n.d.
Tous partenaires
commerciaux
Lincomycine utilisée dans des aliments pour
porcins aux fins de la lutte contre des entéropathies
prolifératives porcines (iléite)
Polymères – Exemption de l'obligation d'appliquer
des LMR
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Tous partenaires
commerciaux
Pyriproxyfène – LMR dans les légumes du genre
Brassica, les cucurbitacées et les olives
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
28 juin 2002
n.d.
Cyfluthrine – LMR dans le maïs, le blé, le riz, la
moutarde, la laitue et les légumes du genre Brassica
à tige
Exemptions de l'obligation d'appliquer des LMR
pour des ingrédients actifs ou inertes présentant un
risque minimal
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
24 juin 2002
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Espagne
Clémentines – Analyse de gestion du risque
Préservation des
végétaux
Les objections et les
demandes d'audition
doivent être reçues
pour le 23 juillet 2002
14 juin 2002
Finlande, Slovénie et
Autriche
Bovins et leurs produits – ESB
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
n.d.
23 juillet 2002
n.d.
n.d. = non disponible, non mentionné
G/SPS/GEN/319
Page 11
_________