RESTRICTEDCode

ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCE
G/SPS/GEN/319
4 juin 2002
(02-3096)
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
NOTIFICATIONS PUBLIÉES AU COURS DU MOIS DE MAI 2002
Note du Secrétariat

G/SPS/GEN/319 Page 2
Notification/
Date de distribution
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
Chili
G/SPS/N/CHL/106
1er mai 2002
Pérou
Écorce, feuilles et tiges séchées de plantes
médicinales destinées à la consommation –
Établissement d'exigences
Préservation des
végétaux
27 mai 2002
Chili
G/SPS/N/CHL/107
1er mai 2002
État du Michoacán
(Mexique)
Avocats Hass frais – Établissement d'exigences
Préservation des
végétaux
27 mai 2002
Chili
G/SPS/N/CHL/108
1er mai 2002
Mexique
Figues de Barbarie fraîches – Établissement
d'exigences
Préservation des
végétaux
27 mai 2002
Chili
G/SPS/N/CHL/109
1er mai 2002
Tous les pays ou régions
exportant les produits
visés vers le Chili
Matériel végétal produit par culture de tissu in vitro
– Actualisation d'exigences
Préservation des
végétaux
27 mai 2002
Chine
G/SPS/N/CHN/3 – URG.
2 mai 2002
Pays et régions
touchés par l'ESB
Cosmétiques – ESB – Interdiction d'importation
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Chine
G/SPS/N/CHN/4 – URG.
2 mai 2002
Pays et régions
touchés par l'ESB
Cosmétiques – ESB – Certificat sanitaire officiel
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Pérou
G/SPS/N/PER/40
1er mai 2002
Uruguay
Animaux et produits et sous-produits d'origine
animale – Fièvre aphteuse – Levée de suspension
Santé des animaux
n.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/585
2 mai 2002
n.d.
Cryolithe – LMR dans divers fruits ainsi que dans
les concombres et les pommes de terre
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
24 mai 2002
États-Unis
G/SPS/N/USA/586
14 mai 2002
n.d.
Vitamine D3 dans des jus de fruits et boissons aux
fruits
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
n.d.
États-Unis
G/SPS/N/USA/214/Add.2
2 mai 2002
Portugal
Viande de porc et produits du porc – Peste porcine
africaine – Assouplissement de restrictions –
Règle finale
Santé des animaux
n.d.
Chine
G/SPS/N/CHN/5 – URG.
6 mai 2002
Pays-Bas
Aliments d'origine animale – Résidus de
chloramphénicol dans des boyaux salés, etc.
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires

G/SPS/GEN/319 Page 3
Notification/
Date de distribution
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
Corée
G/SPS/N/KOR/109/Add.1
6 mai 2002
Portugal et Mexique
Matériel de pépinière et billes/bois de Pinus spp.,
Larix spp. et Cedrus spp. – Nématode du pin
Préservation des
végétaux
n.d.
Canada
G/SPS/N/CAN/127
7 mai 2002
n.d.
Glyphosate et cation triméthylsulfonium –
LMR dans divers produits
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
11 juillet 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/128
8 mai 2002
n.d.
Imazethapyr – LMR dans les haricots
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
11 juillet 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/129
7 mai 2002
n.d.
Fludioxonil – LMR dans les abricots,
les pêches/nectarines et les prunes
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
11 juillet 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/130
8 mai 2002
n.d.
Fomésafène – LMR dans des haricots
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
11 juillet 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/131
8 mai 2002
n.d.
Pyridabène – LMR dans les tomates
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
11 juillet 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/132
8 mai 2002
n.d.
Rimsulfuron – LMR dans les tomates
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
11 juillet 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/133
8 mai 2002
n.d.
Fongicides à base d’éthylènebisdithiocarbamate –
LMR dans les lentilles
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
11 juillet 2002
Canada
G/SPS/N/CAN/134
8 mai 2002
n.d.
Zoxamide – LMR dans les raisins, les raisins secs et
les fragments de pommes de terre transformées
(croustilles, flocons et granules)
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
11 juillet 2002

G/SPS/GEN/319 Page 4
Notification/
Date de distribution
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
Costa Rica
G/SPS/N/CRI/26
13 mai 2002
n.d.
Produits de viande de bovins, de caprins,
de porcins, d'équidés, d'ovins, etc.
– Prescriptions
Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
n.d.
Bahreïn
G/SPS/N/BHR/4 – URG.
13 mai 2002
Japon
Viande de bœuf, produits du bœuf et viande de
bœuf transformée (tous types de produits) – ESB
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
États-Unis
G/SPS/N/USA/556/Corr.1
13 mai 2002
n.d.
Ingrédient alimentaire pour la consommation
humaine directe – Huile de menhaden –
Corrigendum
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
n.d.
El Salvador
G/SPS/N/SLV/38/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Graines et plants certifiés d'espèces fruitières –
Prolongation du délai pour la présentation
d'observations
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
30 mai 2002

G/SPS/GEN/319 Page 5
Notification/
Date de distribution
Région/Pays affecté
(si mentionné)
Produit ou sujet
Objectif
Délai pour la
présentation des
observations
El Salvador
G/SPS/N/SLV/39/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Intrants pour l'agriculture et l'élevage –
Prolongation du délai pour la présentation
d'observations
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
Protection du territoire
contre d'autres
dommages attribuables
à des parasites
30 mai 2002
El Salvador
G/SPS/N/SLV/40/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Toutes les espèces animales et leurs produits et
sous-produits – Programmes de surveillance –
Prolongation du délai pour la présentation
d'observations
Santé des animaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
30 mai 2002
El Salvador
G/SPS/N/SLV/41/Add.1
13 mai 2002
n.d.
Produits biologiques – Prolongation du délai pour
la présentation d'observations
Sécurité sanitaire des
produits alimentaires
Santé des animaux
Préservation des
végétaux
Protection des
personnes contre les
maladies ou les
parasites des
animaux/des plantes
30 mai 2002