Version Word ( 186Ko) - Services publics et Approvisionnement

Arrêté de projet < Version «allégée» du modèle >
< Titre du projet >
< Direction générale >
Système national de gestion de projet
Projets opérationnels appuyés par les TI
Phase de l'analyse
< Titre du projet > Arrêté de projet, Version «allégée»
Directives
Le présent document sert de modèle pour l'élaboration d'un arrêté de projet, qui constitue l'un des
produits livrables obligatoires du Système national de gestion de projet (SNGP).
But du document
Un arrêté de projet est un document « qui confirme officiellement l'existence du projet et confère
au gestionnaire dudit projet le pouvoir d'utiliser des ressources organisationnelles dans le cadre
des activités liées au projet ». À Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC),
l’arrêté de projet est rédigé par l'organisation chargée de la réalisation du projet et publiée par le
responsable opérationnel.
L'objectif d'un arrêté de projet consiste à obtenir l'approbation officielle de la structure et des
paramètres généraux du projet proposé, ce qui comprend les éléments suivants :
 les objectifs, les résultats, les avantages, la portée et les risques associés au projet;
 les produits livrables, le calendrier, les jalons et l'estimation des coûts associés au projet;
 la structure organisationnelle, la structure de gouvernance et les intervenants dans le
cadre du projet.
Comment utiliser le présent modèle
< Pour créer un arrêté de projet à l'aide de la présente version simplifiée du modèle, il suffit de
suivre les étapes ci-après :
1. Remplacez le titre de la page couverture par le titre du projet et inscrivez les renseignements
sur l'organisation.
2. Remplacez le < texte en italique > figurant dans l'entête du document par le titre du projet et
ajoutez les renseignements sur celui-ci.
3. Sauvegardez le document en utilisant un nom de fichier qui est conforme aux normes actuelles
de désignation des titres de documents de la direction générale.
4. Mettez à jour le nom du fichier dans le bas de page du document en cliquant sur le bouton
droit de la souris, puis en sélectionnant « Modifier le pied de page ».
5. Remplissez toutes les sections du modèle. Chaque section comporte de brèves instructions en
italique qui peuvent être supprimées une fois que le document sera achevé. Des tableaux sont
également fournis à titre de modèles de présentation pour certains renseignements essentiels.
6. Mettez à jour la table des matières en cliquant sur le bouton droit de la souris afin de
sélectionner « Mettre à jour les champs », puis « Mettre à jour toute la table ».
7. Supprimez la présente page lorsque l’arrêté de projet est achevée. >
REMARQUE : Consultez le Guide de la charte de projet du Conseil du Trésor si vous souhaitez
obtenir plus de renseignements sur une section en particulier de l’arrêté ou sur un arrêté de
projet en général.
Guide de la charte de projet du Secrétariat du Conseil du Trésor : http://www.tbs-sct.gc.ca/emfcag/project-projet/documentation-documentation/guide-guide/guide-guidetb-fra.asp.
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI
i
< Titre du projet > Arrêté de projet, Version «allégée»
Historique des révisions
Numéro
de
version
Description
Date de
modification
Auteur
1.0
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI
ii
< Titre du projet > Arrêté de projet, Version «allégée»
Autorisation
< La présente section comprend les signatures des principaux intervenants, qui indiquent que ces
derniers acceptent leur rôle et la description du projet, tels qu'ils sont indiqués dans l’arrêté du
projet.
< Modifiez les blocs de signature de façon à tenir compte des organisations participantes; en ce
qui concerne les pouvoirs d'approbation, consultez l'annexe A des procédures du SNGP relatives
aux projets opérationnels appuyés par les technologies de l'information (TI). >
Le présent arrêté de projet autorise officiellement l'exécution du projet < titre du projet > et
confère au gestionnaire dudit projet le pouvoir d'utiliser des ressources organisationnelles dans le
cadre des activités liées au projet. Si la portée du projet venait à être modifiée, l’arrêté de projet
sera mis à jour, puis présenté à nouveau pour approbation.
______________________________________________
Nom complet
Titre < organisation du responsable opérationnel >
_______________________
Date
______________________________________________
Nom complet
Titre < organisation chargée de la réalisation >
_______________________
Date
______________________________________________
Nom complet
Titre < gestionnaire de projet, organisation chargée
de la réalisation >
_______________________
Date
_____________________________________________
Nom complet
Titre < autre organisation de soutien >
_______________________
Date
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI
iii
< Titre du projet > Arrêté de projet, Version «allégée»
Table des matières
Directives ............................................................................................................................ i
Autorisation ...................................................................................................................... iii
1
Aperçu du projet ................................................................................................... 1
1.1 Contexte...............................................................................................................................1
1.2 Buts du projet et résultats opérationnels ..............................................................................1
1.3 Définition de la portée du projet et champ d'applications ...................................................1
1.4 Jalons et produits livrables ..................................................................................................1
1.5 Estimation des coûts et source de financement ...................................................................2
1.5.1 Estimation des coûts du projet ......................................................................................2
1.5.2 Source de financement ..................................................................................................2
1.6 Dépendances........................................................................................................................2
1.7 Risques, hypothèses et contraintes liés au projet .................................................................3
1.7.1 Risques ..........................................................................................................................3
1.7.2 Hypothèses et contraintes .............................................................................................3
2
Organisation du projet ......................................................................................... 4
2.1 Gouvernance du projet et structure de l'équipe de projet ....................................................4
2.2 Rôles et responsabilités .......................................................................................................4
Annexe A – Références ..................................................................................................... 5
Annexe B – Glossaire ........................................................................................................ 6
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI
iv
< Titre du projet > Arrêté de projet, Version «allégée»
1 Aperçu du projet
1.1
Contexte
< Insérez le contexte du projet qui figure dans l'énoncé des exigences ou dans le plan de gestion de
projet de l'étape d'identification. >
1.2
Buts du projet et résultats opérationnels
< Définissez les buts du projet et établissez des liens entre ceux-ci et des résultats opérationnels
mesurables connexes qui découlent des buts du projet. Des critères de mesure doivent être fournis.
Il convient de se rappeler que les buts sont des énoncés généraux. Les résultats opérationnels sont
les résultats qu'on prévoit obtenir à la fin du projet. >
No
But
Résultat opérationnel
1
2
1.3
Définition de la portée du projet et champ d'applications
< Donnez une description générale des caractéristiques et des fonctions qui qualifient le produit ou
le service à offrir ou le résultat à atteindre dans le cadre du projet. > Précisez les activités faisant
partie de la catégorie « non visées par la portée » afin de réduire les ambiguïtés. >
Activités visées par la portée
Activités non visées par la portée
1.
1.
2.
2.
1.4
Jalons et produits livrables
< 1. Ciblez et définissez les principaux produits livrables qui doivent être fournis dans le cadre du
projet en vue d'atteindre les buts fixés. Incluez les produits livrables internes du projet qui sont
requis pour le processus de gestion de projet aux fins d'évaluation et d'approbation (p. ex. plan de
transition du projet, plan de communication ou leçons tirées). Déterminez les critères qui seront
utilisés pour évaluer la qualité et l'état d'avancement de chaque produit livrable.
2. Indiquez les jalons importants (phases, étapes, points de décisions, approbation d'un produit
livrable, etc.). Le tableau ci-dessous peut également être utilisé comme échéancier global du projet. >
Premier produit livrable : [Nom du produit livrable]
Date prévue
Critères d'acceptation
Description :
Pouvoir
d'approbation :
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI
1
< Titre du projet > Arrêté de projet, Version «allégée»
Deuxième produit livrable : [Nom du produit livrable]
Date prévue
Critères d'acceptation
Date prévue
Point de décision/approbation
Description :
Pouvoir
d'approbation :
Premier jalon du projet :
Description :
1.5
Estimation des coûts et source de financement
1.5.1
Estimation des coûts du projet
< Fournissez les estimations de coûts pour toutes les ressources (humaines, matérielles et
financières) qui sont nécessaires pour réaliser les produits livrables et atteindre les objectifs fixés
dans le cadre du projet. L'analyse de rentabilisation relative au projet devrait comprendre les
estimations des coûts pouvant servir de fondement au présent résumé. >
< Modifiez le tableau qui suit au besoin. >
Catégorie
Coût estimatif
Salaire
Services professionnels
Coûts en capital
Fonctionnement et entretien
Coûts permanents
Autres
Total
1.5.2
Source de financement
< Indiquez les différentes sources de financement qui seront utilisées pour appuyer le projet. Le
promoteur de projet et le gestionnaire de projet devraient comprendre clairement d'où provient le
financement et quelles sont les ressources affectées au projet. Précisez le type d'entente à utiliser
pour le recouvrement des coûts.>
1.6
Dépendances
< Dressez la liste des dépendances liées au projet, notamment si une relation de type prédécesseur
successeur existe, si un projet connexe nécessite un produit livrable préparé dans le cadre du projet
en cours ou si le projet en cours nécessite un produit livrable dans le cadre d'un projet connexe. >
Description de la dépendance
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI
Date importante
Personne ressource
2
< Titre du projet > Arrêté de projet, Version «allégée»
1.7
1.7.1
Risques, hypothèses et contraintes liés au projet
Risques
< La présente évaluation initiale des risques ne remplace pas l'évaluation intégrale des risques qui
a été réalisée pendant la phase de planification. Le tableau ci-après contient les risques
stratégiques qui ont été ciblés au début du projet. Indiquez le niveau d'incidence et le degré de
probabilité de chacun des risques (faible, moyen ou élevé). Déterminez les mesures possibles qui
doivent être utilisées pendant le projet pour réduire l'incidence ou la probabilité des risques ciblés,
et désignez la personne ou l'équipe chargée de résoudre le risque. Consignez les risques les plus
importants (cinq ou moins). Conformément aux procédures de gestion des risques de TPSGC, les
mesures d'intervention acceptable comprennent l'acceptation, le transfert, l'atténuation et
l'élimination du risque. >
No
Description du risque
Probabilité
(faible, moyenne ou
élevée)
Incidence
(faible,
moyenne
ou élevée)
Plan de gestion des
risques
Responsable
1
2
3
1.7.2
Hypothèses et contraintes
< Dressez la liste des hypothèses qui, aux fins de la planification, sont considérées comme exactes,
réelles ou certaines. Ces hypothèses seront validées au cours du processus de planification. Les
hypothèses inexactes, contradictoires ou incomplètes entraînent des risques liés au projet. Dans la
deuxième section, précisez les contraintes ou les restrictions particulières qui limitent le projet ou
qui lui imposent des conditions, en particulier celles qui sont liées à la portée (p. ex. un délai ferme,
un budget prédéterminé, un jalon établi, des dispositions contractuelles ou les considérations
relatives à la vie privée et à la sécurité). Classez les contraintes s'il y en a plusieurs. >
La première section du tableau suivant présente les éléments qui n'ont pas pu être prouvés ou
démontrés au moment où le présent arrêté de projet a été préparée; ces éléments sont cependant pris
en considération en vue de stabiliser l'approche ou la planification du projet. La deuxième section
présente les facteurs conditionnels qui régissent l'exécution du projet.
No
Hypothèses
1
No
Contraintes
1
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI
3
< Titre du projet > Arrêté de projet, Version «allégée»
2 Organisation du projet
2.1
Gouvernance du projet et structure de l'équipe de projet
< 1. Décrivez la façon dont le projet est géré et indiquez les organismes de gouvernance
ministérielle qui pourraient participer au processus d'approbation. Autrement dit, expliquez le
processus décisionnel et indiquez qui prend quelle décision. Utilisez un schéma. Si des comités
figurent dans le schéma, incluez une description de ceux-ci dans la section « Rôles et
responsabilités » du présent document.
2. Utilisez un organigramme pour illustrer la structure de l'équipe de projet ainsi que les relations
entre les membres de l'équipe.
Dans le cas des petits projets, le rôle des membres de l'équipe peut être indiqué, alors que dans le
cas des projets d'envergure, l'organigramme devrait préciser les groupes ou les entités qui
composent les équipes de projet.
3. De plus, dans le cas des petits projets, il pourrait n'y avoir qu'un seul schéma pour la
gouvernance et l'équipe de projet. >
2.2
Rôles et responsabilités
< Définissez les rôles et les responsabilités qui ont été confiés à chaque membre de l'équipe de
projet et aux intervenants, et nommez les groupes de travail qui exercent une influence considérable
sur le projet. >
Rôle dans le cadre
du projet
Responsabilités
Personne affectée
[Gestionnaire
de projet]
[Analyste des
activités]
[Comité
d'examen du
projet]
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI
4
< Titre du projet > Arrêté de projet, Version «allégée»
Annexe A – Références
< Cette section sert à préciser et à décrire l'emplacement des principaux documents qui permettent
de définir et de mettre en place le projet, comme l'analyse de rentabilisation, le plan
d'investissement ministériel, la stratégie ministérielle à long terme, etc. >
Titre du document
No de version
Date
Guide sur la
charte de projet
1D
20 mars 2008 Direction du dirigeant
principal de l'information
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI
Auteur et organisation
Emplacement (lien ou
chemin d'accès)
Y:\DDPI\Modèle
5
< Titre du projet > Arrêté de projet, Version «allégée»
Annexe B – Glossaire
Termes, sigles ou acronymes
Définition
Risque stratégique
Les risques stratégiques sont des
risques ayant une incidence négative
sur la capacité du responsable
opérationnel d’offrir les programmes
autorisés, les produits ou les services
de l'organisation, en raison de
mauvaises décisions opérationnelles,
d'une mise en œuvre inadéquate des
décisions ou d'un manque de capacité
à réagir aux changements qui
surviennent dans le contexte
opérationnel.
Sigles et acronymes
Nom complet
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI
6