1 Aperçu du projet - Services publics et Approvisionnement Canada

Arrêté de projet < Version « allégée » du modèle >
< Titre du projet >
< Direction générale >
Système national de gestion de projet
Projets opérationnels appuyés par les TI
Phase de l'analyse

< Titre du projet > Arrêté de projet version « allégée »
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI i
Directives
Le présent document sert de modèle pour l'élaboration d'un arrêté de projet, qui constitue l'un des
produits livrables obligatoires du Système national de gestion de projet (SNGP).
But du document
Un arrêté de projet est un document « qui confirme officiellement l'existence du projet et confère
au gestionnaire dudit projet le pouvoir d'utiliser des ressources organisationnelles dans le cadre
des activités liées au projet ». À Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC),
l’arrêté de projet est rédigé par l'organisation chargée de la réalisation du projet et publiée par le
responsable opérationnel.
L'objectif d'un arrêté de projet consiste à obtenir l'approbation officielle de la structure et des
paramètres généraux du projet proposé, ce qui comprend les éléments suivants :
 les objectifs, les résultats, les avantages, la portée et les risques associés au projet;
 les produits livrables, le calendrier, les jalons et l'estimation des coûts associés au projet;
 la structure organisationnelle, la structure de gouvernance et les intervenants dans le
cadre du projet.
Comment utiliser le présent modèle
< Pour créer un arrêté de projet à l'aide de la présente version simplifiée du modèle, il suffit de
suivre les étapes ci-après :
1. Remplacez le titre de la page couverture par le titre du projet et inscrivez les renseignements
sur l'organisation.
2. Remplacez le < texte en italique > figurant dans l'entête du document par le titre du projet et
ajoutez les renseignements sur celui-ci.
3. Sauvegardez le document en utilisant un nom de fichier qui est conforme aux normes actuelles
de désignation des titres de documents de la direction générale.
4. Mettez à jour le nom du fichier dans le bas de page du document en cliquant sur le bouton
droit de la souris, puis en sélectionnant « Modifier le pied de page ».
5. Remplissez toutes les sections du modèle. Chaque section comporte de brèves instructions en
italique qui peuvent être supprimées une fois que le document sera achevé. Des tableaux sont
également fournis à titre de modèles de présentation pour certains renseignements essentiels.
6. Mettez à jour la table des matières en cliquant sur le bouton droit de la souris afin de
sélectionner « Mettre à jour les champs », puis « Mettre à jour toute la table ».
7. Supprimez la présente page lorsque l’arrêté de projet est achevé. >
REMARQUE : Consultez le Guide de la charte de projet du Conseil du Trésor si vous souhaitez
obtenir plus de renseignements sur une section en particulier de l’arrêté ou sur un arrêté de
projet en général.
Guide de la charte de projet du Secrétariat du Conseil du Trésor : http://www.tbs-sct.gc.ca/emf-
cag/project-projet/documentation-documentation/guide-guide/guide-guidetb-fra.asp.

< Titre du projet > Arrêté de projet version « allégée »
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI ii
Historique des révisions
Numéro
de
version
Description
Date de
modification
Auteur
1.0

< Titre du projet > Arrêté de projet version « allégée »
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI iii
Autorisation
< La présente section comprend les signatures des principaux intervenants, qui indiquent que ces
derniers acceptent leur rôle et la description du projet, tels qu'ils sont indiqués dans l’arrêté du
projet.
< Modifiez les blocs de signature de façon à tenir compte des organisations participantes; en ce
qui concerne les pouvoirs d'approbation, consultez l'annexe A des procédures du SNGP relatives
aux projets opérationnels appuyés par les technologie de l'information (TI). >
Le présent arrêté de projet autorise officiellement l'exécution du projet < titre du projet > et
confère au gestionnaire dudit projet le pouvoir d'utiliser des ressources organisationnelles dans le
cadre des activités liées au projet. Si la portée du projet venait à être modifiée, l’arrêté de projet
sera mis à jour, puis présenté à nouveau pour approbation.
______________________________________________ _______________________
Nom complet Date
Titre < organisation du responsable opérationnel >
______________________________________________ _______________________
Nom complet Date
Titre < organisation chargée de la réalisation >
______________________________________________ _______________________
Nom complet Date
Titre < gestionnaire de projet, organisation chargée
de la réalisation >
_____________________________________________ _______________________
Nom complet Date
Titre < autre organisation de soutien >

< Titre du projet > Arrêté de projet version « allégée »
SNGP Projets opérationnels appuyés par les TI iv
Table des matières
Directives ............................................................................................................................ i
Autorisation ...................................................................................................................... iii
1 Aperçu du projet ................................................................................................... 1
1.1 Contexte............................................................................................................................... 1
1.2 Buts du projet et résultats opérationnels .............................................................................. 1
1.3 Définition de la portée du projet et champ d'applications ................................................... 1
1.4 Jalons et produits livrables .................................................................................................. 1
1.5 Estimation des coûts et source de financement ................................................................... 2
1.5.1 Estimation des coûts du projet ...................................................................................... 2
1.5.2 Source de financement .................................................................................................. 2
1.6 Dépendances ........................................................................................................................ 2
1.7 Risques, hypothèses et contraintes liés au projet ................................................................. 3
1.7.1 Risques .......................................................................................................................... 3
1.7.2 Hypothèses et contraintes ............................................................................................. 3
2 Organisation du projet ......................................................................................... 4
2.1 Gouvernance du projet et structure de l'équipe de projet .................................................... 4
2.2 Rôles et responsabilités ....................................................................................................... 4
Annexe A – Références ..................................................................................................... 5
Annexe B – Glossaire ........................................................................................................ 6