Document complémentaire à la requête : régime

Mise à jour du 23 janvier 2006
DOCUMENT COMPLÉMENTAIRE
RÉGIME FRANÇAIS
UN PEU D’HISTOIRE : LA FRANCE EN AMÉRIQUE
ANNEXE À LA REQUÊTE EN RECONNAISSANCE ET CONFIRMATION
DU STATUT D’AUTOCHTONE FRANÇAIS DU QUÉBEC (CANADIEN
FRANÇAIS DU QUÉBEC) ET DES DROITS Y AFFÉRENTS
Dans le cadre de la requête en reconnaissance du statut d’Autochtone français
du Québec pour les requérants qui sont des descendants de Français qui ont
habité la Nouvelle-France avant le Traité de Paris et la Proclamation royale de
1763, il est bon de remonter dans le temps et de rappeler les principaux faits qui
ont marqué l’histoire des Français du Québec et d’en tirer certains
enseignements utiles comme conclusions.
1.0 Le territoire, le peuplement et l’administration
1.1 Le choix de Québec, colonie de peuplement
Dans le prolongement des voyages de Jacques Cartier en 1534-1535 et 1541 et
après de vaines tentatives de colonisation, c’est-à-dire l’exploitation des richesses
naturelles d’un territoire, La Rocque de Roberval, d’abord, près de Québec en 1542,
ensuite Pierre Chauvin à Tadoussac en 1600 et de la Roche à l’Ile de Sable à la fin
du XVIe siècle, François Dupont-Gravé, secondé de Samuel de Champlain,
géographe, conclut une alliance, un traité d’amitié avec des bandes de Montagnais et
leurs alliés, Algonquins et Etchemins, à la Pointe-aux-Alouettes en face de Tadoussac
le 27 mai 1603 (voir 1.2 et 2.2).
Ces explorateurs, l’année suivante (1604), longent le littoral de l’Acadie, la baie
Française (de Fundy) et Port-Royal (Annapolis Royal). Ils passent un hiver désastreux
dans l’Ile Sainte-Croix où périrent du froid et du scorbut 35 personnes qui les
accompagnaient. En 1605, ils poussent leur exploration jusqu’à Boston, reviennent à
l’Ile Sainte-Croix qu’ils délaissent pour s’installer tout près à Port-Royal. En 1606 et
1607, les explorations se poursuivent tandis que des bâtiments se rendent à
Tadoussac troquer des pelleteries (fourrures) avec les Indiens.
Cependant, en août 1607, le monopole de traite des fourrures de Du Gua de Monts,
lieutenant général de la Nouvelle-France et armateur, a été révoqué et ultérieurement
renouvelé pour une année à la condition qu’il se fixe à l’intérieur du continent. Ceci
confirme un échec d’établissement en Acadie.
Après tous ces tâtonnements à la recherche du site idéal d’établissement, Du Gua de
Monts donne à Champlain le titre de lieutenant et le charge, accompagné de François
Dupont-Gravé, d’aller fonder Québec en 1608. Ce site fut choisi parce qu’il est à
proximité des fourrures et des Indiens qui fournissent les marchands et coureurs des
bois, qu’il y a un climat propice et un promontoire favorisant une certaine sécurité, le
tout couronné par la réalisation d’un vieux rêve, celui de la mainmise sur le commerce
avec la Chine. Québec fut appelée à devenir la capitale de la Nouvelle-France et le
lieu où se définissent les grands enjeux de la colonie, les stratégies de
développement du territoire. L’Abitation comme elle fut nommée, était un bâtiment
abritant les personnes, vivres et outils à l’intérieur d’une enceinte fortifiée. Québec
devient un comptoir, un centre administratif, un port en eau profonde à l’intérieur des
terres. C’est un centre de peuplement et de services en liaison avec la France pour
toute question administrative. D’ailleurs, en 1618, Champlain présente à Louis XIII un
mémoire dans lequel il fait valoir sa vision d’une colonie française en Amérique dont
le centre serait Québec.

1.2 Les grandes explorations
Des expéditions furent lancées tout au long du XVIIe siècle dans toutes les directions
afin de mieux connaître les richesses des nouvelles contrées et d’y affirmer la
suprématie de la France et assurer la conversion des Sauvages. Après le traité
d’amitié à la Pointe-aux-Alouettes le 27 mai 1603 avec des Montagnais, des
Algonquins et des Etchemins, Champlain, à l’occasion des guerres entre les Iroquois
et les Hurons et, pour consolider une autre alliance ou traité d’amitié avec ces
derniers, en 1609, remonte la rivière Richelieu (rivière des Iroquois) et atteint le lac
auquel il donne son nom, reconnaissant ainsi l’importance de cette voie de
pénétration vers le Sud. Jusqu’en 1615, eurent lieu des affrontements opposant aux
Iroquois des Français, des Hurons auxquels se joignirent des Montagnais et des
Algonquins. De plus, cette même année, il accompagne ses alliés en Huronie en
passant par la rivière des Outaouais et le lac Nipissing, une route des fourrures.
Par la suite, des périples non officiels étaient faits par des missionnaires, interprètes
(truchements) et commerçants. Notons le voyage du père Jean De Quen au lac Saint-
Jean en 1647, celui de Jean Bourdon et Ménard Chouart des Groseillers au lac
Supérieur et à la baie d’Hudson entre 1657 et 1663.
De 1665 à 1685, comme les Anglais s’établissent à la baie d’Hudson, l’intendant
Talon y dépêche Denys de Saint-Simon et le missionnaire jésuite Charles Albanel en
1672 et, en 1674, cette fois avec Louis Jolliet du poste de traite de Tadoussac, fondé
en 1600, pour y instaurer des alliances avec les Indiens au profit du roi de France.
Vers l’Ouest et le Sud, plusieurs années après l’établissement en 1632 d’une grande
mission par les Jésuites auprès des Hurons de la baie Georgienne, le père Dollier de
Casson et Cavelier de La Salle en 1668 se rendent jusqu’au lac Érié. En 1672, Louis
Jolliet et le père Marquette pénètrent jusqu’en Louisiane. Enfin, c’est Cavelier de La
Salle qui atteint l’embouchure du Mississipi sur le golfe du Mexique et il prit
possession du territoire au nom du roi de France en 1682.
Les grandes explorations continuent. Pierre Lemoyne d’Iberville pousse jusqu’à la
baie d’Hudson en 1690. Cadillac fonde Détroit en 1701. La Vérendrye part à la
conquête de l’ouest et se rend au pied des Rocheuses en 1743. Ces grands
explorateurs aux noms illustres ont nommé les lieux où des forts, des missions et des
établissements furent fondés laissant l’empreinte de la France sur l’ensemble du
continent.
1.3 Les fondations de villes et postes
Après Tadoussac et Québec, dans la vallée du Saint-Laurent, sur les ordres de
Champlain, le sieur Laviolette, employé de la traite des fourrures, fonde Trois-
Rivières, lieu de commerce qui est très fréquenté par les Montagnais, les Algonquins
et les Hurons en 1634. De plus, la Compagnie des Cent Associés (voir 2.2), créée par
le cardinal de Richelieu, concède l’île de Montréal à la Société Notre-Dame dévouée
à la conversion des sauvages en 1640. Deux ans plus tard, le 17 mai 1642, Paul
Chomedey de Maisonneuve fonde Ville-Marie (Montréal), ville missionnaire. Enfin,
Lachine est fondée par Cavelier de La Salle en 1671.
1.4 L’arrivée des ancêtres des requérants
Comme vous pouvez le voir dans l’exposé plus élaboré aux paragraphes 12 à 27 de
la Requête en reconnaissance et confirmation du statut d’Autochtone français du
Québec, l’ancêtre Pierre Lavallée, dit Vallée, s’installe sur des terres à Beauport au
plus tard en 1657, tandis que Pierre Duchesne, dit Lapierre, du côté maternel, se fixe
à l’Ile d’Orléans et Québec avant 1664.
2

1.5 Le développement et l’administration de la colonie jusqu’en 1760
La France au XVIe siècle, alors qu’elle était engagée dans des guerres coûteuses, a
été confrontée aux problèmes du financement du peuplement et de la colonisation
des territoires dont ses explorateurs avaient pris possession en son nom en
Amérique.
Le commerce des fourrures devenu très florissant permet de trouver la solution. En
retour d’un monopole exclusif accordé par l’État, une compagnie privée assumerait le
peuplement du territoire. Cette compagnie avait le pouvoir de commercer avec les
Aborigènes (Indiens) et de faire des lois et ordonnances. C’est ce qui fut fait et ses
pouvoirs ont été délégués à un lieutenant qui prend le titre de gouverneur en 1635.
La France, contrairement aux colonies britanniques, confinées par la chaîne de
montagnes au littoral atlantique, a pu se constituer un immense empire territorial
couvrant les trois quarts du continent, c’est-à-dire de l’Acadie vers le nord en passant
par Plaisance à Terre-Neuve, puis vers la baie d’Hudson et à l’ouest du lac Supérieur
en descendant en Louisiane, la Nouvelle-Orléans et Mobile jusqu’au golfe du
Mexique. Mais cette immensité avait la fragilité pour contrepartie. La France a tout au
plus réussi à prendre possession des territoires, sans les occuper, les habiter et les
contrôler. Si l’on fait exception des peuplements en périphérie destinés à la traite des
fourrures et l’approvisionnement en poissons, l’administration a tenu à concentrer la
population à Tadoussac, Québec, Trois-Rivières, Montréal et Sorel. Le régime
seigneurial ayant été retenu comme le meilleur moyen d’occuper et de gérer les terres
de la colonie, la vallée du Saint-Laurent, en 1700, comptait 80 seigneuries, plusieurs
cependant ayant été abandonnées. Toutefois, en 1663, la colonie étant toujours peu
peuplée (3215 habitants au 1er recensement en 1665) et dans un état précaire, il est
fait le constat que les compagnies qui se sont succédées, celles des Marchands, de
Caen, des Cent Associés, De Rouen et la Communauté des habitants, ont failli à la
tâche au fil du temps. Dès lors, Louis XIV, poussé par son ministre Colbert reprend en
main la colonisation française en Amérique et effectue une réorganisation
administrative. La Nouvelle-France acquiert alors ses institutions essentielles par la
nomination d’un gouverneur, d’un intendant et la création du Conseil souverain. Plus
précisément, ce conseil est sous l’autorité de deux chefs, le gouverneur et l’évêque.
Les autres membres sont l’intendant, le procureur général, le greffier et sept
conseillers. Cette double autorité, porteuse de conflits, emmena Mgr de Laval, qui
avait été nommé vicaire apostolique en 1658 à faire remplacer le gouverneur
d’Avaugour et lui choisir un successeur en Saffray de Mézy.
L’année 1665 est marquée de plusieurs événements dont l’arrivée des « filles du roi »
et l’obligation faite aux célibataires de se choisir une épouse parmi elles (jusqu’en
1673, il en vint 900), l’arrivée du lieutenant de Tracy et du régiment de Carignan-
Salières qui va réprimer l’Iroquoisie en 1666. La même année, Daniel de Rémy de
Courcelle est nommé gouverneur alors que Jean Talon, homme de confiance de
Colbert, devient le premier intendant de la Nouvelle-France. Elle se voit dotée d’un
gouvernement bicéphale : au gouverneur reviennent la direction des activités
militaires et les relations extérieures, incluant celles avec les Aborigènes (Indiens); à
l’intendant, la justice, la police et les finances. Dans un tel contexte, les compagnies
ne détiendront désormais que des monopoles commerciaux.
En 1672, Louis de Buade de Frontenac est nommé gouverneur de la Nouvelle-France
alors que Jean Talon quitte, déçu des réactions de la royauté et de son entourage qui
ne l’ont pas soutenu dans son objectif de bâtir un pays axé sur l’industrie et le
commerce en plus de l’agriculture et de la traite des fourrures.
Ce modèle d’administration de la colonie dure jusqu’en 1763. Cette période est
marquée par des hivers rigoureux, la pauvreté qui frappe les habitants, les disettes de
blé causées par la sécheresse ou les pluies excessives, les épidémies de chenilles, le
typhus. Ces calamités se succèdent à tous les deux ou trois ans.
Ainsi, en 1704, la colonie est au bord de la révolution et même les curés menacent
d’abandonner leurs ouailles. Philippe de Rigaud de Vaudreuil et Beauharnois,
3

gouverneur et intendant, mettent en circulation en 1704 de la monnaie de cartes
comme en 1685 pour la solde des soldats, qui ne repose sur aucun fonds. En 1716, la
métropole ébauche un programme de redressement économique basé sur la
diversification des produits de l’agriculture et de l’industrie de telle sorte que Montréal
devient la métropole commerciale de la Nouvelle-France. Bien que la monnaie de
cartes ait été abolie en 1719, elle a été réintroduite en 1729 et 1747. Cette monnaie
plonge la colonie dans une forte inflation avec la misère qui l’accompagne. À cet effet,
Philippe de Vaudreuil écrit à Maurepas : « Je vous avoue que je vois avec peine
Monseigneur que les pauvres souffrent et ne puissent avoir ce qui est nécessaire qu’à
un prix excessif ». De son côté, l’intendant Hocquart écrit que les habitants « sont
naturellement indociles » et au printemps 1738, il fait vider les greniers de blé des
habitants avares et aisés pour le redistribuer.
Après la nomination de Bigot comme intendant en 1748, Pierre Rigaud de Cavagnal,
marquis de Vaudreuil, jusqu’alors gouverneur de la Louisiane, devient le dernier
gouverneur de la Nouvelle-France. Il signe la capitulation de la colonie française, le 8
septembre 1760.
2.0 Des événements déterminants
La fondation de Québec, Montréal et des principaux lieux de la Nouvelle-France
situés au carrefour des grandes voies de pénétration du continent et des routes des
fourrures, les grandes explorations ainsi que les institutions dont il a été fait état
précédemment permettent de se faire une idée de l’encadrement territorial et
institutionnel à l’intérieur duquel les Autochtones français ont évolué et des difficultés
qu’ils ont affrontées dans cette aventure nord-américaine. Ainsi et de plus, ce territoire
qu’ils apprivoisaient en compagnie de l’Église par ses évêques et missionnaires était
déjà occupé par les Aborigènes (Indiens) et il était aussi convoité par d’autres
puissances coloniales, telles l’Angleterre, l’Espagne et la Hollande.
2.1 La Nouvelle-France et l’Église
La présence de l’Église en Nouvelle-France commence effectivement en 1615 avec
l’arrivée de quatre Récollets qui continueront leur apostolat pendant et près de deux
siècles. Ils sont eux-mêmes explorateurs ou accompagnateurs d’explorateurs. Ils
apprennent les langues des Aborigènes et servent d’interprètes (truchements). De
même, en est-il de cinq Jésuites qui, à l’invitation des Récollets, se sont chargés
d’établir une mission de la Compagnie de Jésus en Nouvelle-France. À partir de
1632, ils rédigent leur journal, connu sous le nom de Relations des Jésuites.
En 1634, plus de 150 canots montés par des Algonquins et des Hurons quittent Trois-
Rivières. Jean de Brébeuf et deux autres Jésuites les accompagnent pour se rendre
en Huronie prêcher l’Évangile. L’année suivante est fondé le Collège des Jésuites et,
en 1637, ils établissent la réserve de Sillery où est faite une tentative peu fructueuse
de francisation des Indigènes.
Ensuite, viennent s’installer d’autres institutions religieuses afin de s’occuper de la
santé, de l’éducation et du culte. En 1639, arrivée à Québec des Ursulines et de Mme
de Chauvigny de la Peltrie qui fondent une école pour jeunes filles. Nouvellement
arrivées, elles aussi, les Hospitalières augustines fondent l’Hôtel-Dieu de Québec.
De plus, à Montréal, arrivent les Sulpiciens en 1657 pour assurer le ministère spirituel
alors que Marguerite Bourgeoys fait bâtir la Chapelle Notre-Dame-du-Bon-Secours et,
l’année suivante, elle inaugure une école et fonde la Congrégation Notre-Dame vouée
à l’enseignement.
En outre, l’année 1663 est celle de la fondation du Séminaire de Québec ayant pour
but de recruter et de former des prêtres séculiers. Aussi, Mgr François de Laval,
vicaire apostolique depuis 1658, devient le premier évêque de Québec en 1674 et un
des chefs du Conseil souverain. En 1664, s’ébauche le premier diocèse avec Québec
4

qui en est la première paroisse de la colonie. En 1685, au moment du retrait de Mgr
de Laval, le clergé comptait un peu plus de 100 prêtres dont 13 sont nés au pays et
près de 100 religieuses dont la moitié est du pays.
Il en résulte, après bien des efforts, que l’action de l’Église auprès des Aborigènes
(Indiens) ne donne que des résultats mitigés même si les missionnaires suivent les
peuples nomades dans leurs déplacements. Elle se heurte à la culture indienne, au
ravage de l’eau-de-vie et à la crainte des épidémies que leur apportent les étrangers,
de telle sorte que les conversions ne se comptent qu’à l’unité et que ceux qui se font
baptiser ne le font pour la plupart que sur leur lit de mort. Chez l’Aborigène (Indien), il
y a tendance à n’en faire qu’à sa tête et à concilier facilement l’enseignement de
l’Église à ses croyances traditionnelles et l’enfant, de son côté, est incapable de
s’habituer à une vie disciplinée, respectueuse de l’autorité qui lui apparaît abusive. Le
métissage ou l’assimilation n’aboutit pas.
Du côté des efforts faits pour répondre aux besoins spirituels d’une population
française de plus en plus nombreuse (10 303 en 1688 dont 1400 à Québec),
l’éducation reste réservée à un petit nombre. Elle vise à former de bons citoyens
plutôt qu’à approfondir l’instruction. Même si les colons apprécient l’enseignement
spirituel dispensé, l’Église se bute à un non-respect de l’autorité et à une éducation
déficiente des enfants. Ainsi, malgré que la pratique religieuse soit stricte, les colons
choisissent la dévotion à sainte Anne, patronne des marins et des Aborigènes plutôt
que celle de saint Joseph que voulaient imposer les prêtres. Somme toute, l’Église est
solidement implantée et le protestantisme, notons-le, n’a jamais réussi à émerger. À
ce sujet, en 1627, un décret royal réserve la Nouvelle-France aux seuls catholiques
quoique un petit nombre de protestants ait été toléré. En 1684, cependant, une plus
grande rigueur est instaurée : on oblige les protestants à se convertir ou on les refuse
dans la colonie.
2.2 Les Autochtones français du Québec et les Aborigènes
Lors de l’arrivée des Français et autres Européens en Amérique, selon des
estimations plus ou moins précises d’historiens et d’analyses anthropologiques, la
population aborigène du Nord-Est de l’Amérique aurait été de un quart à un million de
personnes réparties dans des centaines de nations aborigènes sur l’ensemble du
territoire. Dans ce contexte, l’accès au territoire était possible, mais il fallait prendre en
compte ces populations qui y vivaient déjà.
À cet effet, référons-nous à l’historien Mgr Victor Tremblay et son livre sur l’Histoire du
Saguenay. Il y note qu’après la mort de Chauvin qui était venu à Tadoussac,
accompagné de Champlain en 1600, Dupont-Gravé, son successeur, et Champlain
scellent en 1603, le premier traité d’alliance et d’amitié en fumant le calumet avec des
bandes de Montagnais, et leurs alliés, des Algonquins et des Etchemins, à la Pointe-
aux-Alouettes, en face de Tadoussac. Ces derniers étaient installés à cet endroit pour
célébrer une victoire sur les Iroquois, leurs ennemis communs (voir 1.1 et 1.2).
Ainsi comme le voulait la royauté, était préparée la voie à un établissement français,
le tout selon les formes régulières et ententes officielles entre Aborigènes (Indiens) et
Européens à cette époque. Ce traité entre les mandataires du roi de France et les
chefs des trois nations précitées permet aux Français de s’établir dans la vallée du
Saint-Laurent tout en s’engageant à l’égard de leurs alliés. À ce sujet, Champlain
écrivait : « En cette entreprise je n’ai remarqué aucun défaut, pour avoir été bien
commencée. »
Dans le même sens, en 1609, Champlain conclut une autre alliance, cette fois avec la
nation huronne, et pour la consolider, il remonte, la même année, le Richelieu (rivière
des Iroquois) avec les Hurons en vue d’un premier affrontement avec les guerriers
iroquois (voir 1.2). En 1610, il accompagne les Hurons auxquels se joignent des
Algonquins et des Montagnais dans une autre bataille contre les Iroquois. Un
troisième affrontement a lieu en 1615, c’est une défaite et Champlain est blessé. Il
5