DE VAUCLUSE
_______________
ARRONDISSEMENT
D’AVIGNON
_______________
N°227/2014
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE – FRATERNITE
_____________________________________
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES PAYS DE RHONE ET OUVEZE
_____________________________________
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014
L’an deux mil quatorze, le dix huit décembre à vingt heures trente, le Conseil de
Communauté s’est réuni à Bédarrides, au nombre prescrit par la Loi, sous la
présidence de M. Alain MILON.
PRESENTS : 27
BEDARRIDES : TORT Christian, TORT Maryse,
CADEROUSSE : FIDELE Serge, AZEMA Jean,
CHATEAUNEUF DU PAPE : AVRIL Claude, FABRE Françoise, MAIMONE
François
COURTHEZON : ROCHEBONNE Alain, LEMAIRE Marie-Thérèse, FENOUIL
Jean-Pierre, JAMET Jean-Paul
JONQUIERES : BISCARRAT Louis, MAFFRE Claudine, AILLOT Jean-Claude,
FLEURY Georges-Andrée
SORGUES
: LAGNEAU Thierry, FERRARO Sylviane, MILON Alain,
MURZILLI Véronique, GARCIA Stéphane, THOMAS Fabienne, GRAU Jacques,
ROCA Emmanuelle, SOLER Serge, BRAUD Sandrine,
ORANGE : HAUTANT Anne-Marie, MATON-WEISMANN Jean-Philippe
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR : 5
BERARD Jean pouvoir donné à TORT Maryse,
COMTE Laure pouvoir donné à TORT Christian,
SERAFINI Joël pouvoir donné à HAUTANT Anne-Marie,
BABAUD Valérie pouvoir donné à FIDELE Serge,
SCAVIO Annie pouvoir donnée à ROCHEBONNE Alain,
ABSENTS : 18
GRADASSI Serge, LEBOUC Oswald, VERMEILLE Thierry, GERENT Gérard,
KOVACEVIC Anne-Marie, BOMPARD Jacques, LORHO Marie-France,
TESTANIERE Gérald, GALMARD Marie-Thérèse, SABON Denis, STEINMETZ-
ROCHE Marion, PASERO Jean-Pierre, ARNAUD-
PERVEYRIE Carole,
BOURGEOIS Claude, TRAMIER Sandy, BEGUELIN Armand, GRABNER
Chantal, MARQUOT Xavier.
Secrétaire de Séance : M. Christian TORT
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PAYS DE RHONE ET OUVEZE | SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014