Politique - Viamonde

2_00_Administration_table_des_matieres_politiques_et_dir_adm
POLITIQUES ET
DIRECTIVES ADMINISTRATIVES
DU CONSEIL SCOLAIRE VIAMONDE
2,00 ADMINISTRATION
Table des matières
Le 22 mars 2016
Numéro
Titre
Date
2,01
2,02
2,03
Approvisionnement (politique
et directives administratives)
Transport scolaire (politique)
Utilisation responsable des appareils numériques personnels
et de l’accès au réseau sans fil (politique et
directives administratives)
2012-04-21
2015-06-02
2015-11-20
2015-05-22
2015-05-22
2,04
Utilisation ou location des installations scolaires (politique et
directives administratives)
2012-09-29
2013-09-17
2,06
2,07
Placements (politique)
Frais de scolarité – élève à visa (politique)
2012-09-29
2014-01-30
2,08
Carte de crédit professionnelle
(politique et directives administratives)
2012-09-29
2,09
Publicité (politique et directives administratives)
2011-10-20
2,10
2,11
2,12
2,13
2,15
Immobilisations corporelles (politique)
Usage de téléphone cellulaire ou d’appareil de
télécommunication sans fil lors de la conduite d’un
véhicule (politique et
directives administratives)
Examen des installations destinées aux élèves
(politique et
directives administratives)
Mesures d’urgence (politique et directives administratives)
Gestion des fonds d’école (politique et directives
administratives)
2012-09-29
2009-10-31
2011-09-01
2009-01-29
2010-01-18
2014-01-30
2014-01-30
2014-01-30
2,16
Gestion à défaut d’une politique particulière (politique)
2012-09-29
2,17
Dons (politique)
2011-10-20
2,18
Outils électroniques et communications virtuelles (politique
et directives administratives)
2014-01-30
2014-01-30
2,19
Accessibilité des services pour les personnes ayant un
handicap (politique et directives administratives)
2016-02-26
2016-02-26
2,20
2,21
2,22
2,23
Code d’éthique pour la gestion de la chaîne
d’approvisionnement (politique)
Assignation de téléphone cellulaire ou d’appareil de
télécommunication (politique et directives administratives)
Dépenses d’accueil, de reconnaissance et de cadeaux
(politique et directives administratives)
Dépenses auxiliaires admissibles aux experts-conseils
(politique)
2010-02-26
2011-09-17
2012-09-29
2012-09-29
ATTENTION
Les politiques sont suivies des directives administratives. Prière de les garder ensemble.