POLITIQUES ET DIRECTIVES ADMINISTRATIVES DU CONSEIL SCOLAIRE VIAMONDE 2,00 ADMINISTRATION Table des matières Le 22 mars 2016 Numéro Titre Date 2,01 Approvisionnement (politique et directives administratives) Transport scolaire (politique) Utilisation responsable des appareils numériques personnels et de l’accès au réseau sans fil (politique et directives administratives) Utilisation ou location des installations scolaires (politique et directives administratives) Placements (politique) Frais de scolarité – élève à visa (politique) Carte de crédit professionnelle (politique et directives administratives) Publicité (politique et directives administratives) Immobilisations corporelles (politique) Usage de téléphone cellulaire ou d’appareil de télécommunication sans fil lors de la conduite d’un véhicule (politique et directives administratives) Examen des installations destinées aux élèves (politique et directives administratives) Mesures d’urgence (politique et directives administratives) Gestion des fonds d’école (politique et directives administratives) Gestion à défaut d’une politique particulière (politique) Dons (politique) Outils électroniques et communications virtuelles (politique et directives administratives) Accessibilité des services pour les personnes ayant un handicap (politique et directives administratives) Code d’éthique pour la gestion de la chaîne d’approvisionnement (politique) Assignation de téléphone cellulaire ou d’appareil de télécommunication (politique et directives administratives) Dépenses d’accueil, de reconnaissance et de cadeaux (politique et directives administratives) Dépenses auxiliaires admissibles aux experts-conseils (politique) 2012-04-21 2015-06-02 2015-11-20 2,02 2,03 2,04 2,06 2,07 2,08 2,09 2,10 2,11 2,12 2,13 2,15 2,16 2,17 2,18 2,19 2,20 2,21 2,22 2,23 2015-05-22 2015-05-22 2012-09-29 2013-09-17 2012-09-29 2014-01-30 2012-09-29 2011-10-20 2012-09-29 2009-10-31 2011-09-01 2009-01-29 2010-01-18 2014-01-30 2014-01-30 2014-01-30 2012-09-29 2011-10-20 2014-01-30 2014-01-30 2016-02-26 2016-02-26 2010-02-26 2011-09-17 2012-09-29 2012-09-29 ATTENTION Les politiques sont suivies des directives administratives. Prière de les garder ensemble. 2_00_Administration_table_des_matieres_politiques_et_dir_adm