avis de marché - Marches

marches-securises.fr Avis de publicité 28/11/2016
page 1/12
marches-securises.fr PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Communauté de Communes
du Bassin de Pompey (54)
rue des quatre éléments
BP 60008
54340 Pompey
AVIS DE MARCHÉ
FOURNITURES
DIRECTIVE 2014/24/UE
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
CC du Bassin de Pompey, rue des quatre éléments BP 60008, 54340 Pompey, FRANCE. Tél. : [phone]. Fax : [phone].
Courriel : [email protected]. Code NUTS : FR411.
Adresse(s) internet :
Adresse principale :http://www.cc-bassinpompey.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Communauté de Communes du Bassin de PoRue des 4 éléments - BP 60008 , 54340 Pompey, FRANCE. Tél. [phone]. Courriel
: [email protected]. Fax [phone]. Code NUTS : FR411. Adresse internet : http://www.bassinpompey.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Communauté de Communes du Bassin de Po Rue des 4 éléments - BP 60008 , 54340 Pompey, FRANCE. Tél. [phone]. E-mail :
[email protected]. Fax [phone]. Code NUTS : FR411. Adresse internet : http://www.bassinpompey.fr. Par voie
électronique à l'adresse : https://www.marches-securises.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre : Communauté de Communes - EPCI
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Fourniture de denrées alimentaires en circuits courts avec objectifs de développement durable
II.1.2) Code CPV principal
15890000
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte
Le présent marché a pour objet la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire entre le Bassin de Pompey et un opérateur
économique pour l'acquisition de fournitures de denrées alimentaires en circuits courts avec objectif de développement durable pour le
service restauration de la cuisine centrale, et de l'exécution des prestations associées de livraison.
II.1.5) Valeur totale estimée
Valeur estimée hors TVA : 410000 euros.
II.1.6) Informations sur les lots
Division en lots : Oui.
Il est possible de soumettre des offres pour un nombre maximal de lots : 17
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 17
II.2) DESCRIPTION
LOT N° 1
II.2.1) Intitulé : Fruits
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3) Lieu d'exécution

marches-securises.fr Avis de publicité 28/11/2016
page 2/12
Code NUTS : FR411
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale du Bassin de Pompey
Bd de Finlande
54670 Custines
II.2.4) Description des prestations
Produits fournis en circuits courts avec objectif de développement durable
II.2.5) Critères d'attribution
Prix : 30
Qualité
Qualité (15% fraicheur - 15% maturité du produit) : 30%
Développement durable (20% emballages- 20% approvisionnement direct) : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12900 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires sur les lots
LOT N° 2
II.2.1) Intitulé : Fruits bio
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR411
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale
Bd de Finlande
54670 Custines
II.2.4) Description des prestations
Produits fournis en circuits courts avec objectif de développement durable
II.2.5) Critères d'attribution
Prix : 30
Qualité
Qualité (15% fraicheur -15% maturité du produit) : 30%
Développement durable (20% emballage - 20% approvisionnement direct) : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 12900 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options

marches-securises.fr Avis de publicité 28/11/2016
page 3/12
Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires sur les lots
LOT N° 3
II.2.1) Intitulé : Fruits transformés
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR411
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale
Bd de Finlande
54670 Custines
II.2.4) Description des prestations
Produits fournis en circuits courts avec objectif de développement durable
II.2.5) Critères d'attribution
Prix : 30
Qualité
Développement durable (10% emballage - 30% approvisionnement direct) : 40%
Qualité : 30%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9600 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
II.2.14) Informations complémentaires sur les lots
LOT N° 4
II.2.1) Intitulé : Compote bio
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR411
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale
Bd de Finlande
54670 Custines
II.2.4) Description des prestations
Produits fournis en circuits courts avec objectif de développement durable
II.2.5) Critères d'attribution
Prix : 30
Qualité
Qualité : 30%
Développement durable (10% emballage - 30% approvisionnement direct) : 40%

marches-securises.fr Avis de publicité 28/11/2016
page 4/12
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8400 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
II.2.14) Informations complémentaires sur les lots
LOT N° 5
II.2.1) Intitulé : Légumes frais - pommes de terre 4ème gamme
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR411
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale
Bd de Finlande
54670
II.2.4) Description des prestations
Produits fournis en circuits courts avec objectif de développement durable
II.2.5) Critères d'attribution
Prix : 30
Qualité
Qualité (15% fraicheur - 15% maturité du produit) : 30%
Développement durable (10% emballages - 10% recyclage déchets organiques - 20% approvisionnement direct) : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.14) Informations complémentaires sur les lots
LOT N° 6
II.2.1) Intitulé : Légumes frais et carottes bio
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3) Lieu d'exécution

marches-securises.fr Avis de publicité 28/11/2016
page 5/12
Code NUTS : FR411
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale
Bd. de Finlande
54670 Custines
II.2.4) Description des prestations
Produits fournis en circuits courts avec objectif de développement durable
II.2.5) Critères d'attribution
Prix : 30
Qualité
Qualité (15% fraicheur - 15% maturité) : 30%
Développement durable (10% emballage - 10% recyclage déchets organiques - 20% approvisionnement direct) : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
II.2.14) Informations complémentaires sur les lots
LOT N° 7
II.2.1) Intitulé : Viande de boeuf
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
15890000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR411
Lieu principal d'exécution : Cuisine centrale
Bd de Finlande
54670 Custines
II.2.4) Description des prestations
Produits fournis en circuits courts avec objectif de développement durable
II.2.5) Critères d'attribution
Prix : 30
Qualité
Qualité : 30%
Développement durable (20% bien être animal - 20% approvisionnement direct) : 40%
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 51000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non.
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
II.2.11) Informations sur les options
Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
II.2.14) Informations complémentaires sur les lots