Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 3 fois 1 année
Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
Information sur les options
Options : non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Intitulé : Mangas pour adultes et jeunesse
Lot nº : 8
Mots descripteurs : Livres
Code CPV principal : 22100000
Lieu d'exécution
Code NUTS : FR524
Description des prestations : Montant annuel des commandes HT : - minimum : 1 500 euros - maximum : 4 300 euros
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Reconductible 3 fois 1 année
Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
Information sur les options
Options : non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
CONDITIONS DE PARTICIPATION
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du
commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Pièces administratives relatives à la candidature : (Documents fixés en
application des articles 48, 50 à 55 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les imprimés
DC1 et DC2 peuvent être utilisés : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Déclaration sur
l'honneur à compléter par chaque candidat ou chaque membre en cas de groupement et datée – (Imprimé DC1) : Le
candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l’honneur : a) N’entrer dans aucun des cas
d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l’ordonnance n
o
2015-899 du 23 juillet 2015.
b) Etre en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs
handicapés.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Copie du jugement pour les entreprises en redressement
judiciaire. Déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles ; pour les
entreprises nouvelles : justifier de la date de création.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Effectifs du
candidat, compétences, organigramme de l'entreprise. Détail des moyens techniques. Liste de références de même
nature et ampleur effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le bénéficiaire ; à défaut le
candidat fournit tous éléments de nature à démontrer sa capacité professionnelle à exécuter les prestations. Nota : En
cas de groupement, chaque membre fournira les documents et attestations ci-dessus ainsi qu'une déclaration de
candidature ou DC1. De même si le candidat souhaite faire valoir les capacités d'un autre intervenant (ex. sous-traitant),
ce dernier fournira les renseignements et documents ci-avant – voir DC2 - accompagné d'un engagement écrit d'assurer
la mission.
CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public
simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON