introductory view about liaison between the financial crisis and the

UNE VUE INTRODUCTIVE RAPIDE SUR LA
LIAISON ENTRE LA CRISE FINANCIERE ET LES
NORMES COMPTABLES ET FINANCIERES
INTERNATIONALES.
•la substance du mot crise financière dans le contexte
de l’année 2008.
•l’incidence de cette crise sur les normes comptables et
prudentielles.
•la réponse que l’IASB a donnée à la crise jusqu’
aujourd’hui .
•Implication sur les normes concernant le secteur
d’assurance.
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1. Survenance de la crise
•L’historique de la crise c'est-à-dire, ses débuts comme crise financière
dans le domaine boursier et son évolution dans l’économie réelle comme
crise économique
•La cause:
les scandales d’ENRON, PARMALAT, WORLD COME et les décisions de
GREENS-PAN et du FED à baisser les taux d’intérêts
le refus du Gouvernement Américain de fournir les fonds à LEHMAN
BROTHERS ;
une situation financière mal révélée (reportings tronqués) et
également des problèmes d’évaluation de divers postes d’actifs par la
fameuse « Fair Value ».
•La réaction du FASB et l’IASB
•Les institutions qui on influencé le FASB et l’IASB – les groupes de
pression: le groupe G20, le Financial Stability Forum (le Financial Stability
Board), le comité de Bâle, Financial Crisis Advisory Group
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2. Incidences sur les normes
internationales
•Le résultat des pressions:
Le revoir des normes comptables
travailler en liaison avec les concepteurs de
normes prudentielles à savoir Bâle 2 pour les
institutions de crédit incluant les banques et
Solvency 2 en ce qui concerne les assurances
•l’ASB et FASB ont dessinés un programme
d’adaptation des normes – le programme de
convergence.
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3. Réponses de l’IASB aux sollicitations
des institutions mondiales dans le cadre
de la crise
•les domaines dans lesquels l’IASB agit en vue de l’amélioration des
normes ou la création des nouvelles normes en liaison avec la crise
économique sont les suivants:
Les recherches concernant la Fair Value
Les instruments financiers, l’un des domaines les plus complexe dans
la haute finance
•Remplacement de l’IAS 39 par IFRS 9 qui comporte: La classification et
l’évaluation des instruments financiers ;La dépréciation et les provisions
dans les instruments financiers ;La comptabilité de couverture.
•La classification et l’évaluation déjà terminées et publiées
•La dépréciation encore en discussion sous forme de projet de normes
(Exposure Draft)
•Le Memorandum of Understanding (MOU) du FASB et l’IASB depuis
2006. 4

4. Implication dans le secteur des
assurances
•phase 1: les choix pour cette norme intermédiaire
•phase 2: aboutissant à une norme définitive dans ce secteur.
•Implication de la crise sur la conception de la phase 2
L’influence sur le ‘Due Process’ de la phase 2
•Certains points touchés sont :
L’usage du « Fair Value » dans l’évaluation des actifs des
compagnies d’assurances ;
La méthodologie de dépréciation des actifs - évaluation des
provisions par la méthode de « Expected Loss » (pertes
attendues) plus tôt que la méthode utilisée des IRFS 4 qui est
celle des « Incurred Loss » (pertes encourues) (IAS 37) ;
L’évaluation et la comptabilisation des revenus dont la
nouvelle base sera la notion de contrat entre l’entreprise et
son client (IAS 19 : Employee Benefits) 5