Mooc GdP8 Les fondements de la comptabilité financière Cours: Théorie Comptable Enseignant: Prof CHANHOUN Maxime José Juin 2020 GROUPE 1 DEA2 Introduction 1-Evolution du cadre conceptuel de la comptabilité Financière 2- Objectif des états Financiers SUMMARY 3- De STEWARDSHIP à Utilité décisionnel 4- Commentaire de certains auteurs 5- Eléments des Etats financiers 3-De STEWARDSHIP à Utilité décis 6- Les qualités essentielles de l'information comptable 7- Mode d’évaluation 8-La prudence 9. La qualité des résultats Conclusion Introduction , 1-Evolution du cadre conceptuel de la comptabilité Financière Période Institution Utilisateur privilégié Objectif 1989 IASC/IASB Actionnaire 2004-2010 IASB FASB 2015 IASB et Marché Financier 2018-AUD IASB Travaux en cours Marché Financier STEWARDSHIP Utilité décisionnel Utilité décisionnel Travaux en cours 2-Objectif des états Financiers Utilisateurs potentiels objectif assignés Actionnaire Réédition des comptes (contrôle) Investisseur Utilité décisionnelle Etat Taxes et impôts Client Fournisseurs Sensible à la pérennité de la firme, SAV Solvabilité de l’entreprise Salarié Pérennité de l’entreprise Banque Solvabilité 3- De STEWARDSHIP à Utilité décisionnel Précédemment le cadre conceptuel de l’IASB met l’accent sur STEWARDSHIP, dans le projet actuel, elle n’apparait plus que comme appendice à la formulation de l’objectif des états financiers : Les états financiers ont pour objectif de fournir, au sujet des actifs, des passifs, des capitaux propres , des produits et des charges de l’entité, des information utiles à l’appréciation des perspectives d’entrée nette future de trésorerie de l’entité et de la gestion des ressources confiées à sa direction.» (IASB 2015) Il apparait clairement ici que l’objectif est de privilégier l’investisseur en lui fournissant les informations devant lui permettre de prendre des décisions. 4- Commentaire de certains auteurs Plusieurs chercheurs, effacement. notamment en Europe, désapprouvent cet Pour Gebhardt et al. (2014), l'exclusion de l'objectif de reddition de comptes n'est pas fondée, car les informations nécessaires à la prise de décision des investisseurs et au contrôle des dirigeants ne sont pas les mêmes. Whittington (2008) considère que l'importance accordée à la reddition de comptes est une caractéristique culturelle. Il pense que cette fonction est moins importante aux Etats-Unis parce que, dans ce pays, le contrôle des dirigeants s'effectue principalement par le marché, ce qui est moins le cas en Europe. Si cette interprétation est vraie, la disparition de cet objectif reflèterait la domination américaine dans le processus d'élaboration du projet de cadre conceptuel commun de l'IASB et du FASB. 4- Commentaire de certains auteurs Zimmerman (2015) rappelle que la reddition de comptes était initialement la fonction première de la comptabilité et que c'est le développement des marchés qui a rendu nécessaire la diffusion de l'information comptable en dehors de l'entreprise et provoqué la finalité d'utilité décisionnelle. Il prédit un retour de la fonction stewardship en raison du développement du private equity, qui rend nécessaire la reddition périodique de comptes pour contrôler et discipliner les dirigeants. Zimmerman (2015) estime que les deux fonctions subsisteront, mais que leur importance relative dépendra de la taille de l'entreprise : dans les grandes sociétés cotées en bourse, la fonction d'utilité décisionnelle restera probablement dominante, mais dans les autres, la reddition des comptes l'emportera. 5- Eléments des Etats financiers La comptabilité utilise un ensemble de concepts : actif, passif (ou dette), capitaux propres, produit, charge. Des définitions précises de ces éléments sont nécessaires pour que les utilisateurs des états financiers comprennent ce que désignent ces concepts et pour faire en sorte que tous les éléments du même type soient traités de la même façon en comptabilité. Compte tenu de l'objectif alloué aux états financiers par l'IASB, il est naturel que ces définitions fassent référence aux cash-flows futurs. 6- Les qualités essentielles de l'information comptable Les qualités essentielles de l'information comptable L'IASB (2015) considère que l'information comptable doit présenter deux qualités principales : la pertinence Fidélité De l'exigence de fidélité, l'IASB fait découler trois qualités complémentaires : l'exhaustivité, la neutralité et l'absence d'erreur. De la pertinence découle le principe d'importance relative (materiality), qui exige que soit fournie toute information significative, c'est-à-dire toute information dont l'omission ou l'inexactitude pourrait influencer les décisions des utilisateurs des états financiers. 6- Les qualités essentielles de l'information comptable Les qualités accessoires de l'information comptable Le cadre conceptuel de l'IASB (2015) énonce quatre qualités supplémentaires que doit posséder l'information comptable. La comparabilité La compréhensibilité La vérifiabilité Rapidité 7- Mode d’évaluation Cout Historique La valeur actuelle Le choix du mode d'évaluation Le coût historique d'un actif non financier comprend tous les coûts supportés pour son acquisition ou sa construction, moins les ajustements nécessaires pour tenir compte de son utilisation (amortissements) et d'éventuelles dépréciations depuis cette date. La valeur actuelle (current value) reflète le montant pour lequel l'actif ou le passif pourrait être cédé à la date d'évaluation (date du bilan). L'IASB admet deux estimations possibles de la valeur actuelle : la juste valeur et la valeur d'utilité ou de remboursement. En théorie, les valeurs d'utilité et de remboursement reflètent les mêmes facteurs que la juste valeur mais elles sont basées sur les anticipations de l'entreprise. Elles sont donc spécifiques à celle-ci, contrairement à la juste valeur qui est déterminée par le marché et qui est donc identique, quelle que soit l'entité qui détient Chaque mode d'évaluation a ses avantages et ses inconvénients. Le coût historique est généralement considéré comme plus fiable que la valeur actuelle, car fondé sur des éléments aisément vérifiables. En contrepartie, il est probablement moins pertinent pour les utilisateurs des états financiers puisqu'il repose sur des valeurs anciennes, surtout lorsqu'il est appliqué à des éléments qui sont dans l'entreprise depuis longtemps (actifs immobilisés). Pour un passif, le coût historique, qu'on désigne aussi par l'expression « coût amorti », correspond au montant reçu en contrepartie corrigé des intérêts dus, des remboursements effectués et, le cas échéant, de l'excédent des flux de trésorerie futurs sur le montant net reçu. 8-La prudence Puisque l'évaluation des actifs et des dettes est basée sur des flux monétaires futurs et que ceux-ci sont, par nature, incertains, il a toujours été admis que ces évaluations devaient être faites avec prudence. Au bilan, la prudence exige que les actifs ne soient pas surévalués ni les dettes sous-évaluées. Au niveau du compte de résultat, elle requiert un traitement asymétrique des produits et des charges : une diminution de richesse (charge) est comptabilisée dès qu'elle est probable, alors qu'un enrichissement (produit) n'est comptabilisé que lorsqu'il est certain. 8-La prudence Les mesures de la prudence Plusieurs mesures de la prudence ont été utilisées par la recherche en comptabilité. On peut les classer en deux catégories. La première, fidèle à la conception traditionnelle (non conditionnelle) de la prudence, consiste à comparer le montant des capitaux propres à l'évaluation boursière de l'entreprise. Le ratio capitaux propres/capitalisation boursière (book-to-market ratio) est une mesure de ce type. La deuxième famille de méthodes est basée sur le concept de prudence conditionnelle développé par Basu (1997). Puisque celle-ci est définie comme la tendance à comptabiliser les mauvaises nouvelles plus rapidement que les bonnes, une mesure de la prudence peut être obtenue en régressant le résultat avec la rentabilité boursière et en séparant les périodes supposées bonnes et celles présumées mauvaises. Les premières sont celles au cours desquelles la rentabilité boursière est positive, les mauvaises celles où elle est négative. 9. La qualité des résultats En effet, si le résultat varie fortement d'une période à l'autre, son utilité pour l'estimation des cash-flows futurs est limitée. La persistance des résultats dans le temps peut donc être considérée comme une qualité de l'information comptable. S'il est incontestable que la persistance du résultat facilite les prévisions, deux raisons incitent néanmoins à être prudent dans l'interprétation de cette qualité. La première est que la persistance est en grande partie fonction du secteur d'activité. Une entreprise qui opère dans un secteur stable ou dans lequel la concurrence est faible (services publics par exemple) affichera probablement des résultats beaucoup plus persistants qu'une firme dont l'activité est fluctuante ou qui est soumise à une concurrence forte. L'autre raison qui incite à la prudence est que la persistance du résultat peut avoir été obtenue par lissage, c'est-à-dire par des manipulations comptables visant à éviter de trop grandes variations de résultat d'une année à l'autre. La persistance des résultats ne peut donc s'apprécier seule ; il faut en même temps s'assurer de l'absence de manipulations. 9. La qualité des résultats Les autres qualités du résultat La rapidité de comptabilisation des pertes l'absence de corrections de résultats l'absence de manipulations comptables la pertinence boursière (value relevance) des résultats. Conclusion Merci pour votre attention
