n° 2

FACULTE DE MEDECINE PARIS SUD 11
PCEM 2 - Ethique médicale
SECRET MEDICAL ET
INFORMATION DU MALADE
Dr Fabien ANDRAUD
Mars 2007

PLAN
INTRODUCTION
LE SECRET MEDICAL
I. Principes et fondements
II. Textes réglementaires
III. Dérogations
IV. Aspects particuliers
L’INFORMATION DU MALADE
I. Principes et fondements
II. Textes réglementaires
III. Aspects particuliers (information et psychiatrie)

INTRODUCTION
Secret et information :
Deux histoires asynchrones :
-V°siècle avant JC : Hippocrate
-XXI° siècle : Loi du 4 mars 2002
Deux exigences distinctes :
«Le secret n’est pas opposable au malade »
Mais l’information fait du patient l’ultime gardien du secret
Deux exigences absolues :
Qui connaissent toutefois des exceptions ( dérogations au
secret, exceptions à l’obligation d’information)

LE SECRET MEDICAL

I. PRINCIPES ET FONDEMENTS
I.1. Serment d'Hippocrate (Vème siècle avant JC) :
« Admis dans l'intérieur des maisons, mes yeux ne verront pas
ce qui s'y passe, ma langue taira les secrets qui me sont
confiés »
I.2. Principes :
-Le secret médical n'est pas un droit mais un devoir du
médecin à l'égard de son malade : il sert les intérêts du
malade et non pas ceux du médecin)
-Le secret médical n'est pas opposable au malade.
-Le secret médical est la propri é t é du malade (mais celui-ci ne
peut délivrer le médecin de son obligation au secret).