PUBLIC Banque HSBC Canada – Modalités relatives aux médias

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Banque HSBC Canada – Modalités relatives aux médias sociaux
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certains sites de médias sociaux pour informer et aider ses clients et pour communiquer avec eux. Sauf
indication contraire, les canaux sont destinés aux clients de la HSBC et aux personnes qui sont des
résidents du Canada et ils sont conçus pour être utilisés au Canada. Nous surveillons et enregistrons les
commentaires et les messages concernant la HSBC qui sont publiés sur ces canaux afin d’améliorer nos
services.
La HSBC n’est pas responsable des renseignements publiés sur les sites des médias sociaux, y compris les
canaux, à l’exception des renseignements qu’elle a elle-même publiés. Nous n’endossons pas les sites
des médias sociaux, leurs produits ou services ou les renseignements qui sont publiés par des tiers ou
d’autres utilisateurs sur ces sites. Les conditions d’utilisation et les politiques des sites des médias
sociaux utilisés par la HSBC (comme Facebook, Twitter, YouTube) s’appliquent également à votre
utilisation des canaux de la HSBC, et vous devez respecter ces conditions et politiques ainsi que celles de
la HSBC. Vous acceptez de ne pas participer à des activités liées aux canaux de la HSBC qui
contreviennent aux lois et règlements applicables ou aux dispositions de toute entente que vous
pourriez avoir avec la HSBC.
Les opinions et les commentaires exprimés sur les canaux sont ceux de leurs auteurs. Les points de vue
exprimés sur cette page ne sont pas nécessairement ceux de la HSBC, de ses dirigeants ou de ses
employés. La HSBC n’est pas responsable des commentaires ou des documents publiés sur les canaux
par des tiers.
Le contenu et les documents publiés sur les canaux de la HSBC ne sont fournis qu’à titre d’information et
ne constituent aucunement une offre de vente ni une sollicitation en vue d’obtenir une offre d’achat ou
de souscription de quelque produit ou service que ce soit, y compris les valeurs mobilières, les devises
ou les instruments financiers. La HSBC n’offre pas de conseils financiers ou fiscaux, de conseils en
placement ou d’autres conseils professionnels par l’intermédiaire des sites de médias sociaux. Toute
communication entre vous et la HSBC sur un canal de la HSBC ne modifie ni ne remplace toute entente
que vous pourriez avoir conclue avec elle en tant que client.
Lorsque vous communiquez avec la HSBC par l’intermédiaire des médias sociaux, vos renseignements
personnels peuvent être stockés sur les serveurs des sites des médias sociaux sur lesquels la HSBC n’a
aucun contrôle. Pour en savoir plus sur la façon dont la HSBC utilise vos données personnelles, consultez
notre Politique de confidentialité. Tous les renseignements publiés sur les sites des médias sociaux, y
compris les canaux de la HSBC, peuvent être consultés et lus par le grand public. Par mesure de sécurité,
vous ne devez pas publier ni envoyer de renseignements personnels vous concernant ou concernant des
tiers (comme une adresse, un numéro de téléphone ou une adresse de courriel). Les médias sociaux ne
constituent pas une tribune appropriée pour discuter de votre compte personnel ou de vos transactions
financières. La HSBC ne vous demandera pas de communiquer des renseignements personnels, des
renseignements sur votre compte ou des renseignements de sécurité par l’intermédiaire des sites des
médias sociaux, et vous ne devriez pas publier de tels renseignements sur ces canaux. Vous pouvez
partager et commenter le contenu que nous publions dans les médias sociaux, à condition de ne pas le
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que nous publions sur les canaux sont la propriété de la HSBC ou des concédants de licence. Tous les

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 Facebook : https://www.facebook.com/HSBCCanada
 Twitter : https://twitter.com/hsbc_ca
 YouTube : https://www.youtube.com/user/HSBCCanada
Publication de messages sur les canaux de la HSBC dans les médias sociaux
Les modalités qui suivent s’appliquent aux personnes qui soumettent des documents sur les canaux. En
utilisant les canaux et en y publiant un commentaire, une photo, une vidéo ou tout autre document,
vous (ainsi que votre parent ou tuteur légal si vous êtes mineur dans votre territoire de résidence)
acceptez d’être lié par les présentes modalités.
Bien que nous ne puissions pas surveiller chaque message publié, nous nous réservons le droit, à notre
discrétion exclusive, de corriger, de retirer ou de modifier autrement le contenu qui n’est pas conforme
aux présentes modalités ou aux modalités et politiques des sites des médias sociaux. De plus, la HSBC
retirera, à sa discrétion exclusive, tout document qui, selon elle, contient de la publicité, des courriels
indésirables ou des mentions d’autres sites Web.
Nous vous demandons de traiter les autres utilisateurs avec respect. Les commentaires ou documents
que vous soumettez ne doivent pas être de nature inappropriée, abusive ou autrement offensante et ne
doivent pas contenir, décrire ou comporter ce qui suit : un langage blasphématoire ou autrement
offensant; des propos dénigrants concernant un groupe ethnique ou religieux, une race ou un sexe; un
contenu qui endosse ou tolère une activité ou un comportement illégal, inapproprié ou risqué; ou tout
autre contenu qui est ou pourrait être considéré inapproprié, abusif ou offensant, le tout comme il est
déterminé par la HSBC à sa discrétion exclusive.
Vous devez respecter les lois sur la propriété intellectuelle. Lorsque vous publiez ou soumettez un
document sur les canaux, vous (ainsi que votre parent ou tuteur légal si vous êtes mineur dans votre
territoire de résidence) déclarez que vous avez le droit de partager le contenu soumis, y compris mais
non de façon limitative les marques de commerce et les documents protégés par le droit d’auteur. Vous
ne devez pas publier ni soumettre un document d’un tiers, à moins que vous n’ayez d’abord obtenu le
consentement du propriétaire de ce document. À cet égard :
 vous devez obtenir le consentement de toutes les personnes qui vous ont aidé à créer le
document soumis (comme les photographes et les vidéastes);
 vous devez obtenir le consentement de chaque personne identifiable (ainsi que son parent ou
tuteur légal si elle est mineure dans son territoire de résidence) qui figure dans le document
publié (remarque : le visage et la voix d’une personne identifiable figurant dans les documents
que vous publiez et dont il est impossible d’obtenir le consentement doivent être rendus
méconnaissables par des procédés visuels ou sonores appropriés);

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 vous ne devez pas publier, soumettre ou utiliser autrement (dans tout document que vous
publiez) de la musique, des logos, des marques de commerce ou d’autres documents protégés
par le droit d’auteur (comme des photographies, des images, des textes, des paroles de
chanson), à moins que vous n’ayez d’abord obtenu le consentement du propriétaire de ces
documents.
Par les présentes, en plus des droits que vous accordez aux sites des médias sociaux respectifs, vous
(ainsi que votre parent ou tuteur légal si vous êtes mineur dans votre territoire de résidence) i) accordez
à la HSBC et à ses sociétés affiliées une licence perpétuelle, mondiale, non exclusive et exempte de
redevances pour publier, afficher, reproduire, modifier, corriger ou utiliser autrement le contenu que
vous soumettez (quel que soit le format, le média ou le support) et ii) renoncez à tous les droits moraux
se rapportant au contenu que vous soumettez au profit de la HSBC et de toute personne autorisée par
celle-ci à reproduire ou à utiliser autrement le contenu. Nous avons notamment le droit d’utiliser toutes
les idées que vous soumettez (y compris celles au sujet de nos produits ou de nos campagnes
publicitaires) de la manière que nous aurons choisie, sans obligation envers vous.
Vous (ainsi que votre parent ou tuteur légal si vous êtes mineur dans votre territoire de résidence)
convenez par les présentes d’indemniser la HSBC, ses sociétés affiliées ainsi que leurs mandataires,
employés, dirigeants, successeurs et ayants droit en cas de réclamations fondées sur des documents que
vous publiez ou soumettez, y compris mais non de façon limitative celles fondées sur des droits de
publicité, la diffamation, l’atteinte à la vie privée, la violation du droit d’auteur, la contrefaçon de
marque de commerce ou toute autre cause d’action liée à la propriété intellectuelle.