Les comptes de l`environnement et l`approche par capitaux pour

INSTITUT
DE LA STATISTIQUE
DU QUÉBEC
ENVIRONNEMENT ET ÉCONOMIE
Les comptes
de l’environnement
et l’approche par capitaux
pour appuyer la mesure
du développement durable
au Québec

Pour tout renseignement concernant l’ISQ
et les données statistiques dont il dispose,
s’adresser à :
Institut de la statistique du Québec
200, chemin Sainte-Foy
Québec (Québec)
G1R 5T4
Téléphone : 418 691-2401
ou
Téléphone : 1 800 463-4090
(sans frais d’appel au Canada et aux États-Unis)
Site Web : www.stat.gouv.qc.ca
Ce document a été imprimé sur du papier
contenant 100 % de fibres postconsommation.
Dépôt légal
Bibliothèque et Archives Canada
Bibliothèque et Archives nationales du Québec
3e trimestre 2010
ISBN : 978-2-550-59957-9 (imprimé)
978-2-550-59958-6 (PDF)
© Gouvernement du Québec, Institut de la statistique du Québec, 2010
Toute reproduction est interdite
sans l’autorisation du gouvernement du Québec
www.stat.gouv.qc.ca/droits_auteur.htm
Septembre 2010

Avant-propos
Ce cahier de recherche traite des comptes de l’environnement selon l’approche par capitaux pour
appuyer la mesure du développement durable. Il est le reflet de l’avancement des connaissances
en matière de comptabilité environnementale à l’Institut de la statistique du Québec et servira de
pièce de référence pour l’établissement de comptes de l’environnement au Québec.
Pour la poursuite du développement durable de la société québécoise, l’évaluation rigoureuse de
l’état de l’environnement du Québec et de son stock de ressources est tout aussi cruciale que le
suivi de sa performance économique. Présentée en lien avec le Système de comptabilité nationale,
cette revue de littérature adopte un point de vue résolument économique, tout en ouvrant une
discussion sur l’épineuse question de l’évaluation des écosystèmes.
Quelle est la performance environnementale d’un secteur par rapport à sa performance
économique? Cette question montre bien l’utilité des comptes de l’environnement comme outil
en appui à la politique environnementale et économique. En définitive, l’importance de disposer
d’une comptabilité environnementale pour la gestion plus rationnelle de l’environnement au
Québec ressort clairement.
Cette publication vise à susciter l’intérêt des utilisateurs de la statistique environnementale pour
les nombreuses possibilités qu’offrent ces comptes. Elle s’adresse à toutes les personnes qui se
préoccupent du suivi de l’environnement comme élément clé de la richesse collective au Québec.
Le directeur général,
Stéphane Mercier

Cette publication a été réalisée par Stéphanie Uhde, B. Sc. biologie, M. Sc. économie
(édition)
Guillaume Marchand, économiste
Sophie Brehain, économiste
Richard Barbeau, coordonnateur de la comptabilité
économique du Québec
Service des statistiques sectorielles et du
développement durable Yrène Gagné, chef de service
Avec la collaboration spéciale de Jean-Louis Weber, conseiller spécial, Agence
européenne pour l’environnement (révision)
Ont apporté leur précieuse collaboration Pierrette Dionne (révision linguistique)
Julie Godbout (mise en page)
Renseignements additionnels
Pour toute information concernant le contenu de cette publication, veuillez communiquer avec
Stéphanie Uhde dont les coordonnées sont les suivantes :
Téléphone : 418 691-2411, poste 3002
Courriel : [email protected]
Abréviations
AEE Agence européenne pour l’environnement
CDPE Comptes de dépenses de protection de l’environnement
CEE-NU Commission économique des Nations unies pour l’Europe
CFME Comptes de flux de matières et d’énergie
CMPEPS Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social
GES Gaz à effet de serre
MFA Material flow accounts (Comptes de flux de matières)
OCDE Organisation de coopération et développement économique
PIB Produit intérieur brut
PIOT Physical input-output table (Tableaux entrées-sorties physiques)
SCEE Système de comptabilité économique et environnementale intégrée
SCERC Système des comptes de l’environnement et des ressources du Canada
SCIAN Système de classification des industries de l’Amérique du Nord
SCN Système de comptabilité nationale
SCNC Système de comptabilité nationale du Canada
WGSSD Working Group on Statistics for Sustainable Development (Groupe de travail conjoint de la
Commission économique des Nations unies pour l’Europe (UNECE), de l’Organisation de
coopération et de développement économique (OCDE) et d’Eurostat sur les statistiques de
développement durable)

Remerciements
Les auteurs tiennent à remercier Yrène Gagné, chef du Service des statistiques sectorielles et du
développement durable, qui a soutenu l’équipe et procuré de généreux conseils tout au long de la
préparation de cette publication. Ils remercient également Jean-Louis Weber, conseiller spécial à
l’Agence européenne pour l’environnement, pour ses commentaires émérites qui ont permis
d’apporter d’importantes nuances au texte.