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Règles d’Utilisation de la Marque applicables aux Chèques-Cadeaux Amazon.fr Mise à jour 11/18/13 | Page 1
Règles d’Utilisation de la Marque Amazon.fr pour les clients du programme Chèques-
Cadeaux Entreprises
Mise à jour Novembre 2013
L’utilisation du nom ou du logo Amazon.fr peut vous aider à obtenir des résultats. Mais la marque Amazon
compte parmi les actifs les plus précieux de notre entreprise ; c’est pourquoi nous exigeons dans la plupart des
cas un droit de regard sur vos matériels créatifs. Avec notre autorisation, les clients du programme Chèques-
Cadeaux Entreprises peuvent utiliser le nom, le logo ou l’image des chèques-cadeaux Amazon.fr à titre limité,
dans le respect des règles énoncées dans le présent document. Si vous n’êtes pas certain de la façon dont ces
règles s’appliquent à votre cas en particulier, veuillez contacter votre Responsable de Compte ou envoyer un
courrier électronique à [e-mail].
SOMMAIRE
REGLES D’UTILISATION DE LA MARQUE AMAZON........................................................................................ 2
1. CONDITIONS JURIDIQUES ................................................................................................................................ 2
2. PRINCIPES ÉLÉMENTAIRES............................................................................................................................. 4
3. VOUS ÊTES AU COEUR DE L’OPERATION ................................................................................................... 4
4. RESTRICTIONS APPLICABLES A LA PROMOTION ..................................................................................... 5
5. DESCRIPTION DE VOTRE OFFRE ................................................................................................................... 5
6. UTILISATION DE LA MARQUE AMAZON ........................................................................................................ 7
7. ENVOI DES CHÈQUES-CADEAUX ................................................................................................................... 7
8. PUBLICITÉ VIA LES MÉDIAS SOCIAUX .......................................................................................................... 8
9. ACTIVITÉ MÉDIAS................................................................................................................................................ 8
RECOMMANDATIONS SUPPLÉMENTAIRES ..................................................................................................... 8
PROCEDURE D'AUTORISATION .......................................................................................................................... 9
ÉTAPES SUIVANTES ............................................................................................................................................... 9
Amazon se réserve le droit, à son entière discrétion, de modifier à tout moment les présentes Règles d’Utilisation de la
Marque Amazon et de prendre toute mesure appropriée contre toute utilisation sans autorisation ou toute utilisation non
conforme aux présentes Règles.

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REGLES D’UTILISATION DE LA MARQUE AMAZON
Les règles énoncées sur le présent document sont applicables à chacun des éléments des supports publicitaires
créatifs ou promotionnels que vous créez pour votre Programme (courrier électronique, publipostage, invitation à
répondre à une enquête, contenu de site Web, etc.).
Chaque élément doit être conforme à l’ensemble des règles exposées dans le présent document.
1. CONDITIONS JURIDIQUES
1.1 Affiliations commerciales interdites. La marque Amazon ne doit être associée à aucun des éléments suivants
: vente d’alcool via Internet ou par correspondance, vente de tabac, produits et services pour adultes,
substances illicites, paris, armes à feu, enchères en ligne, activités réglementées telles que cautionnement,
courtiers en titres et liquidations, clubs nécessitant une adhésion, télémarketing, activité de vente à prix réduit,
marchandises et pays soumis à embargos ou toute autre chose qui pourrait à l'entière discrétion d'Amazon être
interprétée comme une activité illicite, inappropriée ou offensante.
1.2 Être un ambassadeur de la marque. Il est interdit d’utiliser la marque Amazon pour dénigrer Amazon, ses
produits ou ses services, ou ses partenaires d’une manière qui, à l’entière discrétion d’Amazon, pourrait
diminuer, altérer ou porter atteinte à la réputation d'Amazon.
1.3 Amazon ne parraine pas la présente promotion. Lorsque vous citez la marque Amazon, vous ne devez en
aucun cas suggérer qu’Amazon est en partenariat, donne son aval ou parraine votre opération. Chaque
référence à la marque Amazon doit obligatoirement être assortie d’une décharge.
1.4 « La Décharge ». La première mention ou la mention la plus en évidence de « Chèque-Cadeau Amazon.fr »
doit porter une marque distinctive (souvent un astérisque) suivant directement « Amazon.fr ».
Exemple : Enregistrez-vous en ligne et obtenez un Chèque-Cadeau Amazon.fr* de 50€. . La marque doit
renvoyer à la décharge complète d'Amazon pour la promotion sur la même page, en caractères lisibles.
Cette décharge doit être présente sur chaque élément créatif et séparée de toute autre impression en petits
caractères.
Par exemple : Si votre promotion comporte trois éléments créatifs (un courrier électronique pour multi-diffusion,
une page de renvoi de site Web & une enquête), la décharge promotionnelle ci-dessous doit figurer dans son
intégralité sur chaque élément créatif : dans le courrier électronique, sur la page de renvoi du site Web et dans
l’enquête.
Décharge Promotionnelle Amazon.fr pour les Chèques-Cadeaux Entreprises :
Lorsque vous êtes soumis à un contrat d’achat, mentionnez cette décharge dans tous les documents
publicitaires de votre société ou décrivant vos services et dans lesquels vous mentionnez spécifiquement
Amazon.fr ou les Chèques-Cadeaux Amazon.fr (contenu de site Web, courriers électroniques, brochures, etc.):
*Amazon ne parraine pas la présente promotion. Les Chèques-cadeaux Amazon.fr pourront être utilisés sur le site Web
Amazon.fr et le site Web affilié Javari.fr pour l'achat de produits éligibles répertoriés dans notre catalogue en ligne et
vendus par Amazon.fr ou d'autres vendeurs vendant leurs produits sur le site Amazon.fr. Les chèques-cadeaux ne
peuvent être enregistrés plusieurs fois, revendus, cédés pour contrepartie onéreuse, échangés contre des espèces ou
appliqués à un autre compte. Amazon.fr n’est pas responsable des vols, pertes, destructions ou utilisations sans
autorisation des chèques-cadeaux. Voir conditions complètes sur www.amazon.fr/utiliser-un-cheque-cadeau. Emission
des chèques-cadeaux par Amazon EU Sàrl. Tous les ®, TM et © Amazon sont la propriété intellectuelle d’Amazon.com
ou ses filiales.

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1.4a Exceptions relatives aux bannières publicitaires
Si vous incorporez le nom, le logo ou l’image des chèques- cadeaux Amazon.fr dans la bannière publicitaire
d’un site Web ou dans publicité, remplacez la décharge complète par le texte suivant : «*Offre soumise à
restrictions. Voir les détails de l’offre » ou «*Offre soumise à restriction. Voir détails ». Cependant, l’action
suivante doit conduire les lecteurs à une page comportant tous les détails de l’offre, ainsi que le texte complet
de la décharge promotionnelle.
1.4b Décharge publicitaire pour les Revendeurs [Commandez-nous vos Chèques-cadeaux Amazon.fr]
Lorsque vous êtes soumis à un contrat de revendeur, utilisez cette décharge partout où vous faites de la
publicité pour votre société ou décrivez vos services et où vous mentionnez spécifiquement Amazon.fr ou les
Chèques-Cadeaux Amazon.fr (contenu de site Web, bannières publicitaires, courriers électroniques, brochures,
etc.):
*Chèques-Cadeaux Amazon.fr vendus par [INSÉRER LE NOM DE LA SOCIÉTÉ SIGNATAIRE DU CONTRAT],
revendeur agréé de Chèques-Cadeaux Amazon.fr. Les Chèques-cadeaux Amazon.fr pourront être utilisés sur le site Web
Amazon.fr et le site Web affilié Javari.fr pour l'achat de produits éligibles répertoriés dans notre catalogue en ligne et
vendus par Amazon.fr ou d'autres vendeurs vendant leurs produits sur le site Amazon.fr. Les chèques-cadeaux ne
peuvent être enregistrés plusieurs fois, revendus, cédés pour contrepartie onéreuse, échangés contre des espèces ou
appliqués à un autre compte. Amazon.fr n’est pas responsable des vols, pertes, destructions ou utilisations sans
autorisation des chèques-cadeaux. Voir conditions complètes sur www.amazon.fr/utiliser-un-cheque-cadeau. Emission
des chèques-cadeaux par Amazon EU Sàrl. Tous les ®, TM et © Amazon sont la propriété intellectuelle d’Amazon.com
ou ses filiales.
1.4c Décharge d’utilisation générale des Revendeurs [répertoriés dans une liste]
Utilisez cette décharge dans vos outils de vente tels que contenu de site Web, brochures d'entreprise, etc. si
plus de trois chèques-cadeaux de commerçants sont offerts ou des logos de détaillants sont affichés. Amazon
approuve les décharges générales tant qu’elles couvrent ces trois éléments : 1) dépôt de la marque, 2)
indication que les commerçants ne parrainent pas l’opération, 3) référence aux conditions générales applicables
et orientation vers les sites Web des commerçants :
Exemple :
Les commerçants représentés ne parrainent pas [Programme Récompense ABC] et ne sont pas affiliés par ailleurs à
[ABC, LLC]. Les logos et autres marques d’identification jointes sont des marques de chaque société représentée
et/ou de ses sociétés affiliées et leur appartiennent. Pour obtenir les conditions applicables, consultez le site Web de
chaque société.
Exemple spécifique pour Amazon :
Amazon.fr ne parraine pas le présent Programme. Tous les ®, TM et © Amazon sont la propriété intellectuelle
d’Amazon.com ou ses filiales. Pour consulter les conditions complètes applicables aux Chèques-Cadeaux, voir sur
www.amazon.fr/utiliser-un-cheque-cadeau.
1.4d. Décharge sur les points de vente Revendeurs
Utilisez cette décharge sur tout point de vente (bons de commande, achats en kiosques, reçus, dos du chèque-
cadeau, etc.) :
*Chèques-Cadeaux Amazon.fr vendus par [INSÉRER LE NOM DE LA SOCIÉTÉ SIGNATAIRE DU CONTRAT],
revendeur agréé de Chèques-Cadeaux Amazon.fr. Les Chèques-cadeaux Amazon.fr pourront être utilisés sur le site
Web Amazon.fr et le site Web affilié Javari.fr pour l'achat de produits éligibles répertoriés dans notre catalogue en
ligne et vendus par Amazon.fr ou d'autres vendeurs vendant leurs produits sur le site Amazon.fr. Les chèques-
cadeaux ne peuvent être enregistrés plusieurs fois, revendus, cédés pour contrepartie onéreuse, échangés contre
des espèces ou appliqués à un autre compte. Amazon.fr n’est pas responsable des vols, pertes, destructions ou
utilisations sans autorisation des chèques-cadeaux. Voir conditions complètes sur www.amazon.fr/utiliser-un-cheque-
cadeau. Emission des chèques-cadeaux par Amazon EU Sàrl. Tous les ®, TM et © Amazon sont la propriété
intellectuelle d’Amazon.com ou ses filiales.

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1.5 Participation - Concours, loteries, cadeaux, prix instantanés, tirages au sort, tombolas et autres jeux de
hasard ou de compétences. Les promotions de cette nature présentent un risque accru pour Amazon ; c’est
pourquoi nous poserons beaucoup de questions et procéderons à un examen complet avant d’accorder notre
agrément. Nota : si vous offrez des Chèques-Cadeaux Amazon.fr dans le cadre d’une loterie, nous exigeons une
dépense minimum de 100.000 €. La décharge Amazon doit figurer sur tous les éléments créatifs ainsi que dans
votre Règlement Officiel, qui doit être rédigé ou approuvé par un huissier afin d’assurer la conformité de votre
société à l’ensemble des prescriptions légales françaises (attention : vous devez impérativement inclure un
autre moyen de participation n'exigeant de votre client aucun effort, aucun achat ni aucune contrepartie).
1.6 Symbole de marque déposée non obligatoire. Amazon.fr n’impose pas de symbole de marque déposée («®
») dans le texte, sauf dans de rares cas.
2. PRINCIPES ÉLÉMENTAIRES
2.1 « Chèques-Cadeaux Amazon.fr » est notre nom.
Notre nom de produit en trois mots commence toujours par des majuscules et ne doit pas être divisé. Il ne s'agit
pas d’un bon cadeau ou d’un chèque-cadeau électronique. Si vous remettez le chèque-cadeau par voie
électronique, vous pouvez parler de « code du Chèque-Cadeau Amazon.fr », ou simplement énoncer la
méthode d’envoi dans un souci de clarté. Incluez toujours le .fr car les Chèques-Cadeaux Amazon.fr ne sont
pas utilisables sur d’autres sites Amazon. Amazon commence toujours par un « A » majuscule, à moins que
vous ne fassiez référence à notre site Web www.amazon.fr.
2.2 Majuscules ou non ? Dans une référence à un Chèque-Cadeau Amazon.fr, « Chèque-Cadeau » commence
par des majuscules car notre nom de produit est un nom propre. Cependant, toutes les autres références à des
chèques-cadeaux en tant que nom commun peuvent commencer par des minuscules.
Exemple : « Votre chèque-cadeau vous parviendra sous 7 jours ».
2.3 Montant des Chèques-Cadeaux. Lorsqu’un libellé est mentionné, le format doit se présenter ainsi « un
Chèque-Cadeau Amazon.fr de € », avec le montant et le symbole Euro après le nom du produit. Ne séparez
pas le montant en euros du nom du produit.
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Amazon.fr.
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Amazon.fr de 25 €.
[Insérer l’offre] et nous vous enverrons un Chèque-Cadeau Amazon.fr de 75 €.
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Amazon de 25 €. (il manque le suffixe .fr du site).
[Insérer l’offre] et gagnez un chèque-cadeau Amazon.fr. (« Chèque-Cadeau » doit être écrit avec des majuscules puisqu'il
s'agit de notre nom)
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau pour Amazon.fr (ne divisez pas notre nom de produit).
[Insérer l’offre] et gagnez 25€ en Chèque-Cadeau Amazon.fr (le libellé doit suivre le nom de produit).
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Électronique Amazon.fr. (Description incorrecte de la livraison électronique).
3. VOUS ÊTES AU COEUR DE L’OPERATION
N’oubliez pas qu’il s’agit de votre promotion et non d'une promotion d’Amazon. Il doit être clair qu’Amazon n’est pas
l’auteur de l’offre. Le Chèque-Cadeau Amazon.fr n’est que la prime ou la récompense, Amazon ne doit pas être
présenté comme le promoteur de l’offre, une partie prenante de cette dernière ou comme étant associé d’une
quelconque façon à votre entreprise.
3.1. Votre société doit être le cœur de l’opération. La marque Amazon ne doit pas être affichée plus en évidence
que la vôtre. Aucun élément ne doit porter plus d’un logo Amazon ou d’une image de chèque-cadeaux.

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3.2. L’adresse électronique (ou adresse postale) n’est pas la nôtre. Amazon ne peut être mentionnée dans la
ligne d’objet d’un courrier électronique promotionnel ou sur l’extérieur d’éléments de publipostage. Nota :
Lorsque vous délivrez les chèques-cadeaux par voie électronique, une utilisation limitée dans la ligne d’objet est
autorisée. Pour plus de détails, voir les Modèles d’Envoi Électronique de Chèques-Cadeaux dans le Centre
des Ressources d’Utilisation de la Marque.
Objet : Testez la facturation en ligne et gagnez un chèque-cadeau de 5 €.
Message sur l’enveloppe : Testez la facturation en ligne et gagnez une récompense !
Objet : Testez la facturation en ligne et gagnez un chèque-cadeau Amazon.fr de 5 €.
Message sur l’enveloppe : Testez la facturation en ligne et gagnez un chèque-cadeau Amazon.fr.
Logo ou image de chèque-cadeau Amazon sur l’enveloppe ou dans le courrier.
4. RESTRICTIONS APPLICABLES A LA PROMOTION
4.1 Quantité limitée. Si vous disposez d’une quantité limitée de chèques-cadeaux pour la promotion, vous devez
l’indiquer dans le corps principal de texte de l’offre. Vous devez également mentionner le nombre de chèques-
cadeaux disponibles dans les détails de l’offre.
[Insérer l’offre] et gagnez peut-être un Chèque-Cadeau Amazon.fr.
Offre valable pour les 500 premiers participants répondant avant le 31/12/2011.
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Amazon.fr. (trompeur, car tous les participants ne recevront pas de chèque-
cadeau)
4.2 Limitation des méthodes de paiement acceptées sur Amazon. Vous ne pouvez suggérer ou limiter le type de
carte de crédit que les bénéficiaires peuvent utiliser pour faire des achats sur Amazon.fr si leur chèque-cadeau
ne couvre pas le coût total de leur commande.
5. DESCRIPTION DE VOTRE OFFRE
5.1 Rien n'est « gratuit ». Aucune déclaration ne peut faire référence au chèque-cadeau comme « gratuit », terme
réglementé et porteur d’implications fortes pour les clients.
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Amazon.fr.
[Insérer l’offre] et gagnez en prime un Chèque-Cadeau Amazon.fr.
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Amazon.fr de 50 €, avec nos compliments.
[Insérer l’offre] et gagnez un chèque-cadeau aux frais de la maison.
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Amazon.fr gratuit de 50 €.
[Insérer l’offre] et gagnez gracieusement un Chèque-Cadeau Amazon.fr de 50 €.
[Insérer l’offre] et gagnez des chèques-cadeaux gratuits.
5.2 Nos chèques-cadeaux n’ont pas de prix. Les Chèques-Cadeaux Amazon.fr n’ont pas de valeur numéraire.
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Amazon.fr de 50 €.
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Amazon.fr d’un montant de 50 €.
[Insérer l’offre] et gagnez un Chèque-Cadeau Amazon.fr d’une valeur de 50 €.