III Organes
Article 9
Les organes de l’Association sont
- l’Assemblée Générale,
- le Comité,
- l’Organe de contrôle.
Article 10
L’Assemblée Générale ordinaire se réunit une fois par année.
Le lieu et la date sont communiqués aux membres au moins 10 semaines avant la date de celle-ci.
L’ordre du jour est communiqué aux membres au moins deux semaines avant la date de l’AG.
Sur demande d’un cinquième des membres ordinaires ou sur décision du Comité, une Assemblée
Générale extraordinaire peut être convoquée en tout temps avec un préavis d’au moins trois
semaines.
Article 11
L’Assemblée Générale
- élit le Président et les autres membres du Comité,
- nomme les membres honoraires,
- statue sur les oppositions à des admissions,
- statue sur l’adhésion de l’Association à d’autres institutions poursuivant des buts
similaires ou apparentés,
- décide de la modification des statuts et de la dissolution de l’Association,
- propose au Comité des objectifs de développement,
- fixe le montant des cotisations.
Article 12
L’AG peut délibérer quel que soit le nombre de membres présents. Elle ne peut prendre des décisions
que sur les points inscrits à l’ordre du jour.
Les décisions et les élections se font à la majorité simple des suffrages exprimés.
Les modifications des statuts et la dissolution de l’Association requièrent la majorité des deux-tiers
des suffrages exprimés.
Les votes s’effectuent à main levée ou à bulletin secret si un membre ordinaire en fait la demande.
Un procès-verbal des décisions et élections est établi et communiqué à l’ensemble des membres.
Article 13
Le Comité comprend 3 membres dont le Président.
Seuls les membres ordinaires peuvent être élus au Comité.
Article 14
Le Comité
- convoque et prépare l’AG,
- organise les activités de l’Association,
- détermine la politique de l’Association,
- représente l’Association,
- statue sur les demandes d’admission,
- contrôle la plateforme internet de l’Association.
Article 15
Les membres du Comité sont élus pour une durée de trois ans.
Article 16
Le Comité se réunit aussi fréquemment que l’exigent les affaires courantes ou à la demande d’un de
ses membres.
Les décisions se prennent à la majorité simple.