Les aspects éthiques et philosophiques du secret

LES ASPECTS ETHIQUES ET PHILOSOPHIQUES DU SECRET
Mme F. GOUZVNSKI
Psychologue
Pour développer un peu ce titre un peu sommaire, on pourrait peut-être parler plus justement des
aspects philosophiques du secret et des aspects éthiques de la transmission d‟information à caractère
secret. Je vous propose de réfléchir à un processus de sens : le glissement du « secret » vers ce qu‟on
qualifie de plus en plus « une information à caractère secret » autrement dit le fait qu‟il ne saurait être
question d „éthique sans se confronter à la question des valeurs morales dominantes d‟une société.
Le secret, le serment, l‟énigme et le mystère : des origines mythiques, c‟est le temps du religieux et du
sensible
Le système du secret : des origines démocratiques c‟est la temps de la pensée privée et du citoyen
responsable
Qualités des informations à caractère secret ; la question d‟un modèle de société
Une façon d‟aborder l‟origine est de se rapprocher de l‟étymologie du terme secreta, dont P. Boutang
( ) décrit si bien la fonction. La secreta était une série de choses se produisant sur terre, mais qui dans leur
événement (numen), étaient considérées comme un signe des dieux. Ces choses du quotidien, interprétées
par les prêtres, contenaient un message sacré, dont le sens étaient donné aux profanes, par ces mêmes
prêtres.
1
Acte 1 Le secret, le serment, l’énigme et le mystère : des origines mythiques
“ Le “numen” est un signe que font les dieux...c‟est avec le monde, par certaines apparences du
monde qu‟ils font signe.. » Ces choses du quotidien, qui passent brusquement d‟un caractère profane à un
caractère sacré, forment donc un message adressé à un homme. Ce message peut-être clair (clamare),
trop clair presque, dira Boutang2, ou obscure, c‟est-à-dire protégé par une écorce (cutis). Mais il revient
toujours à des passeurs, des devins d‟en donner le sens.
Que peut-on relever de cette histoire là?
Tout d‟abord que les choses sont signifiantes en tant que secret, parce qu‟elles sont religieusement,
culturellement supposées exister et avoir un sens.C‟est un système sémiotique au sens caché, crypté. Il y a
une sorte de domination absolue de la “secreta”, dès lors que l‟on considère que c‟est ainsi que les dieux
font signe. Donc la reconnaissance du secret/sacré suppose immédiatement la reconnaissance de cette
inégalité ontologique entre la “secreta” et “la série manifeste”,. Celle-ci va de parie avec la reconnaissance
d‟un fatum (fata: petites poupées qui prédisaient le sort des enfants et qui ont donné leur nom aux fées
des contes qui viennent au dessus des berceaux pour offrir leurs parts de destins aux bébés), d‟une
prédestination, du devenir singulier de chaque homme.
De fait le monde des mortels est alors largement dominé par la sphère du sensible c‟est-à dire par la
perception liée aux sens. De ces perceptions est issue une logique unique, censée rendre compte de façon
exhaustive “des choses de la vie quotidienne”.
Aussi pouvons-nous relever que le lieu du secret est en quelque sorte signifié par cette partition.
Quelque chose sépare le sacré du profane, et tout à la fois les lie. J‟oserais avancer qu‟il n‟y a pas de
rupture. Le fil logique du sens est supposé rendre compte de tout événement. La mort est intégrée dans
cette logique. Les mythes, les métaphores racontent comment ce moment unique, représente un passage
dans un au-delà du domaine du visible, de la réalité première du sensible.
Ainsi V siècles avant J.C., Hippocrate fonde la “ science ” médicale. Jusqu‟alors l‟exercice de la
médecine était réservé aux membres de la famille des Asclépiades, demi-dieux par Esculape. Les
médecins prêtaient serment, à Delphes ; “ ... ce serment a pour rôle essentiel de préserver les intérêts et
1
22
Pierre BOUTANG : Ontologie du secret, Paris, P.U.F., 1973
Pierre BOUTANG : Ontologie du secret, Paris, P.U.F., 1973
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les privilèges de la famille détentrice du savoir médical ”. Ce serment « familial » était prononcé au temple
d‟Eleusis, déesse des mystères de la mort.
Hippocrate va permettre que des personnes ne faisant pas partie de la « famille », accèdent à la
profession médicale. Il fonde une école à Cos, son lieu de naissance. Il instaure un nouveau serment. Le
secret médical, après avoir scellé l‟alliance familiale devant les dieux, lie une corporation et représente les
prémisses d‟une déontologie professionnelle. Toutefois les médecins de l‟époque qui sont descendants des
Asclépiades, prêtent les deux serments. Par ailleurs cette médecin va être hautement catégorielle, confiant
par exemple la médecine des jeux, à un homme lui même issu de ce milieu et à un médecin issu des
classes pauvres, le soin des pauvres.
“ Quoique je voie ou entende dans la société pendant l‟exercice de ma profession, je tairai ce qui n‟a
pas besoin d‟être divulgué regardant la discrétion comme un devoir en pareil cas ”.
Ce devoir absolu, n‟empêche pas que figure dans les écrits Hippocratiques, la liste des malades touchés
par une épidémie et leurs lieux de résidence. Tout tourne donc autour de l‟appréciation des termes
“ besoin d‟être divulgué... ”. Et nous voyons bien que s‟inaugure là, la médecine privée en tension avec la
santé publique.
La médecine clinique a de longues dates réclamer du secret médical3 qu‟il soit absolu, et jusqu‟à une
actualité récente, les dérogations restaient de l‟ordre de l‟exception. Le serment est alors une sorte de
verrou limitant la propagation; ce que J.F. Goni dans un excellent article a nommé “la figure de
dévoilement contrôlé”4.
Acte 2
Système du secret : des origines démocratiques pensée privée et citoyen
responsable
A côté de la sphère du sensible, quelle place occupe alors la pensée ? “La pensée -grecque comme
romaine- se retire du monde des phénomènes, dit H.Arendt(5)....” et elle complète en expliquant que
l‟activité de la pensée distrait de la perception (du sensible) du corps et de ses infortunes. L‟activité de
“penser” est à part de l‟ordre des choses visibles. Pour les “penseurs” professionnels (les philosophes)
ajoute Arendt, c‟est le besoin de transcender les limites du connaissable, ...ou le besoin de scruter la
signification de ce qui existe ou se produit”. “Quoiqu‟il en soit, vu du monde des phénomènes, de la place
publique, le moi pensant vit toujours caché lathe biosias, et la question posée, qu‟est ce qui fait penser?
est en fait le moyen de le faire sortir de sa cachette, de l‟énerver, si je puis dire, jusqu‟à ce qu‟il se
manifeste.”.6
Oscillant entre tentation de propagation et tentation d‟enfouissement, le système du secret est
toujours en tension, disposant de verrous individuels ou structurels évolutifs. Ainsi donc nous pouvons
relever ces deux lieux du secret ou du caché, que sont le sacré, pour ce qui est de l‟espace social et la
pensée pour ce qui est de l‟espace individuel. C‟est en fait une véritable lutte de pouvoirs que vont se
vouer ces deux partenaires. Savoir garder un secret devient rapidement une condition de subjectivité du
sujet responsable. C‟est sans doute Piera Aulagnier 7 qui a le mieux décrit cette condition psychique dans
un article , déjà ancien intitulé “Le droit au secret: conditions pour pouvoir penser” .
“Se préserver le droit et la possibilité de créer des pensées et plus simplement de penser, exige que
l‟on s‟arroge celui de choisir les pensées que l‟on communique et celles que l‟on garde secrètes: c‟est là une
condition vitale (c‟est l‟auteur qui souligne) pour le fonctionnement du Je.”
3
De très nombreux livres et articles font état de son histoire , en particulier F. Ponchon: Le secret professionnel à l’hôpital et
l’information du malade. Paris: 1998 . La clinique du secret professionnel: art. de c. Gekiere dans Grape n°19 1995, le dossier
complet sur le Secret médical dans Nervure , Tome VI, n°10 Déc. 1993. Janvier 1994.
4
J.P; Chrétien- Goni, « Le système du secret », Secrets et confidences, revue de GRAPE, n°19, 1995
5
Hannah ARENDT. La vie de l’esprit. Paris, P.U.F.1992. p.186
6
7
Hannah ARENDT. ibid. P. 190 et suiv;
AULAGNIER.P Un interprète en quête de sens . ? p 229 reris dans la Nouv. Revue de psychanalyse . n°14 Gallimard. 7
7[4
2
Bien sûr qu‟on pense au patient, au malade. A celui qui si souvent est OBJET de nos soins et dont on
tente de plus en plus de mettre en avant l‟idée de SUJET.
Mais il en va de même pour nous.. Pour que nous restions des SUJETS, et des sujets responsables il
vous faut pouvoir penser, pouvoir choisir de garder ou non , secret. En la matière il n‟existe pas encore de
prêt à penser lyophilisé, de Conduite A Tenir ou de Protocoles… et je pense important après avoir
largement milité pour le droit d‟accès aux informations le concernant par le patient, de pouvoir revendiquer
que les professionnels ont besoin de communiquer, élaborer et penser dans un espace qui leur soit propre.
Pour aujourd‟hui il nous faut retenir que la Logique du secret obéit à deux prérogatives
incontournables8: celle de l‟enfouissement (jusqu‟à la forclusion dans la psychose) et celle de la
propagation (secret de polichinelle). Aussi bien me paraît-il toujours utile de trouver le moyen terme entre
le TAIRE et le DIRE.
Au centre du secret professionnel il y a un SUJET. Cette personne sujet de droit mais aussi sujet
psychique, c‟est avant tout elle qui est responsable et porteuse du Secret. P Nicoll après la révolution notait
déjà que le secret obligeait plus celui qui le recevait que celui qui le déposait
Conséquence quand le sujet se dépossède trop facilement de ses “secrets”, ou quand nous le
dépossédons d‟eux, il y a une prise de risque majeur sur l‟équilibre du sujet. Autrement dit quelque soit la
qualité du secret, quelque soit l‟information concernant le sujet, il est normal qu‟il puisse se sentir
désubjectivé, trahi, dépossédé, d‟une information transmise à son insu par autrui. Cela représente, dans
son principe plus que dans la réalité de la chose, une authentique menace. Se posent alors de multiples
questions reprises autour de la question de l‟intime , du privé et du public. Le « professionnel à vocation
thérapeutique », circule, non seulement dans ces espaces du/des patients mais dans les siens propres.
La pratique du secret est une condition de subjectivation. La subjectivation participe de la
responsabilité. Conséquence pratique nous avons tout intérêt à faire du patient celui qui détient à qui et
comment il souhaite révéler des informations concernant sa santé.
Acte 3 Qualités des informations à caractère secret : modèle d‟une société
La suspicion à l‟égard du secret a trouvé un second fondement dans un discours révolutionnaire qui a
hautement dénoncé la collusion administration secrète et abus de pouvoir, en particulier dans la gestion
hospitalière. Ainsi La Rochefoucault, président du Comité écrit-il dans un des rapports du Comité de
Mendicité : « L’habitude, dont rien ne dérange l’influence quand elle doit transmettre les abus
[…] est généralement la loi souveraine de tous les hôpitaux »9. Et Cros–Mayrevieille de préciser :
“L’autorité pénétrait difficilement à travers les ténébreux et mystérieux détails
d’administrations qui se dirigeaient et s’inspectaient elles-mêmes. Leur comptabilité ne
pouvait être qu’illusoire, n’étant pas publique; concentrée dans un bureau, elle devenait un
espèce de secret, dès que quelqu’un voulait la surveillait.» 10. Cette vision dénonce l‟absence de
transparence des services administratifs, dans les hôpitaux, comme ailleurs finalement à cette époque.
La question de l‟intérêt est donc centrale. Puisqu‟aux intérêts d‟une profession et à ceux d‟un
gouvernement politique, vont être opposés, tant que faire se peut, ceux du malade. (de la personne
vulnérable). L‟introduction dans le Code de déontologie médicale de l‟obligation au secret médical a été
vivement débattue au niveau politique : Faure relevait en 1911 « Cette disposition est nouvelle dans
nos lois ; il serait à désirer que la délicatesse la rendît inutile ».11
Mises en pratique d‟une valeur éthique et déontologique
Le droit fondamental au respect de la vie privée12, vient apporter sa touche à ce processus. Dans les
dossiers « médicaux » versus dossier du patient , quantité d‟informations, somatiques, psychiques,
88
GONI-CHRETIEN : Le système du secret, Observations sur la pratique généralisée du secret; Paris EPE ,Le Groupe familial,
n°19, 1996
9
La Rochefoucault-Liancourt, 7ème rapport ou Résumé sommaire du travail qu’il a fait à l’Assemblée, Paris, Imp. Nat., 1791,
Bibliothèque Nationale, 8 LE29 783Rapport sur le Comité de Mendicité,
10
G. Cros Mayrevieille. Traité de l’Assistance hospitalière de Narbonne. vol. p. 151.
11
cité par Villey, Histoire du secret médical, Paris, Seghers, 1986.
12
et plus généralement l ‘ensemble des conventions concernant les droit fondamentaux, droit d’information , droit de circulation ,
etc. qui se regroupent généralement sous l’appellation des « libertés fondamentales ».
3
familiales, ou sociales figurent. Les codes de déontologie professionnels précisent et redoublent,
l‟obligation au secret sur « tout ce qui est venu au médecin dans l’exercice de sa profession, c’està-dire non seulement ce qui lui a été confié, mais aussi ce qu’il a vu, entendu ou compris »13
pour les médecins ou « non seulement ce qui lui a été confié, mais tout ce qu’il a vu , lu,
entendu, constaté ou compris »14 pour les infirmiers. Si d‟aventure, une circulaire venait à envisager le
partage d‟informations, elle le faisait en introduisant parallèlement le consentement du patient ou « tout
au moins qu’il a été informé »15. Rien ne devait briser la confiance indispensable à la relation
médecin/patient et qui fonde la possibilité d‟un « rencontre singulière » comme le précise après Ricoeur,
l‟introduction au Code de déontologie médicale.
De fait le Code Pénal reste inchangé jusqu‟en 2003, où le ministère de l‟Intérieur introduit une
dérogation supplémentaire à l‟obligation de secret : « … 3º Aux professionnels de la santé ou de
l'action sociale qui informent le préfet et, à Paris, le préfet de police du caractère dangereux
pour elles-mêmes ou pour autrui des personnes qui les consultent et dont ils savent qu'elles
détiennent une arme ou qu'elles ont manifesté leur intention d'en acquérir une.
Le signalement aux autorités compétentes effectué dans les conditions prévues au présent
article ne peut faire l'objet d'aucune sanction disciplinaire. » 16
Dans son introduction aux commentaires du code de déontologie le Conseil National de l‟Ordre 17
souligne que la tradition française de la pratique médicale se distingue de celle anglo saxonne : « Tout
d'abord le médecin est au service de "l'individu" avant d'être à celui de "la santé publique". Les
deux termes se suivent, ils seront souvent associés et la distinction ne doit pas être exagérée. Cependant
leur ordre n'est pas indifférent. Il distingue en effet la France d'autres pays, notamment de tradition anglosaxonne. Par exemple le premier code de l' American Medical Association (1847 ) affirmait : "Le premier
objectif de la profession médicale est de rendre service à l'humanité, en respectant
pleinement la dignité de l'homme et les droits des patients." S'il y a conflit entre les intérêts de
l'humanité et ceux de la personne, il importe de savoir lesquels a priori vont passer en premier. Cet ordre
doit être d'autant plus souligné que la réflexion européenne évolue en suivant plutôt l'approche française,
donnant la priorité à l'être humain. Ces remarques sont tempérées au cas où un individu fait peser une
menace avérée sur la collectivité.
. Pour autant elle fait aussi sa valeur morale, dans ce qu‟elle peut refuser de faire passer le « bien
public » comme prévalent sur celui de l‟individu, notamment dans le cas de régime totalitaire18 ou plus
médicalement par exemple, (santé publique) dans la position soutenue lors de l‟épidémie de sida, de ne
pas faire pratiquer des tests de dépistage systématique et même à ne faire d‟une obligation, la révélation
d‟une séropositivité à un partenaire.19 L „exception introduite ne l‟est pas au titre de la « santé publique »
mais bien de « la sécurité intérieure ».
Aucune éthique ne saurait se dispenser de s‟interroger sur la morale (politique) qui anime la société.
Nous entrons dans le vif du sujet ; la logique de propagation s‟allie souvent dans le réseau sociothérapeutique à une logique morale qu‟on pourrait résumer par la « volonté de vouloir le « bien » du
sujet ». Cet élan humaniste, résidu des théories du XIXème siècle, a ses fondements objectifs. Comment,
en effet, imaginer qu‟un patient admis dans un hôpital ne voit pas les informations liées à sa survie,
transmises d‟un service à un autre… Je prends à dessein l‟exemple médical extrême pour faire paradigme
dans ce que chacun de sa place, juge bon de faire, au titre parfois « d‟épargner à la personne la difficulté
de répétitions souffrantes » ou d‟allégations « d‟efficacité plus grande »…je m‟en voudrais de passer sous
silence l‟objectif de « moindre coût » qu‟on entendra soit dans les logiques budgétaires , soit dans l‟
économie psychique…Nous occupons tous, ici ou là, la place du manant. Rappelons-nous que le manant
13
art 5 du Code déontologie médical
décret 93-221 du 16.02.93 article 4.
15
Circulaire Santé-Justice du 21 Juin 1996
16
Loi de sécurité intérieure du 18 Mars 2003
17
http://www.conseil-national.medecin.fr/?url=deonto/rubrique.php&open=0#0 , introductions aux commentaires du Code.
18
Mettre là « dans mon hôpital il n’y a pas d’insurgés, il n’y a que des malades »
19
mettre là modification récente
14
4
20
«(v 1175). .celui qui était logé chez quelqu‟un pour le surveiller, mais aussi le riche...le puissant
(Dieu le manant)…Par extension, il est appliqué par péjoration (1579) …à un homme de condition
inférieure, à un rural….il a développé ...le sens figuré d‟ « homme grossier, mal élevé » (1694). Peut-être
désignait
portons-nous en nous une certaine nostalgie de puissance. L‟effet paranoïaque du secret n‟est plus à
démontrer. Entre jouissance de posséder, et désir de s‟approprier, il est bien difficile de, non pas tenir une
place, mais se mettre à l‟épreuve d‟en soutenir une
J. F Mettetal et F. Edelman21 rappelaient cette définition simple de l‟éthique « Une volonté de bien faire
qui sache douter de ses convictions quand elles sont trop proches de nos intérêts. » Je n‟en n‟ai pas
trouvé de meilleure jusqu‟à présent.
20
21
REY.A.Dictionnaire historique de la langue française. Paris : Le Robert. 2000 p.2113
F. Edelman ; F.Mettetal, Fièvres éthiques, Journal du sida, Mars 1990
5