Responsabilité civile générale

˝
La RSa a La SoLidité
financièRe et La
StabiLité pouR aSSuReR
votRe entRepRiSe en
toute confiance. La
RSa eSt tituLaiRe d’une
cote « a (StabLe) » de
StandaRd & pooR’S.
ReSponSabiLité civiLe généRaLe,
umbReLLa, compLémentaiRe
La pRoduction compétente eSt au cœuR de notRe entRepRiSe
La qualité d’un assureur dépend de son équipe de production. C’est pourquoi la RSA a bâti une excellente
équipe qui n’a pas peur des risques d’accident complexes. Nos rédacteurs expérimentés servent un large éventail
de risques primaires des petites et moyennes entreprises aux entreprises cotées au Globe & Mail Top 1000.
Notre succès provient de nos véritables partenariats avec la communauté des courtiers. Nous travaillons en
étroite collaboration avec nos courtiers pour personnaliser nos programmes d’assurance responsabilité civile
des entreprises (RCE). Notre objectif est de fournir la bonne garantie à un prix concurrentiel.
Dès que nous avons le compte, nous n’arrêtons pas de le servir. En cas de sinistre, nos spécialistes en sinistres
fournissent des réponses rapides et des règlements équitables. Pour les clients ayant des risques aux
États-Unis, nous avons l’expérience requise pour effectuer le règlement des sinistres de responsabilité civile
avec accès à un réseau juridique américain très apprécié.
Qu’est-ce qui différencie les rédacteurs production de la RSA? Nous croyons à la responsabilisation de notre
personnel pour la prise de décisions et nous mettons l’accent constamment sur les besoins des clients.
aSSuRanceS
SpéciaLiSéeS
nationaLeS et
inteRnationaLeS

LA DIFFÉRENCE RSA
• Des polices distinctes de RCE dotées d’une limite de capacité
de base de 25 M$
• Capacité de 25 millions de dollars pour les polices Umbrella et
complémentaires (y compris la responsabilité civile primaire)
• Jusqu’à 25 millions de dollars de capacité pour la risque de
ventes aux États-Unis
• Contrats internationaux acceptés aux États-Unis et dans plus
de 150 autres pays
• Services d’ingénierie et de prévention des sinistres axés sur la
responsabilité civile
• Libellés étendus
• Responsabilité civile professionnelle des fabricants
• Formulaire de pollution limitée du BAC 2313 (facteur temps)
La RCE primaire est offerte dans plusieurs segments, incluant
la fabrication, la construction et les travaux d’entrepreneur,
l’entreposage et la logistique, les services professionnels,
l’immobilier et les promoteurs immobiliers.
Nous offrons également plusieurs assurances multirisques
concurrentielles qui incluent des garanties sur les biens, la
responsabilité civile, les pertes d’exploitation, les risques divers et
le bris des équipements (BDM). La RSA peut personnaliser ces
assurances multirisques à la demande d’un client.
Produits
• RCE monocatégorie pour des garanties primaires et
complémentaires (pour la plupart des risques)
• Les polices Umbrella et complémentaires peuvent être
souscrites même si n’avons pas l’assurance primaire
• Polices multirisques des entreprises, avec des garanties pour les
biens, la responsabilité civile et le BDM
• Contrats internationaux acceptés aux États-Unis et dans plus
de 150 autres pays
• Assurance wrap-up avec assurance en cours de construction
• Responsabilité civile automobile complémentaire (FPS nº 7)
Caractéristiques et avantages des produits
• Libellé de RCE monocatégorie en formule étendue (texte
manuscrit en considération)
• Police multirisque modulaire, incluant préjudice personnel,
frais médicaux, responsabilité locative, responsabilité civile
pour avantages sociaux, responsabilité civile automobile des
non-propriétaires (incluant FAQ 94 et 96), responsabilité
patronale et responsabilité civile pour préjudice imputable
à la publicité
Capacité
Capacité de 25 millions $ (incluant la responsabilité civile primaire)
Secteurs cibles
• Fabricants de pièces d’automobile
• Risques de produits cliniques
• Entrepreneurs (par exemple, mécaniciens de chantier,
chauffage, ventilation et climatisation, mécanique,
entrepreneurs généraux)
• Institutions nancières
• Transformation d’aliments et boissons
• Fabrication, incluant les ventes de machinerie et les
ventes internationales
• Pétrole et gaz
• Immobilier et promoteurs immobiliers
• Risque de responsabilité des lieux pour détaillants et
grossistes, lorsque pris en charge par la prime de biens
• Produits de pâtes et papiers et de sylviculture
• Secteur public
• Logistique et entreposage
CONTACT
Pour obtenir de plus amples renseignements, communiquez
avec votre rédacteur production ou votre directeur du
développement des affaires de votre région ou visitez
courtierrsa.ca/asni.
aSSuRanceS
SpéciaLiSéeS
nationaLeS et
inteRnationaLeS
© 2014 Royal & Sun Alliance du Canada, société d’assurances. Tous droits réservés. RSA, RSA & Design et les mots et les logos associés sont des marques de commerce et la
propriété de RSA Insurance Group plc et utilisées sous licence par la Royal & Sun Alliance du Canada, société d’assurances. RSA est un nom commercial de Royal & Sun Alliance
du Canada, société d’assurances. Les renseignements contenus dans la présente brochure sont uniquement à des fins promotionnelles. Cette brochure contient des renseignements
concernant les couvertures et les services offerts par la RSA, mais ne décrit pas toutes les conditions et exemptions applicables aux couvertures et aux services énumérés.
Le libellé de la politique et les lois locales régissent toutes les situations.