DISPOSITIF QUALITÉ ENVIRONNEMENTALE

DISPOSITIF QUALITÉ
ENVIRONNEMENTALE
DES BÂTIMENTS DANS LE LOGEMENT SOCIAL
EN RHÔNE-ALPES
Juin 2009

PARTIE 1 : DISPOSITIF QEB
DANS LE LOGEMENT SOCIAL P. 5
PARTIE 2 :
FICHES THÉMATIQUES P. 17
FICHE 1 : BIODIVERSITÉ P. 18
FICHE 2 : AMÉNAGEMENT D’UN STATIONNEMENT DEUX ROUES P. 20
FICHE 3 : TOITURES VÉGÉTALISÉES P. 22
FICHE 4 : CHOIX DES MATÉRIAUX, DES ÉQUIPEMENTS P. 25
FICHE 5 : ISOLATION THERMIQUE DES PAROIS OPAQUES P. 29
FICHE 6 : TRAITEMENT DES PONTS THERMIQUES P. 31
FICHE 7 : BAIES VITRÉES À ISOLATION RENFORCÉE P. 33
FICHE 8 : ÉTANCHÉITÉ À L’AIR P. 35
FICHE 9 : LABEL BBC-EFFINERGIE P. 37
FICHE 10 : SYSTÈMES DE PRODUCTION D’ÉNERGIE PERFORMANTS P. 39
FICHE 11 : ÉCLAIRAGE ÉCONOME EN ÉNERGIE P. 41
FICHE 12 : SOLAIRE THERMIQUE P. 43
FICHE 13 : SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE P. 45
FICHE 14 : BOIS ÉNERGIE P. 48
FICHE 15 : POMPES À CHALEUR P. 49
FICHE 16 : RÉCUPÉRATION DES EAUX PLUVIALES P. 51
FICHE 17 : PROTECTIONS SOLAIRES P. 53
FICHE 18 : PUITS CANADIEN P. 55
FICHE 19 : TRAITEMENT ACOUSTIQUE P. 56
FICHE 20 : LUMIÈRE NATURELLE P. 58
FICHE 21 : VENTILATION NATURELLE ET MÉCANIQUE P. 60
FICHE 22 : CHARTE CHANTIER PROPRE ET À FAIBLES NUISANCES P. 63
PARTIE 3 :
DES OPÉRATIONS EXEMPLAIRES P. 65
OPAC DU RHÔNE : CARRÉ ROSTAND-SAINT PRIEST P. 66
OPAC DU RHÔNE : PLACE DU MARCHÉ-LA TOUR DE SALVAGNY P. 68
PLURALIS : LA PETITE CHARTREUSE-LA TERRASSE P. 70
SACOVIV : ACO4 VÉNISSIEUX P. 72
COOPÉRATIVE AIN HABITAT : LE HAMEAU DELIAT-VIRIAT P. 74
HAUTE-SAVOIE HABITAT : EVIRE-ANNECY LE VIEUX P. 76
ACTIS : LE COCON-GRENOBLE P. 78
ACTIS : " LE BON ALOI ", ZAC BOUCHAYER VIALLET-GRENOBLE P. 80
GRAND LYON HABITAT : JEAN JAURÈS-DÉCINES P. 82

La Région Rhône-Alpes, l’ADEME et l’ARRA HLM se sont engagées dans une démarche volontariste visant
à promouvoir la Qualité Environnementale et l’Efficacité Energétique dans le logement social.
Cela a permis aux partenaires régionaux de dépasser la simple expérimentation des bonnes pratiques
pour aller vers une généralisation et une intégration complète des principes du développement durable dans
leurs conduites d’opérations.
Cette évolution permet aujourd’hui de proposer des solutions cohérentes et efficaces aux enjeux liés
à l’empreinte environnementale de l’habitat et à la maîtrise des charges énergétiques pour les prochaines
décennies.
Plus de 1 000 logements sociaux ont été financés dans le cadre du dispositif QEB, représentant pas moins
de 10 % de la production de logement social neuf en Rhône-Alpes dès la première année de lancement
de la démarche.
La mobilisation des organismes HLM, combinée à un dispositif alliant formations, aides à la décision,
mise à disposition de ressources, a permis d’atteindre cet objectif ambitieux et de poser de sérieux jalons
pour l’avenir.
En parallèle, une évaluation du dispositif a été lancée afin de prendre en compte les évolutions qui étaient
devenues nécessaires pour permettre une meilleure appropriation par les maîtres d’ouvrage, les maîtres
d’œuvre et les entreprises du bâtiment.
Les partenaires régionaux se sont alors fixés comme objectif le financement de 1 600 logements s’inscrivant
dans le référentiel QEB. La diffusion du dispositif sera assurée par des formations à destination des maîtres
d’ouvrage, des financements d’AMO et la mise à disposition d’une “ hotline ” QEB sur le site Internet
www.logementsocialdurable.fr permettant de répondre aux interrogations concernant le référentiel et
de rassembler ces informations dans une base de données, en libre accès.
La réussite de ce partenariat permet à la Région Rhône-Alpes d’envisager avec confiance l’objectif BBC
2012 qui a été fixé par le Grenelle de l’environnement pour les logements neufs et d’anticiper sur le chemin
qui reste à faire pour développer l’habitat passif/énergie positive. C’est aussi le chemin d’un habitat et
d’un urbanisme durables qui est défriché, un habitat à la mesure de l’homme et de son environnement.
Cet horizon doit nous amener à examiner avec attention les questions liées à la densité et la mixité, à accom-
pagner le développement raisonné des territoires ruraux et des filières économiques innovantes et enfin
à prendre en compte les besoins en transports et les mutations liées aux circuits économiques courts.
Marie Odile Novelli Patrice Roland Guy Fabre
Vice Présidente Président de l'ARRA HLM ADEME Délégué Régional
du Conseil Régional Rhône-Alpes, Rhône-Alpes
déléguée aux solidarités, à la politique
de la ville et au logement
Dispositif Qualité Environnementale des Bâtiments dans le logement social en Rhône-Alpes
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Dispositif Qualité Environnementale des Bâtiments dans le logement social en Rhône-Alpes
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LES PRINCIPES FONDAMENTAUX
 2 niveaux de performance :
Très Performant et Basse Consommation
 L a priorité donnée à la maîtrise de l’énergie, aux énergies
renouvelables et à la maîtrise des charges
 L a prise en compte de la santé des habitants
et des conforts
 L ’évaluation des résultats pour valoriser les retours
d’expériences
DES MESURES D’ACCOMPAGNEMENT
ADAPTÉES
Le dispositif d’accompagnement comprend :
 Une information et sensibilisation de premier niveau
par les Espaces-Infos-Energies sur les thèmes :
utilisation rationnelle de l’énergie, maîtrise de la demande
d’électricité, intégration des énergies renouvelables, QEB ;
à la demande des maîtres d’ouvrage dans le cadre
des conventions d’accompagnement ADEME et Région
avec les EIE.
 Un accompagnement de type consultant :
- Co-financement d’AMO-QEB : sous réserve de s’engager
sur les niveaux de performances (Très Performant
ou Basse Consommation) et dans la limite de trois missions
par an et par bailleur.
- S ubvention des études d'optimisation énergétique,
sous réserve de viser le niveau Basse Consommation
et exclusivement pour les opérations de moins
de 12 logements.
- M ise en place d’une “ hot line ” à disposition des organis-
mes, via le site internet www.logementsocialdurable.fr,
qui aura pour mission de répondre aux questions
et d’apporter de l’expertise sur la compréhension
du référentiel et des dispositifs d’aides associés,
les concepts techniques, les familles de solutions techni-
ques, les aspects réglementaires, des avis ponctuels
sur résultats de calcul, des dispositifs constructifs
et systèmes utilisés...
 La mise en place d’une offre de formation spécifique,
à destination des chargés d’opération de la maîtrise
d’ouvrage, mais aussi des techniciens des collectivités
territoriales, maîtres d’œuvre, entreprises...
 Un site d’information sur la qualité environnementale
en logement social : www.logementsocialdurable.fr
Ce site a pour vocation d’encourager le développement
de la qualité environnementale en proposant, entre autres,
des outils, retours d’expériences, dates de formations
ou rencontres.
LE REFERENTIEL
“ QEB LOGEMENT SOCIAL NEUF ”
Le référentiel “ QEB logement social neuf ” comprend
deux chapitres :
1. Gestion de projet et vie du bâtiment
Ce chapitre regroupe les actions de management
environnemental, les études liées à la maîtrise des charges
et les actions permettant la transition entre la réalisation
et la vie du bâtiment.
2. Exigences techniques
Ce chapitre regroupe l’ensemble des exigences techniques
autour des 5 thématiques.
Les règles d’application du référentiel 2009
Le maître d’ouvrage déterminera et intègrera dans
le programme environnemental d’opération :
 L e niveau de référentiel visé :
Très Performant ou Basse Consommation
 Le profil de l’opération en retenant
- 3 exigences “ souples ” dans le chapitre “ Gestion
de projet/Vie du bâtiment ”,
- 9 exigences “ souples ” dans le chapitre “ Exigences
techniques ”.
Pour respecter ce référentiel, une opération devra respecter
et justifier toutes les exigences fermes et les 12 exigences
souples retenues par le maître d’ouvrage.
Le profil de l’opération pouvant être amené à évoluer,
les choix d’exigences peuvent être modifiés au cours
du projet, mais doivent, dans tous les cas, respecter
le principe énoncé ci-dessus.
LA DÉMARCHE QEB
DANS LE LOGEMENT SOCIAL
Le référentiel “ QEB logement social neuf ” a été mis en place pour encourager le développement
de la qualité environnementale dans le logement social. Il s’agit, par essence, d’un référentiel évolutif,
afin de permettre l’intégration des nouvelles pratiques, de nouvelles techniques et surtout continuer
à anticiper la réglementation.