LES NOUVELLES TENDANCES DE CONSOMMATION ET L

LES NOUVELLES TENDANCES DE CONSOMMATION
ET L’INFORMATION ALIMENTAIRE :
comment satisfaire le consommateur ?
Rapport final du projet de recherche
présenté au Bureau de la consommation
d'Industrie Canada
par
Avril 2007

Les nouvelles tendances de consommation et l’information alimentaire
Union des consommateurs, rapport 2006-2007 page
2
Rapport de recherche publié par :
Membres de l’Union des consommateurs
ACEF Abitibi-Témiscamingue
6226 rue Saint-Hubert ACEF Amiante – Beauce – Etchemins
Montréal (Québec) H2S 2M2 ACEF de l’Est de Montréal
ACEF de l'Île-Jésus
Téléphone : 514 521-6820 ACEF de Lanaudière
Sans frais : 1-888 521-6820 ACEF Estrie
Télécopieur : 514 521-0736 ACEF Grand-Portage
ACEF Montérégie-Est
[e-mail] ACEF du Nord de Montréal
www.consommateur.qc.ca/union ACEF Rive-Sud de Québec
Association des consommateurs
pour la qualité dans la construction
Membres individuels
L’Union des consommateurs est membre de l'Organisation internationale des consommateurs (CI), une
fédération regroupant 234 membres en provenance de 113 pays.
Recherche et rédaction
• Jean-François Henry, Charles Tanguay, Marcel Boucher
Direction de rédaction
• Marcel Boucher
Remerciements
• Marie Marquis, Ph.D., Dt.P. Professeure agrégée, Faculté de Médecine, Département de
nutrition, Université de Montréal
• Yves Jalbert, Ph.D., Conseiller scientifique, Institut national de santé publique du Québec
ISBN : 978-2-923405-16-2
L’Union des consommateurs remercie Industrie Canada pour l’aide financière accordée à ce projet de
recherche. Les opinions exprimées dans ce rapport ne sont pas nécessairement celles d’Industrie
Canada ou du Gouvernement du Canada.
Pour faciliter la lecture du texte et éviter la redondance systématique, nous avons choisi d'utiliser le
masculin générique pour désigner les deux genres.
© Union des consommateurs 2007

Les nouvelles tendances de consommation et l’information alimentaire
Union des consommateurs, rapport 2006-2007 page
3
L’UNION DES CONSOMMATEURS, la force d’un réseau
L’Union des consommateurs est un organisme à but non lucratif qui regroupe plusieurs
Associations coopératives d’économie familiale (ACEF), l’Association des consommateurs pour
la qualité dans la construction (ACQC) ainsi que des membres individuels.
La mission de l’Union des consommateurs est de représenter et défendre les droits des
consommateurs, en prenant en compte de façon particulière les intérêts des ménages à revenu
modeste. Les interventions de l’Union des consommateurs s’articulent autour des valeurs
chères à ses membres : la solidarité, l’équité et la justice sociale, ainsi que l’amélioration des
conditions de vie des consommateurs aux plans économique, social, politique et
environnemental.
La structure de l’Union des consommateurs lui permet de maintenir une vision large des enjeux
de consommation tout en développant une expertise pointue dans certains secteurs
d’intervention, notamment par ses travaux de recherche sur les nouvelles problématiques
auxquelles les consommateurs doivent faire face; ses actions, de portée nationale, sont
alimentées et légitimées par le travail terrain et l’enracinement des associations membres dans
leur communauté.
L’Union des consommateurs agit principalement sur la scène nationale, en représentant les
intérêts des consommateurs auprès de diverses instances politiques, réglementaires ou
judiciaires et sur la place publique. Parmi ses dossiers privilégiés de recherche, d’action et de
représentation, mentionnons le budget familial et l’endettement, l’énergie, les questions liées à
la téléphonie, la radiodiffusion, la télédistribution et l’inforoute, la santé, l’alimentation et les
biotechnologies, les produits et services financiers, les pratiques commerciales, ainsi que les
politiques sociales et fiscales.
Finalement, dans le contexte de la globalisation des marchés, l’Union des consommateurs
travaille en collaboration avec plusieurs groupes de consommateurs du Canada anglais et de
l’étranger. Elle est membre de l’Organisation internationale des consommateurs (CI), organisme
reconnu notamment par les Nations Unies.

Les nouvelles tendances de consommation et l’information alimentaire
Union des consommateurs, rapport 2006-2007 page
4
TABLE DES MATIÈRES
L’UNION DES CONSOMMATEURS, la force d’un réseau........................................... 3
INTRODUCTION............................................................................................................. 6
1. ÉVOLUTION DES PRÉOCCUPATIONS ET TENDANCES DE
CONSOMMATION ACTUELLES ET ÉMERGENTES DES CONSOMMATEURS
EN MATIÈRE D’ALIMENTATION ET D’ÉTIQUETAGE....................................... 8
1.1 De nouvelles préoccupations qui font émerger de nouvelles tendances de
consommation...............................................................................................................10
1.2 Les consommateurs et l’étiquetage ...............................................................................15
2. REVUE DES NORMES ET LIGNES DIRECTRICES DE LA COMMISSION DU
CODEX ALIMENTARIUS EN REGARD DE L’ÉTIQUETAGE ALIMENTAIRE
DES ALIMENTS PRÉEMBALLÉS..................................................................... 18
2.1 Norme générale pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées ...................18
2.1.1 Mentions d’étiquetage obligatoires............................................................................................19
2.2 Directives concernant l’étiquetage nutritionnel...............................................................21
2.3 Directives générales concernant les allégations ............................................................22
2.4 Directives pour l’emploi des allégations relatives à la nutrition et à la santé ..................23
2.5 Directives concernant l'étiquetage des aliments issus de l'agriculture biologique...........24
2.6 Étiquetage des denrées alimentaires génétiquement modifiées (GM) ...........................26
2.7 Étiquetage des denrées alimentaires respectant les principes du commerce équitable .27
2.8 Sommaire......................................................................................................................27
3. REVUE DE L’ENCADREMENT RÉGLEMENTAIRE ACTUELLEMENT EN
VIGUEUR EN MATIÈRE D’ÉTIQUETAGE ALIMENTAIRE............................... 29
3.1 Au Canada ....................................................................................................................29
3.1.1 Exigences générales concernant l’étiquetage des aliments préemballés..............................30
3.1.2 Allégations concernant la composition et la qualité .................................................................33
3.1.3 Allégations concernant l’origine des aliments ..........................................................................34
3.1.4 Étiquetage nutritionnel ...............................................................................................................35
3.1.5 Allégations relatives à la valeur nutritive...................................................................................36
3.1.6 Allégations relatives à la santé ..................................................................................................38
3.1.7 Étiquetage des aliments issus de l’agriculture biologique .......................................................40
3.1.8 Étiquetage des denrées alimentaires génétiquement modifiées (GM)...................................41
3.1.9 Étiquetage des aliments respectant les principes du commerce équitable ...........................42
3.1.10 Utilisation d’approbations, de logos et de sceaux d’approbation de tiers ............................42
3.2 Aux États-Unis...............................................................................................................43
3.2.1 Exigences générales concernant l’étiquetage des aliments préemballés..............................44
3.2.2 Allégations concernant la composition et la qualité .................................................................45
3.2.3 Allégations relatives à l’origine des aliments............................................................................45
3.2.4 Allégations relatives à la valeur nutritive...................................................................................46
3.2.5 Allégations relatives à la santé ..................................................................................................46
3.2.6 Étiquetage des aliments issus de l’agriculture biologique .......................................................47
3.2.7 Étiquetage des denrées alimentaires génétiquement modifiées (GM)...................................47
3.2.8 Étiquetage des aliments respectant les principes du commerce équitable ...........................48
3.2.9 Allégations relatives aux méthodes d’élevage des animaux destinés à la consommation
humaine ..................................................................................................................................48
3.3 Union européenne.........................................................................................................48

Les nouvelles tendances de consommation et l’information alimentaire
Union des consommateurs, rapport 2006-2007 page
5
3.3.1 Exigences générales concernant l’étiquetage des aliments préemballés..............................49
3.3.2 Allégations concernant la composition et la qualité .................................................................51
3.3.3 Allégations concernant l’origine des aliments ..........................................................................52
3.3.4 Étiquetage nutritionnel ...............................................................................................................53
3.3.5 Allégations relatives à la valeur nutritive et à la santé.............................................................53
3.3.6 Allégations relatives à la santé ..................................................................................................53
3.3.7 Étiquetage des aliments issus de l’agriculture biologique .......................................................54
3.3.8 Étiquetage des denrées alimentaires génétiquement modifiées (GM)...................................55
3.3.9 Étiquetage des aliments respectant les principes du commerce équitable ...........................56
3.4 Australie / Nouvelle-Zélande..........................................................................................57
3.4.1 Exigences générales concernant l'étiquetage des aliments préemballés..............................57
3.4.2 Allégations relatives à l'origine des aliments ............................................................................58
3.4.3 Allégations relatives à la valeur nutritive...................................................................................58
3.4.4 Allégations relatives à la santé ..................................................................................................59
3.4.5 Étiquetage des aliments issus de l'agriculture biologique .......................................................59
3.4.6 Étiquetage des denrées alimentaires génétiquement modifiées (GM)...................................59
3.4.7 Étiquetage des aliments respectant les principes du commerce équitable ...........................60
3.5 Résumé de la réglementation en matière d'étiquetage alimentaire ................................60
3.5.1 Encadrement réglementaire en fonction des préoccupations de «commodité» des
consommateurs ......................................................................................................................61
3.5.2 Encadrement réglementaire en fonction des préoccupations de nutrition et de santé des
consommateurs ......................................................................................................................62
3.5.3 Encadrement réglementaire en fonction de préoccupations mixtes des consommateurs
(santé, environnement, société, culture, éthique, politique)................................................63
4. SURVOL DES INITIATIVES DE SOUTIEN AUX POLITIQUES D’ÉTIQUETAGE . 65
4.1 Canada..........................................................................................................................65
4.2 États-Unis......................................................................................................................67
4.3 Union européenne.........................................................................................................67
4.4 Australie/Nouvelle-Zélande............................................................................................67
5. SONDAGE SUR L’ÉTIQUETAGE DES ALIMENTS.......................................... 69
5.1 Objectif et méthodologie................................................................................................69
5.2 Profil des répondants.....................................................................................................71
5.3 Faits saillants et analyse des résultats du sondage .......................................................72
5.4 Adéquation entre les besoins à rencontrer et les informations actuellement disponibles ......78
5.4.1 La satisfaction des besoins et préoccupations en matière de nutrition et de santé ..............80
5.4.2 La satisfaction des besoins et préoccupations relatifs à l'environnement, à la société, à la
culture, à l'éthique et à la politique........................................................................................81
5.5 Commentaires additionnels des répondants ..................................................................82
5.6 Adéquation entre les stratégies actuelles de sensibilisation et d'éducation et les résultats
du sondage ...................................................................................................................83
5.7 Limites de l’étude ..........................................................................................................84
CONCLUSIONS............................................................................................................ 86
RECOMMANDATIONS................................................................................................. 89
MÉDIAGRAPHIE .......................................................................................................... 95
ANNEXE 1 .................................................................................................................. 106
ANNEXE 2 .................................................................................................................. 107