Règlement Sportif 2014

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Règlement Sportif 2014
Préambule :
Le nom « XL Formula » et le logo associé sont des marques déposées à l’ INPI.
Les courses XL Formula sont des épreuves fermées accessibles uniquement sur
invitation.
1 - Organisation
1.1 – Promoteur
HVM Racing, 3 Place des Ecoles 92100, organise en 2014 la « XL Formula ».
Les points non prévus au présent règlement relèvent du Code Sportif International de
la FIA, des prescriptions et règlement de la FFSA, du règlement particulier de
l’épreuve concernée.
1.2 – Calendrier
Les meetings suivants mettront des courses « XL Formula » à leur programme :
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Le promoteur pourra modifier ce calendrier.
1.3 – Vérifications et Contrôles
1.3.1. – L’inscription de la voiture à une course XL Formula ainsi que sa présentation
aux contrôles préliminaires seront considérées comme une déclaration implicite de
conformité de la part du concurrent.
1.3.2. - Les commissaires techniques peuvent, avec l’accord du Directeur de course
ou du Collège des Commissaires, vérifier la conformité d’une voiture à tout moment
d’une épreuve.
Le concurrent accepte par avance les contrôles de conformité aux règlements même
s’ils entraînent des travaux et des frais qui resteront à sa charge exclusive.
3 - Concurrents et Pilotes
3.1 – Licences et conditions d’admission
3.1.1 - La XL Formula est accessible, uniquement sur invitation, aux pilotes titulaires
d’une licence internationale en cours de validité. Les pilotes titulaires d’une licence
délivrée par une ASN étrangère peuvent participer aux courses sous réserve qu’elles
soient inscrites au calendrier en catégorie NPEA (Nationale à Participation Etrangère
Autorisée),
3.1.2 - Selon le principe des courses fermées sur invitation, l’opérateur se réserve le
droit de refuser toute candidature dans le but de préserver l’esprit de la XL Formula,
sans avoir à justifier sa décision.
3.1. 3 - Par le seul fait de s’inscrire à l’une de ses épreuves XL Formula, le pilote et le
concurrent acceptent les termes du présent règlement et s’engagent à le respecter
dans la forme comme dans l’esprit.
3.2 – Inscription à la Série
Il faut être inscrit à la Série pour participer aux épreuves XL Formula.
Tout pilote désirant participer à la Série 2014 devra envoyer à HVM une demande
d’inscription accompagnée d’un chèque de 300€ à l’ordre de « HVM Racing »,
représentant le montant du droit d’inscription.

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3.3 - Engagement à une course XL Formula
3.3.1 - Tout pilote souhaitant participer à une épreuve adressera son formulaire
d’engagement définitif à l’épreuve avant la date de clôture figurant sur ce dernier,
accompagné d’un règlement représentant le montant des droits. L’engagement ne sera
effectif qu’après avoir été confirmé par HVM Racing.
3.3.2 - Les montants des droits d’engagement sont de 850 € par épreuve sauf pour les
courses à l’étranger qui pourront varier sans dépasser 1000€ au maximum.
Ils seront précisés sur le formulaire d’engagement.
3.3.3 - Aucun remboursement ne sera effectué après la date de clôture des
engagements. Même en cas d’accord spécifique basé sur une raison de force
majeure, une retenue minimum sera appliquée : 30% pour les demandes d’annulation
reçues plus de 20 jours avant l’épreuve, 50% pour les demandes d’annulation reçues
plus de 10 jours avant l’épreuve, 100% pour les demandes d’annulation reçues moins
de 10 jours avant l’épreuve.
3.3.4 - Date de clôture : Des engagements peuvent être acceptés uniquement à la
demande expresse du concurrent après la date dite de clôture s’il reste des places
disponibles.
3.4 – Diffusion des informations
Les documents, inscriptions et informations seront expédiés exclusivement par e-mail.
Il est donc obligatoire de disposer d’une adresse internet pour participer à la XL
Formula. Les concurrents seront seuls responsables du bon fonctionnement de leur
boite e-mail.
4 – Véhicules et Equipements
4.1 - Véhicules :
4.1.1 – Voitures admises
La XL Formula est ouverte, sur invitation, après acceptation du dossier aux
voitures monoplaces des types suivants :
Formule 1 / Indy Car et Champ Car / GP2 / Formule 3000 / Formule Nippon /
WS by Nissan / F. Renault 3.5 / A1 GP /
Voitures du même esprit sur dossier
Elles doivent être conformes aux homologations FIA et respecter l’annexe J du
Code Sportif International de la FIA (ou l’annexe K pour les voitures des périodes
concernées)
Passeport technique français ou son équivalent étranger obligatoire
Les voitures doivent être agrées par un Commissaire technique avant de pouvoir
participer à une épreuve.
Les voitures neuves ne sont pas acceptées.
Les voitures doivent être des modèles ayant participé à des compétitions avant le
31/12/2008 .
4.1.2 – Catégories
Classe Elite / A1 GP - GP2 – IndyCar post 1991 - F1 post 1988
Classe Gold / - F1 pré 1989 - WS Nissan – FR 3.5 -
Classe Premium / - F 3000 – F.Master
Les voitures proches acceptées sur dossier seront affectées par l’opérateur à l’une de
ces classes en fonction de leurs performances.
L’opérateur se réserve la possibilité de reclasser des voitures dans une classe
différente en fonction de leurs performances pour assurer la cohérence du plateau.
4.1. 3 - Conformité
Les voitures doivent être conformes à leurs règlements techniques d’origine.
Elles doivent également respecter en tous points les règlements particuliers des
courses, le présent règlement de la XL Formula ainsi que les règles de la FFSA et de
la FIA.
C’est au concurrent d’apporter la preuve de la conformité de sa voiture avec le
règlement d’origine.
4.2 – Carburant - Pneumatiques - Equipements
4.2.1 – Carburant

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Type de carburant conforme aux règles de la FIA selon l’Article 252.9 de l’Annexe J en
cours.
4.2.2 – Pneumatiques
Les pneumatiques sont libres dans la mesure ou leur montage est autorisé sur les
jantes définies au règlement d’origine.
Le nombre de trains de pneus est limité à 1 train par meeting.
Une fois dans l’année, un pneu joker peut être autorisé par le commissaire technique
sur demande formelle, en cas de détérioration inhabituelle.
4.2.3 – Equipements
4.2.3.1 – Casque et HANS
Les casques de pilote doivent respecter les normes FIA Internationales.
Le système HANS est obligatoire
4.2.3.2 -Transpondeurs
Chaque véhicule doit être équipé d’un transpondeur agréé FFSA selon le cahier des
charges « Chronométrage Saison 2014 »
Le concurrent est responsable de son montage et de son bon fonctionnement.
4.2.3.3 - Numéro de course
Le numéro de course est attribué pour la saison. Il doit figurer sur le capot avant et
sur les flancs.
5 – Présentation et Publicité
5.1 – Publicité sur les voitures :
Des surfaces seront réservées exclusivement aux partenaires de XL Formula sans
que le concurrent puisse s’y opposer.
Le concurrent devra respecter le plan d’implantation fourni.
Les publicités alcool et tabac sont interdites par la loi française.
5.2 – Publicité sur les combinaisons des pilotes :
Deux surfaces seront réservées exclusivement aux partenaires de XL Formula sans
que le concurrent puisse s’y opposer.
5. 3 – Les droits intellectuels et commerciaux appartiennent exclusivement à
l’opérateur HVM Racing.
HVM Racing et les partenaires de XL Formula se réservent le droit d’exploiter à des
fins publicitaires les noms et résultats des concurrents et pilotes ainsi que toute photo,
vidéo et image sans autorisation préalable et sans avoir à payer de droits ou
honoraires à quiconque.
7 – Déroulement des épreuves
7.1 - Organisation
Les courses sont organisées par des ASA dans le cadre des règlements de la
fédération concernée (FFSA en France) et sous leur seule autorité et leur seule
responsabilité.
7.2 – Courses
Le format général des épreuves est : une séance qualificative de 25 mn, une course
de 20 mn le samedi, et une course de 25 mn le Dimanche.
Des séances d’essais privés non obligatoires et donc non inclus dans l’engagement
seront proposées.
Néanmoins ces formats et les durées des courses peuvent varier selon les épreuves.
Ils seront alors indiqués aux concurrents par note interne.
Dans le cas d’un meeting à deux courses, la grille de départ de la deuxième course
sera déterminée soit par le classement de la première course, soit par les meilleurs
temps réalisés dans la course 1.
8 – Pénalités
8.1 - Toute infraction au présent Règlement Sportif, au Règlement Technique de XL
Formula, au Règlement Particulier de l’épreuve concernée, à la Réglementation
FFSA, au Code Sportif International de la FIA, sera soumise au jugement du Collège
des Commissaires Sportifs.
8.2 - Nonobstant la décision du collège des commissaires, des sanctions internes à
XL Formula pourront être prises par l’opérateur après convocation de l’intéressé
appelé à présenter sa défense. Elles pourront aller jusqu’à l’exclusion définitive de XL
Formula.
Les courses XL Formula étant des épreuves sur invitation, l’opérateur peut ne pas
renouveler une invitation précédemment accordée sans avoir à motiver sa décision.

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9 – Classements
Un classement scratch et un classement pour chaque classe sera établi à l’issue de la
course.
Des points seront attribués à chaque classe selon le barème suivant :
1er : 20 points / 2ème : 16 points / 3ème : 13 points / 4ème : 10 points
5ème : 8 points / 6ème : 7 points / 7ème : 6 points / 8ème : 5 points
9ème : 4 points / 10ème : 3 points / 11ème : 2 points / 12ème : 1 points etc...
Tous les participants à une course marquent au moins 1 point même s’ils ne terminent
pas la course.
1 point est attribué pour la pôle position et 1 point pour le record du tour.
Pour le classement général annuel, tous les résultats moins 1 seront comptabilisés.
En cas d’ex-aequo, la qualité des places sera prise en compte.
11 – Responsabilités –
Le concurrent et/ou le pilote connait la course automobile et les risques liés. Il agit en
toute connaissance de cause, de son propre chef, librement et sous son unique
responsabilité. Il engage sa responsabilité de droit commun pour les dommages
causés par lui-même ou par son véhicule. Par le fait de s’engager, il renonce
expressément à toute réclamation de toute nature pour les dommages causés et subis
lors de l’événement ainsi qu’à tout recours à l’égard des organisateurs et de leur
personnel et des autres participants.
HVM Racing n’est pas organisateur de courses. Celles-ci sont organisées par des
organismes relevant de la FFSA ou de l’autorité sportive locale, sous leur propre
responsabilité. Aussi, aucune responsabilité de l’opérateur ou des personnes morales
ou physiques assurant la promotion des courses XL Formula ne pourrait être
recherchée pour d’éventuels incidents lors de ces courses.