CHAPITRE 85

C85/1
CHAPITRE 85
MACHINES, APPAREILS ET MATERIELS ELECTRIQUES ET
LEURS PARTIES ; APPAREILS D’ENREGISTREMENT
OU DE REPRPODUCTION DU SON, APPAREILS
D’ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION
DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET
PARTIES ET ACCESSOIRES
DE CES APPAREILS
Notes :
1. Sont exclus de ce chapitre :
a) les couvertures, coussins, chancelières et articles similaires chauffés
électriquement; les vêtements, chaussures, chauffe-oreilles et autres articles
chauffés électriquement se portant sur la personne ;
b) les ouvrages en verre du n° 70.11 ;
c) les machines et appareils du n° 84.86 ;
d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l’art dentaire ou
vétérinaire (n° 9018); ou
e) les meubles chauffés électriquement du chapitre 94.
2. Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d’une part, et des n°s 85.11,
85.12, 85.40, 85.41 ou 85.42, d’autre part, sont classés dans ces cinq dernières positions.
Toutefois, les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique restent compris au n° 85.04.
3. Le n° 85.09 couvre, sous réserve qu’il s’agisse d’appareils électromécaniques des types
communément utilisés à des usages domestiques :
a) les cireuses à parquets, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et
presse-légumes, de tous poids ;
b) les autres appareils d’un poids maximal de 20 kilogrammes, à l’exclusion des
ventilateurs et des hottes aspirantes à extraction ou à recyclage à ventilateur incorporé,
même filtrantes (n° 84.14), des essoreuses centrifuges à linge (n° 84.21), des machines
à laver la vaisselle (n° 84.22), des machines à laver le linge (n° 84.50), des machines à
repasser (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu’il s’agit de calandres ou non), des machines à
C85/2
coudre (n° 84.52), des ciseaux électriques (n° 84.67) et des appareils
électrothermiques (n° 85.16).
4. Au sens du n° 8523 :
a)
On entend par « dispositifs de stockage rémanent des données à base de semiconducteurs » (« cartes mémoires flash » ou « cartes à mémoire électronique flash »,
par exemple) les dispositifs de stockage ayant une fiche de connexion, comportant,
sous une même enveloppe, une ou plusieurs mémoires flash (« E2PROM FLASH »,
par exemple), sous forme de circuits intégrés, montés sur une carte de circuits
imprimés. Ils peuvent comporter un contrôleur se présentant sous la forme d’un
circuit intégré et des composants discrets passifs comme des condensateurs et des
résistances ;
b) l’expression « cartes intelligentes » s’entend des cartes qui comportent, noyés dans
la masse, un ou plusieurs circuits intégrés électroniques [un microprocesseur, une
mémoire vive (RAM) ou une mémoire morte (ROM)] sous forme de puces. Ces
cartes peuvent être munies des contacts, d’une bande magnétique ou d’une antenne
intégrée mais ne contiennent pas d’autres éléments de circuits actifs ou passifs.
5. considère comme «circuits imprimés » au sens du n° 85.34 les circuits obtenus en
disposant sur un support isolant, par tout procédé d’impression (incrustation,
électrodéposition, morsure, notamment) ou par la technologie des circuits dits «à
couche », des éléments conducteurs, des contacts ou d’autres composants imprimés
(inductances, résistances, capacités, par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un
schéma préétabli, à l’exclusion de tout élément pouvant produire, redresser, moduler ou
amplifier un signal électrique (éléments à semi-conducteur, par exemple).
L’expression «circuits imprimés » ne couvre ni les circuits combinés avec des éléments
autres que ceux obtenus au cours du processus d’impression, ni les résistances,
condensateurs ou inductances discrets. Toutefois, les circuits imprimés peuvent être
munis d’éléments de connexion non imprimés.
Les circuits à couches (mince ou épaisse) comportant des éléments passifs et actifs
obtenus au cours du même processus technologique relèvent du n° 85.42.
6. Aux fins du n° 85.36, on entend par « connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou
câbles de fibres optiques » les connecteurs qui servent simplement à aligner
mécaniquement les fibres optiques bout-à-bout dans un système numérique à ligne. Ils
ne remplissent aucune autre fonction telle que l’amplification, la régénération ou la
modification d’un signal.
7. Le n° 85.37 ne comprend pas les dispositifs sans fil à rayons infrarouges pour la
commande à distance des appareils récepteurs de télévision et d’autres appareils
électriques (n° 85.43).
C85/3
8. Au sens des n°s 85.41 et 85.42, on considère comme :
5.a) « Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur », les dispositifs de
l’espèce dont le fonctionnement repose sur la variation de la résistivité sous l’influence
d’un champ électrique ;
5.b) « Circuits intégrés » :
5.B)1°) les circuits intégrés monolithiques dans lesquels les éléments du circuit (diodes,
transistors, résistances, capacités, inductances, etc.) sont créés dans la masse
(essentiellement) et à la surface d’un matériau semi-conducteur (par exemple,
silicium dopé, arséniure de gallium, silicium-germanium, phosphure d’indium),
formant un tout indissociable ;
5.B)2°) les circuits intégrés hybrides réunissant, de façon pratiquement indissociable, par
interconnexions ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique,
etc.) des éléments passifs (résistances, capacités, inductances, etc.), obtenus par la
technologie des circuits à couche mince ou épaisse et des éléments actifs (diodes,
transistors, circuits intégrés monolithiques, etc.) obtenus par la technologie des semiconducteurs. Ces circuits peuvent inclure également des composants discrets ;
5.333°) l les circuits intégrés à puces multiples constitués de deux ou plusieurs circuits
intégrés monolithiques interconnectés, combinés de façon pratiquement indissociable,
reposant ou non sur un ou plusieurs substrats isolant et comportant ou non des
broches, mais sans autres éléments de circuits actifs ou passifs.
Aux fins du classement des articles définis dans la présente Note, les n°s 85.41 et
85.42 ont priorité sur toute autre position de la Nomenclature, à l’exception du n°
85.23 susceptible de les couvrir en raison notamment de leur fonction.
9. Aux sens du n° 85.48, on entend par « piles et batteries de piles électriques hors d’usage et
accumulateurs électriques hors d’usage » ceux qui sont devenus inutilisables en tant que
tels par suite de bris, découpage, usure ou autres motifs ou qui ne sont pas susceptibles
d’être rechargés.
Note de sous-positions :
1.Le n° 85.27 12 couvre uniquement les radiocassettes avec amplificateur incorporé, sans
haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d’énergie électrique extérieure, et
dont les dimensions n’excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm
C85/4
Notes complémentaires UE :
1. les n°s 85.19 20 10, 85.19 30 00 et 85.19 89 11 ne comprennent pas les appareils de
reproduction du son à système de lecture par faisceau laser.
2. La note de sous-positions 1 est applicable mutatis mutandis aux sous-positions 8519
81 15 et 8519 81 65.
3. au sens des sous-positions 85287115 et 85287191 uniquement, le terme « modem »
couvre les dispositifs ou équipements permettant de moduler et de démoduler les
signaux entrants et sortants, comme les modems V.90 ou les modems-câble, et
d’autres dispositifs qui utilisent des technologies analogues permettant d’accéder à
l’Internet, telles que WLAN, RNIS et Ethernet. L’étendue de l’accès à l’Internet peut
être limitée par le prestataire de service.
les appareils des présentes sous-positions doivent permettre une communication dans
les deux sens ou un échange réciproque d’informations aux fins de la fourniture d’un
échange d’information interactif.
C85/5
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
85.01
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
18
-- autres :
850110 9 1 0
--- Moteurs universels:
850110 9 1 0 0 8 Moteurs universels, d'une puissance n'excédant pas 37,5 W*.........
00
18
850110 9 3 0
--- Moteurs à courant alternatif :
850110 9 3 0 0 4 Moteurs à courant alternatif, d'une puissance n'excédant pas
37,5 W *..............................................................…
00
18
850110 9 9 0
--- Moteurs à courant continu :
850110 9 9 0 0 2 Moteurs à courant continu, d'une puissance n'excédant pas
37,5 W *..............................................................…
00
18
-- Motoréducteurs,moto-freins et moto-variateurs universels
d'une puissance excédant 37,5W:
850120 0 0 1 0 7 Moto-réducteurs, moto-freins et moto-variateurs universels d'une
puissance excédant 37,5W *...................................…
27
18
850120 0 0 9
-- Autres:
850120 0 0 9 0 3 Autres moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W *…
27
18
10
18
10
18
00
12
00
12
00
12
00
12
00
12
00
12
27
18
- Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W :
- Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à
courant continu :
850132 0 0 0
TC10/11
TC10/11
-- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas
75 KW :
850132 0 0 0 1 2 Autres moteurs à courant continu,d'une puissance excédant
750 W mais n'excédant pas 75 kW *......................(2)............…
850132 0 0 0 9 0 Autres machines génératrices à courant continu d'une puissance
excédant 750 W mais n'excédant pas 75 KW *...(2)......................
850133 0 0 0
-- D'une puissance excédant 75 KW mais n'excédant pas
375 KW :
850133 0 0 0 1 7 Autres moteurs à courant continu,d'une puissance excédant
75 KW mais n'excédant pas 375 KW*.................(2)..............,
850133 0 0 0 9 5 Autres machines génératrices, à courant continu d'une puissance
excédant 75 KW mais n'excédant pas 375 KW*.................(2)..............
TC10/11
TC10/11
850134 0 0 0
-- D'une puissance excédant 375 KW :
850134 0 0 0 1 2 Autres moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 375KW*
850134 0 0 0 9 0 Autres machines génératrices à courant continu, d'une puissance
excédant 375 KW*....(2)...........................................................................
850140
- Autres moteurs à courant alternatif, monophasés :
850140 2 0 0
-- d'une puissance n'excédant pas 750 W :
850140 2 0 0 0 5 Autres moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance
n'excédant pas 750 W *...................................…
A.I.R
taux
- Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W :
850131 0 0 0
-- D'une puissance n'excédant pas 750 W :
850131 0 0 0 1 7 Moteurs à courant continu d'une puissance n'excédant pas 750 W*..
850131 0 0 0 9 5 Machines génératrices à courant continu d'une puissance n'excédant pas 750 W*..................……………………………….....................
TAXES
LOREM
-- Moteurs synchrones d'une puissance n'excédant pas
18 W:
850110 1 0 0 0 3 Moteurs synchrones, d'une puissance n'excédant pas 18 W.*...…
850120 0 0
850120 0 0 1
AUTRES
EMENT
taux
Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes :
850110
850110 1 0 0
PRELEV
C85/6
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
850140 8 0 0
-- d'une puissance excédant 750 W:
850140 8 0 0 0 9 Autres moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance
excédant 750 W *.................................................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
--- Motoréducteurs, moto-variateurs et moto-freins d'une
puissance supérieure à 350 Watts mais n'excédant pas
750 Watts :
850151 0 0 1 0 0 Moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins,à courant
alternatif, polyphasés, d'une puissance supérieure à 350 Watts
mais n'excédant pas 750 Watts *................................…
27
18
--- autres :
850151 0 0 2
---- D'une puissance n'excédant pas 350W :
850151 0 0 2 0 2 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés d'une puissance
n'excédant pas 350 W *..............................................................
27
18
850151 0 0 9
---- Autres :
850151 0 0 9 0 6 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés d'une puissance
excédant 350 W mais n'excédant pas 750 W *...........…
27
18
--- d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant
pas 7,5 kW :
850152 2 0 1
---- Moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins:
850152 2 0 1 0 3 Autres moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins, à courant
alternatif, polyphasés, d'une puissance excédant 750 W mais
n'excédant pas 7,5 KW *................................................…
27
18
850152 2 0 9
---- autres :
850152 2 0 9 0 9 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance
excédant 750 W mais n'excédant pas 7,5 KW *................…
27
18
--- d'une puissance excédant 7,5 kW mais n'excédant
pas 37 kW :
850152 3 0 1
---- Moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins :
850152 3 0 1 0 7 Autres moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins, à courant
alternatif, polyphasés, d'une puissance excédant 7,5 kW mais
n'excédant pas 37 kW *...........................................…
27
18
850152 3 0 9
---- autres :
850152 3 0 9 0 3 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance
excédant 7,5 kW mais n'excédant pas 37 kW *.....................................
27
18
--- d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant
pas 75 kW :
850152 9 0 1
---- Moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins:
850152 9 0 1 0 1 Autres moto-réducteurs, moto-variateurs et moto-freins, à courant
alternatif, polyphasés, d'une puissance excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW *.......................................…
27
18
850152 9 0 9
---- autres :
850152 9 0 9 0 7 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés d'une puissance
excédant 37 kW mais n'excédant pas 75 kW *......................…
27
18
850152 2 0
TAXES
LOREM
18
850152
AUTRES
EMENT
taux
27
850151 0 0
850151 0 0 1
PRELEV
- Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés :
-- D'une puissance n'excédant pas 750 W :
-- D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas
75 KW :
C85/7
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
--- autres, d'une puissance :
850153 8 1 0
---- excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW :
850153 8 1 0 0 3 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance
excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW *........(2)...................
00
12
850153 9 4 0
---- excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW :
850153 9 4 0 0 6 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance
excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW *....(2).....................
00
12
850153 9 9 0
---- excédant 750 kW :
850153 9 9 0 0 1 Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance
excédant 750 kW *.............................(2).........................................
00
12
00
12
00
12
00
12
850163 0 0 0 0 4 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) ,
d'une puissance excédant 375 KVA mais n'excédant pas
750 KVA*…………………………………(2)……………
00
12
850164 0 0 0
-- D'une puissance excédant 750 KVA:
850164 0 0 0 0 9 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d'une
puissance excédant 750 KVA *.........(2)................................................
00
12
15
18
15
18
- Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) :
850161 8 0 0
-- D'une puissance excédant 75 KVA mais n'excédant pas
375 KVA :
850162 0 0 0 0 9 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) ,
d'une puissance excédant 75 KVA mais n'excédant pas 375 KVA*(2)
850163 0 0 0
85.02
-- D'une puissance excédant 375 KVA mais n'excédant pas
750 KVA :
Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques :
- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
compression (moteurs diesel ou semi-diesel) :
-- D'une puissance n'excédant pas 75 KVA :
850211
850211 2 0 0
--- d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA:
850211 2 0 0 0 9 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissance
n'excédant pas 7,5 kVA *...............................…
--- d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas
75 kVA :
850211 8 0 0 0 3 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissance
excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA *....................…
A.I.R
taux
12
850162 0 0 0
TAXES
LOREM
00
--- d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas
75 kVA :
850161 8 0 0 0 6 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs),
d'une puissance excédant 7,5 KVA mais n'excédant pas
75 kVA*……...(2)………………………………………
AUTRES
EMENT
taux
850153
-- D'une puissance excédant 75 KW :
850153 5 0 0
--- Moteurs de traction :
850153 5 0 0 0 8 Autres moteurs, de traction, à courant alternatif, polyphasés, d'une
puissance excédant 75 kW*..............(2).............................................
850161
-- D'une puissance n'excédant pas 75 KVA :
850161 2 0 0
--- d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA :
850161 2 0 0 0 2 Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs),
d'une puissance n'excédant pas 7,5 KVA *........(2)..........................
PRELEV
850211 8 0 0
C85/8
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
850212 0 0 0
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
15
18
--- d'une puissance excédant 750 kVA mais n'excédant pas
2000 kVA :
850213 4 0 0 0 7 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissance
excédant750 kVA mais n'excédant pas 2000 kVA *.......…
15
18
850213 8 0 0
--- d'une puissance excédant 2000 kVA :
850213 8 0 0 0 3 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissance
excédant 2000 kVA *.......................................…
15
18
850220 2 0 0
-- d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA :
850220 2 0 0 0 0 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance n'excédant pas
7,5 kVA *..................................................…
15
18
-- d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas
375 kVA :
850220 4 0 1
--- d'une puissance excédant 7,5 kVA mais n'excédant pas
75 kVA :
850220 4 0 1 0 0 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
étincelles (moteurs à explosion),d'une puissance excédant
7,5 kVA mais n'excédant pas 75 kVA*.......................…
15
18
15
18
-- d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas
750 kVA :
850220 6 0 0 0 6 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance excédant 375
kVA mais n'excédant pas 750 kVA*.......................................................
15
18
850220 8 0 0
-- d'une puissance excédant 750 kVA :
850220 8 0 0 0 4 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance excédant 750
kVA*.........................................................................................................…
15
18
-- D'une puissance excédant 375 KVA :
850213 4 0 0
850220
- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
étincelles (moteurs à explosion) :
--- d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas
375 kVA :
850220 4 0 9 0 6 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
étincelles (moteurs à explosion), d'une puissance excédant 75
kVA mais n'excédant pas 375 kVA*............................…
A.I.R
taux
18
--- d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas
750 kVA :
850213 2 0 0 0 9 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissance
excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA *.................…
TAXES
LOREM
15
850213
850213 2 0 0
AUTRES
EMENT
taux
-- D'une puissance excédant 75 KVA mais n'excédant pas
375 KVA :
850212 0 0 0 0 6 Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par
compression (moteurs diesel ou semi-diesel), d'une puissance
excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA *...................…
PRELEV
850220 4 0 9
850220 6 0 0
C85/9
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
18
850231 0 0 9
--- excédant 75 KVA :
850231 0 0 9 0 1 Autres groupes électrogènes, à énergie éolienne, d'une puissance
excédant 75 KVA *............................................…
10
18
TC07/08
--- Turbogénératrices :
850239 2 0 1
---- n'excédant pas 75 KVA :
850239 2 0 1 0 3 Turbogénératrices, d'une puissance n'excédant pas 75 KVA*..…
10
18
TC07/08
850239 2 0 9
---- excédant 75 KVA :
850239 2 0 9 0 9 Turbogénératrices, d'une puissance excédant 75 KVA*...........…
10
18
--- autres :
850239 8 0 1
---- n'excédant pas 75 KVA :
850239 8 0 1 0 7 Autres groupes électrogènes, d'une puissance n'excédant pas 75
KVA*.........................................................................................................…
10
18
850239 8 0 9
---- excédant 75 KVA :
850239 8 0 9 0 3 Autres groupes électrogènes, d'une puissance excédant 75 KVA*..
10
18
850240 0 0 0
- Convertisseurs rotatifs électriques :
850240 0 0 0 0 4 Convertisseurs rotatifs électriques *.........(2).....................................
00
12
TC07/08
TC07/08
85.03 850300
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
-- autres :
Parties reconnaissables comme étant exclusivement
ou principalement destinées aux machines des n°s
85.01 ou 85.02 :
850300 1 0 0
- Frettes amagnétiques:
850300 1 0 0 0 1 Frettes amagnétiques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou
85.02 *......................................................…
15
1
18
- autres :
850300 9 1 0
-- coulées ou moulées en fonte, fer ou acier:
850300 9 1 0 0 6 Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 ,
coulées ou moulées en fonte, fer ou acier *......................................
15
1
18
15
1
18
15
1
18
15
1
18
15
1
18
850300 9 9 0
-- autres:
850300 9 9 0 1 1 Collecteurs de machines génératrices , moteurs et convertisseurs
rotatifs, non coulés ni moulés*..........................................................
850300 9 9 0 2 2 Stators et rotors de machines génératrices, moteurs et convertisseurs rotatifs, non coulés ni moulés.*..............................................
850300 9 9 0 3 3 Tôles "dites magnétiques" de forme autre que carrée ou restangulaire, non coulés ni moulés *..................................................................
850300 9 9 0 9 9 Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement, non coulés ni moulés, destinées aux machines
des n°s 85.01ou 85.02 *……………………………………………..
A.I.R
taux
10
850239
TAXES
LOREM
- Autres groupes électrogènes :
TC07/08
AUTRES
EMENT
taux
850231 0 0
-- A énergie éolienne :
850231 0 0 1
--- n'excédant pas 75 KVA :
850231 0 0 1 0 5 Autres groupes électrogènes, à énergie éolienne, d'une puissance
n'excédant pas 75 KVA *..................................…
TC07/08
PRELEV
C85/10
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
85.04
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
18
850410 8 0 0
-- autres :
850410 8 0 0 1 3 Autres ballasts pour tubes à décharge *..............................…
850410 8 0 0 9 1 Autres ballasts pour lampes *.............................................…
27
27
18
18
30
18
30
18
30
18
--- d'une puissance supérieure ou égale à 40 MVA avec
accessoires constituant une unité fonctionnelle:
850423 0 0 1 0 3 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance supérieure ou égale à 40/MVA ,avec accessoires, constituant une unité
fonc'tionnelle *.......................(2)...............................................…
00
12
850423 0 0 9
--- autres :
850423 0 0 9 0 9 Autres transformateurs à diélectrique liquide,d'une puissance
excédant 10.000 KVA *.........................................................................
15
18
--- Transformateurs de mesure :
850431 2 1 0
---- pour la mesure des tensions :
850431 2 1 0 0 8 Autres transformateurs, d'une puissance n'excédant pas 1 KVA ,
pour la mesure des tensions *.............................................…
15
18
850431 2 9 0
---- autres:
850431 2 9 0 0 2 Autres transformateurs de mesure, d'une puissance n'excédant
pas 1 KVA *..........................................................................................
15
18
--- autres :
850431 8 0 1
---- pour ligne THT :
850431 8 0 1 0 1 Autres transformateurs,d'une puissance n'excédant pas 1KVA,
pour ligne THT *....................................................................................
15
18
850431 8 0 9
---- autres:
850431 8 0 9 0 7 Autres transformateurs , d'une puissance n'excédant pas 1 KVA *.
15
18
- Transformateurs à diélectrique liquide :
850422 1 0 0
-- D'une puissance excédant 650 KVA mais n'excédant pas
10.000 KVA :
--- d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant
pas 1600 kVA :
850422 1 0 0 0 0 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance
excédant 650 KVA mais n'excédant pas 1600 kVA *..............…
--- d'une puissance excédant 1600 kVA mais n'excédant
pas 10000 kVA :
850422 9 0 0 0 2 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance
excédant 1600 KVA mais n'excédant pas 10000 kVA *.................…
850422 9 0 0
850423
850423 0 0 1
850431
A.I.R
taux
-- Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé :
850410 2 0 0 0 8 Bobines de réactance, y compris celles avec condensateur accouplé *........................................................................…
850422
TAXES
LOREM
- Ballasts pour lampes ou tubes à décharge :
850421 0 0 0
-- D'une puissance n'excédant pas 650 KVA:
850421 0 0 0 0 1 Transformateurs à diélectrique liquide, d'une puissance
n'excédant pas 650 KVA *............................................................…
AUTRES
EMENT
taux
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques
statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs :
850410
850410 2 0 0
PRELEV
-- D'une puissance excédant 10.000 KVA :
- Autres transformateurs :
-- D'une puissance n'excédant pas 1 KVA :
C85/11
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
850432 0 0 0
TC10/11
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
A.I.R
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
--- Bobines de point neutre pour transformateurs d'une puissance supérieure ou égale à 40 MVA :
850433 0 0 1 0 9 Bobines de point neutre pour transformateurs d'une puissance
supérieure ou égale à 40 MVA *.............(2).........................................
00
12
850433 0 0 9
--- autres:
850433 0 0 9 0 5 Autres transformateurs, d'une puissance excédant 16KVA mais
n'excédant pas 500 KVA *............................................................
15
18
850434 0 0 0
-- D'une puissance excédant 500 KVA (4):
850434 0 0 0 0 2 Autres transformateurs d'une puissance excédant 500 KVA*....…
27
18
00
12
00
12
850440 3 0 8
--- autres:
850440 3 0 8 0 6 Autres convertisseurs statiques des types utilisés avec les
appareils de télécommunications*…………………………………….
27
18
-- autres :
850440 5 5 0
--- Chargeurs d'accumulateurs :
850440 5 5 0 0 3 Chargeurs d'accumulateurs*..................................................…
27
18
--- autres :
850440 8 2 0
---- Redresseurs:
850440 8 2 0 0 6 Redresseurs *.....................................................................................…
27
18
---- Onduleurs :
850440 8 4 0
----- d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA :
850440 8 4 0 0 2 Onduleurs d'une puissance n'excédant pas 7,5 kVA *.............…
27
18
850440 8 8 0
----- d'une puissance excédant 7,5 kVA :
850440 8 8 0 0 4 Onduleurs d'une puissance excédant 7,5 kVA *..................…
27
18
---- autres :
----- Dynamos générateurs électriques destinés à la pêche
au feu :
850440 9 0 1 0 6 Dynamos générateurs électriques destinés à la pêche au feu *.…
27
18
850440 9 0 9
----- Autres :
850440 9 0 9 0 2 Autres convertisseurs statiques *............………….........…
27
18
-- D'une puissance excédant 16 KVA mais n'excédant pas
500 KVA :
- Convertisseurs statiques (4) :
-- du type utilisé avec les appareils de télécommunication,
les machines automatiques de traitement de l'information
et leurs unités :
850440 3 0 1
--- du type utilisé avec les machines automatiques de traitement de l'information :
850440 3 0 1 1 3 Redresseurs programmables ,compatibles avec une machine
automatique de traitement de l'information *...............(2)..................
850440 3 0 1 9 1 Autres unités d'alimentation électrique du type utilisé avec les machines automatiques de traitement de l'information *......(2).............
TAXES
taux
18
850440
AUTRES
EMENT
LOREM
15
850433 0 0 1
PRELEV
taux
-- D'une puissance excédant 1 KVA mais n'excédant pas
16 KVA :
850432 0 0 0 0 2 Autres transformateurs d'une puissance excédant 1KVA mais
n'excédant pas 16 KVA *....................................................................…
850433 0 0
TC10/11
Imposition
Qtité
850440 9 0 1
C85/12
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
850450
850450 2 0 0
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
PRELEV
AUTRES
A.I.R
EMENT
TAXES
- Autres bobines de réactance et autres selfs :
10
18
850450
850450
850450
850450
10
10
10
18
18
18
-- de transformateurs, bobines de réactance et selfs :
--- Assemblages électroniques pour produits de la sousposition 850450.20 :
850490 0 5 0 0 3 Assemblages électroniques pour produits de la sous-position
850450.20 *............................................................…
10
18
--- autres:
850490 1 1 0
---- Noyaux en ferrite :
850490 1 1 0 0 5 Noyaux en ferrite, pour transformateurs, bobines de réactance et
selfs *................................................................…
10
18
850490 1 8 0
---- autres :
850490 1 8 0 1 7 Autres parties de transformateurs*......................................…
850490 1 8 0 9 5 Autres parties de bobines de réactance et selfs *...................…
10
10
18
18
-- de convertisseurs statiques :
--- Assemblages électroniques pour produits de la sous-position 850440.30 :
850490 9 1 0 0 7 Assemblages électroniques pour produits de la sous-position
850440.30 *........................………………................................................
10
18
850490 9 9 0
--- autres:
850490 9 9 0 0 1 Autres parties de convertisseurs statiques *........................…
10
18
850511 0 0 0
850511 0 0 0 0 2 Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants
permanents aprés aimantation , en métal *...........................…
00
18
850519
-- Autres :
850519 1 0 0
--- Aimants permanents en ferrite agglomérée:
850519 1 0 0 0 6 Aimants permanents en ferrite agglomérée *............................…
00
18
850519 9 0 0
--- autres :
850519 9 0 0 0 8 Autres aimants permanents et articles destinés à devenir des
aimants permanents aprés aimantation *..............................................
00
18
5
5
5
5
AUTRES
EMENT
taux
-- du type utilisé avec les appareils de télécommunication
et pour l'alimentation électrique des machines automatiques de traitement de l'information,et leurs unités :
850450 2 0 0 0 2 Autres bobines de réactance et autres selfs, du type utilisé avec
les appareils de télécommunication et pour l'alimentation
électrique des machines automatiques de traitement de
l'information,et leurs unités *..............................................…
9
9
9
9
PRELEV
0
-- autres:
0 1 6 Bobines de déflection et rotacteurs V H F et U H F*...............…
0 2 7 Autres bobines de réactance*.............................................…
0 9 4 Autres selfs *....................................................…
850490
- Parties :
850490 0 5 0
850490 9 1 0
85.05
Electro-aimants ; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanent après aimantation; plateaux,mandrins et dispositifs magnétiques
ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements,embrayages,variateurs de vitesse et freins
électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques :
- Aimants permanents et articles destinés à devenir des
aimants permanents aprés aimantation :
-- En métal:
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Impo-
D.C
AD.VA
FODEC
SPECI
TVA
C85/13
NSH
sition
850520 0 0
850520 0 0 1
TC10/11
TC06/07
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
taux
taux
code
code
taux
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins
électromagnétiques :
12
850520 0 0 9
-- Freins électromagnétiques:
850520 0 0 9 0 1 Freins électromagnétiques *...............(2)................................................
00
12
00
18
00
18
850590 5 0 0
-- Têtes de levage électromagnétiques:
850590 5 0 0 0 5 Têtes de levage électromagnétiques *.........(2)....................................
00
12
850590 9 0 0
-- Parties :
850590 9 0 0 0 1 Parties des appareils du n° 8505 *........................................…
00
18
- Autres, y compris les parties :
-- Electro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation :
850590 2 0 0 1 4 Electro-aimants *....................................................…
850590 2 0 0 9 2 Plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation *..................................................…
Piles et batteries de piles électriques :
850610
TC10/11
code
%
00
85.06
TC10/11
FIQUE
taux
-- Accouplements, embrayages et variateurs de vitesse
électromagnétiques:
850520 0 0 1 0 5 Accouplements, embrayages et variateurs de vitesse électromagnétiques *.........................................(2)...................................................
850590
850590 2 0 0
TC10/11
LOREM
taux
- Au bioxyde de manganèse :
-- alcalines :
850610 1 1 0
--- Piles cylindriques :
850610 1 1 0 0 1 Piles cylindriques, alcalines, au bioxyde de manganèse *..........…
30
1
18(M)
094
10
850610 1 8 0
--- autres :
850610 1 8 0 1 3 Piles bouton, alcalines, au bioxyde de manganèse *..............…
850610 1 8 0 9 1 Autres piles, alcalines, au bioxyde de manganèse *.................…
30
30
1
1
18(M)
18(M)
094
094
10
10
-- autres :
850610 9 1 0
--- Piles cylindriques :
850610 9 1 0 0 3 Autres piles cylindriques, au bioxyde de manganèse *............…
30
1
18(M)
094
10
850610 9 8 0
--- autres :
850610 9 8 0 1 5 Autres piles bouton, au bioxyde de manganèse *...................…
850610 9 8 0 9 3 Autres piles autres qu'alcalines, au bioxyde de manganèse *..…
30
30
1
1
18(M)
094
094
10
10
850630
850630
850630
850630
0
0
0
0
0
0
0
0
0
- A l'oxyde de mercure :
0 1 7 Piles cylindriques, à l'oxyde de mercure *...............................…
0 2 8 Piles bouton, à l'oxyde de mercure *.....................................…
0 9 5 Autres piles, à l'oxyde de mercure *......................................…
30
30
30
1
1
1
18(M)
094
094
094
10
10
10
850640
850640
850640
850640
0
0
0
0
0
0
0
0
0
- A l'oxyde d'argent :
0 1 3 Piles cylindriques, à l'oxyde d'argent *..................................…
0 2 4 Piles bouton, à l'oxyde d'argent *........................................…
0 9 1 Autres piles à l'oxyde d'argent *........................................…
30
30
30
1
1
1
18(M)
18(M)
094
094
094
10
10
10
850650
- au lithium :
850650 1 0 0
-- Piles cylindriques :
850650 1 0 0 0 2 Piles cylindriques, au lithium *.............................................…
30
1
18(M)
094
10
850650 3 0 0
-- Piles bouton :
850650 3 0 0 0 0 Piles bouton, au lithium *..............................................................…
30
1
18(M)
094
10
18(M)
18(M)
18(M)
18(M)
C85/14
N° de
Position
TC10/11
TC10/11
TC10/11
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
18(M)
094
10
850660
850660
850660
850660
30
30
30
1
1
1
18(M)
18(M)
094
094
094
10
10
10
-- Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension de
5,5 V ou plus mais n'excédant pas 6,5 V:
850680 0 5 0 0 1 Batteries sèches au zinc-carbure, d'une tension de 5,5 V ou plus
mais n'excédant pas 6,5 V *.............................................................
30
1
18(M)
094
10
850680
850680
850680
850680
30
30
30
1
1
1
18(M)
094
094
094
10
10
10
850690 0 0
- Parties :
850690 0 0 1
-- Bouchons et godets:
850690 0 0 1 0 4 Bouchons et godets de piles et de batteries de piles électriques*....
10
1
18(M)
850690 0 0 9
-- Autres:
850690 0 0 9 0 0 Autres parties de piles et de batteries de piles électriques *....…
10
1
18(M)
30
1
18
094
10
30
1
18
094
10
850720
- autres accumulateurs au plomb :
850720 2 0 0
-- fonctionnant avec électrolyte liquide :
850720 2 0 0 0 5 Autres accumulateurs électriques au plomb, fonctionnant avec
électrolyte liquide *....................................................................................
30
1
18
094
10
850720 8 0 0
-- autres :
850720 8 0 0 0 9 Autres accumulateurs électriquesbau plomb*………………………
30
1
18
094
10
-- Hermétiquement fermés :
850730 2 0 1
--- d'une puissance n'excédant pas 20 ampères/h:
850730 2 0 1 0 3 Autres accumulateurs électriques au nickel-cadmium d'une puissance n'excédant pas 20 ampères/h, hermétiquement fermés*..…
10
1
18
094
850730 2 0 9
--- Autres:
850730 2 0 9 0 9 Autres accumulateurs électriques au nickel-cadmium d'une puissance excédant 20 ampères/h, hermétiquement fermés*.........…
10
1
18
094
0
0
0
0
0
0
0
0
0
- à l'air-zinc :
0 1 5 Piles cylindriques, à l'air-zinc *..............................................…
0 2 6 Piles bouton, à l'air-zinc *..............................................................…
0 9 3 Autres piles à l'air-zinc *.......................................…
8
8
8
8
0
0
0
0
18(M)
- autres piles et batteries de piles :
0
-- autres :
0 1 9 Autres piles cylindriques *..........................................…
0 2 0 Autres piles bouton *..............................................…
0 9 7 Autres piles et batteries de piles électriques *.....................................
18(M)
18(M)
Accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs,
même de forme carrée ou rectangulaire :
850710
TC10/11
Imposition
Qtité
30
85.07
TC10/11
code
850650 9 0 0
-- autres :
850650 9 0 0 0 4 Autres piles au lithium *...............................................…
850680
850680 0 5 0
TC10/11
Clé
- au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs
à piston :
850710 2 0 0
-- fonctionnant avec électrolyte liquide:
850710 2 0 0 0 9 Accumulateurs électriques au plomb, des types utilisés pour le
démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte
liquide *...................................................................................................…
850710 8 0 0
--- autres:
850710 8 0 0 0 3 Autres accumulateurs électriques au plomb, des types utilisés
pour le démarrage des moteurs à piston*…………………………
850730
- au nickel-cadmium :
C85/15
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Imposition
Qtité
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
-- autres :
850730 8 0 1
--- d'une puissance n'excédant pas 20 ampères/h:
850730 8 0 1 0 7 Autres accumulateurs électriques au nickel-cadmium d'une
puissance n'excédant pas 20 ampères/h*......................................…
10
1
18
094
850730 8 0 9
--- Autres:
850730 8 0 9 0 3 Autres accumulateurs électriques au nickel-cadmium d'une
puissance excédant 20 ampères/h*................................................…
10
1
18
094
850740 0 0 0
- au nickel-fer :
850740 0 0 0 0 9 Autres accumulateurs électriques au nickel-fer*.........................…
10
1
18
094
TC11/12
850750 0 0 0
- au nickel-hydrure métallique :
850750 0 0 0 0 5 Autres accumulateurs électriques au nickel-hydrure métallique*....
10
1
18
094
TC11/12
850760 0 0 0
- au lithium-ion :
850760 0 0 0 0 1 Autres accumulateurs électriques au lithium-ion *......................…
10
1
18
094
TC11/12
850780 0 0 0
- autres accumulateurs :
850780 0 0 0 0 3 Autres accumulateurs électriques*..................................................…
10
1
18
094
850790
- Parties :
850790 3 0 0
-- Séparateurs:
850790 3 0 0 0 1 Autres séparateurs pour accumulateurs électriques*.................
10
1
18
-- autres :
850790 8 0 1
--- Bacs et couvercles :
850790 8 0 1 0 3 Autres bacs et couvercles pour accumulateurs électriques*............
10
1
18
850790
850790
850790
850790
10
10
10
1
1
1
18
18
18
850811 0 0 1
--- pour une tension égale ou supérieure à 110 V:
850811 0 0 1 0 5 Aspirateurs, à moteur électrique incorporé, d'une puissance
n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du résevoir n'excède
pas 20 L, pour une tension égale ou supérieure à 110 V*…………
15
1
18(M)
10
850811 0 0 9
--- pour une tension inférieure à 110 V :
850811 0 0 9 0 1 Aspirateurs, à moteur électrique incorporé, d'une puissance
n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du résevoir n'excède
pas 20 L, pour une tension inférieure à 110 V*……………...………
15
1
18(M)
10
850819 0 0 1
---- pour une tension égale ou supérieure à 110 V:
850819 0 0 1 0 5 Autres aspirateurs, à moteur électrique incorporé, pour une
tension égale ou supérieure à 110 V, pour usage domestique*…
15
1
18(M)
10
850819 0 0 2
---- pour une tension inférieure à 110 V :
850819 0 0 2 0 7 Autres aspirateurs, à moteur électrique incorporé, pour une
tension inférieure à 110 V, pour usage domestique*………………
15
1
18(M)
10
850819 0 0 9
--- pour autre usage :
850819 0 0 9 0 1 Autres aspirateurs, à moteur électrique incorporé, pour autre
usage*……………………………(2)……………………………………….
00
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
8
8
8
8
0
0
0
0
85.08
Aspirateurs :
850811 0 0
TC06/07
TC06/07
850819 0 0
TC06/07
TC06/07
TC06/07
9
--- autres :
9 1 0 Plaques tubulaires pour accumulateurs électriques*...............…
9 2 1 Autres plaques pour accumulateurs électriques*.............................
9 9 8 Autres parties d' accumulateurs électriques *............................…
- à moteur électrique incorporé :
-- d'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume
du résevoir n'excède pas 20 L :
-- autres :
--- pour usage domestique:
12
C85/16
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
mentaire D.D
Imposition
TC06/07
TC06/07
85.10
FODEC
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
850870 0 0
- Parties :
850870 0 0 1
-- d'appareils des sous-positions 850811 00 1 à 850819 00 2 :
850870 0 0 1 0 6 Parties d'aspirateurs des sous-positions 850811 00 1 à
850819 00 2*............................................................................................
10
850870 0 0 9
-- autres :
850870 0 0 9 0 2 Autres parties d'autres aspirateurs du n° 85.08*............................
10
12
1
18(M)
18
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du
n° 85.08 :
- Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et
presse-légumes:
850940 0 0 0 1 4 Broyeurs et mélangeurs pour aliments, à moteur électrique incorporé, à usage domestique *..................................................…
850940 0 0 0 9 2 Presse-fruits et presse-légumes, à moteur électrique incorporé à
usage domestique *..........................................…
TC06/07
D.C
AD.VA
taux
00
850940 0 0 0
TC06/07
Complé
850860 0 0 0
- autres aspirateurs :
850860 0 0 0 0 8 Autres aspirateurs*………………(2)…………………………………….
85.09
TC06/07
Imposition
Qtité
850980 0 0 0
- Autres appareils:
850980 0 0 0 1 8 Broyeurs pour déchets de cuisine à moteur électrique incorporé,
à usage domestique *........................................…
850980 0 0 0 2 9 Cireuses à parquets à moteur électrique incorporé,à usage
domestique *.........................................................…
850980 0 0 0 9 6 Autres appareils électromécaniques,à moteur électrique incorporé,à usage domestique,autres que les aspirateurs du n° 85.08*
850990 0 0 0
- Parties :
850990 0 0 0 1 4 Parties pour cireuses à parquets à moteur électrique incorporé,à
usage domestique*............................................................................…
850990 0 0 0 9 2 Parties des appareils du n° 85.09 *................................................…
15
1
18(M)
10
15
1
18(M)
10
15
1
18(M)
10
15
1
18(M)
10
15
1
18(M)
10
10
10
1
1
18(M)
18
Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé:
851010 0 0 0
- Rasoirs:
851010 0 0 0 0 0 Rasoirs à moteur électrique incorporé *..................................…
10
18(M)
851020 0 0 0
- Tondeuses:
851020 0 0 0 0 6 Tondeuses à moteur électrique incorporé *...............................…
10
18(M)
851030 0 0 0
- Appareils à épiler:
851030 0 0 0 0 2 Appareils à épiler à moteur électrique incorporé *....................…
10
851090 0 0 0
- Parties:
851090 0 0 0 1 9 Lames de tondeuses et de rasoirs à moteur électrique incorporé *
851090 0 0 0 2 0 Peignes et contre peignes de rasoirs et de tondeuses à moteur
électrique incorporé *........................................…
851090 0 0 0 9 7 Autres parties des appareils du n° 85.10*................................…
1
18(M)
10
18
10
10
18
18
10
10
C85/17
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
85.11
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
851110 0 0 0
- Bougies d'allumage :
851110 0 0 0 0 7 Bougies d'allumage *...........................................................................…
15
1
18(M)
851120
851120
851120
851120
15
15
15
1
1
1
18(M)
851130 0 0 0
- Distributeurs; bobines d'allumage :
851130 0 0 0 1 0 Distributeurs de courant électrique*...............................................…
851130 0 0 0 9 8 Bobines d'allumage *........................................................................…
15
15
1
1
18(M)
851140 0 0 0
- Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices :
851140 0 0 0 1 6 Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, usagés*...
851140 0 0 0 9 4 Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, neufs*…
15
15
1
1
18(M)
094/096
18(M)
094
15
15
15
1
1
1
18(M)
094/096
18(M)
094/096
18(M)
094/096
15
15
15
1
1
1
18(M)
094
094
094
15
15
1
1
18(M)
15
1
18(M)
15
15
15
1
1
1
18
18
18
15
15
1
1
18(M)
15
1
18(M)
15
15
1
1
18(M)
30
30
1
1
18(M)
0
0
0
0
0
0
0
0
0
- Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques :
0 1 4 Magnétos *...............................................................................................…
0 2 5 Dynamo-magnétos *..........................................................................…
0 9 2 Volants magnétiques *......................................................................…
851180
851180
851180
851180
851190
851190
851190
851190
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
- Autres appareils et dispositifs :
0 1 0 Bougies de chauffage *.......................................................................…
0 2 1 Conjoncteurs-disjoncteurs *.............................................................…
0 9 8 Autres appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression *
0
- Parties:
0 1 6 Induits pour appareils et dispositifs du n° 85.11*.......................…
0 2 7 Inducteurs pour appareils et dispositifs du n° 85.11*................…
0 9 4 Autres parties des appareils et dispositifs du n° 85.11*.............…
85.12
18(M)
18(M)
18(M)
- Autres génératrices :
-- Usagés:
851150 0 0 0 3 4 Dynamos, usagés*..................................................................…
851150 0 0 0 4 5 Alternateurs, usagés*..............................................................…
851150 0 0 0 5 6 Génératrices de courant , usagées*..............................................…
--- Neuves :
851150 0 0 0 6 7 Dynamos, neufs*....................................................................…
851150 0 0 0 7 8 Alternateurs, neufs*...........................................................…
851150 0 0 0 8 9 Génératrices de courant, neuves*...........................................…
18(M)
18(M)
18(M)
Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation
(à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces,
dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des
types utilisés pour cycles ou automobiles :
851210 0 0 0
- Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types
utilisés pour les bicyclettes:
851210 0 0 0 1 5 Dynamos d'éclairage des types utilisés pour les bicyclettes *..…
851210 0 0 0 2 6 Autres appareils d'éclairage des types utilisés pour les bicyclettes*
851210 0 0 0 9 3 Appareils électriques de signalisation visuelle des types utilisés
pour les bicyclettes *......................................…
851220
851220
851220
851220
0
0
0
0
0
0 1
0 1 1 3
0 1 9 1
18(M)
- Autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle :
-- pour motocycles:
Appareils d'éclairage pour motocycles *....................................…
Appareils électriques de signalisation visuelle pour motocycles*..
851220 0 0 9
-- autres :
851220 0 0 9 1 9 Blocs optiques pour automobiles *........................................…
851220 0 0 9 2 0 Phares de tous genres y compris les projesteurs pour automobiles
A.I.R
taux
Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de
démarrage pour moteurs à allumage par étincelles
ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos,
bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage,démarreurs, par exemple); génératrices (dyna,
mos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs (5) :
851150 0 0 0
TC13/14
code
18(M)
18(M)
C85/18
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Imposition
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
85.13
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
15
15
1
1
18(M)
15
1
18(M)
851240 0 0 0
- Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée:
851240 0 0 0 1 3 Essuie-glaces pour automobiles *...........................................…
851240 0 0 0 9 1 Dégivreurs et dispositifs antibuée pour automobiles *..............…
15
15
1
1
18(M)
851290
- Parties:
851290 1 0 0
-- d'appareils de la sous-position 8512 30 10 :
851290 1 0 0 0 6 Parties d'appareils de la sous-position 8512 30 10*…………….…
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
851310 0 0
- Lampes :
851310 0 0 1
-- Lampes de sûreté pour mineurs :
851310 0 0 1 0 3 Lampes électriques portatives, de sûreté pour mineurs, destinés à
fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à
accumulateurs, électromagnétiques, par exemple) *.................…
27
1
18
851310 0 0 9
-- Autres:
851310 0 0 9 0 9 Autres lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au
moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs,
électromagnétiques, par exemple),autres que les appareils
d'éclairage du n° 85.12 *..................................................…
27
1
18(M)
851390 0 0 0
- Parties:
851390 0 0 0 0 9 Parties de lampes électriques portatives destinées à fonctionner
au moyen de leur propre source d'énergie *..........................…
10
1
18
851230
851230 1 0 0
TC06/07
Complé
mentaire D.D
851220 0 0 9 3 1 Autres appareils d'éclairage pour automobiles *.....................…
851220 0 0 9 9 7 Autres appareils électriques de signalisation visuelle pour
automo'biles *................................................…
TC06/07
Imposition
Qtité
- Appareils de signalisation acoustique:
-- Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des
types utilisés pour véhicules automobiles :
851230 1 0 0 0 0 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types
utilisés pour véhicules automobiles*………………………………..
851230
851230
851230
851230
9
9
9
9
0
0
0
0
0
-- Autres:
0 1 3 Appareils de signalisation acoustique pour bicyclettes *.............…
0 2 4 Appareils de signalisation acoustique pour motocycles *...........…
0 9 1 Autres appareils de signalisation acoustique pour véhicules automobiles *...............................................................................................…
851290 9 0 0
-- Autres:
851290 9 0 0 1 9 Balais d'essuie-glaces pour automobiles *................................…
851290 9 0 0 2 0 Couvercles des dispositifs de signalisation visiuelle pour automobiles *........................................................…
851290 9 0 0 9 7 Parties des appareils électriques d'éclairage ou de signalisation,
des essuie-glaces, des dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles et automobiles *...............…
18(M)
18(M)
Lampes électriques portatives,destinées à fonctionner
au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à
accumulateurs, électromagnétiques, par exemple),
autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12 :
C85/19
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
85.14
TC10/11
TC10/11
TC10/11
Clé
code
Désignation des produits
mentaire D.D
Imposition
85.15
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
18
851410 8 0 0
-- autres :
851410 8 0 0 0 0 Autres fours électriques industriels ou de laboratoires, à résis
tance (à chauffage indirect) *...........................(2).......................…
00
12
851420
- Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques :
851420 1 0 0
-- fonctionnant par induction :
851420 1 0 0 0 8 Autres fours fonctionnant par induction *............(2)............................
00
12
851420 8 0 0
-- Fonctionnant par pertes diélectriques :
851420 8 0 0 0 6 Autres fours fonctionnant par pertes diélectriques *..........(2)..........
00
12
851430 0 0
- Autres fours :
851430 0 0 1
-- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie :
851430 0 0 1 0 2 Autres fours électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de bis
cuiterie*………………………………………………………………….
00
18
851430 0 0 9
-- Autres :
851430 0 0 9 1 9 Autres fours électriques de laboratoire........(2)………………………
851430 0 0 9 9 7 Autres fours électriques industriels*............(2)...................................
00
00
12
12
00
12
10
18
10
18
851511 0 0 0
-- Fers et pistolets à braser:
851511 0 0 0 0 0 Fers et pistolets à braser, pour le brasage fort ou tendre *....(2).....
00
12
851519 0 0 0
-- Autres:
851519 0 0 0 0 0 Autres machines et appareils pour le brasage fort ou tendre *..(2).
00
12
- Autres appareils pour le traitement thermique des matières
par induction ou par pertes diélectriques:
851490 0 0 0
- Parties :
851490 0 0 0 1 7 Parties et pièces détachées des fours électriques industriels ou
de laboratoires *......................................................…
851490 0 0 0 9 5 Parties des autres appareils industriels ou de laboratoires pour
le traitement thermique des matières par induction ou par pertes
diélectriques *.............................................................…
PRELEV
taux
851410
- Fours à résistance (à chauffage indirect) :
851410 1 0 0
-- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie :
851410 1 0 0 0 2 Fours électriques à résistance (à chauffage indirect), de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie *..................................…
851440 0 0 0 0 6 Autres appareils pour le traitement thermique des matières par
induction ou par pertes diélectriques*...................(2)......................
TC06/07
Complé
Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires
pour le traitement thermique des matières par induction
ou par pertes diélectriques :
851440 0 0 0
TC06/07
Imposition
Qtité
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage
(même pouvant couper), électriques (y compris ceux
aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser
ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par
ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions
magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux
ou de cermets :
- Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre :
C85/20
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
12
851529 0 0 0
-- Autres :
851529 0 0 0 0 6 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux par
résistance *.............................(2)...............................................................
00
12
851531 0 0
851531 0 0 1
--- au jet de plasma :
851531 0 0 1 0 4 Machines et appareils pour le soudage des métaux au jet de plasma (même pouvant couper) , entièrement ou partiellement
automatiques *.................................(2).................................................
00
12
851531 0 0 9
--- autres :
851531 0 0 9 0 0 Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc, entièrement ou partiellement automatiques *.................(2)..........................
00
12
15
18
---- d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un
convertisseur statique :
851539 1 8 0 0 0 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc
ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et d'une génératrice ou d'un
convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique *.................…
15
18
851539 9 0 0
--- autres:
851539 9 0 0 0 8 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc
ou au jet de plasma *.................................(2)..................................…
00
12
00
12
00
12
00
00
12
12
00
12
00
00
12
12
- Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou
au jet de plasma :
-- Entièrement ou partiellement automatiques :
-- Autres :
851539 1 8 0
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
851580
- Autres machines et appareils :
851580 1 0 0
-- pour le traitement des métaux :
851580 1 0 0 1 2 Autres machines et appareils pour le traitement des métaux
opérant par laser*.....................................................(2).................…
851580 1 0 0 2 3 Autres machines et appareils pour le traitement des métaux par
induction*.......................................................(2).....................................
851580 1 0 0 3 4 Autres machines et appareils pour le traitement des métaux par
faisceaux d'électrons *...............................................(2).................…
851580 1 0 0 9 0 Autres machines et appareils pour le traitement des métaux *(2)..
851580 9 0 0
-- autres :
851580 9 0 0 1 4 Autres machines et appareils, autres que pour le traitement des
métaux, opérant par laser *…………………………….....(2)...........
851580 9 0 0 3 6 Autres machines et appareils, autres que pour le traitement des
métaux, opérant par faisceaux d'électrons *......................(2)...........
851580 9 0 0 9 2 Autres machines et appareils, autres que pour le traitement des
métaux, autres*…………………………….....(2)...................................
A.I.R
taux
00
--- manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs
dispositifs de soudage, et :
851539 1 3 0
---- d'un transformateur :
851539 1 3 0 0 5 Autres machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc
ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage, et d'un transformateur *....…
TAXES
LOREM
851521 0 0 0
851521 0 0 0 0 6 Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance,
entièrement ou partiellement automatiques *...........(2)....................
851539
AUTRES
EMENT
taux
- Machines et appareils pour le soudage des métaux par
résistance :
-- Entièrement ou partiellement automatiques:
TC10/11
PRELEV
C85/21
N° de
Position
TC06/07
85.16
TC10/11
TC10/11
TC10/11
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
851590 0 0 0
- Parties :
851590 0 0 0 0 3 Parties des machines et appareils du n° 85.15 *.........................…
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
10
18
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils
électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour
usages similaires; appareils électrothermiques pour la
coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers
à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à
repasser électriques; autres appareils électrothermiques
pour usages domestiques; résistances chauffantes,
autres que celles du n° 85.45 :
851610
- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques :
851610 1 1 0
-- instantanés :
851610 1 1 0 0 9 Chauffe-eau électriques, instantanés *....................................…
30
1
18(M)
094
-- autres :
851610 8 0 1
--- chauffe-eau électro-solaires:
851610 8 0 1 0 6 Chauffe-eau électro-solaires *...............(3)...........................................…
30
1
18 (M)
094
851610 8 0 9
--- Autres :
851610 8 0 9 1 3 Autres chauffe-eau électriques *.............................................…
851610 8 0 9 9 1 Thermoplongeurs électriques *...................................................…
30
30
1
1
18(M)
18(M)
094
094
10
10
851621 0 0 0
851621 0 0 0 0 3 Radiateurs à accumulation, pour le chauffage des locaux, du sol
ou pour usages similaires *...................................…
30
1
18(M)
094
10
851629
-- Autres :
851629 1 0 0
--- Radiateurs à circulation de liquide :
851629 1 0 0 0 7 Radiateurs à circulation de liquide,pour le chauffage des locaux,
du sol ou pour usages similaires *.................................................…
30
1
18(M)
094
10
851629 5 0 0
--- Radiateurs par convection :
851629 5 0 0 0 3 Radiateurs par convection, pour le chauffage des locaux, du sol
ou 'pour usages similaires *.....................................…
30
1
18(M)
094
10
--- autres :
851629 9 1 0
---- à ventilateur incorporé:
851629 9 1 0 0 2 Autres appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol
ou pour usages similaires, à ventilateur incorporé *...................…
30
1
18(M)
094
10
851629 9 9 0
---- autres :
851629 9 9 0 0 6 Autres appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol
ou pour usages similaires *...................................................…
30
1
18(M)
094
10
851631 0 0 0
851631 0 0 0 1 0 Casques séchoirs électrothermiques pour la coiffure*................…
851631 0 0 0 9 8 Autres sèche-cheveux électrothermiques*................................…
15
15
1
1
18(M)
094
094
10
10
851632 0 0 0
-- Autres appareils pour la coiffure:
851632 0 0 0 0 4 Autres appareils électrothermiques pour la coiffure *................…
15
1
18(M)
10
851633 0 0 0
-- Appareils pour sécher les mains:
851633 0 0 0 0 9 Appareils électrothermiques pour sécher les mains *...............…
15
1
18(M)
10
- Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou
pour usages similaires :
-- Radiateurs à accumulation:
- Appareils électrothermiques pour la coiffure ou pour sécher
les mains :
-- Sèche-cheveux :
TC10/11
TC10/11
18(M)
C85/22
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
851640 0 0 0
- Fers à repasser électriques :
851640 0 0 0 1 1 Fers à repasser électriques, à vapeur *..................................…
851640 0 0 0 9 9 Autres fers à repasser électriques *.......................................…
15
15
1
1
18(M)
18(M)
094
094
10
10
851650 0 0 0
- Fours à micro-ondes:
851650 0 0 0 0 6 Fours à micro-ondes, à usage domestique *.............................…
15
1
18(M)
094
10
851660 1 0 0
-- Cuisinières :
851660 1 0 0 0 6 Cuisinières électrothermiques, à usage domestique*.................…
30
1
18(M)
094
10
TC10/11
-- Réchauds (y compris les tables de cuisson) :
851660 5 0 1
--- Réchauds :
851660 5 0 1 0 4 Réchauds électrothermiques, à usage domestique*………………
30
1
18(M)
094
10
TC10/11
851660 5 0 9
--- tables de cuisson:
851660 5 0 9 0 0 Tables de cuisson électrothermiques, à usage domestique*…….
30
1
18(M)
094
10
851660 7 0 0
-- Grils et rôtissoires:
851660 7 0 0 0 0 Grils et rôtissoires électrothermiques, à usage domestique*.......…
30
1
18(M)
094
10
851660 8 0 0
-- Fours à encastrer:
851660 8 0 0 0 4 Fours à encastrer ,électrothermiques, à usage domestique*......…
30
1
18(M)
094
10
851660 9 0 0
-- autres :
851660 9 0 0 0 8 Autres fours ,électrothermiques, à usage domestique*..............…
30
1
18(M)
094
10
851671 0 0 0
-- Appareils pour la préparation du café ou du thé:
851671 0 0 0 0 3 Appareils électrothermiques pour la préparation du café ou du
thé, 'à usage domestique*..............................................…
30
1
18(M)
10
851672 0 0 0
-- Grille-pain:
851672 0 0 0 0 8 Grille-pain électrothermique, à usage domestique*...................…
15
1
18(M)
10
851679
-- Autres :
851679 2 0 0
--- Friteuses :
851679 2 0 0 0 1 Friteuses électrothermiques, à usage domestique *....................…
15
1
18(M)
10
851679 7 0 0
--- autres :
851679 7 0 0 1 2 Chauffe-plats électrothermiques, à usage domestique*.............…
851679 7 0 0 9 0 Autres appareils électrothermiques, à usage domestique*.........…
15
15
1
1
18(M)
18(M)
10
10
851680
- Résistances chauffantes :
851680 2 0 0
-- montées sur un support en matière isolante:
851680 2 0 0 0 2 Résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45,
montées sur un support en matière isolante *...................................…
10
1
18(M)
10
851680 8 0 0
-- autres:
851680 8 0 0 0 6 Autres résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45*…
10
1
18(M)
10
851690 0 0
- Parties :
851690 0 0 1
-- Parties de chauffe-eau électrosolaires :
851690 0 0 1 0 2 Parties de chauffe-eau électrosolaires *....................................…
10
1
18
10
10
1
1
18
18
TC10/11
TC10/11
851660
- Autres fours; cuisinières, réchauds ( y compris les tables de
cuisson), grils et rôtissoires :
- Autres appareils électrothermiques :
851690 0 0 2
-- Parties d'appareils électriques pour le chauffage des locaux
et d'autres chauffe-eau électriques :
851690 0 0 2 1 5 Parties d'autres chauffe-eau électriques*...................................…
851690 0 0 2 9 3 Parties des appareils électriques pour le chauffage des locaux *
C85/23
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
851690 0 0 9
-- Autres :
851690 0 0 9 0 8 Parties des autres appareils du n° 85.16 *..................................…
85.17
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
18
10
Postes téléphoniques d'usagers,y compris les téléphones
pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil;
autres appareils pour l'émission, la transmission ou la
réception de la voix, d'images ou d'autres données, y
compris les appareils pour la communication dans un
TC11/12
réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 8443, 8525, 8527 ou 8528 :
- Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones
pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil :
-- Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil :
851711 0 0
851711 0 0 1
TC08/08
TC08/08
--- A caractère ornemental, en pièrres dures, en bois, en
ivoire ou en métaux communs plaqués ou doublés de
métaux précieux:
851711 0 0 1 0 6 Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil, à
caractère ornemental, en pièrres dures, en bois, en ivoire ou en
métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux *…..…
30
18(M)
094
10
851711 0 0 9
--- Autres:
851711 0 0 9 1 3 Postes téléphoniques spécifiques et postes téléphoniques IP,
d'usagers, par fil à combinés sans fil *…………………………….
851711 0 0 9 9 1 Autres postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil *
30
30
18(M)
18(M)
094
094
10
00
18
094
851712 0 0 2 0 3 Téléphones sans fil, pour la radiotéléphonie, destinés à la navigation maritime ou aérienne *…………………………………………….
00
18
094
851712 0 0 9
---- Autres:
851712 0 0 9 0 7 Autres téléphones sans fil , pour autres réseaux sans fil*………(2)…
00
12
094
--- A caractère ornemental, en pièrres dures, en bois, en
ivoire ou en métaux communs plaqués ou doublés de
métaux précieux:
851718 0 0 1 0 1 Autres postes téléphoniques d'usagers, à caractère ornemental,
en pièrres dures, en bois, en ivoire ou en métaux communs
plaqués ou doublés de métaux précieux *......................................…
27
18(M)
094
10
851718 0 0 9
--- Autres:
851718 0 0 9 1 8 Postes téléphoniques spécifiques et postes téléphoniques IP,
d'usagers, par fil*………………………………………………..………
851718 0 0 9 9 6 Autres postes téléphoniques d'usagers, par fil *.............................
27
27
18(M)
094
094
10
PRELEV
AUTRES
A.I.R
EMENT
TAXES
851712 0 0
-- Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux
sans fil :
--- pour la radiotéléphonie cellulaire (téléphones mobiles):
851712 0 0 1
851712 0 0 1 0 1 Téléphones pour la radiotéléphonie cellulaire (téléphones
mobiles) *........(2)…………………………………….…………………..
--- Autres :
---- pour la radiotéléphonie, destinés à la navigation maritime
ou aérienne:
851712 0 0 2
TC08/08
851718 0 0
851718 0 0 1
TC08/08
TC08/08
-- autres :
18(M)
- autres appareils pour l'émission, la transmission ou la récep-
TC11/12
tion de la voix, d'images ou d'autres données,y compris
les appareils pour la communication dans un réseau
filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) :
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Impo-
D.C
AD.VA
FODEC
SPECI
TVA
C85/24
NSH
sition
851761 0 0
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
-- Stations de base (2) :
--- pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie sans fil:
---- Stations de base d'émission sans fil pour la radiotéléphonie
ou la radiotélégraphie :
851761 0 0 1
----- pour aéronefs civils :
851761 0 0 1 1 7 Stations de base d'émission sans fil pour la radiotéléphonie ou la
radiotélégraphie, numériques ou numériques-analogiques, déstinées pour aéronefs civils *....................................................…..........
851761 0 0 1 9 5 Stations de base d'émission sans fil pour la radiotéléphonie ou la
radiotélégraphie, analogiques, déstinées pour aéronefs civils *..
851761 0 0 2
----- autres :
851761 0 0 2 1 9 Autres stations de base d'émission sans fil pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, numériques ou numériques-analogiques *.......……………………………………...……………......…....
851761 0 0 2 9 7 Autres stations de base d'émission sans fil pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, analogiques *.......………………………
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
00
12
12
094
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
851761 0 0 3
TC08/08
TC08/08
---- Station de base d'émission et de reception sans fil pour la
radiotéléphonie ou la radiotélégraphie :
851761 0 0 3 1 1 Station de base d'émission et de reception sans fil pour la radio
téléphonie ou la radiotélégraphie, destinée pour la navigation
maritime ou aérienne*………………………………………………….
851761 0 0 3 9 9 Autres station de base d'émission et de reception sans fil pour la
radiotéléphonie ou la radiotélégraphie*………………..……………
00
--- pour la communication dans un réseau filaire:
---- autre que numérique, par fil:
----- pour bélinogrammes et pour téléphotographie ou pour la
851761 0 0 4
TC08/08
TC08/08
télégraphie; par fil:
851761 0 0 4 1 3 Stations de base spéciaux pour bélinogrammes et pour téléphotographie, par fil, autre que numérique*…………………………
851761 0 0 4 9 1 Station de base pour la télégraphie par fil *...................................…
851761 0 0 5
TC08/08
TC08/08
----- pour la téléphonie par fil ou pour la communication dans
d'autres réseaux filaires :
851761 0 0 5 1 5 Station de base pour la téléphonie par fil, autre que numérique *
851761 0 0 5 9 3 Autres stations de base pour la communication dans d'autres
réseaux filaires, autre que numérique*…………………………
TC08/08
851761 0 0 8
---- numérique, par fil:
851761 0 0 8 0 0 Station de base pour la télécommunication numérique, par fil *..
TC11/12
851762 0 0
-- Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la
transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de
routage :
--- Pour radiotélécommunication sans fil, autres que pour machines automatiques de traitement de l'information::
851762 0 0 1
TC11/12
TC08/08
N° de
Position
TC08/08
851762 0 0 1 1 2 Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix,d'images ou d'autres données,
y compris les appareils de commutation et de routage;sans fil,
destinée pour la navigation maritime ou aérienne*…(2)……………
851762 0 0 1 2 3 Appareils émetteurs-récepteurs de radiotéléphonie du type TalkieWalkie.*........................(2).......................................................................
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
851762 0 0 1 3 4 Modulateurs-démodulateurs, numériques ou analogiques-numériques;sans fil; pour radiotélécommunication autres que pour
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
C85/25
TC08/08
TC08/08
TC11/12
machines automatiques de traitement de l'information*……(2)………
851762 0 0 1 4 5 Modulateurs-démodulateurs, analogiques;sans fil; pour radiotélécommunication autres que pour machines automatiques de traitement de l'information*…………………(2)………………………
851762 0 0 1 5 6 Routeurs, cartes interfaces, répéteurs, ponts, noeuds (hubs),
switchs, adaptateurs de canaux, multiplexeurs, convertisseurs,
compresseurs-décompresseurs; pour radiotélécommunication,
sans fil; (avec interface WAN, MAN, etc… ), fonctionnant dans un
réseau étendu, autres que pour machines automatiques de traitement de l'information*……………………(2)……………...……………
851762 0 0 1 9 0 Autres appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la
transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres
données, y compris les appareils de commutation;sans fil, autres
que ceux relevant du n° 8517620015 autres que pour machines
automatiques de traitement de l'information*………(2)……………
851762 0 0 2
TC08/08
TC08/08
TC11/12
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
--- Pour la communication par fil, autres que pour machines
automatiques de traitement de l'information:
851762 0 0 2 1 4 Equipements de réseau de télécommunication pour audio ou
vidéoconférence, par fil*…………………………………..……………
851762 0 0 2 2 5 Routeurs, cartes interfaces, répéteurs, ponts, noeuds (hubs),
switchs, adaptateurs de canaux, multiplexeurs, convertisseurs,
compresseurs-décompresseurs; pour communication, avec fil;
(avec interface WAN, MAN, etc… ), fonctionnant dans un réseau
étendu, autres que pour machines automatiques de traitement
de l'information*……………………..…………………..………………
851762 0 0 2 9 2 Autres appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la
transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres
données, y compris les appareils de commutation ; par fil, autres
que ceux relevant du n° 8517620022, autres que pour machines
automatiques de traitement de l'information*……………………
851762 0 0 3
00
--- Pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil,
pour machines automatiques de traitement de l'information:
851762 0 0 3 1 6 Modulateurs-démodulateurs, numériques ou analogiques-numériques; sans fil; pour machines automatiques de traitement de
l'information*………………………………(2)……………...…………….
851762 0 0 3 2 7 Modulateurs-démodulateurs, numériques ou analogiques-numériques; par fil; pour machines automatiques de traitement de
l'information*…………………………(2)…………………...…………….
851762 0 0 3 3 8 Modulateurs-démodulateurs,analogiques;sans fil; pour machines
automatiques de traitement de l'information*………(2)……………….
851762 0 0 3 4 9 Modulateurs-démodulateurs,analogiques; par fil; pour machines
automatiques de traitement de l'information*………(2)……………….
851762 0 0 3 5 0 Routeurs, cartes interfaces, répéteurs, ponts, noeuds (hubs),
switchs, adaptateurs de canaux, multiplexeurs, convertisseurs,
compresseurs-décompresseurs; sans fil; (avec interface
LAN), fonctionnant dans un réseau local, pour machines automatiques de traitement de l'information*…………(2)………………..……
851762 0 0 3 6 1 Hot Spot Wi-fi, cartes Wi-fi, modules Wi-fi, tranceiver; sans fil;
pour machines automatiques de traitement de l'information*…(2)…
851762 0 0 3 7 2 Routeurs, cartes interfaces, répéteurs, ponts, noeuds (hubs),
switchs, adaptateurs de canaux, multiplexeurs, convertisseurs,
compresseurs-décompresseurs; avec fil; (avec interface
LAN), fonctionnant dans un réseau local, pour machines automatiques de traitement de l'information*………………(2)…………..……
C85/26
N° de
Position
TC11/12
TC08/08
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
851762 0 0 3 8 3 Firewall et autres appareils pour la réception, la conversion et
l'émission,la transmission ou la régénération de la voix,d'images
ou d'autres données,y compris les appareils de commutation ;
sans fil, autres que ceux relevant des ns° 8517620035 et 8517
620036, pour machines automatiques de traitement de l'information*…………………………………………………………..…(2)………
851762 0 0 3 9 4 Firewall et autres appareils pour la réception, la conversion et la
transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres
données, y compris les appareils de commutation; par fil, autres
que ceux relevant du n° 8517620037 pour machines automatiques
de traitement de l'information*………………(2)……………………
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
12
094
00
12
094
30
18
094
30
18
094
30
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
12
094
00
00
12
12
094
094
00
12
094
00
12
094
00
00
12
12
094
094
--- standards téléphoniques non automatiques et autocommutateurs :
TC08/08
TC08/08
TC08/08
851762 0 0 4
---- d'une capacité n'excédant pas 156 lignes internes
851762 0 0 4 1 8 Autocommutateurs téléphoniques IP, d'une capacité n'excédant
pas 156 lignes internes *.......................................................................
851762 0 0 4 2 9 Autres autocommutateurs téléphoniques, d'une capacité n'excédant pas 156 lignes internes *..............................................................
851762 0 0 4 9 6 Standards téléphoniques non automatiques, d'une capacité n'excédant pas 156 lignes internes *..........................................................
851762 0 0 5
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
---- d'une capacité excédant 156 lignes internes et n'excédant pas 250 lignes internes :
851762 0 0 5 1 0 Autocommutateurs téléphoniques IP, d'une capacité excédant
156 lignes internes et n'excédant pas 250 lignes internes*........
851762 0 0 5 2 1 Autres autocommutateurs téléphoniques, d'une capacité excédant 156 lignes internes et n'excédant pas 250 lignes internes*…
851762 0 0 5 9 8 Standards téléphoniques non automatiques, d'une capacité excédant 156 lignes internes et n'excédant pas 250 lignes internes*
851762 0 0 6
---- d'une capacité excédant 250 lignes internes :
851762 0 0 6 1 2 Autocommutateurs téléphoniques IP, d'une capacité excédant
250 lignes internes *........................(2).............................................
851762 0 0 6 2 3 Autres autocommutateurs téléphoniques, d'une capacité excédant
250 lignes internes *..........................(2)....................................................
851762 0 0 6 9 0 Standards téléphoniques non automatiques, d'une capacité excédant 250 lignes internes *...................(2)...................................................
--- Autres, avec ou sans fil:
TC08/08
851762 0 0 7
---- appareils et dispositifs BLUETOOTH sous toutes formes:
851762 0 0 7 0 3 appareils et dispositifs BLUETOOTH sous toutes formes*…(2).
851762 0 0 8
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
---- Téléscripteurs et autres appareils pour la communication
par fil :
851762 0 0 8 1 6 Téléscripteurs, pour la télégraphie par fil*...............(2)........................
851762 0 0 8 9 4 Autres appareils pour la communication par fil*…………………..
851762 0 0 9
---- Autres, par fil :
851762 0 0 9 4 1 Modulateurs-démodulateurs, numériques ou analogiques-numériques; pour la communication par fil, autres que pour machines
automatiques de traitement de l'information*………(2)……..………
851762 0 0 9 5 2 Modulateurs-démodulateurs, analogiques; pour la communication par fil, autres que pour machines automatiques de traitement
de l'information*…………………………(2)…………………………
851762 0 0 9 6 3 Appareils spéciaux pour bélinogrammes et pour téléphotographie
par fil*…………………………………(2)………………...………..
851762 0 0 9 8 5 Autres appareils pour la télégraphie par fil*……(2)…..………..
A.I.R
C85/27
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
mentaire D.D
Imposition
FODEC
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
18(M)
094
851769 2 0 0
--- interphones :
851769 2 0 0 0 2 interphones *........................................................................................…
27
18
094
--- Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie :
---- Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme
ou de recherche de personnes :
27
1
12(M)
094
10
27
1
12(M)
094
10
00
12
094
851769 9 0 2 0 4 Télécopieurs autres que ceux à multifonctions du n° 84.43,sans fil*(2)
00
12
094
851769 9 0 9
---- autres :
851769 9 0 9 0 8 Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix,
d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la
communication dans un réseau filaire ou sans fil(tel qu'un réseau
local ou étendu), autres que ceux des ns° 8517.61 à 8517.62*…(2)
00
12
094
851769 3 9 0
---- Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, combinés, sous une même enveloppe, à un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil
d'horlogerie :
851769 3 9 0 0 3 Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie,
sans fil, combinés, sous une même enveloppe, à un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil
d'horlogerie*………………………………………………………………
851769 9 0 1
--- autres:
---- Télécopieurs autres que ceux à multifonctions du n° 84.43,
avec fil :
851769 9 0 1 0 2 Télécopieurs autres que ceux à multifonctions du n° 84.43,avec fil*(2)
851769 9 0 2
TC08/08
D.C
AD.VA
27
851769 3 1 0 0 9 Récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alerte ou de
recherche de personnes *..............................(4).................................
TC08/08
Complé
851769
-- autres : (1)
851769 1 0 0
--- visiophones:
851769 1 0 0 0 8 Visiophones *.......................................................................................…
851769 3 1 0
TC08/08
Imposition
Qtité
851770
851770 1 1 0
---- Télécopieurs autres que ceux à multifonctions du n° 84.43,
sans fil :
- Parties :
-- Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties
reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec
ces articles :
--- Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou
de radiotélégraphie:
851770 1 1 0 0 2 Antennes destinées aux appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie *........................................................................................…
27
1
18(M)
094
10
--- Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils
portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles:
851770 1 5 0 0 4 Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils de
radiocommunication portatifs et appareils de radiocommunication
à installer dans les véhicules automobiles*......................................
27
1
18(M)
094
10
--- autres :
---- Reflecteurs pour réception par satellite pour la radiotélécommunication:
851770 1 9 1 0 8 Reflecteurs pour stations de réception par satellite pour la radiocommunication*………………………………….……………………
30
1
18(M)
094
10
851770 1 5 0
851770 1 9 1
C85/28
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
TC08/08
Complé
mentaire D.D
Imposition
851770 1 9 9
---- autres:
851770 1 9 9 1 5 Reflecteurs d'antennes pour la radiotélécommunication, autres
que par satellite*……………………………………………………....
851770 1 9 9 2 6 Antennes pour la radiotélécommunication destinés à la R T T*.....
851770 1 9 9 3 7 Autres antennes pour la radiotélécommunication*............................
851770 1 9 9 4 8 Filtres et séparateurs d'antennes pour la radiotélécommunication*
851770 1 9 9 5 9 Dispositifs d'orientation d'antennes, pour la radiotélécommunication*.............................................................................................................
851770 1 9 9 9 3 Autres parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec les antennes, pour la radiotélécommunication *..........
TC08/08
Imposition
Qtité
-- Autres :
851770 9 0 1
--- Clavier pour appareils téléphoniques avec ou sans fil:
851770 9 0 1 1 4 Clavier pour appareils téléphoniques sans fil*………………...…..
851770 9 0 1 9 2 Clavier pour appareils téléphoniques avec fil*………………...…..
FODEC
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
TC08/08
851770 9 0 3
851770 9 0 3 1 8
TC08/08
851770 9 0 3 2 9
TC08/08
851770 9 0 3 3 0
TC08/08
851770 9 0 3 4 1
TC08/08
851770 9 0 3 5 2
TC08/08
851770 9 0 3 6 3
TC08/08
851770 9 0 3 9 6
--- Autres parties d'appareils pour la télécommunication par
courant porteur ou pour la télécommunication numériques:
---- Assemblages électroniques :
Modules de la téléphonie sur I P ( Internet Protocole ), utilisant le
cryptage*…………………………………………………………………
Dispositifs de cryptage de la voix pour la télécommunication par
courant porteur*………………………………………………………….
Autres dispositifs de cryptage destinés à être integrés dans des
appareils pour la télécommunication par courant porteur*……….
Dispositifs de cryptage du trafic transmis à travers les réseaux
numériques*……………………………………………………………..
Autres dispositifs de cryptage destinés à être integrés dans
d'autres appareils du n° 8517*………………………………
Autres assemblages électroniques pour appareils pour la télécommunication par courant porteur *…………………………………
Autres assemblages électriques pour les autres appareils pour
la télécommunication numériques*……………………………………
851770 9 0 4
---- autres :
851770 9 0 4 1 0 Parties d'interphones *.....................................................................…
851770 9 0 4 2 1 Autres parties d'appareils pour la téléphonie par courant porteur
ou numériques*…………………………………………………………
851770 9 0 4 3 2 Autres parties d'appareils pour la télégraphie par courant porteur
ou numériques*…………………………………………………………
851770 9 0 4 9 8 Autres parties des appareils pour la télécommunication par courant porteur ou pour la télécommunication numériques*……….....
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
27
27
27
1
1
1
1
18(M)
27
27
18(M)
10
10
1
18(M)
094
10
1
18(M)
094
10
18
18
094
094
12
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
27
18
094
18
094
15
15
18(M)
18(M)
10
1
pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:
---- Meubles et coffrets d'appareils de radiotélécommunication,
pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:
851770 9 0 5 0 1 Meubles et coffrets d'appareils de radiotélécommunication, pour
réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil*……………
10
094
094
094
094
--- Autres parties d'appareils de radiotélécommunication
851770 9 0 5
A.I.R
taux
851770 9 0 2
TC08/08
--- Autres parties d'appareils pour la télécommunication
destinés pour machines automatiques de traitement de
l'information :
851770 9 0 2 0 5 Autres parties d'appareils pour la télécommunication destinés
pour machines automatiques de traitement de l'information*…(2)…
D.C
AD.VA
30
01
C85/29
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18
094
27
1
18
094
27
1
18
094
27
1
18
094
30
01
18
094
27
1
18
094
-- microphones dont la gamme de fréquences est comprise
entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 10
mm et d'une hauteur n'excédant pas 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications :
851810 3 0 0 0 8 microphones dont la gamme de fréquences est comprise entre
300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 10 mm et d'une
hauteur n'excédant pas 3 mm, des types utilisés pour les télécommunications*........................................................................................…
27
1
18(M)
851810 9 5 0
-- autres :
851810 9 5 0 0 7 Autres microphones et leurs supports*………………………………
27
1
18(M)
851821 0 0
-- Haut-parleur unique monté dans son enceinte :
851821 0 0 1
--- D'une puissance n'excédant pas 10 watts :
851821 0 0 1 0 9 Haut-parleur unique monté dans son enceinte, d'une puissance
n'excédant pas 10 watts*...................................................................…
10
1
18(M)
851821 0 0 9
--- D'une puissance excédant à 10 watts :
851821 0 0 9 0 5 Haut-parleur unique monté dans son enceinte, d'une puissance
excédant 10 watts*.............................................................................…
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
---- Assemblages électroniques d'appareils de radiotélé-
communication, pour réseaux cellulaires et pour autres
réseaux sans fil:
----- Assemblages électroniques de cryptage :
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
TC08/08
A.I.R
851770 9 0 6
851770 9 0 6 1 4 Dispositifs de cryptage utilisés dans la radiotéléphonie portative
ou mobile*……………………………………………………………
851770 9 0 6 2 5 Dispositifs de cryptage de la voix ou / et des données transmises
à travers les réseaux de téléphonie cellulaire ou par satellite*…….
851770 9 0 6 3 6 modules de cryptage utilisés dans la station de base de radiocommunication cellulaire*……………………………………
851770 9 0 6 9 2 Autres dispositifs de cryptage destinés à être integrés dans les
appareils de radiotélécommunication, pour réseaux cellulaires
et pour autres réseaux sans fil *............................................
851770 9 0 7
----- Autres assemblages électroniques :
851770 9 0 7 0 5 Autres assemblages électroniques d'appareils de radiotélécommunication, pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans
fil*……………………………………………………………………….…
851770 9 0 9
---- Autres parties d'appareils de radiotélécommunication,
pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil:
851770 9 0 9 9 8 Autres parties d'appareils de radiotélécommunication, pour
réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil*………………
85.18
Microphones et leurs supports ; haut-parleurs, même
montés dans leurs enceintes ; casques d'écoute et
écouteurs, même combinés avec un microphone, et
ensembles ou assortiments constitués par un microphone
et un ou plusieurs haut-parleurs ; amplificateurs
électriques d'audiofréquence ; appareils électriques
d'amplification du son :
851810
851810 3 0 0
- Microphones et leurs supports :
- Haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes :
851822 0 0 0
-- Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte :
851822 0 0 0 1 3 Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte,
pour orgues et guitares *.................................................................…
851822 0 0 0 9 1 Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte,
pour autres usages *.......................................................................…
C85/30
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18(M)
27
1
18(M)
27
1
18(M)
851830 2 0 0
-- Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil :
851830 2 0 0 0 6 Combinés de postes téléphoniques d'usagers par fil*...............…
15
1
18(M)
851830 9 5 0
-- autres :
851830 9 5 0 0 9 Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un
microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un
microphone et un ou plusieurs haut-parleurs*……………………
15
1
18(M)
851840
- Amplificateurs électriques d'audiofréquence :
851840 3 0 0
-- utilisés en téléphonie ou pour la mesure :
851840 3 0 0 0 6 Amplificateurs électriques d'audiofréquence, utilisés en téléphonie ou pour la mesure*..........................................…
15
1
18(M)
851840 8 0 0
-- autres :
851840 8 0 0 0 6 Autres amplificateurs électriques d'audiofréquence *.................…
15
1
18(M)
851850 0 0 0
- Appareils électriques d'amplification du son :
851850 0 0 0 1 1 Appareils électriques d'amplification du son pour orgues et
guitares*……………………………………………………………
851850 0 0 0 9 9 Autres appareils électriques d'amplification du son*..................…
27
27
1
1
18(M)
851890
851890
851890
851890
10
10
10
1
1
1
18
18
18
15
1
18(M)
-- Autres :
--- Haut-parleurs dont la gamme de fréquences est comprise
entre 300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas
50 mm, des types utilisés pour les télécommunications :
851829 3 0 0 0 9 Haut-parleurs dont la gamme de fréquences est comprises entre
300 Hz et 3,4 KHz, d'un diamètre n'excédant pas 50 mm, des
types utilisés pour les télécommunication*.....................................…
851829 9 5 0
--- autres :
851829 9 5 0 1 9 Autres haut-parleurs,non montés dans leurs enceintes, pour
orgues et guitares *.............................................................…
851829 9 5 0 9 7 Autres haut-parleurs,non montés dans leurs enceintes,pour
d'autres destinations *............................................................................
851830
- Casque d'écoute et écouteurs, même combinés avec un
microphone, et ensembles ou assortiments constitués par
un microphone et un ou plusieurs hauts-parleurs :
0
0
0
0
0
0
0
0
0
- Parties :
0 1 5 Parties de haut-parleurs *...................................…
0 2 6 Parties d'écouteurs *............................................…
0 9 3 Parties d'autres appareils du n° 85.18 *...................................…
85.19
18(M)
Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son (4) :
851920
851920 1 0 0
TC06/07
Complé
taux
851829
851829 3 0 0
TC10/11
Imposition
Qtité
- Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de
monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un
jeton ou par d'autres moyens de paiement :
-- Electrophones commandés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton :
851920 1 0 0 0 3 Electrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton *.............................................................................…
C85/31
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
-- Autres :
--- à système de lecture par faisceau laser :
851920 9 1
851920 9 1 1
---- à usage industriel :
851920 9 1 1 0 0 Autres appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de
monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton
ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par
faisceau laser, à usage industriel*……………(2)……………………
00
1
12
851920 9 1 9
---- autres :
851920 9 1 9 0 6 Autres appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de
monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton
ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par
faisceau laser, autres qu'à usage industriel*……………………
15
1
18(M)
851920 9 9
--- autres :
851920 9 9 1
---- à usage industriel :
851920 9 9 1 0 4 Autres appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de
monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton
ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture autre
que par faisceau laser, à usage industriel*………(2)………………
00
1
12
851920 9 9 9
---- autres :
851920 9 9 9 0 0 Autres appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de
monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton
ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture autre
que par faisceau laser, autres qu'à usage industriel*………………
15
1
18(M)
10
TC07/08
851930 0 0
- Platines tourne-disques :
851930 0 0 1
-- à changeur automatique de disques :
851930 0 0 1 0 7 Platines tourne-disques à changeur automatique de disques *....
15
1
18(M)
10
TC07/08
851930 0 0 9
-- sans changeur automatique de disques :
851930 0 0 9 0 3 Platines tourne-disques sans changeur automatique de disques*
15
1
18(M)
10
TC06/07
851950 0 0 0
- Répondeurs téléphoniques :
851950 0 0 0 0 7 Répondeurs téléphoniques *..................................................…
15
1
18(M)
10
15
1
18(M)
15
1
18(M)
00
1
12
15
1
18(M)
10
15
1
18(M)
10
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
851981
- Autres appareils :
-- utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs
--- appareils de reproduction du son (y compris lecteurs de
cassettes), n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du
son :
---- Machines à dicter :
TC06/07
851981 1 1 0
851981 1 1 0 0 7 Machines à dicter *...............................................…
TC06/07
851981 1 5 0
----- Lecteurs de cassettes de poche :
851981 1 5 0 0 9 Lecteurs de cassettes de poche *...........................................…
10
---- autres appareils de reproduction du son :
10
----- autres lecteurs de cassettes :
TC06/07
TC06/07
TC06/07
851981 2 1
------ à système de lecture analogique et numérique :
851981 2 1 1
------- à usage industriel
851981 2 1 1 0 3 Autres lecteurs de cassettes, à usage industriel, à système de
lecture analogique et numérique*.............(2)................................
851981 2 1 9
------- autres :
851981 2 1 9 1 0 Autres lecteurs de cassettes du type utilisé dans les véhicules
automobiles à système de lecture analogique et numérique *........
851981 2 1 9 9 8 Autres lecteurs de cassettes, autres qu'à usage industriel, à système de lecture analogique et numérique*................................…
C85/32
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
12
15
1
18(M)
10
15
1
18(M)
10
851981 3 1 0 0 5 Appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dispositif
d'enregistrement du son,à système de lecture par faisceau laser,
du type utilisé dans les véhicules automobiles,à disques d'un
diamètre n'excédant pas 6,5 cm *........................................................
15
1
18(M)
10
851981 3 5
------- autres :
851981 3 5 1
-------- à usage industriel
851981 3 5 1 0 9 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, à système de lecture par faisceau
laser, à usage industriel *...................(2).................................................
00
1
12
851981 3 5 9
-------- autres :
851981 3 5 9 0 5 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son, à système de lecture par faisceau
laser, autres qu'à usage industriel *........................................…
15
1
18(M)
851981 4 5
------ autres :
851981 4 5 1
------- à usage industriel
851981 4 5 1 0 3 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son,utilisant un support à semi-conducteur, à usage industriel *.........(2).......................................................
00
1
12
851981 4 5 9
------- autres :
851981 4 5 9 0 9 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son,utilisant un support à semi-conducteur, autres qu'à usage industriel *.................................................…
15
1
18(M)
15
1
18(M)
15
1
18(M)
851981 2 5
------ autres :
851981 2 5 1
------- à usage industriel
851981 2 5 1 0 5 Autres lecteurs de cassettes,à usage industriel,à système de
lecture autre qu'analogique et numérique *..............(2)..........…
851981 2 5 9
------- autres :
851981 2 5 9 1 2 Autres lecteurs de cassettes du type utilisé dans les véhicules
automobiles à autres systèmes de lecture *..................................…
851981 2 5 9 9 0 Autres lecteurs de cassettes,autres qu'à usage industriel, à
système de lecture autre qu'analogique et numérique *..............…
----- autres :
851981 3 1 0
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
851981 5 1 0
TC06/07
------ à système de lecture par faisceau laser :
------- du type utilisé dans les véhicules automobiles,à disques
d'un diametre n'excédant pas 6,5 cm :
10
10
--- Autres appareils :
---- Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans source
d'énergie extérieure :
851981 5 1 0 0 3 Machines à dicter ne pouvant fonctionner sans une source d'énergie extérieure *.........................................................…
---- Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,
sur bandes magnétiques :
----- à cassettes :
------ avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs,
incorporés :
------- pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure :
TC06/07
851981 5 5 0
851981 5 5 0 0 5 Appareils d'enregistrement et de reproduction du son, sur bandes
magnétiques, à cassettes, avec amplificateur et un ou plusieurs
haut - parleurs, incorporés, pouvant fonctionner sans source
d'energie extérieur *……………………………………………....
095
10
C85/33
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
851981 6 1
------- autres :
851981 6 1 1
-------- à usage industriel
851981 6 1 1 0 9 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,
sur bandes magnétiques, à cassettes, avec amplificateur et un
ou plusieurs haut-parleurs, incorporés, à usage industriel *.(2)…
00
1
12
851981 6 1 9
-------- autres :
851981 6 1 9 0 5 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,sur
bandes magnétiques,à cassettes, avec amplificateur et un ou plusieurs haut-parleurs,incorporés, utres qu'à usage industriel *.......
15
1
18(M)
095
10
851981 6 5 0
------ de poche :
851981 6 5 0 0 9 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,
sur bandes magnétiques, à cassettes, de poche*.........................
15
1
18(M)
095
10
851981 7 5
------ autres :
851981 7 5 1
------- à usage industriel
851981 7 5 1 0 5 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,
sur bandes magnétiques, à cassettes, à usage industriel*(2)......
00
1
12
851981 7 5 9
------- autres :
851981 7 5 9 0 1 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,
numériques, à cassettes, autres qu'à usage industriel*.............…
15
1
18(M)
095
10
851981 8 1 1
------- à usage industriel
851981 8 1 1 0 7 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,
utilisant des bandes magnetiques sur bobines, et permettant
l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une vitesse de
19 cm / s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm /s
associée exclusivement à des vitesses inférieures, à usage
indus-triel *..(2)………………………………………...……………....
00
1
12
851981 8 1 9
------- autres :
851981 8 1 9 0 3 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son,
utilisant des bandes magnetiques sur bobines, et permettant
l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une vitesse de
19 cm / s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse de 19 cm /s
associée exclusivement à des vitesses inférieures, à usage autre
qu'indus'triel *......................................................................................…
15
1
18(M)
095
10
851981 8 5
------ autres :
851981 8 5 1
------- à usage industriel
851981 8 5 1 0 9 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son sur
bandes magnetiques, à usage industriel *......(2)………………....
00
1
12
851981 8 5 9
------- autres :
851981 8 5 9 0 5 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son sur
bandes magnetiques, à usage autre qu'industriel *.........................
15
1
18(M)
095
10
851981 9 5
---- autres :
851981 9 5 1
----- Duplicateurs de cassettes à usage professionnel :
851981 9 5 1 0 3 Duplicateurs de cassettes à usage professionnel *......(2)................
00
1
12
095
851981 8 1
TC06/07
Clé
----- autres :
------ utilisant des bandes magnétiques sur bobines,et permettant
l'enregistrement ou la reproduction du son, soit à une seule
vitesse de 19 cm/s, soit à plusieurs vitesses dont la vitesse
de 19cm/s associée exclusivement à des vitesses inférieures :
C85/34
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
15
1
18(M)
095
15
1
18(M)
095
-- autres :
--- appareils de reproduction du son, n'incorporant pas de
dispositifs d'enregistrement du son :
---- Electrophones, autres que ceux des n°s 8519 20 :
851989 1 1 1
----- sans haut-parleur :
851989 1 1 1 0 9 Electrophones, autres que ceux des n°s 8519 20, sans hautparleur *..................................................................................................…
15
1
18(M)
851989 1 1 9
----- avec haut-parleur :
851989 1 1 9 0 5 Autres électrophones avec haut-parleur, autres que ceux des
n°s 8519 20 *............................................................................................
15
1
18(M)
851989 1 5 0
---- Machines à dicter :
851989 1 5 0 0 9 Machines à dicter, autres que celles du n° 8519 81 11 *...............
15
1
18(M)
851989 1 9
---- autres :
851989 1 9 1
----- à usage industriel
851989 1 9 1 0 3 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son,autres que ceux du n°8519.20 à
8519.81, à usage industriel *.........(2)..................................................
00
1
12
851989 1 9 9
----- autres :
851989 1 9 9 0 9 Autres appareils de reproduction du son n'incorporant pas de dispositif d'enregistrement du son,autres que ceux du n°8519.20 à
8519.81, autres qu'à usage industriel *.....................…
15
1
18(M)
851989 9 0
--- autres :
851989 9 0 1
---- à usage industriel
851989 9 0 1 0 8 Duplicateurs de cassettes à usage industriel *......(2)................
00
1
12
15
1
18(M)
095
15
1
18(M)
095
10
15
1
18(M)
095
10
851981 9 5 9
----- autres :
851981 9 5 9 1 0 Autres appareils d'enregistrement du son *...............................…
851981 9 5 9 9 8 Autres appareils d'enregistrement et de reprodiction du son
utilisant un support magnétique, optique, ou à semi-conducteur*
10
851989
TC07/08
TC07/08
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
851989 9 0 9
---- autres :
851989 9 0 9 1 5 Autres appareils d'enregistrement du son *...............................…
851989 9 0 9 9 3 Autres appareils d'enregistrement et de reproduction du son
autres que ceux du n°8519.20 à 8519.81*…………………………
85.20
10
Supprimé
(voir 85.19)
85.21
Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux
vidéophoniques :
852110
852110 2 0 0
- A bandes magnétiques :
-- d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et permettant
l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement
n'excède pas 50 mm par seconde :
852110 2 0 0 0 3 Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique,
même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques,
à bandes magnétiques, d'une largeur n'excédant pas 1,3 cm et
dont la vitesse de défilement n'excède pas 50 mm par seconde*..
C85/35
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
852110 9 5 0
-- autres :
852110 9 5 0 0 6 Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques,
à d'autres bandes magnétiques*............................................…
15
1
18(M)
095
10
852190 0 0 0
- Autres :
852190 0 0 0 0 3 Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques,
autrement qu'à bandes magnétiques*....................................................
15
1
18(M)
095
10
15
1
18
-- Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres
gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou
reconstituées, montés ou non :
852290 3 0 0 0 2 Aiguilles ou pointes; diamants, saphirs et autres pierres gemmes
(précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées,
montés ou non *...............................................…
10
1
18
-- autres :
--- Assemblages électroniques :
852290 4 1 0
---- Assemblages sur circuits imprimés pour produits de
la sous-position 8519 50.00 :
852290 4 1 0 0 9 Assemblages électroniques sur circuits imprimés pour produits
de la sous-position 8519 50.00 *.............................................…
10
1
18
852290 4 9 0
---- autres :
852290 4 9 0 0 3 Assemblages électroniques pour d'autres appareils des n°s 85.19
à 85.21 *............................................................…
10
1
18
--- Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale
n'excédant pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du
son :
852290 7 0 0 0 8 Assemblages mono-cassette d'une épaisseur totale n'excédant
pas 53 mm, du type utilisé pour la fabrication d'appareils
d'enregistrement et de reproduction du son des n°s 85.19
et 85.21 *.....………………………………..............
10
1
18
852290
852290
852290
852290
852290
10
10
10
10
1
1
1
1
18
18
18
18
85.22
Parties et accessoires reconnaissables comme étant
exclusivement ou principalement destinés aux appareils
des n°s 85.19 à 85.21 :
852210 0 0 0
- Lecteurs phonographiques :
852210 0 0 0 0 2 Lecteurs phonographiques *..................................................…
852290
852290 3 0 0
TC06/07
Imposition
Qtité
- Autres :
852290 7 0 0
8
8
8
8
8
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
1
2
3
9
3
4
5
1
--- autres :
Systèmes de lecture optique par faisceau laser *....................…
Autres parties et accessoires des appareils du n° 85.19 *........…
Autres parties et accessoires des appareils du n° 85.20 *........…
Autres parties et accessoires des appareils du n° 85.21*...........…
C85/36
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
85.23
TC06/07
TC06/07
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
00
1
1
18(M)
00
1
18(M)
095
10
00
1
18(M)
095
10
00
1
18(M)
095
10
00
1
18(M)
095
10
00
1
12(M)
095
00
1
12(M)
095
00
1
12(M)
095
00
1
18(M)
095
10
00
1
18(M)
095
10
00
1
18(M)
095
10
00
1
18(M)
095
10
Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des
données à base de semi-conducteurs,"cartes intelligentes"
et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour
enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris
les matrices et moules galvaniques pour la fabrication
des disques à l'exclusion des produits du chapitre 37 :
- Supports magnétiques :
852321 0 0 0
-- Cartes munies d'une piste magnétique :
852321 0 0 0 1 1 Cartes munies d'une piste magnétique, non enregistrés *...........
852321 0 0 0 9 9 Cartes munis d'une piste magnétique, enregistrées *..............…
852329
095
18(M)
-- autres :
--- Bandes magnétiques; disques magnétiques:
---- non enregistrés :
----- Bandes magnétiques :
------ Bandes magnétiques sous forme de cassettes :
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
852329 1 5 1
------- d'une largeur n'excédant pas 6,5 mm :
852329 1 5 1 1 2 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, préparées pour
l'enregistrement du son, d'une largeur n'excédant pas 4 mm, non
enregistrée*……………………………………………...………………
852329 1 5 1 2 3 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, préparées pour
l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image,d'une largeur
n'excédant pas 4 mm, non enregistrées*……………………………
852329 1 5 1 3 4 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, préparées pour
l'enregistrement du son, d'une largeur excédant 4 mm mais
n'excédant pas 6,5 mm , non enregistrée*……………………………
852329 1 5 1 9 0 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, préparées pour
l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image,d'une largeur
excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm , non enregistrées*
------- d'une largeur excédant 6,5 mm :
-------- destinées à être utilisées pour le traitement automatique
de l'information :
852329 1 5 2 1 4 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur
excédant 6,5 mm,mais inférieure à 12,7 mm, destinées à être
utilisées pour le traitement automatique de l'information, non
enregistrées *...........................................................................................
852329 1 5 2 2 5 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur de
12,7 mm, destinées à être utilisées pour le traitement automatique de l'information, non enregistrées *..........................................
852329 1 5 2 9 2 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur
excédant 12,7 mm, destinées à être utilisées pour le traitement
automatique de l'information, non enregistrées *...............................
852329 1 5 2
TC06/07
TC06/07
TC06/07
852329 1 5 3
TC06/07
852329 1 5 3 1 6
TC06/07
852329 1 5 3 2 7
TC06/07
852329 1 5 3 3 8
TC06/07
852329 1 5 3 4 9
-------- préparées pour l'enregistrement du son ou pour
l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image :
Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur
excédant 6,5 mm, mais inférieure à 12,7 mm, préparées pour
l'enregistrement du son, non enregistrées*………………………
Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur excédant 6,5 mm, mais inférieure à 12,7 mm, préparées pour l'enregistrement de l'image ou du son et de l'image, non enregistrées*……
Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur de
12,7 mm,préparées pour l'enregistrement du son, non enregistrées*
Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur de
12,7 mm,préparées pour l'enregistrement de l'image ou du son
et de l'image, non enregistrées *.......................................................
C85/37
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
852329 1 5 3 5 0 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur
excédant 12,7 mm, préparées pour l'enregistrement du son,
non enregistrées*…………………………………………………….
852329 1 5 3 9 4 Bandes magnétiques sous forme de cassettes d'une largeur
excédant 12,7 mm, préparées pour l'enregistrement de l'image
ou du son et de l'image, non enregistrées *………………………
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18(M)
095
10
00
1
18(M)
095
10
00
1
18(M)
095
00
1
18(M)
095
00
1
12(M)
095
00
1
12(M)
095
00
1
12(M)
095
00
1
18(M)
095
00
1
18(M)
095
00
1
18(M)
095
00
1
12(M)
095
00
1
12(M)
00
1
12(M)
095
00
1
18(M)
095
00
1
18(M)
095
------ Autres bandes magnétiques:
TC06/07
TC06/07
852329 1 5 4
------- d'une largeur n'excédant pas 6,5 mm :
852329 1 5 4 1 8 Autres bandes magnétiques,d'une largeur n'excédant pas 4 mm,
non enregistrées *..............................................................................…
852329 1 5 4 9 6 Autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 4 mm mais
n'excédant pas 6,5 mm, non enregistrées *........................................
------- d'une largeur excédant 6,5 mm :
-------- destinées à être utilisées pour le traitement automatique
de l'information :
852329 1 5 5 1 0 autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 6,5 mm,
mais inférieure à 12,7 mm, destinées à être utilisées pour le
traitement automatique de l'information, non enregistrées *.............
852329 1 5 5 2 1 autres bandes magnétiques d'une largeur de 12,7 mm,destinées
à être utilisées pour le traitement automatique de l'information,
non enregistrées *..............................................................................…
852329 1 5 5 9 8 autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 12,7 mm,
destinées à être utilisées pour le traitement automatique de
l'information, non enregistrées *....................................................…
852329 1 5 5
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
852329 1 5 6
-------- pour d'autres usages :
852329 1 5 6 1 2 autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 6,5 mm,
mais inférieure à 12,7 mm, destinées à d'autres usages, non
enregistrées*……………………………………………………………..
852329 1 5 6 2 3 autres bandes magnétiques d'une largeur de12,7 mm,destinées
à d'autres usages, non enregistrées *................................................
852329 1 5 6 9 0 autres bandes magnétiques d'une largeur excédant 12,7 mm,
destinées à d'autres usages, non enregistrées *............................
----- disques magnétiques
------ destinés à être utilisés pour le traitement automatique
de l'information :
852329 1 5 7 1 4 Disques magnétiques rigides, destinés à être utilisés pour le
traitement automatique de l'information, non enregistrés *.............
852329 1 5 7 2 5 Disquettes magnétiques , destinés à être utilisés pour le
traitement automatique de l'information, non enregistrés *.............
852329 1 5 7 9 2 Autres disques magnétiques, autres que rigides, destinés à être
utilisés pour le traitement automatique de l'information, non enregistrés *................................................................…
852329 1 5 7
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
852329 1 5 9
------ autres :
852329 1 5 9 1 8 Disques magnétiques rigides, destinés à d'autres usages, non
enregistrés *..........................................................................................
852329 1 5 9 9 6 Autres disques magnétiques, autres que rigides,destinés à
d'autres usages, non enregistrés *........................................…
A.I.R
C85/38
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
852329 3 1 4
852329 3 1 4 0 3 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées,
pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou
l'image, destinées pour l'enseignement des langues*……………
00
1
18(M)
852329 3 1 5
-------- Autres :
852329 3 1 5 0 5 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes pour la
reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image,
enregistrées*…………………………………………………………….
00
1
18(M)
852329 3 1 9
------- Autres :
852329 3 1 9 0 3 Autres bandes magnétiques pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, enregistrées*……………….
00
1
18(M)
00
1
18(M)
---- autres :
----- pour la reproduction des phénomènes autres que le son
ou l'image :
------ du type utilisé dans les machines automatiques de
traitement de l'information :
TC07/08
TC07/08
TC07/08
TC07/08
852329 3 1 1
------- Bandes magnétiques sous forme de cassettes :
852329 3 1 1 0 7 Bandes magnétiques sous forme de cassettes pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, du type utilisé
dans les machines automatiques de traitement de l'information.*
852329 3 1 2
------- autres :
852329 3 1 2 1 0 Autres bandes magnétiques pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, du type utilisé dans les
machines automatiques de traitement de l'information.*..............
852329 3 1 2 2 1 Disques magnétiques, autres que ceux à lecture par faisseau
laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son
ou l'image,du type utilisé dans les machines automatiques de
traitement de l'information*...........................................................
852329 3 1 2 9 8 Disquettes magnétiques,pour la reproduction des phénomènes
autres que le son ou l'image, du type utilisé dans les machines
automatiques de traitement de l'information*............................
------ Autres :
------- Bandes magnétiques sous forme de cassettes :
-------- pour l'enseignement des langues :
TC07/08
TC07/08
TC06/07
852329 3 3
10
----- pour la reproduction de représentations d'instructions, de
données, du son et de l'image, enregistrées sous une
forme binaire lisible par machine,pouvant être manipulées
ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information :
------ Bandes magnétiques :
------- Bandes magnétiques sous forme de cassettes :
TC06/07
852329 3 3 1
-------- pour l'enseignement des langues :
852329 3 3 1 1 4 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de
l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,
pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur
au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, pour l'enseignement des langues, d'une largeur n'excédant
pas 4 mm *.....................................................................................
C85/39
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
852329 3 3 1 2 5 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de
l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,
pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur
au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, pour l'enseignement des langues, d'une largeur excédant
4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*..........................................
852329 3 3 1 9 2 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de
l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,
pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur
au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, pour l'enseignement des langues, d'une largeur excédant
6,5 mm*...................................................................................................
852329 3 3 2
-------- ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel
852329 3 3 2 1 6 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de
l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,
pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur
au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une
largeur n'excédant pas 4 mm *.........................................................
852329 3 3 2 2 7 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de
l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,
pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur
au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une
largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*.................
852329 3 3 2 9 4 Bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la reproduction de représentations d'instructions, de données, du son et de
l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,
pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur
au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une
largeur excédant 6,5 mm*..........................................................
852329 3 3 3
-------- Autres :
852329 3 3 3 1 8 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la
reproduction de représentations d'instructions, de données, du
son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par
machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à
l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement
de l'information, d'une largeur n'excédant pas 4 mm *...............
852329 3 3 3 2 9 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la
reproduction de représentations d'instructions, de données, du
son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par
machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à
l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement
de l'information, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant
pas 6,5 mm*..............................................................................................
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
10
00
1
18(M)
10
00
1
18(M)
C85/40
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
852329 3 3 3 9 6 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, pour la
reproduction de représentations d'instructions, de données, du
son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par
machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à
l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement
de l'information, d'une largeur excédant 6,5mm *..........................
852329 3 3 4
------- Autres bandes magnétiques :
852329 3 3 4 1 0 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représentations d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistrées
sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information, ayant un
caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur n'excédant pas 4 mm *....................................................................................
852329 3 3 4 2 1 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représentations d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistrées
sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information, ayant un
caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant
4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*..................................................
852329 3 3 4 3 2 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représentations d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistrées
sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information, ayant un
caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant
6,5 mm*....................................................................................................
852329 3 3 4 4 3 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représentations d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistrées
sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information, d'une largeur
n'excédant pas 4 mm *.........................................................................
852329 3 3 4 5 4 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représentations d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistrées
sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information, d'une largeur
excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*........................
852329 3 3 4 9 8 Autres bandes magnétiques, pour la reproduction de représentations d'instructions,de données,du son et de l'image,enregistrées
sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information, d'une largeur
excédant 6,5 mm*....................................................................................
852329 3 3 9
------ Disques magnétiques :
852329 3 3 9 1 0 Disques magnétiques, autres que ceux à lecture par faiseau
laser, pour lareproduction d'instructions, de données, du son et
de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de
l'information *...........................................................................................
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
C85/41
N° de
Position
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
852329 3 3 9 9 8 Disquettes magnétiques pour la reproduction d'instructions, de
données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme
binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant
une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information *.........................................
852329 3 9
Imposition
Qtité
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
10
00
1
18(M)
10
00
1
18(M)
10
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
----- autres :
------ Bandes magnétiques :
------- Bandes magnétiques sous forme de cassettes :
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
852329 3 9 1
-------- pour l'enseignement des langues :
852329 3 9 1 1 2 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées, pour l'enseignement des langues, d'une largeur n'excédant
pas 4 mm *..................................................................................................
852329 3 9 1 2 3 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées, pour l'enseignement des langues, d'une largeur excédant
4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*…………………………………
852329 3 9 1 9 0 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées, pour l'enseignement des langues, d'une largeur excédant
6,5 mm *……………………………………………………….…...........
852329 3 9 2
-------- ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel
852329 3 9 2 1 4 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une
largeur n'excédant pas 4 mm *………………………...………
852329 3 9 2 2 5 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées, ayant un caractère éducatif,scientifique ou culturel, d'une
largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm *…………
852329 3 9 2 9 2 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel, d'une
largeur excédant 6,5 mm*…………………………………….……
852329 3 9 3
-------- Autres :
852329 3 9 3 1 6 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées, d'une largeur n'excédant pas 4 mm , autres *..................
852329 3 9 3 2 7 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées, d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm*
852329 3 9 3 9 4 Autres bandes magnétiques sous forme de cassettes, enregistrées, d'une largeur excédant 6,5 mm *............................................
852329 3 9 9
------- Autres bandes magnétiques :
852329 3 9 9 1 8 Autres bandes magnétiques, enregistrées, ayant un caractère
éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur n'excédant pas
4 mm *……………………………………………………….
852329 3 9 9 2 9 Autres bandes magnétiques, enregistrées, ayant un caractère
éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant 4 mm
mais n'excédant pas 6,5 mm *.......................................................…
852329 3 9 9 3 0 Autres bandes magnétiques, enregistrées, ayant un caractère
éducatif, scientifique ou culturel, d'une largeur excédant 6,5 mm *..
852329 3 9 9 4 1 Autres bandes magnétiques,enregistrées,d'une largeur n'excédant pas 4 mm *....................................………………............…
852329 3 9 9 5 2 Autres bandes magnétiques,enregistrées,d'une largeur excédant
4 mm mais n'excédant pas 6,5 mm ......................................................
852329 3 9 9 9 6 Autres bandes magnétiques,enregistrées,d'une largeur excédant
6,5 mm ...................................................................................................…
C85/42
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
12(M)
095
00
1
12(M)
095
--- Autres :
---- Disques pour systèmes de lecture par faisceaux laser,
autres que ceux du n° 852341.10 et 852341.30 :
852341 9 0 1 0 0 Disques pour systèmes de lecture par faisceaux laser, autres que
ceux du n° 852341.10 et 852341.30, non enregistrés*…………….
00
1
12(M)
095
852341 9 0 9
---- Autres :
852341 9 0 9 0 6 Autres supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour
enregistrements analogues, non enregistrées, autres que les
produit du chapitre 37 *....................................................................…
00
1
18(M)
095
00
1
18(M)
--- autres :
---- du type utilisé dans les machines automatiques de
traitement de l'information :
852329 9 0 1 1 9 Autres supports magnétiques, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'information*....................
852329 9 0 1 9 7 Autres supports magnétiques pour la reproduction d'instructions,
de données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme
binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant
une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitementde l''information *...............................................
852329 9 0 9
---- autres :
852329 9 0 9 1 5 Autres supports magnétiques pour la reproduction des phénomènes autres quele son ou l'image, enregistrés*…………………
852329 9 0 9 9 3 Autres supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou
pour enregistrements analogues, enregistrés*.............................
- Supports optiques :
-- non enregistrés :
--- Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une
capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets,
autres qu'éffaçables :
852341 1 0 0 0 6 Disques pour systèmes de lecture par faisceaux laser d'une
capacité d'enregistrement n'excédant pas 900 méga octets,
autres qu'éffaçables*………………………………………………….
852341 3 0 0
TC06/07
--- Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser d'une
capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets, mais
n'éxcédant pas 18 giga octets, autres qu'éffaçables :
852341 3 0 0 0 4 Disques pour systèmes de lecture par faisceaux laser d'une
capacité d'enregistrement excédant 900 méga octets, mais
n'éxcédant pas 18 giga octets, autres qu'éffaçables*……………..
852341 9 0
852341 9 0 1
TC06/07
TC06/07
852349
852349 2 5 1
TC06/07
A.I.R
LOREM
852341
852341 1 0 0
TC06/07
code
taux
852329 9 0
852329 9 0 1
TC06/07
Clé
-- autres :
--- Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser :
---- Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou
l'image :
----- du type utilisé dans les machines automatiques de traitement
de l'information :
852349 2 5 1 0 7 Disques pour système de lecture par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, du type
utilisé dans les machines automatiques de traitement de l'informa
tion du n° 84.71, enregistrés *................................................…
C85/43
N° de
Position
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18(M)
852349 3 1 0
----- D'un diamètre n'excédant pas 6,5cm :
852349 3 1 0 0 7 Disques pour système de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre n'excédant pas 6,5cm,
enregistrés*..............................................................................................
00
1
18(M)
852349 3 9 0
----- D'un diamètre excédant 6,5cm :
852349 3 9 0 0 1 Disques pour système de lecture par faisceau laser, pour la reproduction du son uniquement, d'un diamètre excédant 6,5cm,
enregistrés*.............................................................................................
00
1
18(M)
----- pour la reproduction de représentations d'instructions,de
données, du son et de l'image, enregistrées sous une
forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées
ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information :
852349 4 5 0 0 3 Disques pour système de lecture par faisceau lazer pour la reproduction de représentations d'instruction, de données, du son et de
l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par machine,
pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à l'utilisateur
au moyen d'une machine automatique de traitement de l'information , enregistrés*.................................................................................…
00
1
18(M)
----- Autres :
852349 5 1 0
------ Disques numériques versatiles (DVD):
852349 5 1 0 0 5 Disques numériques versatiles (DVD), enregistrés*………………
00
1
18(M)
852349 5 9 0
------ Autres:
852349 5 9 0 0 9 Autres disques pour système de lecture par faisceau laser, enregistrés *...........................................................…
00
1
18(M)
---- pour la reproduction des phénomènes autres que le son
ou l'image :
852349 9 1 1
----- comportant des données ou des instructions,du type
utilisé dans les machines automatiques de traitement de
l'information :
852349 9 1 1 0 3 Autres supports optiques, pour la reproduction des phénomènes
autres que le son ou l'image, comportant des données ou des
instructions, du type utilisé dans les machines automatiques de
traitement de l'information*...............................................................…
00
1
18(M)
852349 9 1 9
----- autres :
852349 9 1 9 0 9 Autres supports optiques pour la reproduction des phénomènes
autres que le son ou l'image, enregistrés, autres que ceux destinés pour les machines automatiques de traitement de l'information *......................................................................................................
00
1
18(M)
852349 2 5 9
----- autres :
852349 2 5 9 0 3 Disques pour système de lecture par faisceau laser, pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image, du type
utilisé dans les machines des n°s 84.69, 84.70 et 84.72, par
exemple, enregistrés*.......................................…
852349 9 1
TC06/07
TAXES
LOREM
852349 4 5 0
TC06/07
AUTRES
EMENT
taux
---- Pour la reproduction du son uniquement :
TC06/07
PRELEV
---- Autres :
--- autres :
C85/44
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
852349 9 3 0
TC06/07
TC06/07
---- pour la reproduction de représentations d'instructions,de
données, du son et de l'image, enregistrées sous une
forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées
ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information :
852349 9 3 0 0 7 Autres supports optiques pour la reproduction d'instructions, de
données, du son et de l'image, enregistrées sous une forme
binaire lisible par machine, pouvant être manipulées ou offrant
une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitementde l''information *.........................................…
00
1
18(M)
852349 9 9 0
---- autres :
852349 9 9 0 0 5 Autres supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour
enregistrements analogues, enregistrés*........................................
00
1
18(M)
852351 1 0
852351 1 0 1
852351 1 0 1 0 4 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semiconducteurs, pour le traitement automatique de l'information ,
non enregistrées *.............................................................................…
00
1
12(M)
095
852351 1 0 9
---- Autres :
852351 1 0 9 0 0 Autres dispositifs de stockage rémanent des données à base
de semi-conducteurs, non enregistrées *..............................
00
1
18(M)
095
----- comportant des données ou des instructions,du type
utilisé dans les machines automatiques de traitement de
l'information :
852351 9 1 1 0 9 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semiconducteurs, pour la reproduction des phénomènes autres que
le son ou l'image, comportant des données ou des instructions,
du type utilisé dans les machines automatiques de traitement de
l'information*.........................................................................................…
00
1
18(M)
852351 9 1 9
----- autres :
852351 9 1 9 0 5 Autres dispositifs de stockage rémanent des données à base de
semi-conducteurs, pour la reproduction des phénomènes autres
que le son ou l'image, enregistrés, autres que ceux destinés pour
les machines automatiques de traitement de l'information *........
00
1
18(M)
852351
TC06/07
TC06/07
852351 9 1
852351 9 1 1
TC06/07
TC06/07
A.I.R
- Supports à semi conducteur :
-- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de
semi-conducteurs :
--- non enregistrés :
---- pour le traitement automatique de l'information :
--- autres :
---- pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou
l'image :
C85/45
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
852351 9 3 0
TC06/07
TC06/07
TC06/07
---- pour la reproduction de représentations d'instructions,de
données, du son et de l'image, enregistrées sous une
forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées
ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information :
852351 9 3 0 0 3 Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semiconducteurs,pour la reproduction d'instructions, de données, du
son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible par
machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité à
l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement
de l''information *................................................................................…
00
1
18(M)
852351 9 9 0
---- Autres supports :
852351 9 9 0 0 1 Autres dispositifs de stockage rémanent des données à base de
semi-conducteurs, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés*.......................................................
00
1
18(M)
852352
-- "Cartes intelligentes" :
852352 1 0 0
--- incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques :
852352 1 0 0 0 7 Cartes intelligentes incorporant au moins deux circuits intégrés
électroniques*…………………………………………………………..
00
18
00
00
18
18
--- autres :
---- à déclenchement par effet de proximité :
TC07/08
TC07/08
TC07/08
TC07/08
852352 9 0 1
852352 9 0 1 1 2 Cartes intelligentes à déclenchement par effet de proximité,
utilisant le cryptage*……………………………………………………..
852352 9 0 1 9 0 Autres cartes intelligentes à déclenchement par effet de proximité *
852352 9 0 9
---- autres :
852352 9 0 9 1 8 Cartes munies d'un circuit intégré électronique(cartes intelligentes),
dôtées de moyen de cryptage*…………………………………………
852352 9 0 9 9 6 Autres cartes munies d'un circuit intégré électronique ( cartes
intelligentes )*…………………………………………………………….
00
1
18
00
1
18
00
1
12(M)
095
00
1
18(M)
095
00
1
18(M)
852359
852359 1 0 0
-- autres :
--- non enregistrés :
---- pour le traitement automatique de l'information :
852359 1 0 1 0 4 Autres supports à semi conducteur, préparés pour le traitement
automatique de l'information, pour l'enregistrement du son ou
pour enregistrements analogues, non enregistrées*…………
---- autres :
TC06/07
852359 1 0 9 0 0 Autres supports à semi conducteur, préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrées*....................................................................................................…
852359 9 1 1
TC06/07
--- autres :
---- pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou
l'image :
----- comportant des données ou des instructions,du type
utilisé dans les machines automatiques de traitement de
l'information :
852359 9 1 1 0 9 Autres supports à semi conducteur, pour la reproduction des
phénomènes autres que le son ou l'image, comportant des
données ou des instructions, du type utilisé dans les machines
automatiques de traitement de l'information*................................
A.I.R
C85/46
N° de
Position
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18(M)
---- pour la reproduction de représentations d'instructions,de
données, du son et de l'image, enregistrées sous une
forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées
ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information :
852359 9 3 0 0 3 Autres supports à semi conducteur, pour la reproduction d'instructions, de données, du son et de l'image, enregistrées sous
une forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées
ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une machine
automatique de traitementde l''information *......................................
00
1
18(M)
852359 9 9 0
---- Autres :
852359 9 9 0 0 1 Autres supports à semi conducteur pour l'enregistrement du son
ou pour enregistrements analogues, enregistrés*...........................
00
1
18(M)
00
1
12(M)
095
00
1
18(M)
095
---- comportant des données ou des instructions,du type
utilisé dans les machines automatiques de traitement de
l'information :
852380 9 1 1 0 2 Autres supports, pour la reproduction des phénomènes autres
que le son ou l'image, comportant des données ou des instructions, du type utilisé dans les machines automatiques de
traitement de l'information*.......................................................…
00
1
18(M)
852380 9 1 9
---- autres :
852380 9 1 9 0 8 Autres supports pour la reproduction des phénomènes autres que
le son ou l'image, enregistrés, autres que ceux destinés pour les
machines automatiques de traitement de l'information *.................
00
1
18(M)
852359 9 1 9
----- autres :
852359 9 1 9 0 5 Autres supports à semi conducteur, pour la reproduction des
phénomènes autres que le son ou l'image, enregistrés, autres
que ceux destinés pour les machines automatiques de traitement de l'information *...........................................................................
852359 9 3 0
TC06/07
TC06/07
852380
852380 1 0 0
- autres :
-- non enregistrés :
--- pour le traitement automatique de l'information :
852380 1 0 1 0 7 Autres supports préparés pour le traitement automatique de l'information, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements
analogues, non enregistrées*………………………………………
--- autres :
TC06/07
852380 1 0 9 0 3 Autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrées, autres que les produit
du chapitre 37 *................................................................................…
852380 9 1
852380 9 1 1
TC06/07
TC06/07
A.I.R
-- autres :
--- pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou
l'image :
C85/47
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
FODEC
SPECI
TVA
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
---- Autres supports :
852380 9 9 2
----- Disques pour électrophone :
852380 9 9 2 1 9 Disques pour électrophone, enregistrés pour l'enseignement des
langues*………………………………………………………………….
852380 9 9 2 2 0 Disques pour électrophone, enregistrés, ayant un caractère éducatif, scientifique ou culturel*…………………………………………..
852380 9 9 2 9 7 Autres disques pour électrophone, enregistrés*……………………
852380 9 9 9
----- Autres
852380 9 9 9 0 2 Autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés*.............................................................
85.24
Supprimé
85.25
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TAXES
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
1
18(M)
00
00
1
1
18(M)
00
1
18(M)
18(M)
( voir 85.23)
Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ;
caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes (6):
852550 0 0 0
- Appareils d'émission :
852550 0 0 0 0 7 Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou de télévision même
incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction du
son*…………………………………………(2)…………………………….
00
12
852560 0 0 0
- Appareils d'émission incorporant un appareil de réception :
852560 0 0 0 0 3 Appareils d'émission incorporant un appareil de réception, pour la
radiodiffusion ou la télévision*.............(2)...........................................
00
12
et caméscopes:
-- caméras de télévision :
852580 1 1 0
--- comportant au moins 3 tubes de prise de vues:
852580 1 1 0 0 2 Caméras de télévision comportant au moins 3 tubes de prise de
vues *........................................................…
30
18
--- autres :
852580 1 9 1
---- Webcams :
852580 1 9 1 0 8 Webcams*…………………………(2).…………………………..
00
12
852580
AUTRES
EMENT
LOREM
852380 9 9
852380 9 9 1
TC06/07
--- autres :
---- Matrices et moules galvaniques pour la fabrication des
disques :
852380 9 9 1 0 6 Matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques *..
PRELEV
taux
852380 9 3 0
TC06/07
--- pour la reproduction de représentations d'instructions,de
données, du son et de l'image, enregistrées sous une
forme binaire lisible par machine, pouvant être manipulées
ou offrant une interactivité à l'utilisateur au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information :
852380 9 3 0 0 6 Autres supports pour la reproduction d'instructions, de données,
du son et de l'image, enregistrées sous une forme binaire lisible
par machine, pouvant être manipulées ou offrant une interactivité
à l'utilisateur au moyen d'une machine automatique de traitement
de l''information *...................................................................................…
D.C
AD.VA
- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques
C85/48
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
TC06/07
852580 1 9 9
---- Autres :
852580 1 9 9 0 4 Autres caméras de télévision *.................................................…
30
TC06/07
852580 3 0 0
-- appareils photographiques numériques :
852580 3 0 0 0 7 Appareils photografiques numériques *…………………………….
30
1
18(M)
10
-- caméscopes :
--- permettant uniquement l'enregistrement du son et des
images prises par la caméra de télévision :
852580 9 1 0 0 4 Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du
son et des images prises par la caméra de télévision *.................
30
1
18(M)
10
TC10/11
--- autres:
852580 9 9 1
---- Webcams équipés d'un dispositif d'enregistrement :
852580 9 9 1 0 0 Webcams équipés d'un dispositif d'enregistrement*………(2)………
00
1 12(M)
10
TC10/11
852580 9 9 9
---- autres:
852580 9 9 9 0 6 Autres caméscopes *.........................................................................…
30
1
18(M)
10
10
1
18
852691
-- Appareils de radionavigation :
852691 2 0 0
--- Récepteurs de radionavigation:
852691 2 0 0 0 1 Récepteurs de radionavigation*.............................................................
10
1
18
852691 8 0 0
--- autres :
852691 8 0 0 0 5 Autres appareils de radionavigation*…………………………………..
10
1
18
852692 0 0 0
-- Appareils de radiotélécommande :
852692 0 0 0 1 9 Appareils de radiotélécommande pour aéronefs civils *..................
852692 0 0 0 9 7 Autres appareils de radiotélécommande *...........................................
10
10
1
1
18
18
852712
852712 1 0 0
--- à système de lecture analogique et numérique :
852712 1 0 0 0 1 Radiocassettes de poche, à système de lecture analogique
et numérique *..................................................................................…
30
1
18(M)
10
852712 9 0 0
--- autres :
852712 9 0 0 0 3 Radiocassettes de poche, à système de lecture autres qu'analogique et numérique *.........................................................................
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
18
852580 9 1 0
TC06/07
85.26
Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar),
appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande :
852610 0 0 0
- Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) :
852610 0 0 0 0 0 Autres appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) *....
- Autres :
85.27
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe,à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil
d'horlogerie :
- Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner
sans source d'énergie extérieure:
-- Radiocassettes de poche :
TC06/07
TC06/07
852713
TC06/07
-- Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou
de reproduction du son :
852713 1 0 0
--- à système de lecture par faisceau laser :
852713 1 0 0 0 6 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner
sans source d'énergie extérieure , combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture par
faisceau laser*....................................................................................…
C85/49
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
--- autres :
852713 9 1 0
---- à cassettes et à système de lecture analogique et numérique:
852713 9 1 0 0 1 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner
sans source d'énergie extérieure , combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système
de lecture analogique et numérique*………………………….....…
30
1
18(M)
10
852713 9 9 0
---- autres :
852713 9 9 0 0 5 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner
sans source d'énergie extérieure, combinés à d'autres appareils
d'enregistrement ou de reproduction du son*.......................
30
1
18(M)
10
852719 0 0
-- autres :
852719 0 0 1
--- non combinés, portatif ou de poche :
852719 0 0 1 0 4 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion, à pile ou à pile-secteur, portatif ou de poche, non combinés à d'autres appareils *......
30
1
18(M)
10
--- autres :
852719 0 0 2
---- non combinés, à l'état démonté :
852719 0 0 2 0 6 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion, à pile ou à pile-secteur, à l'état démonté, non combinés à d'autres appareils *...........
30
1
18(M)
852719 0 0 9
---- autres :
852719 0 0 9 0 0 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner
sans source d'énergie extérieure non combinés à un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du son*.................................
27
1
18(M)
10
--- capables de recevoir et de décoder des signaux RDS
(système de décodage d'informations routières) :
852721 2 0 0
---- à système de lecture par faisceau laser :
852721 2 0 0 0 6 Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner
qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les
véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement
ou de reproduction du son, capables de recevoir et de décoder
des signaux RDS (système de décodage d'informations routières),
à système de lecture par faisceau laser *…………………………..
30
1
18(M)
10
---- autres :
----- à cassettes et à système de lecture analogique et
numérique :
852721 5 2 0 0 4 Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner
qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les
véhicules automobiles combinés à un appareil d'enregistrement
ou de reproduction du son, capables de recevoir et de décoder
des signaux RDS (système de décodage d'informations routières),
à cassettes et à système de lecture analogique et numérique *…
30
1
18(M)
10
852721 5 9 0
----- autres :
852721 5 9 0 0 5 Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner
qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les
véhicules automobiles combinés à un appareil d'enregistrement
ou de reproduction du son, capables de recevoir et de décoder
des signaux RDS (système de décodage d'informations routières),
à autres systèmes de lecture*..............................................................
30
1
18(M)
10
852721
TC06/07
Clé
- Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner
qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans
les véhicules automobiles:
-- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction
du son :
852721 5 2 0
TC06/07
TC06/07
C85/50
N° de
Position
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
--- Autres :
852721 7 0 0
---- à système de lecture par faisceau laser:
852721 7 0 0 0 6 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé
dans les véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système de lecture par
faisceau laser *.........................................................................................
30
1
18(M)
10
---- Autres :
----- à cassettes et à système de lecture analogique
numérique :
852721 9 2 0 0 0 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé
dans les véhicules automobiles combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes et à système
de lecture analogique et numérique*…………………………......…
30
1
18(M)
10
852721 9 8 0
----- autres :
852721 9 8 0 0 8 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé
dans les véhicules automobiles combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à autres systèmes de
lecture analogique et numérique*....................................................…
30
1
18(M)
10
852729 0 0 0
-- Autres :
852729 0 0 0 0 8 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé
dans les véhicules automobiles non combinés à un appareil
d'enregistrement ou de reproduction du son *...........................
27
1
18(M)
10
852791 1 1 1
----- Destinés à la R T T :
852791 1 1 1 0 9 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, avec un ou
plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe,
à cassettes et à système de lecture analogique et numérique,
destinés à la R T T *...........................................................................…
15
1
18(M)
852791 1 1 9
----- Autres :
852791 1 1 9 0 5 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, avec un ou
plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe,
à cassettes et à système de lecture analogique et numérique,
non destinés à la R T T *........................................................................
15
1
18(M)
---- autres :
852791 1 9 1
----- Destinés à la R T T :
852791 1 9 1 0 3 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, avec un ou
plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, à
autres qu'à cassettes et à systèmes de lecture analogique et
numérique, destinés à la R T T *.......................................................
15
1
18(M)
852721 9 2 0
TC06/07
TC06/07
TC06/07
852791
- autres :
-- Combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction
du son :
--- avec un ou plusieurs haut-parleurs incorporés sous une
même enveloppe :
---- à cassettes et à système de lecture analogique et numérique:
TC06/07
TC06/07
TC06/07
10
C85/51
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
852791 1 9 9
----- Autres :
852791 1 9 9 0 9 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, avec un ou
plusieurs haut-parleurs incorporés sous une même enveloppe, à
autres qu'à cassettes et à systèmes de lecture analogique et
numérique, non destinés à la R T T *...............................................
15
1
18(M)
--- autres :
---- à système de lecture par faisceau laser :
852791 3 5 1
----- Destinés à la R T T :
852791 3 5 1 0 9 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système
de lecture par faisceau laser,destinés à la R T T*…………………
15
1
18(M)
852791 3 5 9
----- Autres :
852791 3 5 9 0 5 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à système
de lecture par faisceau laser, non destinés à la R T T *.................
15
1
18(M)
852791 9 1 1
------ Destinés à la R T T :
852791 9 1 1 0 1 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, à cassettes
et à système de lecture analogique et numérique, destinés à la
R T T *...................................................................................................…
15
1
18(M)
852791 9 1 9
------ Autres :
852791 9 1 9 0 7 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son,à cassettes
et à système de lecture analogique et numérique, non destinés
à la R T T *.............................................................................................
15
1
18(M)
----- autres :
852791 9 9 1
------ destinés à la R.T.T.
852791 9 9 1 0 5 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, autres qu'à
cassettes et à système de lecture analogique et numérique,
destinés à la R T T *.............................................................................
15
1
18(M)
852791 9 9 9
------ Autres :
852791 9 9 9 0 1 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, autres qu'à
cassettes et à système de lecture analogique et numérique,
non destinés à la R T T *……………………………………………...
15
1
18(M)
10
852792 1 0 0
--- Radioréveils :
852792 1 0 0 0 9 Radioréveils *....................................................................
15
1
18(M)
10
--- autres :
852792 9 0 1
---- destinés à la RTT :
852792 9 0 1 0 3 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion non combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie , destinés à la R.T.T *...............
15
1
18(M)
852792 9 0 9
---- autres:
852792 9 0 9 0 9 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion non combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie,non destinés à la R.T.T *..........
15
1
18(M)
10
10
---- autres :
----- à cassettes et à système de lecture analogique et numérique:
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
852792
TC06/07
TC06/07
TC06/07
10
-- Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie :
10
C85/52
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
852799 0 0
-- Autres :
852799 0 0 1
--- destinés à la R.T.T. :
852799 0 0 1 0 2 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion non combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ni à un
appareil d'horlogerie, destinés à la RTT *............…………………
27
1
18(M)
852799 0 0 9
---- autres :
852799 0 0 9 0 8 Autres appareils récepteurs de radiodiffusion non combinés à un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ni à un
appareil d'horlogerie, non destinés à la RTT *........…………
30
1
18(M)
85.28
PRELEV
10
Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils
de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images :
- Moniteurs à tube cathodique
-- des types utilisés exclusivement ou principalement
dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471 :
852841 0 0 0 0 7 Moniteurs à tube cathodique, n'incorporant pas d'appareils de
réception de télévision, des types utilisés exclusivement ou principalementdans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471*...................................(2)..........................................
852841 0 0 0
TC11/12
TC12/13
852849
-- autres :
852849 1 0 0
--- en monochromes :
852849 1 0 0 1 2 Autres moniteurs à tube cathodique, en monochromes destinés
TC12/13
852849 1 0 0 9 0 Autres moniteurs à tube cathodique, en monochromes pour
TC10/11
TC10/11
00
12
094
à la RTT *..................................................................................................
30
1
18(M)
094
10
d'autres destinations*...............................................................................
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
12
094
852849 8 0 0
--- en couleurs :
852849 8 0 0 1 0 Autres moniteurs à tube cathodique, en couleurs, destinés à la
RTT *............................................................................................................
852849 8 0 0 9 8 Autres moniteurs à tube cathodique, en couleurs, pour d'autres
destinations*........................................................................................
- autres moniteurs :
-- des types utilisés exclusivement ou principalement
dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471 :
852851 0 0 0 0 3 Autres moniteurs, des types utilisés exclusivement ou principalement dans un systèmeautomatique de traitement de l'information
du n° 8471*................................(2)...........................................................
00
852859
852859 1 0 0
852859 1 0 0 1 8
852859 1 0 0 9 6
30
30
1
1
18(M)
18(M)
094
094
10
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
852851 0 0 0
TC11/12
TC12/13
TC12/13
TC10/11
TC10/11
-- autres :
--- en monochromes :
Autres moniteurs en monochromes, destinés à la RTT *...............
Autres moniteurs en monochromes, pour d'autres destinations*....
--- en couleurs :
852859 4 0 0
---- avec un écran à cristaux liquide (LCD):
852859 4 0 0 1 0 Autres moniteurs en couleurs, avec un écran à cristaux liquide
(LCD), destinés à la RTT *..................................................................
852859 4 0 0 9 8 Autres moniteurs en couleurs, avec un écran à cristaux liquide
(LCD), pour d'autres destinations *……………………………...
C85/53
N° de
Position
TC10/11
TC10/11
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
1
18(M)
094
094
10
10
852859 8 0 0
---- autres :
852859 8 0 0 1 6 Autres moniteurs en couleurs, destinés à la RTT *...........................
852859 8 0 0 9 4 Autres moniteurs en couleurs, pour d'autres destinations *……....
30
30
- Projecteurs :
-- des types utilisés exclusivement ou principalement
dans un système automatique de traitement de l'information du n° 8471 :
852861 0 0 0 0 9 Projecteurs, des types utilisés exclusivement ou principalement
dans un système automatique de traitement de l'information du
n° 8471*.......................(2)......................................................................
00
18(M)
852861 0 0 0
TC11/12
852869
852869 1 0 0
TC06/07
TC06/07
TC12/13
TC12/13
TC06/07
TC06/07
-- autres :
--- fonctionnant à l'aide d'un écran plat ( par exemple, à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique
de traitement de l'information:
852869 1 0 0 1 4 Projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat ( par exemple,
à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de
traitement de l'information, destinés à la RTT*......................................
852869 1 0 0 9 2 Projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat ( par exemple,
à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de
traitement de l'information, pour d'autres destinations*...................
12
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
--- autres :
852869 9 1 0
---- en monochromes :
852869 9 1 0 1 9 Autres projecteurs en monochromes ,destinés à la RTT*…………
852869 9 1 0 9 7 Autres projecteurs en monochromes ,pour d'autres destinations *.
30
30
1
1
18(M)
10
10
852869 9 9 0
---- en couleurs :
852869 9 9 0 1 3 Autres projecteurs , en couleurs, destinés à la RTT *...(2)...............
852869 9 9 0 9 1 Autres projecteurs , en couleurs, pour d'autres destinations *(2).…
00
00
1
1
12(M)
12(M)
10
10
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
852871
TC06/07
TC06/07
18(M)
- Appareils recepteurs de télévision, même incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images :
-- non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage
ou un écran vidéo :
--- Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners ) :
852871 1 1 0
---- Assemblages électroniques destinés à être incorporés
dans une machine automatique de traitement de l'information:
852871 1 1 0 1 3 Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners), non conçus
pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, sous
forme d'assemblages électroniques destinés à être incorporés
dans une machine automatique de traitement de l'information,
destinés à la RTT *..............................................................................
852871 1 1 0 9 1 Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners), non conçus
pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, sous
forme d'assemblages électroniques destinés à être incorporés
dans une machine automatique de traitement de l'information,
pour d'autres destinations *..............................................................
C85/54
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
852871 1 5 0
TC11/12
TC11/12
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
---- Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accés
à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations
interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de
télévision (appelés "modules séparés ayant une fonction de
communication" y compris ceux incorporant un dispositif ayant
une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant
qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant
une fonction de communication :
852871 1 5 0 1 5 Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners) sous formes
d'appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accés
à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés "modules séparés ayant une fonction de communication" y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction
de communication, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, destinés à la RTT*....................................
852871 1 5 0 9 3 Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuners) sous formes
d'appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accés
à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés "modules séparés ayant une fonction de communication" y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant une fonction
de communication, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, pour d'autres destinations*.....................
---- autres :
----- Recepteurs d'émissions de télévision retransmises par
satellites :
852871 1 9 1 1 9 Autres recepteurs d'émissions de télévision retransmises par
satellites, présentés sous formes de cartes destinées à équiper
des machines de traitement automatique de l'information*………
852871 1 9 1 9 7 Autres recepteurs d'émissions de télévision retransmises par
satellites, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou
un écran vidéo, *………………………….………………………...……
852871 1 9 1
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
852871 1 9 9
----- autres :
852871 1 9 9 1 5 Autres recepteurs de signaux vidéophoniques (tuners), non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo,
destinés à la RTT*..................................................................................
852871 1 9 9 9 3 Autres recepteurs de signaux vidéophoniques (tuners), non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo,
pour d'autres destinations*.................................(7)...............................
852871 9 1 0
--- autres :
---- Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accés
à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations
interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de
télévision (appelés "modules séparés ayant une fonction de
communication" y compris ceux incorporant un dispositif ayant
une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant
qu'ils gardent le caractère essentiel d'un module séparé ayant
une fonction de communication :
15
18(M)
15
18(M)
30
1
18(M)
10
30
1
18(M)
10
C85/55
N° de
Position
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC11/12
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
852871 9 1 0 1 5 Autres appareils recepteurs de télévision) sous formes d'appareils
à microprocesseurs incorporant un modem d'accés à Internet et
assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés
"modules séparés ayant une fonction de communication" y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère
essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un
écran vidéo, destinés à la RTT*...........................................................
852871 9 1 0 9 3 Autres appareils recepteurs de télévision) sous formes d'appareils
à microprocesseurs incorporant un modem d'accés à Internet et
assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision (appelés
"modules séparés ayant une fonction de communication" y compris ceux incorporant un dispositif ayant une fonction d'enregistrement ou de reproduction, pour autant qu'ils gardent le caractère
essentiel d'un module séparé ayant une fonction de communication, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un
écran vidéo, pour d'autres destinations*..........................................
852871 9 9 0
---- autres :
852871 9 9 0 1 9 Autres appareils recepteurs de télévision, même incorporant un
appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images,non conçus pour
incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo, destinés à
la RTT*.......................................................................................................
852871 9 9 0 9 7 Autres appareils recepteurs de télévision,même incorporant un
appareil recepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images,non conçus pour
incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo,pour d'autres
destinations*............................................................................................
852872
852872 1 0 0
852872 1 0 0 1 5
852872 1 0 0 9 3
Imposition
Qtité
-- autres, en couleurs :
--- Téléprojecteurs :
Téléprojecteurs,en couleurs, destinés à la RTT*……
Téléprojecteurs,en couleurs, pour d'autres destinations*.…
FODEC
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
30
1
1
18(M)
18(M)
094
094
10
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
852872 2 0 0
TC06/07
TC06/07
TC10/11
TC10/11
TC10/11
--- Appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de
reproduction vidéophonique :
852872 2 0 0 1 9 Appareils recepteurs de télévision, en couleurs, incorporant un
appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique,
destinés à la RTT *.........................................…
852872 2 0 0 9 7 Appareils recepteurs de télévision, en couleurs, incorporant un
appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique,
pour d'autres destinations *...............................................................
D.C
AD.VA
--- autres :
852872 3 0 0
---- avec tube-image incorporé :
852872 3 0 0 1 3 Autres appareils recepteurs de télévision,en couleurs, portatifs ou
de table, non combinés à d'autres appareils, avec tube-image
incorporé*………………………………………………………………...
852872 3 0 0 2 4 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec tubeimage incorporé, même combinés avec d'autres appareils autres
que ceux du n° 85287220.0, destinés à la RTT*…………………
852872 3 0 0 9 1 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec tubeimage incorporé, même combinés avec d'autres appareils autres
que ceux du n° 85287220.0, pour d'autres destination*.............
C85/56
N° de
Position
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC11/12
TC11/12
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
852872 4 0 0
---- avec un écran à cristaux liquides (LCD)
852872 4 0 0 1 7 Autres appareils recepteurs de télévision,en couleurs, portatifs ou
de table, non combinés à d'autres appareils, avec un écran à cristaux liquides (LCD)*…………………………………………………
852872 4 0 0 2 8 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec un
écran à cristaux liquides (LCD), même combinés avec d'autres
appareils autres que ceux du n° 85287220.0, destinés à la RTT*
852872 4 0 0 9 5 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec un
écran à cristaux liquides (LCD), même combinés avec d'autres
appareils autres que ceux du n° 85287220.0, pour d'autres destination*..........................................................................................................
852872 6 0 0
---- avec un écran à plasma (PDP)
852872 6 0 0 1 5 Autres appareils recepteurs de télévision,en couleurs, portatifs ou
de table, non combinés à d'autres appareils, avec un écran à plasma (PDP)*……………………………..………………………………
852872 6 0 0 2 6 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec un
écran à plasma (PDP), même combinés avec d'autres appareils
autres que ceux du n° 85287220.0, destinés à la RTT*……………
852872 6 0 0 9 3 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec un
écran à plasma (PDP), même combinés avec d'autres appareils
autres que ceux du n° 85287220.0, pour d'autres destination*......
852872 8 0 0
---- autres :
852872 8 0 0 1 3 Autres appareils recepteurs de télévision,en couleurs, portatifs ou
de table, non combinés à d'autres appareils, avec autres écrans
incorporé*………………………………………………………………...
852872 8 0 0 2 4 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec autres
écrans, même combinés avec d'autres appareils autres que ceux
du n° 85287220.0, destinés à la RTT*…………………….………
852872 8 0 0 9 1 Autres appareils recepteurs de télévision, en couleurs, avec autres
écrans, même combinés avec d'autres appareils autres que ceux
du n° 85287220.0, pour d'autres destination*....................................
852873 0 0 0
-- autres, en monochromes :
852873 0 0 0 1 6 Appareils recepteurs de télévision, en monochromes, non combinés à un autre appareil, portatifs ou de table*................................
852873 0 0 0 2 7 Autres appareils recepteurs de télévision, en monochromes,
même incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, destinés à la RTT*...........................................................................
852873 0 0 0 9 4 Autres appareils recepteurs de télévision, en monochromes,
même incorporant un appareil recepteur de radiodiffusion ou un
appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, pour d'autres destinations*...........................................................
85.29
Imposition
Qtité
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
30
1
18(M)
094
10
27
1
18(M)
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement destinées aux appareils des n°s 85.25 à
85.28 :
852910
- Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties
reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec
ces articles :
-- Antennes :
--- Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils
portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles:
852910 1 1 0 0 8 Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles*.........
852910 1 1 0
TC06/07
10
C85/57
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
--- Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de
télévision :
852910 3 1 0
---- pour réception par satellite :
852910 3 1 0 0 6 Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour réception par satellite*.......................................................…
27
1
18(M)
10
---- autres :
852910 3 9 1
----- pour récepteurs de télévision :
852910 3 9 1 0 2 Autres antennes d'extérieur pour récepteurs de télévision *............
27
1
18(M)
10
852910 3 9 9
----- pour récepteurs de radiodiffusion :
852910 3 9 9 0 8 Autres antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion *.....
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
27
1
1
18(M)
TC06/07
852910 6 9 0
--- autres:
852910 6 9 0 1 3 Antennes destinés à la R T T*..................................................................
852910 6 9 0 9 1 Autres antennes*................................................................................…
18(M)
10
TC06/07
852910 8 0 0
-- Filtres et séparateurs d'antennes :
852910 8 0 0 0 3 Filtres et séparateurs d'antennes *........................................................
27
1
18(M)
10
-- autres:
852910 9 5 1
--- Reflecteurs pour réception par satellite :
852910 9 5 1 0 4 Reflecteurs pour stations de réception des programmes de télévision par satellite*..................................................................................…
27
1
18(M)
10
27
27
1
1
18(M)
18(M)
10
10
27
1
18(M)
10
852990 2 0 1
852990 2 0 1 9 8 Parties d'appareils des sous positions 8525 60 00 et 8525 80 30*
27
1
18
852990 2 0 9
--- des sous positions: 852841.00, 8528 51.00 et 8528 61.00:
852990 2 0 9 0 5 Parties d'appareils des sous positions 852841.00, 8528 51.00
et 8528 61.00*……………………………………………………...…..
10
01
12
-- autres :
--- Meubles et coffrets :
---- en bois :
852990 4 1 1
----- pour recepteurs de télévision:
852990 4 1 1 1 1 Meubles et coffrets en bois pour recepteurs de télévision, portatifs
ou de tables, non combinés à d'autres appareils*.........................
852990 4 1 1 9 9 Meubles et coffrets en bois pour autres recepteurs de télévision *.
27
27
1
1
18
18
852990 4 1 9
----- pour autres appareils des n°s 8525 à 8528:
852990 4 1 9 0 6 Meubles et coffrets en bois pour autres appareils des n°s 85.25 à
85.28 *.....................................................................................................…
27
1
18
852910 6 5 0
--- Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de
télévision, y compris celles à incorporer :
852910 6 5 0 1 1 Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion y compris
celles à incorporer *.............................................................................
852910 6 5 0 9 9 Antennes d'intérieur pour récepteurs de télévision y compris celles
à incorporer *........................................................................................…
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
852910
852910
852910
852910
9
9
9
9
5
5
5
5
852990
852990 2 0
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
9
--- Autres :
9 1 1 Autres reflecteurs d'antennes*..............................................................
9 2 2 Dispositifs d'orientation d'antennes*...................................................
9 9 9 Autres parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec les antennes *..........................................................................
- Autres :
-- Parties d'appareils des sous positions 8525 60 00, 8525 80 30
852841.00, 8528 51.00 et 8528 61.00 :
--- des sous positions: 8525 60 00 et 8525 80 30:
C85/58
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
----- pour caméras de télévision des sous positions 8525 80 11
et 8525 80 19 , pour appareils du n° 85.27 et pour autres
appareils du n° 85.28 :
852990 9 2 3
------ Destinés à la R T T :
852990 9 2 3 0 7 Autres parties pour caméras de télévision des sous positions
8525 80 11 et 8525 80 19 , pour appareils du n° 85.27 et pour
autres appareils du n° 85.28, destinésà la R T T*.........................
27
1
18
852990 9 2 9
------ Autres :
852990 9 2 9 0 9 Autres parties pour caméras de télévision des sous positions
8525 80 11 et 8525 80 19 , pour appareils du n° 85.27 et pour
autres appareils du n° 85.28, pour d'autres destinations*.................
27
1
18
---- autres :
852990 9 7 1
----- Destinés à la R T T :
852990 9 7 1 0 8 Autres parties pour appareils du n° 85.26 et pour autres appareils
du n° 85.25, destinésà la R T T*..............................................................
27
1
18
852990 9 7 9
----- Autres :
852990 9 7 9 0 4 Autres parties pour appareils du n° 85.26 et pour autres appareils
du n° 85.25, pour d'autres destinations*................................................
27
1
18
---- en autres matières :
852990 4 9 1
----- pour recepteurs de télévision :
852990 4 9 1 1 5 Meubles et coffrets, en autres matières, pour recepteurs de télévision portatifs ou de tables, non combinés à d'autres appareils*....
852990 4 9 1 9 3 Meubles et coffrets, en autres matières, pour autres recepteurs de
télévision *..............................................................................................…
852990 4 9 9
----- pour autres appareils des n°s 8525 à 8528:
852990 4 9 9 0 0 Meubles et coffrets en autres matières pour autres appareils des
n°s 85.25 à 85.28 *............................................................................…
852990 6 5 0
--- Assemblages électroniques:
852990 6 5 0 1 9 Assemblages électroniques ou sous-ensembles soudés et
câblés pour appareils de télévision portatifs ou de table, non combinés à d'autres appareils *................................................................
852990 6 5 0 2 0 Assemblages électroniques ou sous-ensembles soudés et
câblés pour autres appareils de télévision*.......................................
852990 6 5 0 3 1 Modules de contrôle d'accès aux bouquets TV cryptés, pour
récepteurs d'émissions de télévision retransmises par satellites*
852990 6 5 0 5 3 Autres dispositifs de cryptage destinés à être integrés dans les
appareils des n°s 85.25 à 85.28*........................................................
852990 6 5 0 9 7 Autres assemblages électroniques ou sous-ensembles soudés
et câblés pour autres appareils des n°s 85.25 à 85.28*................
--- autres :
---- pour caméras de télévision des sous positions 8525 80 11
et 8525 80 19 et appareils des n°s 8527 et 8528 :
----- pour recepteurs de télévision :
852990 9 2 1
------ Destinés à la R T T :
852990 9 2 1 0 3 Autres parties pour recepteurs de télévision destinés à la R T T*....
852990 9 2 2
------ Autres :
852990 9 2 2 1 6 Autres parties pour recepteurs de télévision,portatifs ou de tables,
non combinés à d'autres appareils, pour autres destinations*.......
852990 9 2 2 9 4 Autres parties pour autres recepteurs de télévision, pour autres
destinations*.........................................................................................…
C85/59
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18(M)
10
1
18(M)
10
1
18(M)
10
1
18(M)
10
1
18(M)
853110 3 0 0
-- des types utilisés pour bâtiments :
853110 3 0 0 0 5 Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires, des types utilisés pour bâtiments*...........
30
1
18(M)
853110 9 5 0
-- autres :
853110 9 5 0 0 4 Autres avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou
l'incendie et appareils similaires *..........................................................
30
1
18(M)
853120 2 0 0
-- à diodes émettrices de lumière (LED):
853120 2 0 0 0 7 Panneaux indicateurs à diodes émettrices de lumières (LED) *.....
10
1
18(M)
-- incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) :
--- incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à
matrice active :
853120 4 0 0 0 5 Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides
(LCD) à matrice active *....................................................................…
10
1
18(M)
853120 9 5 0
--- autres :
853120 9 5 0 0 0 Autres panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux
liquides (LCD).*......................................................................................
10
1
18(M)
85.30
Appareils électriques de signalisation ( autres que pour
la transmission de messages ), de sécurité, de contrôle
ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies
routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement,
installations portuaires ou aérodromes ( autres que ceux
du n° 86.08 ) :
853010 0 0 0
- Appareils pour voies ferrées ou similaires:
853010 0 0 0 0 6 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande
pour voies ferrées ou similaires ( autres que ceux du n° 86.08 )*..
853080 0 0 0
- Autres appareils:
853080 0 0 0 1 9 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande
pour voies routières ( autres que ceux du n° 86.08 )*......................
853080 0 0 0 2 0 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande
pour installations portuaires ou aérodromes ( autres que ceux du
n° 86.08 )*..................................................…
853080 0 0 0 9 7 Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour
voies fluviales ou pour aires ou parcs de stationnement (autres que
ceux du n° 86.08 )*...........................................…
853090 0 0 0
- Parties:
853090 0 0 0 0 4 Parties des appareils du n° 85.30 *..........................................................
85.31
Appareils électriques de signalisation acoustique ou
visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs,
appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou
l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12
ou 85.30 :
853110
853120
- Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou
l'incendie et appareils similaires :
- Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux
liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumières (LED) :
853120 4 0 0
C85/60
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
TC13/14
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18(M)
10
1
18(M)
10
1
18(M)
10
1
18
10
1
18
00
1
18
853221 0 0 0
-- Au tantale:
853221 0 0 0 0 1 Condensateurs fixes au tantale *.....................…
00
1
18
853222 0 0 0
-- Electrolytiques à l'aluminium:
853222 0 0 0 0 6 Condensateurs fixes électrolytiques à l'aluminium *..…
00
1
18
853223 0 0 0
-- A diélectrique en céramique, à une seule couche:
853223 0 0 0 0 1 Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, à une seule couche *......................................................…
00
1
18
853224 0 0 0
-- A diélectrique en céramique, multicouches :
853224 0 0 0 0 6 Autres condensateurs fixes à diélectrique en céramique, multicouches *..........................................................…
00
1
18
853225 0 0 0
-- A diélectrique en papier ou en matières plastiques:
853225 0 0 0 0 1 Condensateurs fixes à diélectrique en papier, ou en matières plastiques *........................................................…
00
1
18
853229 0 0 0
-- Autres:
853229 0 0 0 1 2 Condensateurs fixes au pyrolène *.......................................................
853229 0 0 0 9 0 Autres condensateurs électriques fixes *.............................................
00
00
1
1
18
18
853230 0 0 0
- Condensateurs variables ou ajustables:
853230 0 0 0 0 2 Condensateurs électriques variables ou ajustables *.......................
00
1
18
853290 0 0 0
- Parties:
853290 0 0 0 0 8 Parties de condensateurs électriques *................................................
00
1
18
853180 9 5 0
-- autres (4) :
853180 9 5 0 1 7 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle pour
la détéction de métaux, autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 *..
853180 9 5 0 9 5 Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle
autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 *..............................................
853190
- Parties :
853190 2 0 0
-- d'appareils du n° 8531.20 et de la sous-position 853180.20:
853190 2 0 0 0 9 Parties d'appareils du n° 8531.20 et de la sous - position
853180.20 *......................................……………
TC06/07
Complé
mentaire D.D
853180
- Autres appareils :
853180 2 0 0
-- dispositifs de visualisation à écran plat:
853180 2 0 0 0 3 Dispositifs de visualisation à écran plat *................................................
TC13/14
Imposition
Qtité
853190 8 5 0
-- autres :
853190 8 5 0 0 8 Parties d'autres appareils électriques de signalisation acoustique
ou visuelle (sonneries,sirènes, tableaux annonciateurs, appareils
avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par
exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30 *......................
85.32
Condensateurs électriques,fixes,variables ou ajustables:
853210 0 0 0
- Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de
50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale
ou supérieure à 0,5 Kvar (condensateurs de puissance) :
853210 0 0 0 0 0 Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60
Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 Kvar (condensateurs de puissance) *.................................
- Autres condensateurs fixes :
C85/61
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
85.33
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
853321 0 0 0
-- Pour une puissance n'excédant pas 20 W:
853321 0 0 0 0 8 Autres résistances électriques non chauffantes, fixes, pour une
puissance n'excédant pas 20 W *..........................................................
00
18
853329 0 0 0
-- Autres:
853329 0 0 0 0 8 Autres résistances électriques non chauffantes, fixes, pour une
puissance excédant 20 W *.....................................................................
00
18
853331 0 0 0
853331 0 0 0 1 5 Rhéostats et potentiomètres bobinées, pour une puissance n'excédant pas 20 W*............................................................…
853331 0 0 0 9 3 Autres résistances variables, non chauffantes, bobinées, pour une
puissance n'excédant pas 20 W*...........................................................
00
18
00
18
853339 0 0 0
-- Autres:
853339 0 0 0 1 5 Rhéostats et potentiomètres bobinées, pour une puissance excédant 20 W*..................................(2)......................................................
853339 0 0 0 9 3 Autres résistances variables, non chauffantes, bobinées, pour une
puissance excédant 20 W*.......................(2)..........................................
00
12
00
12
853340 1 0 0
-- pour une puissance n'excédant pas 20 W:
853340 1 0 0 1 0 Autres rhéostats et potentiomètres, pour une puissance n'excédant
pas 20 W*..............................(2)................................................................
853340 1 0 0 9 8 Autres résistances variables, non chauffantes, pour une puissance
n'excédant pas 20 W*...................(2)...................................................
00
12
00
12
853340 9 0 0
-- Autres:
853340 9 0 0 1 2 Autres rhéostats et potentiomètres, pour une puissance excédant
20 W*....................................(2).................................................................
853340 9 0 0 9 0 Autres résistances variables, non chauffantes, pour une puissance
excédant 20 W*..............(2).................................................................
00
12
00
12
10
18
- Autres résistances fixes :
- Résistances variables ( y compris les rhéostats et les potentiomètres ) bobinées :
-- Pour une puissance n'excédant pas 20 W:
85.34 853400
A.I.R
taux
18
- Autres résistances variables ( y compris les rhéostats et les
potentiomètres) :
853390 0 0 0
- Parties:
853390 0 0 0 0 5 Parties des résistances électriques non chauffantes ( y compris les
rhéostats et les potentiomètres ) *.........................................................
TAXES
LOREM
00
853340
AUTRES
EMENT
taux
Résistances électriques non chauffantes ( y compris les
rhéostats et les potentiomètres ) :
853310 0 0 0
- Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche :
853310 0 0 0 0 7 Résistances électriques non chauffantes, fixes au carbone, agglomérées ou à couche, *...........................................................................
PRELEV
Circuits imprimés :
- ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts :
853400 1 1 0
-- Circuits multicouches:
853400 1 1 0 0 5 Circuits multiples ne comportant que des éléments conducteurs et
des contacts *...............................................................…
10
1
18
853400 1 9 0
-- Autres:
853400 1 9 0 0 9 Autres circuits imprimés ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts *............................................…
10
1
18
C85/62
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18
15
15
1
1
18
18
00
1
12
15
1
18
15
1
18
--- Disjoncteur réenclencheur pour les grandes centrales
électriques :
853529 0 0 1 0 4 Disjoncteur réenclencheur pour les grandes centrales électriques,
pour une tension supérieure ou égale à 72,5 KV *....(2)...............
00
1
12
853529 0 0 9
--- autres :
853529 0 0 9 0 0 Autres disjoncteurs pour une tension supérieure ou égale à 72,5
KV*..............................................................…
15
1
18
00
1
12
00
1
12
15
1
18
15
1
18
-- autres :
853530 9 0 1
--- Sectionneurs :
853530 9 0 1 0 1 Sectionneurs pour une tension supérieure ou égale à 72,5 kV *(2)..
00
1
12
853530 9 0 9
--- Interrupteurs :
853530 9 0 9 0 7 Interrupteurs pour une tension supérieure ou égale à 72,5 kV *.....
15
1
18
853400 9 0 0
- comportant d'autres éléments passifs :
853400 9 0 0 0 4 Circuits imprimés comportant d'autres éléments passifs *..................
85.35
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection,le branchement,le raccordement ou la connexion
des circuits électriques ( interrupteurs, commutateurs,
coupe-circuits,parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes
de jonction, par exemple), pour une tension excédant
1000 volt :
853510 0 0 0
- Fusibles et coupe-circuits à fusibles:
853510 0 0 0 1 2 Fusibles, pour une tension excédant 1000 volts *...........................
853510 0 0 0 9 0 Coupe-circuits à fusibles pour une tension excédant 1000 volts*....
853521 0 0
853521 0 0 1
- Disjoncteurs :
-- Pour une tension inférieure à 72,5 KV:
--- Disjoncteur réenclencheur pour les grandes centrales
électriques :
853521 0 0 1 0 4 Disjoncteur réenclencheur pour les grandes centrales électriques,
pour une tension excédant 1000 volts mais inférieure à 72,5 KV* (2)
853521 0 0 9
--- Autres :
853521 0 0 9 1 1 Autres disjoncteurs pour une tension excédant 1000 volts mais
inférieure à 60 KV *....................................................................................
853521 0 0 9 9 9 Autres disjoncteurs pour une tension supérieure ou égale à 60 KV
mais inférieure à 72,5 KV *......................................................................
853529 0 0
853529 0 0 1
853530
-- Autres :
- Sectionneurs et interrupteurs :
-- pour une tension inférieure à 72,5 kV :
853530 1 0 1
--- Sectionneurs :
853530 1 0 1 1 0 Sectionneurs pour une tension excédant 1000 volts mais inférieure
à 60 kV*..................................................(2)..............................................
853530 1 0 1 9 8 Sectionneurs pour une tension supérieure ou égale à 60 kV mais
inférieure à 72,5 kV*......................(2)....................................................
853530 1 0 9
--- Interrupteurs :
853530 1 0 9 1 6 Interrupteurs pour une tension excédant 1000 volts mais inférieure
à 60 kV*........................................................…
853530 1 0 9 9 4 Interrupteurs pour une tension supérieure ou égale à 60 kV mais
inférieure à 72,5 kV*..........................................…
C85/63
N° de
Position
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
12
-- Limiteurs de tension et parasurtenseurs :
853540 0 0 9
853540 0 0 9 1 8 Limiteurs de tension pour une tension excédant 1000 V*...............
853540 0 0 9 9 6 Parasurtenseurs pour une tension excédant 1000 V*......................
15
15
1
1
18
18
853590 0 0
- Autres :
853590 0 0 1
-- coupe circuit :
853590 0 0 1 0 1 Coupe-circuit autres qu'à fusibles pour une tension excédant 1000
volts *........................................................................................................…
15
1
18
853590
853590
853590
853590
853590
15
15
15
15
1
1
1
1
18
18
18
18
15
1
18(M)
15
1
18(M)
853610 5 0 0
-- pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A:
853610 5 0 0 1 9 Fusibles, pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas
63 A , pour une tension n'excédant pas 1000 volts *.............................
853610 5 0 0 9 7 Coupe-circuits à fusibles, pour une intensité excédant 10 A mais
n'excédant pas 63 A, pour une tension n'excédant pas 1000 volts*..
15
1
18(M)
15
1
18(M)
853610 9 0 0
-- pour une intensité excédant 63 A :
853610 9 0 0 1 5 Fusibles, pour une intensité excédant 63 A, pour une tension n'excédant pas 1000 volts *.......................................…
853610 9 0 0 9 3 Coupe-circuits à fusibles pour une intensité excédant 63 A, pour
une tension n'excédant pas 1000 volts *.................................................
15
1
18(M)
15
1
18(M)
-- pour une intensité n'excédant pas 63 A :
853620 1 0 1
--- d'une puissance de coupure n'excédant pas 10 KA :
853620 1 0 1 0 0 Disjoncteurs, pour une intensité n'excédant pas 63 A, d'une puissance de coupure n'excédant pas 10 KA et pour une tension n'excédant pas 1000 volts*................................…
30
1
18(M)
853620 1 0 9
--- Autres:
853620 1 0 9 0 6 Autres disjoncteurs pour une intensité n'excédant pas 63 A et pour
une tension n'excédant pas 1000 volts*..................................................
27
1
18(M)
85.36
1
2
3
9
8
9
0
6
-- autres :
Prises de courant pour une tension excédant 1000 volts*................
Boîtes de jonction pour une tension excédant 1000 volts*..............
Commutateurs pour une tension excédant 1000 volts*...................
Autres appareils du n° 85.35 pour une tension excédant 1000 volts*
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits, parasurtenseurs, fiches et
prises de courant,douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension
n'excédant pas 1000 V; connecteurs pour fibres optiques,
faisceaux ou câbles de fibres optiques :
853610
- Fusibles et coupe-circuits à fusibles :
853610 1 0 0
-- pour une intensité n'excédant pas 10 A :
853610 1 0 0 1 3 Fusibles, pour une intensité n'excédant pas 10 A , pour une tension
n'excédant pas 1000 volts *.......................................................................
853610 1 0 0 9 1 Coupe-circuits à fusibles pour une intensité n'excédant pas 10 A ,
pour une tension n'excédant pas 1000 volts *........................................
853620
A.I.R
taux
1
9
9
9
9
9
TAXES
LOREM
00
0
0
0
0
0
AUTRES
EMENT
taux
- Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs :
853540 0 0
853540 0 0 1
-- Parafoudres :
853540 0 0 1 0 1 Parafoudres pour une tension excédant 1000 V*........(2)..............
0
0
0
0
0
PRELEV
- Disjoncteurs :
C85/64
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
853620 9 0 9
--- Autres:
853620 9 0 9 0 8 Autres disjoncteurs pour une intensité excédant 63 A et pour une
tension n'excédant pas 1000 volts*..........................................................
27
1
18(M)
853630
- Autres appareils pour la protection des circuits électriques:
853630 1 0 0
-- pour une intensité n'excédant pas 16 A :
853630 1 0 0 0 4 Autres appareils pour la protection des circuits électriques, pour
une intensité n'excédant pas 16 A et pour une tension n'excédant
pas 1000 volts*....................................................…
27
1
18(M)
853630 3 0 0
-- pour une intensité excédant16 A mais n'excédant pas125 A:
853630 3 0 0 0 2 Autres appareils pour la protection des circuits électriques, pour
une intensité excédant 16 A mais n'excédant pas 125 A et pour
une tension n'excédant pas 1000 volts*.................................................
27
1
18(M)
853630 9 0 0
-- pour une intensité excédant 125 A :
853630 9 0 0 0 6 Autres appareils pour la protection des circuits électriques, pour
une intensité excédant 125 A et pour une tension n'excédant pas
1000 volts*........................................................…
27
1
18(M)
853641
-- Pour une tension n'excédant pas 60 V :
853641 1 0 0
--- pour une intensité n'excédant pas 2 A :
853641 1 0 0 0 5 Relais pour une intensité n'excédant pas 2 A et pour une tension
n'excédant pas 60 V *.............................................…
10
1
18(M)
853641 9 0 0
--- pour une intensité excédant 2 A :
853641 9 0 0 0 7 Relais pour une intensité excédant 2 A et pour une tension n'excédant pas 60 V *...........................................…
10
1
18(M)
--- Contacteurs et discontacteurs :
853649 0 0 1
---- D'une intensité inférieure à 30 A :
853649 0 0 1 0 3 Contacteurs et discontacteurs de courant électrique, d'une intensité
inférieure à 30A, pour une tension excédant 60 V mais n'excédant
pas 1000 V*.................................................…
27
1
18(M)
853649 0 0 2
---- Autres :
853649 0 0 2 0 5 Contacteurs et discontacteurs de courant électrique d'une intensité
égale ou supérieure à 30A, pour une tension excédant 60 V mais
n'excédant pas 1000 V*..............................................................................
27
1
18(M)
853649 0 0 9
--- Autres :
853649 0 0 9 0 9 Autres relais pour une tension excédant 60 Vmais n'excédant pas
1000 V*.........................................................…
27
1
18(M)
30
1
18(M)
- Relais :
-- autres :
- Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs :
-- interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en
circuits d'entrée et de sortie à couplage optique ( interrupteurs CA à thyristors isolé) :
853650 0 3 0 0 1 Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits
d'entrée et de sortie à couplage optique (interrupteurs CA à thyristors isolé), pour une tension n'excédant pas 1000 volts*....................
TAXES
LOREM
-- pour une intensité excédant 63 A :
--- pour une intensité excédant 63 A et n'excédant pas 100 A ,
d'une puissance de coupure n'excédant pas 10 KA :
853620 9 0 1 0 2 Disjoncteurs, pour une intensité excédant 63 A et n'excédant pas
100 A , d'une puissance de coupure n'excédant pas 10 KA et pour
une tension n'excédant pas 1000 volts*..................................................
853650
853650 0 3 0
AUTRES
EMENT
taux
853620 9 0 1
853649 0 0
PRELEV
C85/65
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
1
18(M)
-- interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un
courant n'excédant pas 11A :
853650 0 7 0 0 3 Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant
n'excédant pas 11A pour une tension n'excédant pas 1000 volts*...
30
1
18(M)
-- autres :
--- pour une tension n'excédant pas 60 V :
---- à touche ou à bouton :
853650 1 1 1
----- Interrupteurs muraux:
853650 1 1 1 0 1 Interrupteurs muraux, à touche ou à bouton, pour une tension n'excédant pas 60 V*.....................................................…
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
30
30
30
1
1
1
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
853650 0 5 0
-- interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électronique à protection thermique, composés d'un transistor
et d'une puce logique (technologie chip-on-chip):
853650 0 5 0 0 7 Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électronique
à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce
logique (technologie chip-on-chip) pour une tension n'excédant
pas 1000 volts.*........................................…
853650 0 7 0
853650 1 1 9
----- Autres :
853650 1 1 9 1 8 Interrupteurs, à touche ou à bouton, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour une tension n'excédant pas 60 V*.............
853650 1 1 9 2 9 Interrupteurs, à touche ou à bouton, pour appareils électriques,
pour une tension n'excédant pas 60 V*...................................................
853650 1 1 9 6 3 Autres interrupteurs,à touche ou à bouton,pour une tension n'excédant pas 60 V*........................................................…
853650 1 1 9 8 5 Sectionneurs, à touche ou à bouton, pour une tension n'excédant
pas 60 V*...........................................................…
853650 1 1 9 9 6 Commutateurs, à touche ou à bouton, pour une tension n'excédant
pas 60 V*...........................................................…
---- rotatifs :
853650 1 5 1
----- Interrupteurs muraux:
853650 1 5 1 0 3 Interrupteurs muraux, rotatifs, pour une tension n'excédant pas
60 V*.........................................................…
853650 1 5 9
----- Autres :
853650 1 5 9 1 0 Interrupteurs, rotatifs, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour une tension n'excédant pas 60 V*.......................................
853650 1 5 9 2 1 Interrupteurs, rotatifs, pour appareils électriques, pour une tension
n'excédant pas 60 V*.......................................…
853650 1 5 9 6 5 Autres interrupteurs,rotatifs,pour une tension n'excédant pas 60 V*.
853650 1 5 9 8 7 Sectionneurs, rotatifs, pour une tension n'excédant pas 60 V*...........
853650 1 5 9 9 8 Commutateurs, rotatifs, pour une tension n'excédant pas 60 V*........
---- autres :
853650 1 9 1
----- Interrupteurs muraux:
853650 1 9 1 0 5 Autres interrupteurs muraux,pour une tension n'excédant pas 60 V*
----- Interrupteurs automatiques pour tubes à décharge
( starters ) :
853650 1 9 2 0 7 Interrupteurs automatiques pour tubes à décharge ( starters ), pour
une tension n'excédant pas 60 V*............................................................
18(M)
18(M)
18(M)
853650 1 9 2
853650 1 9 9
----- Autres :
853650 1 9 9 1 2 Autres interrupteurs, pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, pour une tension n'excédant pas 60 V*.......................................
853650 1 9 9 2 3 Autres interrupteurs, pour appareils électriques, pour une tension
n'excédant pas 60 V*.........................................…
C85/66
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
1
1
1
18(M)
--- autres :
853650 8 0 1
---- interrupteurs muraux:
853650 8 0 1 0 6 Autres interrupteurs muraux pour une tension excédant 60 V mais
n'excédant pas 1000 V*..............................................................................
30
1
18(M)
853650 8 0 2
---- automatiques pour tubes à décharge ( starters ) :
853650 8 0 2 0 8 Autres interrupteurs automatiques pour tubes à décharge(starters),
pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*.........
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
30
1
18(M)
--- Douilles Edison :
853661 1 0 1
---- en matières plastiques :
853661 1 0 1 0 9 Douilles Edison, en matières plastiques, pour une tension n'excédant pas 1000 V*.............................................…
27
1
18(M)
853661 1 0 9
---- autres :
853661 1 0 9 0 5 Autres douilles Edison, pour une tension n'excédant pas 1000 V*..
27
1
18(M)
--- autres :
853661 9 0 1
---- en matières plastiques :
853661 9 0 1 0 1 Autres douilles pour lampes, en matières plastiques, pour une tension n'excédant pas 1000 V*.............................................................
27
1
18(M)
853661 9 0 9
---- autres :
853661 9 0 9 0 7 Autres douilles pour lampes pour une tension n'excédant pas
1000 V*..................................................…
27
1
18(M)
--- pour câbles coaxiaux :
853669 1 0 1
---- d'une intensité n'excédant pas 20 A :
853669 1 0 1 0 9 Fiches et prises de courant, pour câbles coaxiaux, d'une intensité
n'excédant pas 20 A , pour une tension n'excédant pas 1000 V*.......
27
1
18(M)
853669 1 0 9
---- d'une intensité excédant 20 A :
853669 1 0 9 0 5 Fiches et prises de courant, pour câbles coaxiaux, d'une intensité
excédant 20 A , pour une tension n'excédant pas 1000 V*..................
27
1
18(M)
853669
TAXES
LOREM
30
30
30
30
853661
AUTRES
EMENT
taux
853650 1 9 9 3 4 interrupteurs commandés pour l'ouverture ou la fermeture des
portes, pour une tension n'excédant pas 60 V*......................................
853650 1 9 9 6 7 Autres interrupteurs, pour une tension n'excédant pas 60 V*..............
853650 1 9 9 8 9 Sectionneurs, pour une tension n'excédant pas 60 V*.........................
853650 1 9 9 9 0 Commutateurs, pour une tension n'excédant pas 60 V*......................
853650 8 0 9
---- autres :
853650 8 0 9 1 3 Autres interrupteurs pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*.
853650 8 0 9 2 4 Autres interrupteurs pour appareils électriques pour une tension
excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*.........................................
853650 8 0 9 3 5 Autres interrupteurs commandés pour l'ouverture et la fermeture
des portes pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas
1000 V*................................................…
853650 8 0 9 6 8 Autres interrupteurs pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*...............................................…
853650 8 0 9 8 0 Autres sectionneurs pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*...........................................…
853650 8 0 9 9 1 Autres commutateurs pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1000 V*...........................................…
PRELEV
18(M)
18(M)
18(M)
- Douilles pour lampes, fiches et prises de courant :
-- Douilles pour lampes :
-- Autres :
C85/67
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18(M)
853669 3 0 9
---- d'une intensité excédant 20 A :
853669 3 0 9 0 3 Fiches et prises de courant, pour circuits imprimés, d'une intensité
excédant 20 A , pour une tension n'excédant pas 1000 V*..................
27
1
18(M)
--- Autres :
853669 9 0 1
---- d'une intensité n'excédant pas 20 A :
853669 9 0 1 0 1 Autres fiches et prises de courant, d'une intensité n'excédant pas
20 A, pour une tension n'excédant pas 1000 V*....................................
27
1
18(M)
853669 9 0 9
---- d'une intensité excédant 20 A :
853669 9 0 9 0 7 Autres fiches et prises de courant, d'une intensité excédant 20 A,
pour une tension n'excédantpas 1000 V*..............................................
27
1
18(M)
853670 0 0 1
853670 0 0 1 0 6 connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres
optiques, en matières plastiques*………………………………….
15
01
18(M)
TC06/07
853670 0 0 2
-- en matières céramiques :
853670 0 0 2 0 8 connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres
optiques, en matières céramiques*………………………………….
15
01 18
TC06/07
853670 0 0 3
-- en fer ou en acier :
853670 0 0 3 0 0 connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres
optiques, en fer ou en acier*…………………..……………………….
15
01 18
TC06/07
853670 0 0 8
--- coulé moulé, estampé ou forgé :
853670 0 0 8 0 0 connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres
optiques, en cuivre coulé moulé, estampé ou forgé*………………
15
18
TC06/07
853670 0 0 9
--- autrement obtenu :
853670 0 0 9 0 2 Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres
optiques, en cuivre autrement obtenu*………………………………
15
18
853690
- Autres appareils :
853690 0 1 0
-- Eléments préfabriqués pour canalisations électriques
853690 0 1 0 0 9 Eléments préfabriqués pour canalisations électriques pour une
tension n'excédant pas 1000 V*...............................................................
30
1
18(M)
-- Connexions et éléments de contact pour fils et câbles :
853690 1 0 1
--- Raccords-dominos:
853690 1 0 1 0 2 Raccords-dominos pour une tension n'excédant pas 1000 V*...........
30
1
18(M)
--- Connecteurs de branchement, de dérivation et de raccordement :
853690 1 0 2 0 4 Connecteurs de branchement, de dérivation et de raccordement
pour une tension n'excédant pas 1000 V*..............................................
30
1
18(M)
853690 1 0 9
--- Autres :
853690 1 0 9 1 9 Boîtes de jonction, de dérivation, de coupure, d'extrémité pour une
tension n'excédant pas 1000 V*...............................................................
853690 1 0 9 2 0 Cosses de batterie pour une tension n'excédant pas 1000 V*...........
853690 1 0 9 3 1 Serres-fils pour une tension n'excédant pas 1000 V*...........................
30
30
30
1
1
1
18(M)
TC06/07
AUTRES
EMENT
taux
--- pour circuits imprimés :
853669 3 0 1
---- d'une intensité n'excédant pas 20 A :
853669 3 0 1 0 7 Fiches et prises de courant, pour circuits imprimés, d'une intensité
n'excédant pas 20 A , pour une tension n'excédant pas 1000 V*.......
853670 0 0
PRELEV
- connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de
fibres optiques :
-- en matières plastiques :
-- en cuivre :
853690 1 0 2
18(M)
18(M)
C85/68
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
18(M)
853690 2 0 0
-- Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur :
853690 2 0 0 0 4 Testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur pour une tension
n'excédant pas 1000 V*..............................................................................
30
1
18(M)
-- autres :
853690 8 5 1
--- centrales clignotantes :
853690 8 5 1 0 5 Centrales clignotantes pour tous véhicules, pour une une tension
n'excédant pas 1000 V*..............................................................................
30
1
18(M)
853690 8 5 9
--- autres :
853690 8 5 9 1 2 Autres appareils électriques pour tous véhicules, pour une tension
n'excédant pas 1000 V*.........................................................................
853690 8 5 9 9 0 Autres appareils du n° 85.36 *...........................................................
30
30
1
1
18(M)
18(M)
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et
autres supports comportant plusieurs appareils des n°s
85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou
appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du n° 85.17 :
- Pour une tension n'excédant pas 1000 V :
-- Armoires de commande numérique incorporant une machine
automatique de traitement de l'information (4) :
853710 1 0 0 0 9 Armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l'information pour une tension n'excédant pas 1000 V *...........................................…
30
18
-- autres :
853710 9 1 0
--- Appareils de commande à mémoire programmable :
853710 9 1 0 0 4 Appareils de commande à mémoire programmable pour une
tension n'excédant pas 1000 V *........(2)..........................................
00
12
30
18
30
18
30
18
30
18
853710 9 9 0
--- autres :
853710 9 9 0 1 9 Pupitres comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36,
pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux
incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une
tension n'excédant pas 1000 volts *.......................................................
853710 9 9 0 2 0 Tableaux comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36,
pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux
incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une
tension n'excédant pas 1000 volts *.......................................................
853710 9 9 0 3 1 Panneaux comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36,
pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux
incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour une
tension n'excédant pas 1000 volts *.......................................................
853710 9 9 0 9 7 Autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou
85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris
ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90, pour
une tension n'excédant pas 1000 volts *................................................
TAXES
LOREM
30
853710
853710 1 0 0
AUTRES
EMENT
taux
853690 1 0 9 9 7 Fiches de contact pour interconnection d'appareils électriques entre
eux, pour une tension n'excédant pas 1000 V*......................................
85.37
PRELEV
C85/69
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
853720
853720 9 1 0
853720 9 1 0 1 1
853720 9 1 0 2 2
853720 9 1 0 3 3
853720 9 1 0 4 4
853720 9 1 0 9 9
code
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
-- pour une tension excédant 1000 V mais n'excédant pas
72,5 kV :
Tableaux et armoires électriques à usage industriel, cabines pour
distribution et transformation électrique,comportant plusieurs appareils des numéros 85.35 ou 85.36 , y compris ceux incorporant des
instruments ou appareils du chapitre 90,pour une tension excédant
1000 volts mais n'excédant pas 72,5 kV *...............................................
Armoires de commande, numériques, comportant plusieurs appareils des numéros 85.35 ou 85.36, y compris ceux incorporant des
instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excédant 1000 volts mais n'excédant pas 72,5 kV *.....................................
Autres tableaux comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou
85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris
ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90,pour
une tension excédant 1000 volts mais n'excédant pas 72,5 kV *....
Panneaux et consoles comportant plusieurs appareils des n°s
85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y
compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre
90,pour une tension excédant 1000 volts mais n'excédant pas 72,5
kV *........................................................…
Autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou
85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris
ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90,pour
une tension excédant 1000 volts mais n'excédant pas 72,5 kV *....
TAXES
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
30
18
30
18
30
18
30
18
30
18
30
18
30
18
30
18
30
18
30
18
- Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres
supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils:
853810 0 0 0 0 2 Tableaux,panneaux,consoles,pupitres,armoires et autres supports
du numéro 85.37, dépourvus de leurs appareils.*...............................
AUTRES
EMENT
LOREM
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou
principalement destinées aux appareils des n°s 85.35,
85.36 ou 85.37:
853810 0 0 0
PRELEV
taux
- Pour une tension excédant 1000 V :
853720 9 9 0
-- pour une tension excédant 72,5 kV :
853720 9 9 0 1 5 Tableaux et armoires électriques à usage industriel, cabines pour
distribution et transformation électrique,comportant plusieurs appareils des numéros 85.35 ou 85.36 , y compris ceux incorporant des
instruments ou appareils du chapitre 90,pour une tension excédant
72,5 kV *.........................................................…
853720 9 9 0 2 6 Armoires de commande, numériques, comportant plusieurs appareils des numéros 85.35 ou 85.36, y compris ceux incorporant des
instruments ou appareils du chapitre 90, pour une tension excédant 72,5 kV *......................................................…
853720 9 9 0 3 7 Autres tableaux comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou
85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris
ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90,pour
une tension excédant 72,5 kV *................................................................
853720 9 9 0 4 8 Panneaux et consoles comportant plusieurs appareils des n°s
85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y
compris ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre
90,pour une tension excédant 72,5 kV*..................................................
853720 9 9 0 9 3 Autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou
85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris
ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90,pour
une tension excédant 72,5 kV *................................................................
85.38
Imposition
Qtité
27
1
18
C85/70
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
853890
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Autres :
-- pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur de la
sous-position 853690.20 :
853890 1 1 0
--- Assemblages électroniques :
853890 1 1 0 0 7 Assemblages électroniques pour testeurs de disques (wafers) à
semi-conducteur de la sous-position 853690.20 *................................
27
1
18
853890 1 9 0
--- autres :
853890 1 9 0 0 1 Autres parties pour testeurs de disques (wafers) à semi-conducteur
de la sous-position 853690.20 *................................................................
27
1
18
853890
853890
853890
853890
9
9
9
9
1
1
1
1
-- Autres :
0
--- Assemblages électroniques :
0 1 0 Assemblages électroniques pour les autres appareils du n° 85.36*.
0 2 1 Assemblages électroniques pour les appareils du n° 85.35*.......
0 9 8 Assemblages électroniques pour les appareils du n° 85.37*........
27
27
27
1
1
1
18
18
18
853890
853890
853890
853890
9
9
9
9
9
9
9
9
0
--- autres :
0 1 4 Autres parties des appareils du n° 85.35.*.........................................
0 2 5 Autres parties des autres appareils du n° 85.36.*.............................
0 9 2 Autres parties des appareils du n° 85.37.*..........................................
27
27
27
1
1
1
18
18
18
27
1
18
10
--- des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules
automobiles :
853921 3 0 0 0 2 Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à
rayons ultraviolets ou infrarouges, halogènes, au tungstène, des
types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles*.....
15
1
18(M)
10
--- autres, d'une tension :
853921 9 2 0
---- excédant 100 V :
853921 9 2 0 0 2 Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à
rayons ultraviolets ou infrarouges, halogènes, au tungstène, d'une
tension excédant 100 V *............................................................................
15
1
18(M)
853921 9 8 0
---- n'excédant pas 100 V :
853921 9 8 0 0 0 Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à
rayons ultraviolets ou infrarouges, halogènes, au tungstène, d'une
tension n'excédant pas 100 V *.................................................................
15
1
18(M)
--- à réflecteurs :
853922 1 0 1
---- Lampes :
853922 1 0 1 0 1 Lampes à incandescence, à réflecteurs, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100V*.................................
27
1
18(M)
090
10
853922 1 0 9
---- Tubes :
853922 1 0 9 0 7 Tubes à incandescence, à réflecteurs, d'une puissance n'excédant
pas 200 W et d'une tension excédant 100V*..........................................
27
1
18(M)
090
10
85.39
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à
décharge, y compris les articles dits "phares et projecteurs scellés" et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc :
853910 0 0 0
- Articles dits "phares et projecteurs scellés" :
853910 0 0 0 0 9 Articles dits "phares et projecteurs scellés"*…………………….
853921
853921 3 0 0
853922
- Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de
ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges :
-- Halogènes, au tungstène :
090
10
10
-- Autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une
tension excédant 100V :
C85/71
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
--- autres :
853922 9 0 1
---- Lampes :
853922 9 0 1 0 3 Lampes à incandescence, autres qu'à réflecteurs, d'une puissance
n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100V*.....................
27
1
18(M)
090
10
853922 9 0 9
---- Tubes :
853922 9 0 9 0 9 Tubes à incandescence, autres qu'à réflecteurs, d'une puissance
n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100V*.....................
27
1
18(M)
090
10
27
1
18(M)
27
1
18(M)
090
10
27
1
18(M)
090
10
27
1
18(M)
090
10
27
1
18(M)
090
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
10
27
1
18(M)
27
1
18(M)
27
1
18(M)
853929
853929 3 0 0
-- Autres :
--- des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules
automobiles:
853929 3 0 0 0 2 Autres lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour
motocycles ou autres véhicules automobiles.*.....................................
--- autres, d'une tension :
---- excédant 100 V :
853929 9 2 1
----- d'une puissance égale ou supérieure à 1000 W :
853929 9 2 1 1 5 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance
égale ou supérieure à 1000 W, et d'une tension aux bornes excédant 100 V *..................................................…
853929 9 2 1 9 3 Autres lampes et tubes à incandescence, d'une puissance égale
ou supérieure à 1000 W, et d'une tension aux bornes excédant
100 V *........................................................…
853929 9 2 9
----- autres :
853929 9 2 9 1 1 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance
excédant 200 W mais inférieure à 1000 W, et d'une tension aux
bornes excédant 100 V*.............................................................................
853929 9 2 9 9 9 Autres lampes et tubes à incandescence, d'une puissance excédant 200 W mais inférieure à 1000 W, et d'une tension aux bornes
excédant 100 V*.......................................................…
---- n'excédant pas 100 V :
853929 9 8 1
----- d'une puissance égale ou supérieure à 1000 W :
853929 9 8 1 1 3 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance
égale ou supérieure à 1000 W et d'une tension aux bornes n'excédant pas 50 V *.......................................................…
853929 9 8 1 2 4 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance
égale ou supérieure à 1000 W et d'une tension aux bornes excédant 50 V mais n'excédant pas 100 V*...................................................
853929 9 8 1 3 5 Autres lampes et tubes à incandescence,d'une puissance égale ou
supérieure à 1000 W et d'une tension aux bornes n'excédant pas
50 V *................................................…
853929 9 8 1 9 1 Autres lampes et tubes à incandescence,d'une puissance égale ou
supérieure à 1000 W et d'une tension aux bornes excédant 50 V
mais n'excédant pas 100 V*......................................................................
853929 9 8 9
----- autres :
853929 9 8 9 1 9 Lampes mignonettes pour la décoration, d'une tension aux bornes
n'excédant pas 100 volts et d'une puissance infériure à 1000 watts*
853929 9 8 9 2 0 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance
inférieure à 1000 W et d'une tension aux bornes n'excédant pas 50
volts *....................................................…
853929 9 8 9 3 1 Lampes et tubes à incandescence, à culot à vis, d'une puissance
inférieure à 1000 W et d'une tension aux bornes excédant 50 volts
mais n'excédant pas 100 V*......................................................................
853929 9 8 9 8 6 Autres lampes et tubes à incandescence, d'une puissance inférieure à 1000 W et d'une tension aux bornes n'excédant pas 50 V*
10
C85/72
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18(M)
15
1
18
15
1
18
15
1
18
15
1
18
15
1
18
15
1
18
15
1
18
090
10
15
15
15
15
15
1
1
1
1
1
18
18
18
18
18
090
090
10
10
10
10
10
15
1
18
15
1
18
10
15
15
1
1
18
18
10
10
--- D'une puissance égale ou supérieure à 650 watts, utilisés
dans la production cinématographique:
853939 0 0 1 0 8 Lampes et tubes électriques à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets, d'une puissance égale ou supérieure à 650 watts, utilisés
dans la production cinématographique *..............................................
15
1
18
853939 0 0 9
--- Autres:
853939 0 0 9 1 5 Lampes et tubes électriques à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets, utilisés en photographie *...........................................................
15
1
18
853929 9 8 9 9 7 Autres lampes et tubes à incandescence, d'une puissance inférieure à 1000 W et d'une tension aux bornes excédant 50 V mais
n'excédant pas 100 V*................................................................................
10
- Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets :
853931
-- Fluorescents, à cathode chaude :
853931 1 0 0
--- à deux culots :
853931 1 0 0 1 1 Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets, "dites
économiques", fluorescents, à cathode chaude, à deux culots *........
853931 1 0 0 9 9 Autres lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets,
fluorescents, à cathode chaude, à deux culots *....................................
853931 9 0 0
--- autres :
853931 9 0 0 1 3 Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets, "dites
économiques", fluorescents, à cathode chaude, autres qu'à deux
culots *................................................…
853931 9 0 0 9 1 Autres lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets,
fluorescents, à cathode chaude, autres qu'à deux culots *..................
853932
-- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique :
--- à vapeur de mercure ou de sodium:
---- D'une puissance égale ou supérieure à 650 watts, utilisées
dans la production cinématographique:
853932 2 0 1 1 2 Lampes à vapeur de mercure,d'une puissance égale ou supérieure
à 650 watts, utilisées dans la production cinématographique*.......
853932 2 0 1 9 0 Lampes à vapeur de sodium,d'une puissance égale ou supérieure
à 650 watts, utilisées dans la production cinématographique*.......
853932 2 0 1
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
TC10/11
853932 2 0 9
---- Autres:
853932 2 0 9 1 8 Autres lampes à vapeur de mercure, utilisées en photographie*....
853932 2 0 9 2 9 Autres lampes à vapeur de mercure, utilisées pour l'éclairage
public*.....................................................…
853932 2 0 9 3 0 Autres lampes à vapeur de mercure*.....................................................
853932 2 0 9 4 1 Autres lampes à vapeur de sodium, utiliées en photographie*........
853932 2 0 9 5 2 Autres lampes à vapeur de sodium,utilisées pour l'éclairage public*
853932 2 0 9 9 6 Autres lampes à vapeur de sodium*......................................................
--- à halogénure métallique :
---- D'une puissance égale ou supérieure à 650 watts, utilisés
dans la production cinématographique:
853932 9 0 1 0 9 Lampes à halogénure métallique, d'une puissance égale ou supérieure à 650 watts, utilisés dans la production cinématographique*.
853932 9 0 1
853932 9 0 9
---- Autres:
853932 9 0 9 1 6 Autres lampes à halogénure métallique, utiliées en photographie*..
853932 9 0 9 2 7 Autres lampes à halogénure métallique,utilisées pour l'éclairage
public*........................................................…
853932 9 0 9 9 4 Autres lampes à halogénure métallique*.............................................
853939
853939 0 0 1
-- Autres :
10
C85/73
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Imposition
TC11/12
PRELEV
A.I.R
EMENT
FIQUE
code
taux
taux
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
%
15
1
18
10
15
1
18
10
853941 0 0 0
853941 0 0 0 0 2 Lampes à arc *.................................................…
15
1
18
10
853949 0 0 0
-- autres :
853949 0 0 0 0 2 Lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges*...................................
15
1
18
10
853990
- Parties :
853990 1 0 0
-- Culots :
853990 1 0 0 0 1 Culots de lampes et tubes électriques *...............................................
15
1
18
853990
853990
853990
853990
15
15
15
1
1
1
18
18
18
854011 0 0 0
854011 0 0 0 1 0 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, en couleurs*….
854011 0 0 0 9 8 Tubes cathodiques pour moniteurs vidéo, en couleurs*………….
10
10
1
1
18
18
854012 0 0 0
-- en monochromes:
854012 0 0 0 1 5 Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, en monochromes *...........................................................................................................
854012 0 0 0 9 3 Tubes cathodiques pour moniteurs vidéo, en monochromes *......
10
10
1
1
18
18
10
10
1
1
18
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18
9
9
9
9
0
0
0
0
0
-- autres :
0 1 4 Autres parties de lampes et tubes à incandescence *.......................
0 2 5 Autres parties de lampes et tubes à décharge *..............................
0 9 2 Autres parties d'autres lampes et tubes du n° 85.39.*.......................
Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude,
à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et
valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à
vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves
pour caméras de télévision, par exemple), autres que
ceux du n° 85.39 :
854020
- Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou
intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode :
854020 1 0 0
-- Tubes pour caméras de télévision :
854020 1 0 0 1 5 Tubes pour caméras de télévision, destinés à la R T T *.....................
854020 1 0 0 9 3 Tubes pour caméras de télévision, pour d'autres destinations*.........
854020 8 0 0
-- autres tubes :
854020 8 0 0 1 3 Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images et autres tubes à
photocathode, destinés à la R T T *..................................…
854020 8 0 0 9 1 Tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images et autres tubes à
photocathode, pour d'autres destinations*.....…
854040 0 0 0
TC11/12
TVA
taux
- Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision y compris
les tubes pour moniteurs vidéo :
-- En couleurs :
TC11/12
FODEC
SPECI
LOREM
85.40
TC10/11
D.C
AD.VA
taux
- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes
à arc :
-- lampes à arc:
TC10/11
Complé
mentaire D.D
853939 0 0 9 2 6 Lampes et tubes électriques à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets, utilisés dans l'éclairage public *..................................................
853939 0 0 9 9 3 Autres lampes et tubes électriques à décharge autres qu'à rayons
ultraviolets *...................................................................................…
TC10/11
Imposition
Qtité
- Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm :
854040 0 0 0 2 4 Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes;
tubes de visualisation des données graphiques en couleurs avec
un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm,
destinés à la R T T *.................................................................................
C85/74
N° de
Position
TC11/12
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TC11/12
TC11/12
TC11/12
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
18
854060 0 0 0
- Autres tubes cathodiques:
854060 0 0 0 1 5 Autres tubes cathodiques, destinés à la R T T *.....................................
854060 0 0 0 9 3 Autres tubes cathodiques, pour d'autres destinations *........................
10
10
1
1
18
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18
854081 0 0 0
-- Tubes de réception ou d'amplification:
854081 0 0 0 1 2 Tubes de réception ou d'amplification, destinés à la R T T *...........
854081 0 0 0 9 0 Tubes de réception ou d'amplification, pour d'autres destinations*
10
10
1
1
18
18
854089 0 0 0
-- Autres :
854089 0 0 0 1 2 Autres lampes, tubes et valves, destinés à la R T T *.......................
854089 0 0 0 9 0 Autres lampes, tubes et valves, pour d'autres destinations *.........
10
10
1
1
18
18
854091 0 0 0
-- De tubes cathodiques:
854091 0 0 0 0 7 Parties de tubes cathodiques *..............................................................
10
1
18
854099 0 0 0
-- Autres:
854099 0 0 0 0 7 Parties de lampes, valves et autres tubes électroniques *..............
10
1
18
00
1
18
00
1
18
- Autres lampes, tubes et valves :
- Parties :
85.41
Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en
modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices
de lumière; cristaux piézo-électriques montés :
854110 0 0 0
- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices
de lumière :
854110 0 0 0 0 1 Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de
lumière *................................................................................................…
- Transistors, autres que les phototransistors :
854121 0 0 0
-- A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W :
854121 0 0 0 0 2 Transistors, autres que les phototransistors , à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W *..........................................................................…
A.I.R
taux
10
854079 0 0 0
-- Autres:
854079 0 0 0 2 7 Tubes Klystrons pour hyperfréquences, à l'exclusion des tubes
commandés par grille, destinés à la R T T *.......................................
854079 0 0 0 3 8 Tubes Klystrons pour hyperfréquences, à l'exclusion des tubes
commandés par grille, pour d'autres destinations *...........................
854079 0 0 0 7 2 Autres tubes pour hyperfréquences (tubes à ondes progressives,
carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés
par grille, destinés à la R T T *............................................................
854079 0 0 0 8 3 Autres tubes pour hyperfréquences (tubes à ondes progressives,
carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés
par grille, pour d'autres destinations *..................................................
TAXES
LOREM
- Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, tubes
à ondes progressives, carcinotrons, par exemple), à l'exclusion des tubes commandés par grille :
-- Magnétrons:
TC11/12
AUTRES
EMENT
taux
854040 0 0 0 8 0 Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes;
tubes de visualisation des données graphiques en couleurs avec
un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm,
pour d'autres destinations *..................................................................
854071 0 0 0
854071 0 0 0 1 6 Tubes magnétrons pour hyperfréquences, à l'exclusion des tubes
commandés par grille, destinés à la R T T *.......................................
854071 0 0 0 9 4 Tubes magnétrons pour hyperfréquences, à l'exclusion des tubes
commandés par grille, pour d'autres destinations *...........................
PRELEV
C85/75
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Imposition
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18
00
1
18
854140 1 0 0
-- Diodes émettrices de lumière, y compris les diodes laser :
854140 1 0 0 0 3 Diodes émettrices de lumière, y compris les diodes laser *.........
00
1
18
854140 9 0 0
-- autres :
854140 9 0 0 1 6 Cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux *.........................................…
854140 9 0 0 9 4 Autres dispositifs photosensibles à semi-conducteur *...................
00
00
1
1
18
18
854150 0 0 0
- Autres dispositifs à semi-conducteur :
854150 0 0 0 0 5 Autres dispositifs à semi-conducteur *................................................
00
1
18
854160 0 0 0
- Cristaux piézo-électriques montés:
854160 0 0 0 0 1 Cristaux piézo-électriques montés *.....................................................
00
1
18
854190 0 0 0
- Parties:
854190 0 0 0 0 9 Parties des articles du n° 85.41.*..........................................................
00
1
18
00
1
18
00
1
18
854231 9 0 2 0 5 Processeurs et contrôleurs sous formes de circuits intégrés
hybrides*…………………………………………………………………
00
1
18
854231 9 0 3
---- Microprocesseurs et microcontrôleurs:
854231 9 0 3 0 7 Microprocesseurs et microcontrôleurs, même combinés avec des
mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des
amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation
ou d'autres circuits*………………………………………………………
00
1
12
854140
85.42
- Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles :
- Dispositifs photosensibles à semi-conducteur , y compris les
cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou
constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière :
Circuits intégrés électroniques :
854231
854231 1 0 0
- Circuits intégrés électroniques :
-- Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des
mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des
amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation
ou d'autres circuits :
--- Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3)
du présent chapitre :
854231 1 0 0 0 9 Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du
présent chapitre*……………………………………………………….
854231 9 0
854231 9 0 1
--- Autres :
---- Processeurs et contrôleurs même combinés avec des mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par
exemple, les piles ( stack) D-RAM et modules :
854231 9 0 1 0 3 Processeurs et contrôleurs même combinés avec des mémoires
sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les
piles ( stack) D-RAM et modules*…………………………………….
854231 9 0 2
TC06/07
FODEC
SPECI
LOREM
854130 0 0 0 0 3 Thyristors, diacs et triacs,autres que les dispositifs photosensibles*.
TC06/07
D.C
AD.VA
taux
854130 0 0 0
TC06/07
Complé
mentaire D.D
854129 0 0 0
-- Autres :
854129 0 0 0 0 2 Autres transistors, autres que les phototransistors, à pouvoir de
dissipation égal ou supérieur à 1 W *....................................................
TC06/07
Imposition
Qtité
---- Processeurs et contrôleurs sous formes de circuits intégrés
hybrides:
C85/76
N° de
Position
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC06/07
TC06/07
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TC06/07
TC06/07
TC06/07
A.I.R
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
00
1
18
854232 1 0 0 0 4 Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du
présent chapitre*……………………………………………………….
00
1
18
--- autres :
---- Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs) :
854232 3 1 0
----- dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits:
854232 3 1 0 0 5 Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAMs), dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512
Mbits*………………………………………………………………………
00
1
12
854232 3 9 0
----- dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits :
854232 3 9 0 0 9 Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire
(D-RAMs), dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits*…
00
1
12
00
1
12
---- Mémoires à lecture exclusivement, programmables,
effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs) :
854232 5 5 0 0 5 Mémoires à lecture exclusivement,programmables,effaçables aux
rayons ultraviolets (EPROMs)*…………………………………………
00
1
12
---- Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs),y compris les flach
E2PROMs :
----- FLASH E2PROMs :
854232 6 1 0
------ dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits :
854232 6 1 0 0 7 FLASH E2PROMs, dont la capacité de mémorisation n'excède
pas 512 Mbits*……………………………………………………………
00
1
12
854232 6 9 0
------ dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits:
854232 6 9 0 0 1 FLASH E2PROMs, dont la capacité de mémorisation excède
512 Mbits*……………………………………...…………………………
00
1
12
854232 7 5 0
----- autres :
854232 7 5 0 0 3 Autres mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs)*………………………………..
00
1
12
00
1
18
854231 9 0 9
---- Autres :
854231 9 0 9 0 9 Autres processeurs et autres contrôleurs, même combinés avec
des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des
amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation
ou d'autres circuits*………………………………………………………
-- Mémoires :
--- Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3)
du présent chapitre :
---- Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire
(S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture
à accès aléatoire (cache-RAMs) :
854232 4 5 0 0 1 Mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs),
y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire
(cache-RAMs)*……………………………………………………………
854232 9 0
854232 9 0 1
TC06/07
TAXES
taux
854232 5 5 0
TC06/07
AUTRES
EMENT
LOREM
854232 4 5 0
TC06/07
PRELEV
taux
854232
854232 1 0 0
TC06/07
Clé
---- autres mémoires :
----- Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que,
par exemple, les piles ( stack) D-RAM et modules:
854232 9 0 1 0 8 Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles ( stack) D-RAM et modules *............................................
C85/77
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
854232 9 0 2
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
----- Mémoires sous formes de circuits intégrés monolithiques,
autres que numériques:
18
854232 9 0 9
----- Autres:
854232 9 0 9 0 4 Autres mémoires, sous forme de circuits intégrés électroniques *
00
1
12
854233 0 0 1 0 7 Amplificateurs, sous forme de circuits intégrés monolithiques,
autres que numériques*........................................................................
00
1
18
854233 0 0 9
--- Amplificateurs sous forme de circuits intégrés hybrides:
854233 0 0 9 0 3 Amplificateurs sous forme de circuits intégrés hybrides *...............
00
1
18
00
1
18
854239 9 0 1 0 3 Autres circuits intégrés électroniques, sous formes multicombinatoires,telles que,par exemple,les piles ( stack) D-RAM et modules*
00
1
18
TC06/07
854239 9 0 2
---- Autres circuits intégrés électroniques, hybrides:
854239 9 0 2 0 5 Autres circuits intégrés électroniques, hybrides*…………………..
00
1
18
TC06/07
854239 9 0 9
---- Autres :
854239 9 0 9 0 9 Autres circuits intégrés électroniques*…………………….………..
00
1
18
00
1
18
00
1
18
TC06/07
TC06/07
854239
854239 1 0 0
TC06/07
854239 9 0
854239 9 0 1
TC06/07
-- Amplificateurs :
--- Amplificateurs, sous forme de circuits intégrés monolithiques,
autres que numériques:
-- autres :
--- Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3)
du présent chapitre :
854239 1 0 0 0 9 Marchandises mentionnées dans la note de position 8 b 3) du
présent chapitre*……………………………………………………….
--- autres :
---- Autres circuits intégrés électroniques, sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles ( stack)
D-RAM et modules:
854290 0 0 0
- Parties:
854290 0 0 0 1 7 Parties de circuits intégrés et micro-assemblages électroniques,
de cryptage*………………………………………………………………
854290 0 0 0 9 5 Autres parties de circuits intégrés et micro-assemblages
électroniques*………………………………………………………….....
85.43
TC06/07
Machines et appareils électriques ayant une fonction
propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le
présent Chapitre (6):
854310 0 0 0
- Accélérateurs de particules :
854310 0 0 0 0 5 Accélérateurs de particules *......(2).....................................................
00
12
854320 0 0 0
- Générateurs de signaux:
854320 0 0 0 0 1 Générateurs de signaux *.........................................................................
00
18
00
12
854330 0 0 0
TC06/07
- Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou
électrophorèse :
854330 0 0 0 0 7 Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse *...................................(2)......................................................
A.I.R
taux
1
854233 0 0
854233 0 0 1
TAXES
LOREM
00
TC06/07
AUTRES
EMENT
taux
854232 9 0 2 0 0 Autres mémoires sous formes de circuits intégrés monolithiques,
autres que numériques *……………………………………………
TC06/07
PRELEV
C85/78
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
854370
854370 1 0 0
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
- Autres machines et appareils :
10
18
854370 3 0 0
-- Amplificateurs d'antennes :
854370 3 0 0 0 3 Amplificateurs d'antennes *......................................................................
10
18
TC10/11
-- Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage :
854370 5 0 0 0 1 Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage*..
10
18
TC06/07
854370 6 0 0
-- Electrificateurs de clôtures :
854370 6 0 0 0 5 Electrificateurs de clôtures *.....................................................................
10
18
10
18
10
18
10
10
10
18
18
18
10
18
10
18
10
18(M)
10
18
10
18
10
10
18
18
TC06/07
AUTRES
EMENT
taux
-- Machines électriques avec fonctions de traduction ou de
dictionnaire:
854370 1 0 0 0 5 Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire *......................................................…
TC06/07
PRELEV
854370 5 0 0
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC13/14
TC06/07
TC06/07
854370 9 0
-- autres:
854370 9 0 1
--- Machines et appareils pour la cryptographie :
854370 9 0 1 1 0 Plateformes de gestion des titres d'accès pour les bouquets TV
cryptés*………………………………………………………………….
854370 9 0 1 2 1 Plateformes de téléphonie sur I P ( Internet Protocol ), utilisant le
cryptage*…………………………………………………………………..
854370 9 0 1 3 2 Dispositifs de cryptage pour la protection de mots de passe, de
code d'identification du personnel ou des données d'authentification similaires utilisés pour controler l'accès à des données, à
des ressources, à des services ou à des locaux*……………….…
854370 9 0 1 4 3 Plateformes de securité permettant le cryptage*………………….
854370 9 0 1 9 8 Autres machines et appareils cryptographiques*………………….
854370 9 0 2
--- Cigarettes électroniques :
854370 9 0 2 0 1 Cigarettes électroniques*………………………………………………
854370 9 0 9
--- autres :
854370 9 0 9 1 6 Détecteur de métaux*……………………………………………
854370 9 0 9 2 7 Convertisseurs de fréquences de basse tension pour stations de
réception des émissions de télévision par satellite *.........................
854370 9 0 9 3 8 Kits de mise à niveau pour les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités conditionnés pour la vente au
détail, comprenant au moins des hauts-parleurs et/ou un microphone et un assemblage électronique permettant aux machines
automatiques de traitement de l'informatio et à leurs unités de
traiter les signaux audio (carte son)*………………………………….
854370 9 0 9 9 4 Autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre(4)
854390 0 0 0
- Parties :
854390 0 0 0 1 4 Parties des machines et appareils cryptographiques du n° 85.43.*
854390 0 0 0 9 2 Autres parties des machines et appareils du n° 85.43.*....................
85.44
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés
anodiquement ), munis ou non de pièces de connexion;
câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées
individuellement, même comportant des conducteurs
électriques ou munis de pièces de connexion :
854411
- Fils pour bobinages :
-- En cuivre :
--- émaillés ou laqués :
854411 1 0 1
---- d'une section n'excédant pas 0,15 mm:
854411 1 0 1 0 3 Fils pour bobinages, en cuivre, émaillés ou laqués, d'une section
n'excédant pas 0,15 mm *.........................................................................
---- d'une section excédant 0,15mm mais n'excédant pas
3,2 mm :
854411 1 0 2 0 5 Fils pour bobinages, en cuivre, émaillés ou laqués, d'une section
excédant 0,15 mm mais n'excédant pas 3,2 mm *............................
15
1
18
15
1
18
854411 1 0 2
10
C85/79
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TC06/07
TC06/07
A.I.R
FIQUE
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
15
1
18
--- autres :
854411 9 0 1
---- d'une section n'excédant pas 0,15mm:
854411 9 0 1 0 5 Autres fils pour bobinages, en cuivre, d'une section n'excédant pas
0,15 mm*.....................................................…
15
1
18
---- d'une section excédant 0,15mm mais n'excédant pas
3,2 mm:
854411 9 0 2 0 7 Autres fils pour bobinages, en cuivre, d'une section excédant 0,15
mm mais n'excédant pas 3,2 mm *.........................................................
15
1
18
854411 9 0 9
---- d'une section excédant 3,2 mm:
854411 9 0 9 0 1 Autres fils pour bobinages, en cuivre, d'une section excédant 3,2
mm *.........................................................…
15
1
18
854419 0 0 0
-- Autres :
854419 0 0 0 0 7 Fils pour bobinage, autres qu'en cuivre *.............................................
15
1
18
854420
- Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux :
854420 0 0 1
-- Câbles coaxiaux pour usage téléphonique
854420 0 0 1 0 0 Câbles coaxiaux, pour usage téléphonique*........................................
27
1
18
854420 0 0 2
-- Câbles coaxiaux à conducteur en aluminium :
854420 0 0 2 0 2 Câbles coaxiaux à conducteur en aluminium *...................................
27
1
18
854420 0 0 9
-- Autres :
854420 0 0 9 1 7 Câbles coaxiaux,à conducteur autre qu'en aluminium, électriques*
854420 0 0 9 9 5 Autres conducteurs électriques coaxiaux *...........................................
27
27
1
1
18
18
854430 0 0 1
-- Jeux de fils pour bougies d'allumage :
854430 0 0 1 0 6 Autres jeux de fils pour bougies d'allumage *.......................................
27
1
18
854430 0 0 9
-- Autres :
854430 0 0 9 0 2 Autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport*
27
1
18
854442
854442 1 0
--- des types utilisés pour télécommunications:
854442 1 0 1
---- n'excédant pas 80 V :
854442 1 0 1 0 6 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80
V munis de pièces de connexion, des types utilisés pour télécommunications*........................................................................................…
27
1
18
---- excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V :
854442 1 0 2
----- Bandes et tresses :
854442 1 0 2 0 8 Bandes et tresses électriques, pour tensions excédant 80 V mais
n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion, des types
utilisés pour les télécommunications*.................................................
27
1
18
854442 1 0 9
----- Autres :
854442 1 0 9 0 2 Autres conducteurs électriques,pour tensions excédant 80 V mais
n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion, des types
utilisés pour les télécommunications *..................................................
27
1
18
- Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils
des types utilisés dans les moyens de transport :
- Autres conducteurs électriques , pour tensions n'excédant
pas 1000 V :
-- Munis de pièces de connexion :
TC06/07
TAXES
LOREM
854411 1 0 9
---- d'une section excédant 3,2 mm:
854411 1 0 9 0 9 Fils pour bobinages, en cuivre, émaillés ou laqués, d'une section
excédant 3,2 mm *.............................................…
854430 0 0
AUTRES
EMENT
taux
854411 9 0 2
TC10/11
PRELEV
C85/80
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
27
1
18
--- des types utilisés pour les télécommunications, pour
tensions n'excédant pas 80 V :
854449 2 0 0 0 3 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80
V, démunis de pièces de connexion, des types utilisés pour télécommunications *...............................................................................…
27
1
18
--- autres :
854449 9 1
---- Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm :
854449 9 1 1
----- en aluminum:
854449 9 1 1 0 6 Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm, en aluminium, démunis de pièces de connexion*............................................
27
1
18
854449 9 1 2
----- en cuivre :
854449 9 1 2 0 8 Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm, en cuivre,
démunis de pièces de connexion*.........................................................
27
1
18
854449 9 1 9
----- autres :
854449 9 1 9 0 2 Fils et câbles, d'un diamètre de brin excédant 0,51 mm, en autres
matières, démunis de pièces de connexion*.......................................
27
1
18
---- autres :
854449 9 3 0
----- pour tensions n'excédant pas de 80 V :
854449 9 3 0 0 0 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80
V, démunis de pièces de connexion, pour d'autres usages*...........
27
1
18
----- pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1000 V :
854449 9 5 1
------ Bandes et tresses :
854449 9 5 1 0 8 Bandes et tresses électriques, pour tensions excédant 80 V mais
inférieures à 1000 V, démunis de pièces de connexion*..................
27
1
18
------ Fils, câbles et autres conducteurs :
854449 9 5 2
------- en aluminum:
854449 9 5 2 0 0 Fils, câbles et autres conducteurs, en aluminium, pour tensions
excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V, démunis de pièces de
connexion *...........................................................................................…
27
1
18
854442 9 0
--- autres :
854442 9 0 1
---- n'excédant pas 80 V
854442 9 0 1 1 9 Câbles spéciaux, munis de leurs fiches de contact pour interconnexion d'appareils électroniques entre eux, pour tensions n'excédant pas 80 V*......................................................................................…
854442 9 0 1 9 7 Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 80
V munis de pièces de connexion, pour d'autres usages*.................
---- excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V :
854442 9 0 2
----- Bandes et tresses :
854442 9 0 2 0 0 Bandes et tresses électriques, pour tensions excédant 80 V mais
n'excédant pas1000V, munis de pièces de connexion, pour
d'autres usages*................................................................................…
854442 9 0 9
----- Autres:
854442 9 0 9 1 5 Câbles électriques, pour tensions excédant 80 V mais n'excédant
pas 1000 V, munis de pièces de connexion, pour interconnexion
d'appareils électroniques entre eux *.....................................................
854442 9 0 9 2 6 Autres câbles électriques, pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion*........................
854442 9 0 9 3 7 Fils électriques,pour tensions excédant 80 V mais n'excédant pas
1000 V, munis de pièces de connexion*..............................................
854442 9 0 9 9 3 Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 80 V
mais n'excédant pas 1000 V, munis de pièces de connexion*.......
854449
854449 2 0 0
TC06/07
Clé
-- Autres :
C85/81
N° de
Position
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
TC06/07
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
854449 9 5 3
------- en cuivre :
854449 9 5 3 0 2 Fils, câbles et autres conducteurs, en cuivre, pour tensions excédant 80 V mais inférieures à 1 000 V, démunis de pièces de connexion*…………………………………………………………………..
27
1
18
854449 9 5 9
------- autres:
854449 9 5 9 0 4 Fils, câbles et autres conducteurs, en autres matières, pour
tensions excédant 80 V mais inférieures à 1000 V , démunis de
pièces de connexion*........................................................................…
27
1
18
854449 9 9
----- pour une tension de 1000 V :
854449 9 9 1
------ Bandes et tresses :
854449 9 9 1 0 0 Bandes et tresses électriques, pour une tension de 1000 V,
démunis de pièces de connexion*........................................................
27
1
18
------ Fils, câbles et autres conducteurs :
854449 9 9 2
------- en aluminum :
854449 9 9 2 0 2 Fils, câbles et autres conducteurs en aluminium pour une tension
de 1000 V , démunis de pièces de connexion*....................................
27
1
18
854449 9 9 3
------- en cuivre:
854449 9 9 3 0 4 Fils, câbles et autres conducteurs en cuivre pour une une tension
de 1000 V, démunis de pièces de connexion*....................................
27
1
18
854449 9 9 9
------- autres :
854449 9 9 9 0 6 Fils, câbles et autres conducteurs en autres matières, pour une
tension de 1000 V, démunis de pièces de connexion*.......................
27
1
18
-- avec conducteur en cuivre :
854460 1 0 1
--- Bandes et tresses :
854460 1 0 1 0 8 Bandes et tresses, électriques, avec conducteur en cuivre, pour
tensions excédant 1000 V *......................................................................
27
1
18
854460 1 0 9
--- Câbles, fils et autres conducteurs:
854460 1 0 9 0 4 Câbles,fils et autres conducteurs,avec conducteur en cuivre, pour
tensions excédant 1000 V *.....................................................................
27
1
18
-- avec autres conducteurs :
854460 9 0 1
--- Bandes et tresses :
854460 9 0 1 0 0 Bandes et tresses, électriques,avec autres conducteurs, pour tensions excédant 1000 V *...........................................................................
27
1
18
--- Câbles, fils et autres conducteurs:
854460 9 0 2
---- en aluminum :
854460 9 0 2 0 2 Câbles, fils et autres conducteurs,avec conducteur en aluminium ,
pour tensions excédant 1000 V *............................................................
27
1
18
854460 9 0 9
---- en autres conducteurs :
854460 9 0 9 0 6 Câbles, fils et autres conducteurs, avec conducteurs en autres
matières, pour tensions excédant 1000 V *..........................................
27
1
18
854470 0 0 0
- Câbles de fibres optiques:
854470 0 0 0 0 8 Câbles de fibres optiques,constitués de fibres gainées individuellement,même comportant des conducteurs électriques ou munis
de pièces de connexion*..........................................................................
15
1
18
854460
PRELEV
- Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant
1000 V :
C85/82
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
85.45
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
TC10/11
FIQUE
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18
854519 0 0 0
-- Autres :
854519 0 0 0 1 5 Electrodes en charbon pour soudage *................................................
854519 0 0 0 9 3 Autres électrodes en charbon pour usage électrique *......................
10
10
1
1
18
18
854520 0 0 0
- Balais:
854520 0 0 0 0 5 Balais en charbon pour usage électrique *..........................................
10
1
18
854590
- Autres :
854590 1 0 0
-- Résistances chauffantes :
854590 1 0 0 0 1 Résistances chauffantes ( autres que celles du n° 8516.80 )*........
10
1
18
10
10
1
1
18
18
10
1
18
85.46
854610 0 0 0
- En verre:
854610 0 0 0 0 6 Isolateurs en verre pour l'électricité*......................................................
10
1
18
TC10/11
854620 0 0 0
- En céramique :
854620 0 0 0 0 2 Isolateurs en céramique pour l'électricité*………………………….
10
1
18
854690
- Autres :
854690 1 0 0
-- en matières plastiques :
854690 1 0 0 0 8 Isolateurs en matières plastiques pour l'électricité *.............................
10
1
18
854690 9 0 0
-- autres :
854690 9 0 0 0 0 Isolateurs en autres matières pour l'électricité *....................................
10
1
18
85.47
TC10/11
10
1
18
0
0
0
0
0
-- autres :
0 1 4 Charbons pour lampes *..........................................................................
0 2 5 Charbons pour piles *..............................................................................
0 9 2 Autres articles en graphite ou en autre carbone pour usages électrique *..................................................................................................…
Isolateurs en toutes matières pour l'électricité :
Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou
comportant de simples pièces métalliques d'assemblage
(douilles à pas de vis,par exemple) noyées dans la masse,
pour machines, appareils ou installations électriques,
autres que les isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et
leurs pièces de raccordement, en métaux communs,
isolés intérieurement :
854710 0 0 0
- Pièces isolantes en céramique :
854710 0 0 0 0 3 Pièces isolantes entièrement en matière céramiques ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas
de vis, par exemple) noyés dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n°
85.46*...........................................................................................................
A.I.R
taux
854511 0 0 0
-- Des types utilisés pour fours:
854511 0 0 0 0 4 Electrodes en charbon , des types utilisés pour fours *....................
9
9
9
9
TAXES
LOREM
Electrodes en charbon,balais en charbon, charbons pour
lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en
autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques :
854590
854590
854590
854590
AUTRES
EMENT
taux
- Electrodes :
TC10/11
PRELEV
C85/83
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Désignation des produits
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
A.I.R
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
10
1
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18
10
1
18
854810 1 0 0
-- Piles et batteries de piles électriques hors d'usage :
854810 1 0 0 0 4 Piles et batteries de piles électriques hors d'usage *........................
30
1
18
10
-- Accumulateurs électriques hors d'usage :
854810 2 1 0
--- Accumulateurs à plomb :
854810 2 1 0 0 1 Accumulateurs électriques à plomb hors d'usage *..........................
30
1
18
10
854810 2 9 0
--- autres :
854810 2 9 0 0 5 Autres accumulateurs électriques hors d'usage *............................
30
1
18
-- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques :
854810 9 1 0
--- contenant du plomb:
854810 9 1 0 0 9 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques, contenant du plomb *..............................................
27
1
18
854810 9 9 0
--- autres :
854810 9 9 0 0 3 Autres déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques *........................................................................
27
1
18
27
1
18
854720 0 0 0
- Pièces isolantes en matières plastiques:
854720 0 0 0 0 9 Pièces isolantes,entièrement en matières plastiques ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas
de vis,par exemple) noyées dans la masse,pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n°
85.46*...........................................................................................................
854790 0 0 0
- Autres:
854790 0 0 0 1 2 Pièces isolantes, entièrement en verre ou comportant de simples
pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46*..................
854790 0 0 0 2 3 Pièces isolantes,entièrement en caoutchouc durci ou comportant
de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de
vis,par exemple) noyées dans la masse,pour machines, appareils
ou installations électriques, autres que les isolateurs du n° 85.46*.
854790 0 0 0 3 4 Pièces isolantes entièrement en autre matière isolante ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas
de vis par exemple) noyés dans la masse pour machines, appareils et installations électriques, autres que les isolateurs du n°
85.46*........................................................…
854790 0 0 0 9 0 Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement en métaux communs isolés intérieurement *...................................................................
85.48
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et
d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles
électriques hors d'usage et accumulateurs électriques
hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le
présent chapitre :
854810
854890
854890 2 0 0
TC06/07
Imposition
Qtité
- Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors
d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage :
- autres:
-- Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que,
par exemple, les piles ( stack) D-RAM et modules:
854890 2 0 0 0 6 Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles ( stack) D-RAM et modules *............................................
C85/84
N° de
Position
Codification
N.D.P
N.G.P
Tarif
U.E
NSH
Clé
code
Imposition
Qtité
Désignation des produits
854890 9 0 0
-- autres:
854890 9 0 0 0 4 Autres parties électriques de machines ou d'appareils, non
dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre *.....
Complé
mentaire D.D
Imposition
D.C
FODEC
AD.VA
SPECI
TVA
PRELEV
AUTRES
EMENT
TAXES
LOREM
FIQUE
taux
taux
code
taux
taux
code
code
taux
%
%
taxe
%
%
taxe
taxe
%
1
18
27
(1) En application des dispositions de l'article 3 du décret n° 2014-5 du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée
dus sur les systèmes de fréquence modulaire (FM) destinés à être utilisés par les sourds et relevant du n° 851769 du tarif des droits de douane et importés
par les personnes physiques ou associations autorisées par les services concernés du ministère des affaires sociales. Le bénéfice de ces suspensions
est accordé par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014.
(2) Ce produit est considéré comme un bien d'équipement non fabriqué localement et bénéficie des avantages accordés dans le cadre de l'article 9 de la
loi 93-120 du 27.12.1993 portant promulgation du Code d'Incitation aux Investissements.
(3) Le bénéfice de la réduction du droit de douane prévue par le décret n° 3757/2009 du 21/12/2009, portant fixation ou la réduction des droits de douane conformément aux dispositions du paragraphe 7.27 du tarif des droits de douane à l'importation est accordé par imposition spéciale conformément à la DGD n° 210
du 30/12/2009
(4) Sont considérés comme biens d'équipement non fabriqués localement et bénéficiant des avantages accordés dans le cadre de l'article 9 de la loi 93-120
du 27.12.1993 portant promulgation du Code d'Incitation aux Investissements :
- les transformateurs electriques d'une puissance excédant 5000 K VA de la position 850434
- les armoires repris au décret n° 296/2003 du 04/02/2003 relevant de la position 850440
- Les Beepers de la position 85176931
- les équipements d'audio-diffusion à usage industriel de la position 8519
- les équipements repris au décret n° 296/2003 du 04/02/2003 relevant de la position 853180
- le matiriel repris au décret n° 196/2003 du 04/02/2003 ( position n° 854389) relevant de la position 854370
- Les Armoires programmables, pour le contrôle et la commande d'une ligne de production de pneus et les armoires et panneaux électrique équipés
d'un ordinateur pour le contröle et la commande électrique de la position 853710 .
Le bénéfice de cet avantage est accordé par imposition spéciale. ( voir DGD n° 122/2004 du 04/09/2004) .
(5) En application de l'article 2 du decret n°2014-2 du 07/01/2014, sont réduit à 12% , les taux de la taxe sur la valeur ajoutée du à l'importation ou
à l'acquisition locale des produits nécessaires à l'agriculture et à la pêche repris à l'annexe n° 2 dudit décret, cette réduction est accordée par imposition
spéciale et demeure applicable jusqu'au 31.12.2014.
(6) En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2014-5 du 07/01/2014suspendus les droits de douane, le droit de consommation et
la taxe sur la valeur ajoutée dus sur les produits importés par les associations d'aide aux enfants atteints de xeroderma pigmentosum et repris au tableau
annexé audit article. Le bénéfice de ces suspensions est accordé sur la base d'une facture dûment revêtue de l'avis favorable des services concernés du
ministère de la santé , ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014.
(7) En application des dispositions de l'article 14 du décret n° 2014-3 du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée
dus sur les décodeurs TNT externes relevant du n° 85287119993 du tarif des droits de douane et importés par les personnes autorisées par
les services concernés du ministère de l'industrie . Ces dispositions demeurent valables jusqu'au 31/12/2014.
C.taxe
assiette
taux
090
A
30%
094
A
5%
095
A
1%
096
P
3 dt
A.I.R