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CHARTE DE LA GESTION DES LITS : Clinique Ste Anne
Projet ANAP : B. BACQUEZ Dr. BOUAYAD AGHA K.
Version 1 (Décembre 2014)
L’ objectif de cette charte est de valider les règles institutionnelles de management des lits et places, au sein de la clinique Ste Anne.
L’optimisation de cette gestion est un objectif institutionnel.
Elle contribue à la recherche d’amélioration de la qualité de PEC et d’efficience des ressources mises à disposition
La présente charte a pour objectif de poser les règles de gestion, tout en s’appuyant sur les filières de Prises en charge interne au sein
du GHSV, notamment la filière gériatrique.
1. Les modes d’entrée en hospitalisation :
Les portes d’entrée pour hospitalisation se font selon 3 modalités différentes :
- Admissions programmées (chirurgie ou médecine)
- Admissions directes non programmées sur appel d’un médecin correspondant.
- Admissions en aval du service des urgences de la clinique Ste Anne ou d’un service d’urgence extérieur à l’établissement.
La décision d’hospitalisaition, est une décision médicale.
2. Les différents services de la clinique Ste Anne :
Les secteurs d’hospitalisation suivants constituent l’activité de la clinique Ste Anne :
- Service de maternité et d’obstétrique :
o La demande d’admission est réalisée par le médecin gynéco-obstétricien membre de GYNALSACE.

o Surveillance des expectantes
o Surveillance post accouchements ou césariennes
o PEC des femmes en menace d’accouchement prématuré.
- Service néo-natalogie niveau II et pouponnière :
o La demande d’admission est réalisée par le pédiatre du GPSR
o PEC des enfants relevant d’un niveau II selon la règlementation, et les critères définis par le réseau « Naitre en Alsace »
o PEC des nouveaux nés
- Service de chirurgie : (secteur hospitalisation conventionnelle, hospitalisation de semaine) :
o La demande d’admission est réalisée par un chirurgien habilité à exercer au sein de la clinique Ste Anne.
o PEC pré et post opératoire des patients.
o PEC des patientes pour mort fœtale in –utéro.
- Service de chirurgie ambulatoire :
o La demande d’admission est confirmée par le médecin anesthésiste réanimateur, sur proposition du chirurgien lors de
la visite de pré-anesthésie.
o PEC des patients bénéficiant des actes FSE réalsiés par les chirurgiens habilités à exercer à la clinique Ste Anne.
- Service de médecine interne : (hospitalisation et HJ de médecine)
o La demande d’admission est réalisée par un des 4 médecins séniors (Dr. CEVALLOS – CHALLAN BELVAL - CAILLE –
GILLET)
- Service de diabétologie : (hospitalisation de semaine et HJ de diabétologie)
o La demande d’admission est réalisée par un des médecins diabétologues hospitalisant à la clinique sTe Anne.
o PEC et éducation thérapeutique du patient.
- Service de médecine néphrologie et dialyse péritonéale :
o La demande d’admission est réalisée par un des médecins néphrologues exerçant à la clinique Ste Anne.

o PEC des patients souffrant d’une pathologie néphrologique.
o Education thérapeutique du patient insuffisant rénal nécessitant une technique de suppléance à la fonction rénale.
Formation à la Dialyse péritonéale
o Unité de repli des patients hémodialysés ou suivi pour dialyse péritonéale.
- Service d’hémodialyse en centre lourd :
o La demande d’admission est réalisée par un des médecins néphrologues excerçant à la clinique Ste Anne.
- Service d’oncologie : (hospitalisation onco-hématologie ou HJ d’oncologie) :
o La demande d’admission est réalisée par un des médecins oncologues.
o Un secteur est équipé de lits dédiés soins palliatifs.
o L’HJ permet la PEC et la surveillance des patients pour des séances de chimiothérapie.
- Service unité de soins continus chirurgie et néphrologie dialyse aiguë :
o la demande d’admission est réalisée par le médecin anesthésiste réanimateur pour les lits de chirurgie, et les médecins
néphrologues pour les lits de néphrologie.
o le suivi du patient chirurgical sera placé sous la responsabilité du médecin anesthésiste réanimateur, en collaboration
étroite avec le chirurgien.
o PEC du suivi post-opératoire du patient.
o PEC de la surveillance post interventionnelle en dehors des horaires d’ouverture de la SSPI.
o PEC et suivi des séances d’hémodialyse aiguë, et surveillance des patients souffrant de pathologie néphrologiques.
- UHCD aux service des urgences :
o La décision d’admission est réalisé par le médecin urgentiste, sur la base des critères fixés par la circulaire frontière
o La durée de présence ne peut excéder 36 h.
o La sortie peut être à domicile ou une orientation vers une unités spécialisée.

3. Affectation du lit ou de la chambre en unité d’hospitalisation :
Les admissions programmées font l’objet d’une demande d’admission qui est transmise au cadre du service d’hospitalisation.
Les admissions non programmées sont faites par le praticien auprès du cadre du service d’hospitalisation dans lequel il souhaite ad-
mettre son patient.
L’affectation du lit au patient, au sein du service, est réalisée par le cadre de l’unité de soin en question.
Pour ce faire, il tient compte des règles d’hygiène hospitalière, du sexe du patient, et de son souhait d’avoir ou non un chambre en
régime particulier.
Une procédure d’admission uniformisée au sein du GHSV prévoit le circuit d’hospitalisation des admissions programmées, et le lien
avec le plateau technique bloc opératoire.
Lorsque l’ensemble des lits du service est occupé et ne permet pas l’hospitalisation dans le service cible, une hospitalisation par hé-
bergement dans un autre service peut avoir lieu.
Cette situation d’hébergement peut s’appliquer à toutes les demandes d’hospitalisation.
La situation d’hébergement :
- La démarche de recherche d’une possibilité d’hébergement dans un autre service est réalisé par l’encadrement. Par l’IDE en
dehors des horaires de présence.
- Le tableau ci-après décrit la hiérarchisation selon laquelle la recherche de lits pourra se faire :
o La cotation 1 est le service cible souhaitable,
o Les cotations 2 à 5 sont les priorisation pour la recherche de possibilité d’hébergement.

SERVICE
CIBLE
SATURE
SERVICE HEBERGEUR
Chirurgie
ambulatoire
USC
chir
Méd
int 1
Méd
int 2
HJ méde-
cine
diabéto
HJ
diabéto
oncologie
HJ
onco
néphro
USC
Néphro
Néphro
DP
Hémodialyse
Maternité
Néo-
nat
chirurgie
1
2 accueil
préop
6
3
3
2
5
4
4 pour
chir
gynéco
ambulatoire
2
1
USC Chir
1
2
Méd int 1
4
1
2
3
6
5
Méd int 2
4
2
1
3
6
5
HJ méd.
4
1
2
3
diabéto
3
2
4
1
5
HJ diabéto
3
2
1
oncologie
4
2
2
3
1
5
HJ oncologie
1
néphrologie
2
3
4
3
4
1
5
1
USC néphro
1
néphro DP
1
3
1
Hémodialyse
2
1
maternité
2
1
néo-nat
1