Organisations internationales et Institutions européennes 17/04/2017
Daniel Gpe 2
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Les effets du contrat si inexécution sont dommage intérêts selon la common Law et exécution
en nature selon l’equity.
Le Droit AmEricain
Les Etats-Unis d’Amérique ont une histoire juridique et judiciaire riche. La common law
importé d’Angleterre n’apporte pas toujours de solutions aux problèmes locaux. Un droit
assez primitif se développe ayant pour référence la bible et la morale chrétienne le plus
souvent.
Un choix se fit alors pour déterminer la prépondérance de l’un ou l’autre des système
juridique a savoir un choix adapté et adaptable avec une influence plus ou moins marquée de
la common Law ou de l’équity. Ainsi les américains n’appliquent pas à la lettre la common
law : ils parviennent à élaborer des règles de droits propres et n’appliquent pas les règles
précédent 1776 de la common law.
Même si certains états font certaines exceptions, les Etats-Unis partagent de nombreux
aspects de leur vie juridiques avec l’Angleterre mais s’en démarquent largement sur certains
autres, fondamentaux.
Le droit américain est encore plus pragmatique que le droit anglais.
En matière de droit des contrats, il existe plusieurs types de contrats, l’express contract à
l’oral ou à l’écrit et l’implied-in-fact contract. Il nécessite l’échange des volontés des parties,
et pour la validité du contrat, comme dans le droit anglais, et la considération qui est une
contrepartie pouvant être insuffisante.
Les tribunaux interprètent le contrat dans son intégralité, la preuve orale peut être admise a
titre exceptionnel
Les vices du consentement peuvent être une erreur commune des parties, dol, tromperie,
violence physique et morale, la notion de contrats injustes est abordée.
Les effets du contrat sont versement de dommage intérêts avec exécution en nature.
Conclusion sur l’Etude des deux droits
Le droit anglais et américain appartienne tous les deux à la famille de la common law. Ils ont
une conception semblable du droit et de son rôle. Les mêmes grandes divisions du droit sont
communes aux deux. Ils sont tous deux des droits essentiellement jurisprudentiels.
Conclusion gEnErale
Dans son ouvrage, l’auteur met en exergue la subtilité des rouages de la common law malgré
sa complexité et livre une analyse précise des point d’ancrages, des convergences et des
divergences qui lient et différencient les deux systèmes juridique. Du fait de l’utilisation
généralisée de la jurisprudence et de l’approche pragmatique de ces deux nations,
juridiquement souveraine, leur aspect généralisable et leur capacité d ‘adaptation les pérennise
en connotant une tendance à l’universalité .Vers un droit universel ?
Introduction aux droit comparé 2ème édition
Rolland SEROUSSI édition DUNOD