SÉNAT Le 24 juillet 2012 DIRECTION DE LA SÉANCE QUESTIONS ORALES 1. M. Bernard CAZEAU (SOC) n° 1633 - Fermeture du site de l’établissement spécialisé du commissariat de l’armée de terre à Bergerac ; M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense 2. Mme Françoise LABORDE (RDSE) n° 31 - Conséquences de l’implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques ; Mme Michèle DELAUNAY, ministre chargée des personnes âgées et de l’autonomie 3. Mme Jacqueline ALQUIER (SOC) n° 19 - Maintien l’activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre hospitalier de Castres Mazamet ; Mme Michèle DELAUNAY, ministre chargée des personnes âgées et de l’autonomie 4. M. Georges LABAZÉE (SOC) n° 20 - Caducité imminente des autorisations d’ouverture de projets d’établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes ; Mme Michèle DELAUNAY, ministre chargée des personnes âgées et de l’autonomie 5. M. Philippe KALTENBACH (SOC) n° 1636 - Départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay ; Mme Cécile DUFLOT, ministre de l’égalité des territoires et du logement 6. M. Michel LE SCOUARNEC (CRC) n° 1629 - Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray ; M. Frédéric CUVILLIER, ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche 7. M. François PATRIAT (SOC) n° 1628 - Inquiétude concernant la paralysie de la filière éolienne ; M. Frédéric CUVILLIER, ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche 8. M. Jean-Claude LENOIR (UMP) n° 13 - Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien ; M. Frédéric CUVILLIER, ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche 9. M. Christian FAVIER (CRC) n° 24 - Problèmes rencontrés par les caisses d’allocations familiales ; Mme Dominique BERTINOTTI, ministre chargée de la famille 10. M. Yves DAUDIGNY (SOC) n° 26 - Modalités de vote pour la répartition du Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales ; Mme Anne-Marie ESCOFFIER, ministre chargée de la décentralisation 11. M. Marcel RAINAUD (SOC) n° 27 - Réponse aux inquiétudes des financements bancaires pour les collectivités locales ; Mme Anne-Marie ESCOFFIER, ministre chargée de la décentralisation 12. M. Yves DÉTRAIGNE (UCR) n° 14 - Application de la taxe locale sur la publicité extérieure ; M. Benoît HAMON, ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation 13. M. Dominique WATRIN (CRC) n° 25 - Gestion du personnel au sein de l’entreprise La Poste ; M. Benoît HAMON, ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation 14. Mme Catherine MORIN-DESAILLY (UCR) n° 1617 - Perspectives de la décentralisation des enseignements artistiques ; Mme Aurélie FILIPPETTI, ministre de la culture et de la communication 15. M. Georges PATIENT (App. SOC) n° 21 - Situation du service départemental d’incendie et de secours de Guyane ; M. Manuel VALLS, ministre de l’intérieur 2 16. M. Alain FOUCHÉ (UMP) n° 1624 - Avenir des politiques de contrôles routiers ; M. Manuel VALLS, ministre de l’intérieur 17. M. Philippe BAS (UMP) n° 7 - Stationnement des véhicules des personnes handicapées sur le domaine public ; M. Manuel VALLS, ministre de l’intérieur 18. M. Jean Louis MASSON (NI) n° 10 - Réglementation sur le cumul des mandats ; M. Manuel VALLS, ministre de l’intérieur 19. M. Jean DESESSARD (ECOLO) n° 39 - Avenir de l’entreprise Bopack basée à Bazouges-sur-le-Loir ; M. Arnaud MONTEBOURG, ministre du redressement productif 20. M. Michel BERSON (App. SOC) n° 1 - Avenir de la société Altis, basée à Corbeil-Essonnes ; M. Arnaud MONTEBOURG, ministre du redressement productif 3