SÉNAT

Le 24 juillet 2012
QUESTIONS ORALES
1. M. Bernard CAZEAU (SOC)
n° 1633 - Fermeture du site de l’établissement spécialisé du commissariat de l’armée
de terre à Bergerac ;
M. Jean-Yves LE DRIAN, ministre de la défense
2. Mme Françoise LABORDE (RDSE)
n° 31 - Conséquences de l’implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur
la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques ;
Mme Michèle DELAUNAY, ministre chargée des personnes âgées et de l’autonomie
3. Mme Jacqueline ALQUIER (SOC)
n° 19 - Maintien l’activité cardiologique de rythmologie interventionnelle au centre
hospitalier de Castres Mazamet ;
Mme Michèle DELAUNAY, ministre chargée des personnes âgées et de l’autonomie
4. M. Georges LABAZÉE (SOC)
n° 20 - Caducité imminente des autorisations d’ouverture de projets d’établissements
d’hébergement pour personnes âgées dépendantes ;
Mme Michèle DELAUNAY, ministre chargée des personnes âgées et de l’autonomie
5. M. Philippe KALTENBACH (SOC)
n° 1636 - Départ de plusieurs grandes écoles et centres de recherche du sud des
Hauts-de-Seine pour le plateau de Saclay ;
Mme Cécile DUFLOT, ministre de l’égalité des territoires et du logement
6. M. Michel LE SCOUARNEC (CRC)
n° 1629 - Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray ;
M. Frédéric CUVILLIER, ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
7. M. François PATRIAT (SOC)
n° 1628 - Inquiétude concernant la paralysie de la filière éolienne ;
M. Frédéric CUVILLIER, ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
SÉNAT
DIRECTION DE LA SÉANCE

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8. M. Jean-Claude LENOIR (UMP)
n° 13 - Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien ;
M. Frédéric CUVILLIER, ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche
9. M. Christian FAVIER (CRC)
n° 24 - Problèmes rencontrés par les caisses d’allocations familiales ;
Mme Dominique BERTINOTTI, ministre chargée de la famille
10. M. Yves DAUDIGNY (SOC)
n° 26 - Modalités de vote pour la répartition du Fonds de péréquation des ressources
intercommunales et communales ;
Mme Anne-Marie ESCOFFIER, ministre chargée de la décentralisation
11. M. Marcel RAINAUD (SOC)
n° 27 - Réponse aux inquiétudes des financements bancaires pour les collectivités
locales ;
Mme Anne-Marie ESCOFFIER, ministre chargée de la décentralisation
12. M. Yves DÉTRAIGNE (UCR)
n° 14 - Application de la taxe locale sur la publicité extérieure ;
M. Benoît HAMON, ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la
consommation
13. M. Dominique WATRIN (CRC)
n° 25 - Gestion du personnel au sein de l’entreprise La Poste ;
M. Benoît HAMON, ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la
consommation
14. Mme Catherine MORIN-DESAILLY (UCR)
n° 1617 - Perspectives de la décentralisation des enseignements artistiques ;
Mme Aurélie FILIPPETTI, ministre de la culture et de la communication
15. M. Georges PATIENT (App. SOC)
n° 21 - Situation du service départemental d’incendie et de secours de Guyane ;
M. Manuel VALLS, ministre de l’intérieur

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16. M. Alain FOUCHÉ (UMP)
n° 1624 - Avenir des politiques de contrôles routiers ;
M. Manuel VALLS, ministre de l’intérieur
17. M. Philippe BAS (UMP)
n° 7 - Stationnement des véhicules des personnes handicapées sur le domaine
public ;
M. Manuel VALLS, ministre de l’intérieur
18. M. Jean Louis MASSON (NI)
n° 10 - Réglementation sur le cumul des mandats ;
M. Manuel VALLS, ministre de l’intérieur
19. M. Jean DESESSARD (ECOLO)
n° 39 - Avenir de l’entreprise Bopack basée à Bazouges-sur-le-Loir ;
M. Arnaud MONTEBOURG, ministre du redressement productif
20. M. Michel BERSON (App. SOC)
n° 1 - Avenir de la société Altis, basée à Corbeil-Essonnes ;
M. Arnaud MONTEBOURG, ministre du redressement productif